Emilie Gaillard, Alexandra Aragao, « Normandy Chair for Peace, a model of responsible legal research and innovation for peace with the Earth and the promotion of the rights of future generations », in Mare & Martin (dir.), Responsible Legal Research and Innovation, Mare & Martin, 2024
Emilie Gaillard, Joe Baker, Hadrien Coumans, Eric Julien, « Les lois de la nature selon l’approche croisée des peuples Lenape et Kogis : entre soumission et rejet, vers une nouvelle Alliance pour la Terre », in Mare & Martin (dir.), Ethique environnementale pour juristes, Mare & Martin, 2024
Emilie Gaillard, Joe Baker, Hadrien Coumans, Eric Julien, « Las leyes de la naturaleza según el enfoque transversal de los pueblos Lenape y Kogui: entre la sumisión y el rechazo, hacia una Nueva Alianza por la Tierra », in Jochen SOHNLE, Christophe BOURIAU (dir.), Ética medioambiental para juristas, Mare & Martin, 2024
Emilie Gaillard, Amandine Cayol, Aurore Catherine, Mathias Couturier, « Transhumanisme(s) et la notion de responsabilité », in Amandine Cayol, Emilie Gaillard (dir.), Les grandes notions du droit à l'aune des transhumanismes, mare & martin, 2023, pp. 95-158
Emilie Gaillard, Amandine Cayol, Magali Bouteille-Brigant, « Transhumanisme(s) et la notion de personne », in Amandine Cayol, Emilie Gaillard (dir.), Les grandes notions du droit à l'aune des transhumanismes, mare & martin, 2023, pp. 35-94
Emilie Gaillard, « Le patrimoine commun de l'Humanité. Trust intergénérationnel et "biens communs" », Repenser les biens communs, CNRS, 2014, pp. 131-154
Emilie Gaillard, « Densification normative et générations futures », La densification normative - Découverte d'un processus, Editions Mare et Martin, 2014, pp. 211-222
Emilie Gaillard, « D’une pensée à une pratique transgénérationnelle de la Paix : Dynamiques internationales et constitutionnelles pour les générations futures », Paix et Constitutions, Eska, 2014, pp. 137-163
Emilie Gaillard, « Les droits de l’homme des générations suivantes », colloque annuel de la Société française pour le droit de l'environnement, SFDE, 29 et 30 novembre 2012, à Strasbourg organisé par le Centre de droit de l'environnement, Laboratoire SAGE, Université de Strasbourg, Le marché : menace ou remède pour la protection internationale de l’environnement ?, Bruylant, 2014, pp. 130-152
Emilie Gaillard, « La question des générations futures », Le développement durable à découvert, CNRS, 2013, pp. 208-211
Vingt ans après la première conférence de Rio, qu'est devenue la proposition de conduire nos sociétés vers un développement durable ? Quel bilan peut-on dresser des multiples recherches effectuées dans ce domaine ? Et quels progrès la science peut-elle apporter dans un proche avenir sur nos modes de consommation et la protection des ressources de la planète ? La nécessité de faire vivre 9 milliards d'êtres humains sur la planète et celle de recréer un meilleur équilibre entre développement et exploitation de la planète ne sont plus incompatibles. Les 160 articles de ce nouveau "A découvert" le démontrent amplement. L'activité humaine qui provoque aujourd'hui déforestation, réchauffement climatique et dégradation de la biodiversité, peut trouver demain les moyens scientifiques d'assurer un développement plus harmonieux et durable : l'agro-bio-science, l'écologie urbaine, la chimie verte, les biotechnologies, les énergies renouvelables, l'informatique basse consommation ou les transports propres sont quelques-unes des voies qui sont présentées et expliquées dans ces pages. Toutes démontrent que l'innovation et l'ingéniosité des chercheurs français sont capables d'apporter des solutions aux problèmes de gestion de nos ressources. De nos écosystèmes à nos modes de consommation, des risques naturels aux nanoparticules ou aux pollutions, des usines du futur au traitement des déchets, Le Développement durable à découvert informe, explique, partage tout ce que la science d'aujourd'hui est capable d'apporter au défi majeur du XXIe siècle : comment assurer le développement de l'humanité sans détruire son biotope.
