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Juliette Sénéchal

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Thèse

Recherches sur le contrat d'entreprise et la classification des contrats spéciaux. Thèse soutenue en 2004 à Lille 2, sous la direction de Christophe Jamin.


Ouvrages

Juliette Sénéchal et Aurélien Baudu (dir.), La conduite du changement climatique : entre contraintes et incitations, Librairie générale de droit et de jurisprudence, une marque de Lextenso, 2018, Systèmes, 183 p.

Juliette Sénéchal et Sophie Stalla-Bourdillon (dir.), Rôle et responsabilité des opérateurs de plateforme en ligne : approche(s) transversale(s) ou approches sectorielles ? : actes du colloque du 24 novembre 2016, IRJS Éditions, 2018, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 183 p.

Juliette Sénéchal et Éric Pezet (dir.), Normes juridiques et normes managériales : enjeux et méthode d'une nouvelle internormativité, LGDJ-Lextenso éditions, 2014, Droit et société, 230 p.

Juliette Sénéchal et Denis Voinot (dir.), Vers un droit européen des contrats spéciaux, Larcier, 2012, Code économique européen, 232 p.

Juliette Sénéchal et Michel Défossez (dir.), Enforcing contracts : aspects procéduraux de l'exécution des contrats transfrontaliers en droit européen et international, Larcier, 2008, Contrats & patrimoine, 179 p.

Juliette Sénéchal, Le contrat d'entreprise au sein de la classification des contrats spéciaux : recherche sur un double enjeu du mouvement de recodification du droit des contrats, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2008, Collection de l'Institut de droit des affaires, 696 p.


Articles

Juliette Sénéchal, Sihem Amer-Yahia et Amélie Favreau, « D’où vient le risque ? Des données et des algorithmes », Binaire, 2020, p. NC

Juliette Sénéchal, « Responsabilisation ab initio, régulation ex ante et responsabilités a posteriori : le coeur des débats européens sur les systèmes d'intelligence artificielle, hors et dans le secteur du commerce électronique », Dalloz IP/IT, 2020, pp. 667-671

Juliette Sénéchal, Amélie Favreau et Sihem Amer-Yahia, « « Faut-il avoir peur des algorithmes ? » (Dir. M. Bouzeghoub, J. Daafouz, Ch. Jutten) », in CNRS (dir.), Vers le cyber-monde Humain et numérique en interaction, CNRS, 2020, pp. 216-226

Juliette Sénéchal, « Primary EU Law and Private Law Concepts », Revue Critique de Droit International Privé, N° 4, 2019, p. 1062

Juliette Sénéchal, « Le « courtage » des opérateurs de plateforme en ligne », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 1, 2018, p. 8

Juliette Sénéchal, « Le retour du droit européen des contrats par le numérique et par l'harmonisation totale », Revue de l'Union Européenne, N° 611, 2017, p. 485

Voir plus

Juliette Sénéchal, « Ubérisation et droit de la consommation », Dalloz IP/IT, N° 7, 2017, p. 363

Juliette Sénéchal, « La notion de fournisseur de contenu numérique : quel rôle pour les plateformes en ligne ? », Dalloz IP/IT, N° 1, 2017, p. 20

Juliette Sénéchal, Philippe Pucheral, Nicolas Anciaux, Martine Behar-Touchais, Valérie-Laure Benabou, Nathalie Martial-Braz, Judith Rochfeld, Natacha Sauphanor-Brouillaud, Bianca Schulz et Célia Zolynski, « Dossier Contenus Numériques / Données », Contrats concurrence consommation, 2017, p. NC

Juliette Sénéchal, Nicolas Anciaux, Philippe Pucheral, Martine Behar-Touchais, Valérie-Laure Benabou, Geoffray Brunaux, Audrey Lefevre, Nathalie Martial-Braz, Judith Rochfeld, Natacha Sauphanor-Brouillaud, Bianca Schulz et Célia Zolynski, « Dossier Contenus Numériques Revue Contrats, Concurrence, Consommation - Contenus Numériques », Contrats concurrence consommation, 2017, p. NC

Juliette Sénéchal, « La diversité des services fournis par les plates-formes en ligne et la spécificité de leur rémunération, un double défi pour le droit des contrats », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 3, 2016, p. 141

Juliette Sénéchal, « La diversité des services fournis par les plates-formes en ligne et la spécificité de leur rémunération, un double défi pour le droit des contrats (1re partie) », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 2, 2016, p. 79

Juliette Sénéchal, « Le contrat de fourniture de contenu numérique en droit européen et français : une notion unitaire ou duale ? », Revue de l'Union Européenne, N° 590, 2015, p. 442

Juliette Sénéchal, « La fourniture de données personnelles par le client via Internet, un objet contractuel ? », AJ Contrats d'affaires : concurrence, distribution, N° 5, 2015, p. 212

Juliette Sénéchal, « Textes et objectifs européens en matière de performance énergétique des bâtiments : quel état d'avancement pour la France ? », Revue de Droit Immobilier, N° 6, 2013, p. 299

Juliette Sénéchal, « La garantie des désordres et des défauts non apparents dans la vente d'immeubles à construire : des concepts sous influences », Revue de Droit Immobilier, N° 1, 2012, p. 43

Juliette Sénéchal, Blandine Mallet-Bricout, Benoît Kohl et Hugues Périnet-Marquet, « Le droit européen des contrats et le secteur de l'immobilier », Journal de Droit Européen, N° 182, 2011, p. 1

Juliette Sénéchal, Blandine Mallet-Bricout, Hugues Périnet-Marquet et Benoît Kohl, « Le secteur immobilier face au développement du droit européen des contrats », Livre vert sur le droit européen des contrats. Réponses du réseau Trans Europe Experts, dir. M. Béhar-Touchais et M. Chagny, préface B. Fauvarque-Cosson et J. Rochfeld, Société de législation comparée, collection Trans Europe Experts, 2011, pp. 217-230

Juliette Sénéchal, « Prémices d'une construction jurisprudentielle du déséquilibre significatif entre partenaires commerciaux », Recueil Dalloz, N° 16, 2010, p. 1000

Juliette Sénéchal, « Directive « services » et avenir de l'assurance construction française », Revue de Droit Immobilier, N° 9, 2010, p. 431

Juliette Sénéchal, « La loi applicable aux contrats internationaux du secteur de la construction immobilière au sein du règlement Rome I », Revue de Droit Immobilier, N° 11, 2008, p. 526

Juliette Sénéchal, « La fragilité de l'obligation d'assurance de responsabilité décennale s'imposant au constructeur étranger édifiant sur le sol français », Revue de Droit Immobilier, N° 2, 2005, p. 75

Actualités Publications Communications
  • « Droit, IA et Santé »
    en visio-conférence, le 21 juin 2021

  • « Des entreprises écoresponsables dans l'économie circulaire »
    en visio-conférence, le 20 mai 2021

  • « Le droit de l’Union européenne vu d’ailleurs »
    Paris, le 05 avril 2019

  • « Contrat et protection des données à caractère personnel »
    Caen, le 22 mars 2019

  • « Quelle Europe pour demain ? »
    Paris, le 16 mars 2018

  • Voir plus

  • « Les objets connectés - Los objetos conectados »
    Paris, le 17 octobre 2017

  • « Numérique et fiscalité »
    Paris, le 27 mars 2017



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