Jean-Pierre Clavier

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Institut de Recherche en Droit Privé
Spécialités :
Brevet ; Droit de l’internet ; Marques.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du master "Droit de la propriété intellectuelle"

Thèse

Objets nouveaux et catégories de la propriété intellectuelle : le cas des créations génétiques. Thèse soutenue en 1994 à Nantes, sous la direction de Louis Lorvellec.


Ouvrages

Jean-Pierre Clavier et Alexandra Mendoza-Caminade, Droit du commerce électronique : sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles, Bruylant, 2023, 2e éd., Paradigme, 355 p.

Jean-Pierre Clavier, Carine Bernault et Audrey Lebois, Fiches de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2022, Fiches

Jean-Pierre Clavier, Audrey Lebois et Carine Bernault, Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2021, 2e éd., Fiches, 276 p.

Jean-Pierre Clavier (dir.), L'algorithmisation de la justice, Larcier, 2020, Création, information, communication, 216 p.

Jean-Pierre Clavier et Alexandra Mendoza-Caminade, Droit du commerce électronique : sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles, Bruylant, 2019, Paradigme, 353 p.

Jean-Pierre Clavier et Carine Bernault, Fiches de droit de la propriété intellectuelle : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2016, Fiches, 220 p.

Voir plus

Jean-Pierre Clavier et Carine Bernault, Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2015, 2e éd., Dictionnaires de droit, 515 p.

Jean-Pierre Clavier, Carine Bernault, Agnès Lucas-Schloetter et François-Xavier Lucas (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, 2014, 830 p.

Jean-Pierre Clavier et Carine Bernault, Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle, Ellipses, 2008, Dictionnaires de droit, 430 p.

Jean-Pierre Clavier et François-Xavier Lucas, Droit commercial, Flammarion, 2003, Champs, 371 p.

Jean-Pierre Clavier, Les catégories de la propriété intellectuelle à l'épreuve des créations génétiques, Éd. l'Harmattan, 1998, Logiques juridiques, 385 p.

Jean-Pierre Clavier, Objets nouveaux et catégories de la propriété intellectuelle : le cas des créations génétiques, [s.n.], 1994, 394 p.

Jean-Pierre Clavier, Aspects juridiques de la génétique en matière animale et microbiologique, [s.n.], 1987, 93 p.

Jean-Pierre Clavier, Etude de contrats relatifs à des opérations de transplantations embryonnaires en matière animale, [s.n.], 1985, 65 p.


Articles

Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 9, 2022, p. 482 

Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 8, 2021, p. 443 

Jean-Pierre Clavier, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 8, 2020, p. 451 

Jean-Pierre Clavier et Gaylor Rabu, « Les communautés numériques de supporters », in Presses Universitaires d'Aix-Marseille - Centre de droit du sport (dir.), Sport et droit du numérique, Aix-en-Provence, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, pp. 193-243

Jean-Pierre Clavier, « Les dépôts multiples en droit des marques », Pensée le droit de la pensée, Mélanges en l'honneur de Michel Vivant, France, Dalloz, 2020, p. NC

Jean-Pierre Clavier et Pierre-Jérôme Delage, « Prédire la récidive ? A propos du logiciel Compas, », L’algorithmisation de la justice,, Larcier, 2020, pp. 193-200 

Voir plus

Jean-Pierre Clavier et Nathalie Martial-Braz, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 8, 2019, p. 453 

Jean-Pierre Clavier, « La légitimité de la propriété intellectuelle », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, p. 11 

Jean-Pierre Clavier, Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 9, 2018, p. 479 

Jean-Pierre Clavier, « Des mots sur les maux », Annuaire de droit maritime et océanique, 2018, p. 543

Jean-Pierre Clavier, « La publicité par voie électronique », L'entreprise face aux défis du numérique, France, Mare et Martin, 2018, p. NC

Jean-Pierre Clavier, Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 6, 2017, p. 318 

Jean-Pierre Clavier, « Les droits de propriété industrielle au sein de l'accord économique et commercial global », Liber amicorum : mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, France, Dalloz, 2017, pp. 207-218 

Jean-Pierre Clavier, Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 7, 2016, p. 396 

Jean-Pierre Clavier, « Point de solidarité familiale en matière d'usage sérieux », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 4, 2016, p. 200 

Jean-Pierre Clavier, Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 4, 2015, p. 230 

Jean-Pierre Clavier, Nathalie Martial-Braz et Célia Zolynski, « Droit des marques », Recueil Dalloz, N° 5, 2014, p. 326 

Jean-Pierre Clavier, « Les dérogations au monopole en droit des brevets », Aspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires - Aspectos juridicos de la valorizacion de los productos alimentarios, 2012, p. NC

Jean-Pierre Clavier, « Cession et compensation de créances connexes : comment concilier les intérêts du cédé et du cessionnaire ? », Recueil Dalloz, N° 8, 1997, p. 95 

Jean-Pierre Clavier, « Dans quelle mesure l'acquéreur substitué dans une promesse de vente d'immeuble peut-il opposer son droit au vendeur ? », Recueil Dalloz, N° 43, 1994, p. 597 

Actualités Publications Communications

Cours UNJF

Droit de la propriété industrielle

Droit de la propriété industrielle

La propriété industrielle regroupe le droit des brevets, le droit des marques et le droit des dessins et des modèles pour s’en tenir aux principaux...