Emilie Gaillard, « Les générations futures sur fond d'ombres et de lumières », Actes du colloque organisé par l'association RERDH (Réseau Européen de Recherche en Droits de l'Homme) les 13 et 14 octobre 2011 à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, Science-fiction et science juridique, IRJS Editions, 2013, pp. 265-288
Emilie Gaillard, « L'équité transgénérationnelle : perspectives de justice pour les générations futures ? », Equité et environnement - Quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?, Larcier, 2012, pp. 51-68
Emilie Gaillard, « Le nécessaire décloisonnement du concept de droit de l'Homme », Changements environnementaux globaux et Droits de l'Homme, Bruylant, 2012, pp. 49-70
Emilie Gaillard, « Le dommage. Pour la reconnaissance juridique du dommage transgénérationnel », Quelle responsabilité juridique envers les générations futures ?, Dalloz-Sirey, 2012, pp. 245-260
Emilie Gaillard, « Pour une approche systémique, complexe et prospective des droits de l'Homme », Bruylant, 2012
Emilie Gaillard, « Penser les institutions au XXIème siècle : Vers une démocratie transgénérationnelle ? », Penser les institutions, Les {\'e}ditions de l'Universit{\'e} de Li{\`e}ge, 2011, pp. 11-29
Emilie Gaillard, « Risque, environnement, éthique et care », le 20 mars 2024
Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace dans le cadre des "Rendez-vous du risque".
Emilie Gaillard, « Relation entre l'affaire de la CIJ et d'autres affaires clés relatives au climat (Tribunal international du droit de la mer et Cour européenne des droits de l'homme), le Sommet de l'avenir des Nations unies et l'avancement des droits des générations futures. », Protéger les droits des générations actuelles et futures : De l'affaire de la Cour internationale de Justice sur le changement climatique au Sommet de l'Avenir des Nations Unies, BRUXELLES Belgium (BE), le 28 novembre 2023
Emilie Gaillard, « Les générations futures, nouveaux sujets de droit ou nouveaux sujets du droit ? », L'insécurité environnementale, Toulouse, le 23 novembre 2023
Journée d’étude organisée la faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction de Johanna Lenne-Cornuez, Université Lyon 3/IRPhiL et Philippe Billet, Université Lyon 3/EVS-IDE
Emilie Gaillard, « Session 1: Les droits des générations futures et l'avis consultatif devant la CIJ sur le changement climatique », Diplomatic Roundtable: RECOGNIZING AND STRENGTHENING RIGHTS OF FUTURE GENERATIONS: FROM THE ICJ CLIMATE CASE TO THE UN SUMMIT OF THE FUTURE, NEW YORK United States (US), le 29 juin 2023
Emilie Gaillard, « La TransTerre non appréhendée par le droit des peuples autochtones ? », TRANSTERRE, CAEN, le 26 juin 2023
Emilie Gaillard, « L'épistémologie juridique dynamique, une pensée en mouvement pour animer les possibles juridiques », Mireille Delmas Marty : La Boussole des possibles, Cerisy La Salle, Centre culturel international de Cerisy, le 24 mai 2023
Emilie Gaillard, « L’AFFAIRE DE LA CIJ SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE : COMMENT INFLUENCER LES AUDITIONS? », L’AFFAIRE DE LA CIJ SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE : COMMENT INFLUENCER LES AUDITIONS, CAEN, le 16 mai 2023
Emilie Gaillard, « Le droit à l’autodétermination des peuples autochtones : perspectives et pratiques 100 après Deskaheh », le 28 mars 2023
Organisé par le LexFEIM, l'IFDJ, l'Université Le Havre Normandie dans le cadre du cycle "Droit à l’autodétermination et relations entre nations" animé par Zérah Brémond & Leslie Cloud
Emilie Gaillard, « Santé et environnement : Approches transgénérationnelles », Santé et environnement, PARIS (CERI), le 16 mars 2023
Emilie Gaillard, « La natalité comme enjeu stratégique de politique de santé publique », le 15 décembre 2022
Organisé par Xin Chen et Bénédicte Bevière-Boyer, sous l’égide du Centre sino-européen (CSE), de l’Université de médecine et des sciences de la santé de Shanghai, de l’Institut de recherche en santé (HIRI), de la Faculté de Overseas de l’Université Jiao Tong de Shanghai et du Centre de recherches juridiques en droit privé et en droit de la santé de l’Université Paris 8
Emilie Gaillard, « Le droit au défi du transhumanisme », le 02 décembre 2022
Organisé par le GIP-IERDJ
Emilie Gaillard, « Nuclear disarmament, climate change and the UN Summit of the Future : An analysis through Transgenerational Human Rights and Duties », NUCLEAR DISARMAMENT, CLIMATE CHANGE AND THE UN SUMMIT OF THE FUTURE, NEW YORK United States (US), le 26 octobre 2022
Emilie Gaillard, « New and Emerging Norms: Justice to Future Generations, Resilience, Non-Regression, Ecocide and Nature Rights », “The Transformative Power of Law: Addressing Global Environmental Challenges”, Oslo Norway (NO), le 03 octobre 2022
Emilie Gaillard, « Les enfants et jeunes plaignants au prétoire face à l’urgence écologique », le 30 septembre 2022
Organisée par Christel Cournil, Professeure de droit public, Sciences Po Toulouse
Emilie Gaillard, « Towards a Transgenerational Implementation of Fundamental Environmental Rights and Duties », SYMPOSIUM ON JUDGES AND THE ENVIRONMENT: THE IMPACT OF THE STOCKHOLM DECLARATION IN SHAPING GLOBAL ENVIRONMENTAL LAW AND JURISPRUDENCE, Stockholm Sweden (SE), le 31 mai 2022
Emilie Gaillard, « Droit & Génération(s) numérique(s) », le 20 mai 2022
Organisé par l'Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'IA et du Numérique, Université de Laval et Université de Montréal - Canada
Emilie Gaillard, « Le contentieux international de l'environnement », le 11 février 2022
Organisée par les étudiants du Master 2 en Droit du contentieux international de la Faculté de Droit et Sciences sociales de l'Université de Poitiers, avec le soutien du Centre d'Études et de COopération Juridique Interdisciplinaire (CECOJI)
Emilie Gaillard, « Mesurer l’effectivité du droit de l’environnement grâce à des indicateurs juridiques », le 16 décembre 2021
2ème Congrès mondial du droit de l’environnement organisé par l'IEDP, Paris-Saclay, la SFDE, le CDICE.
Emilie Gaillard, « Quel(s) droit(s) pour les animaux ? », le 10 décembre 2021
Colloque organisé sous la direction scientifique d'Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Saclay - Evry Val d’Essonne, membre du Centre de Recherche Léon Duguit et chercheuse associée à l’Institut Demolombe (Caen).
Emilie Gaillard, « Transanimalisme », le 03 décembre 2021
Colloque organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Maître de conférences-HDR en droit privé (Paris 8), Amandine Cayol, Maître de conférences en droit privé (Caen) et Emilie Gaillard, Maître de conférences HDR en droit privé (Sciences Po Rennes).
Emilie Gaillard, « La dimension environnementale de l’IA au regard du droit des générations futures », le 08 octobre 2021
Organisé dans le cadre de la Chaire Normandie pour la paix et, du Pôle Risques Qualité et Environnement Durable de la MRSH (Université de CAEN), par Emilie Gaillard, Amandine Cayol, Bénédicte Beviere-Boyer et Christian Byk avec l’aide de Eduardo Frileux.
Emilie Gaillard, « Sanctuarisation de la forêt pour les générations futures », CONGRES MONDIAL DE LA NATURE UICN MARSEILLE 2021, MARSEILLE (FRANCE), le 05 septembre 2021
Emilie Gaillard, « Transgenerational Human Rights & Duties », The Future of Conservation: Transgenerational Approaches to Ethics, Rights and Duties, MARSEILLE (FRANCE), le 04 septembre 2021
Emilie Gaillard, « Démocratie et équité transgénérationnelles : quelle représentation pour les générations futures ? », Protéger les générations futures : quel rôle pour les Ombudsmans ?, Monaco Monaco (MC), le 12 juillet 2021
Emilie Gaillard, « Ethique environnementale pour juristes », le 17 mai 2021
Organisé par le laboratoire IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Jochen Sohnle, Professeur de droit public, Univ. de Lorraine / IRENEE et Christophe Bouriau, Professeur de philosophie, Univ. de Lorraine/Archives Poincaré
Emilie Gaillard, « Le transhumanisme à l'ère de la médecine "améliorative" », le 10 mai 2021
Organisé dans le cadre de la 7ème rencontre du droit et de la justice de l'Ambassade de France en Chine sous la responsabilité scientifique de A. Cayol, Wang Wei et B. Bévière-Boyer
Emilie Gaillard, « Éthique environnementale pour juristes », le 15 avril 2021
Organisé par l’IRENEE, Université de Lorraine
Emilie Gaillard, « Ombudsman pour les générations futures », le 08 avril 2021
Organisé par la Chaire d’excellence Normandie pour la Paix, UniCaen
Emilie Gaillard, « Les sciences à l’épreuve des crises sanitaires et environnementales », le 25 février 2021
Organisé par Le Réseau national des Maisons des Sciences de l’Homme, en partenariat avec le réseau des Umifre (Unités mixtes des instituts français de recherche à l’étranger), et du CNRS
Emilie Gaillard, « Journée internationale des droits de l'homme », le 10 décembre 2020
Évènement en ligne organisé par la Chaire d’excellence Normandie pour la Paix, UniCaen
Emilie Gaillard, « La sensibilité animale : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires », le 23 octobre 2020
Organisé par la MRSH sous l’égide de la Chaire Normandie pour la paix, avec le soutien de l’Institut Demolombe, de Caen la Mer et de l’Université de Caen Normandie
Emilie Gaillard, « Droit et innovation : subir ou prescrire ? », le 26 septembre 2019
Organisé par le Centre des études internationales et européennes sous la responsabilité scientifique de Mohamed Benbrahim et Bruno Trescher
Emilie Gaillard, « Le droit en transition. Les clés juridiques d’une prospérité sans croissance », le 20 décembre 2018
Organisé par l’Institut d’études européennes de l’Université Saint-Louis - Bruxelles
Emilie Gaillard, « Justice, Vérité & Résilience(s) », le 23 novembre 2018
Colloque international organisé par le Pôle Risques de la MRSH et l'Institut Demolombe (EA 967) sous la responsabilité scientifique d'Émilie Gaillard
Emilie Gaillard, « Héritages nucléaires et droits de l’Homme », Le développement durable et les droits humains dans les accords de partenariat de l'Union Européenne avec les pays d'Asie-Pacifique, Rennes, le 12 novembre 2018
Emilie Gaillard, « Tempête sur la planète. Penser le droit et les politiques de l'ingénierie climatique et environnementale à l'heure de l'anthropocène », Tempête sur la planète. Penser le droit et les politiques de l'ingénierie climatique et environnementale à l'heure de l'anthropocène, Rennes, le 11 octobre 2018
L'ingénierie climatique et de l'environnement vise les modifications intentionnelles de l'environnement par des techniques et pratiques mises en oeuvre et projetées pour corriger les impacts nés de la pression anthropique. Largement exploré par les sciences exactes, le développement de la géoingénierie, des NET (Negative Emission Technologies) et de l'ingénierie environnementale interrogent aujourd'hui les sciences humaines et sociales, y compris le droit. A la croisée de l'éthique, de la science politique, des sciences et du droit, comment penser la régulation des activités dans cette dynamique corrective des impacts ? Quels sont les objectifs, les principes et les outils du droit pour appréhender cette nouvelle réalité ? Comment concilier les approches de prévention, d'adaptation et de correction ?
Emilie Gaillard, « Commun(s) et Environnement », le 28 juin 2018
Séance reportée à une date ultérieure
Emilie Gaillard, « L’imputation des dommages aux entreprises en matière climatique et agro-alimentaire : différences et analogies », le 21 juin 2018
Co-organisé dans le cadre de « Climat et Agriculture : l'entreprise face à ses responsabilités » par Marta Torre-Schaub, Pierre-Etienne Bouillot, Blanche Lormeteau, Gaël Thevenot, et Luca d’Ambrosio
Emilie Gaillard, « A quoi sert le droit de l’environnement ? Réalité et spécificité de son apport au droit et à la société », le 22 mars 2018
Emilie Gaillard, « Environnement et santé : quels droits pour les générations futures ? », Environnement et santé: quels droits pour les générations futures?, La Rochelle, le 13 mars 2018
Emilie Gaillard, « Agir en justice au nom des générations futures », Colloque Annuel de l'Académie de droit de l'environnement, Glasgow United Kingdom (GB), le 03 juillet 2018
Emilie Gaillard, « Apports et perspectives ouvertes par un droit des générations futures pour faire face aux crises environnementales et bioéthique », Théories critiques des crises contemporaines- Invariants épistémologiques et nouvelles perspectives, Cerisy, le 08 juin 2018
Emilie Gaillard, « Vers un droit des générations futures? », Conversations éthique, science et société, Paris, le 04 juin 2018
Emilie Gaillard, « Vers une matrice juridique transgénérationnelle », Colloque ANR Anthropocène, Paris, le 30 mai 2018
Emilie Gaillard, « Droit des générations futures et armes nucléaires », Nuclear weapons and the law on human rights and future generations, Genève Switzerland (CH), le 01 mai 2018
Emilie Gaillard, « Agir en justice au nom des générations futures, une réalité grandissante, vecteur de paix », le 17 novembre 2017
Organisé dans le cadre du dispositif Normandie pour la Paix impulsé par la Région Normandie, sous la responsabilité scientifique de Emilie Gaillard, Université de Caen Normandie
Emilie Gaillard, « Le droit au service de la justice climatique », le 03 novembre 2017
Co-organisé par Notre affaires à tous et France Libertés & l’Université Paris 13, Sorbonne Paris Cité, les laboratoires IRIS & CERAP.
Emilie Gaillard, « Le constitutionnalisme environnemental : quel impact sur les ordres juridiques ? », le 29 septembre 2017
Organisé sous la direction de Jochen SOHNLE, Professeur de droit public, Université de Lorraine, IRENEE
Emilie Gaillard, « Quel avenir pour l’application interprétative du biodroit ? », La Bioéthique, le juge et les droits de l’homme, Panama Panama (PA), le 11 avril 2017
Emilie Gaillard, « La bioéthique, le juge et les droits de l'homme », le 10 avril 2017
Organisé par l'Association internationale droit éthique et Science et le forum Franco-latino américain de Bioéthique, avec l'appui du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement international de la République française
Emilie Gaillard, « Participations orales », Colloque international Human Rights, Future Generations and Crimes at the Nuclear Age, Bale Switzerland (CH), le 14 septembre 2017
Emilie Gaillard, « Quel avenir pour l’application interprétative du biodroit ? », le 01 janvier 2017
Emilie Gaillard, « Droits de l’homme et changements climatiques : la tragédie des droits des droits humains. », Side Event COP 22, Droits de l’Homme et justice climatique à la lumière de l’Accord de Paris, Marrakech Morocco (MA), le 08 novembre 2016
Emilie Gaillard, François Collart Dutilleul, Fabrice Riem, Julien Noel, « Tendencias a nivel mundial, en materia de reconversión del modelo de agricultura hacia una agricultura sana y sustentable », Primer encuentro de asambleas ambientales y municipios, Fundación de la Red nacional de municipios y comunidades que fomentan la agroecología (RENAMA), Rojas Argentina (AR), le 21 mai 2016
Emilie Gaillard, Edgar Fernandez-Fernandez, Marion Lemoine-Schonne, Hervé Quénol, « Bilan de la COP21 : regards croisés de chercheurs », Conférence-débat [Bilan de la COP21], Rennes, le 05 février 2016
Emilie Gaillard, « Les contours de l’action en justice climatique », Side Event CIDCE - COP 22 Marrakech, 2016., Marrakech Morocco (MA), le 14 novembre 2016
Emilie Gaillard, « Justice climatique et droits de l’homme : quelles nouvelles perspectives ? », Crises de l’eau, changements climatiques et migration, Rabat Morocco (MA), le 16 septembre 2016
Emilie Gaillard, « Principe de non régression et principe d’amélioration continue : quelles perspectives ? », Congrès mondial de la nature et de l'IUCN, Hawaï United States (US), le 01 septembre 2016
Emilie Gaillard, « Strengthening responsibility and accountability of the private sector and the state for ecosystem degradation », le 01 janvier 2016
Emilie Gaillard, « Déclaration universelle des droits de l'Humanité », Conférence : Tous ensemble pour le climat COP 21, Rennes, le 14 décembre 2015
Emilie Gaillard, « Droits de l'Homme des générations futures et changement climatique », Rencontre mondiale des juristes de droit de l'environnement dans le cadre de la COP 21 / Side event off à la 21ème Conférence des parties (COP21) sur les changements climatiques, Paris, le 05 décembre 2015
Emilie Gaillard, « La sécurité environnementale : une notion systémique complexe et prospective », Colloque international : Sécurité et environnement, Paris, le 08 juin 2015
Emilie Gaillard, Nathalie Hervé-Fournereau, Jean-Pierre Amigues, Philippe Billet, Wolfgang Cramer [et alii], « Résilience, irréversibilités et incertitudes », Workshop Interdisciplinaire Biodiversité, Ecologie, Economie et Droit, Mission pour l’interdisciplinarité CNRS, Oléron, le 02 avril 2013
[...] La rencontre d’Oléron a offert l’opportunité de contribuer à une réflexion prospective en confrontant les concepts et les méthodes mobilisés en écologie, en droit et en économie pour étudier la résilience de ces systèmes dynamiques complexes ancrés dans des contextes d’incertitude et d’irréversibilité. A l’aune des débats sur l’utilité, le bon usage du concept de résilience et l’horizon des recherches sur ce sujet, trois problématiques ont été privilégiées. Dans un premier temps, le défi de l’évaluation des points de basculement des systèmes écologiques et sociaux est interrogé. Il est ensuite question de la détermination aléatoire des temps de réponse des systèmes écologiques et sociaux. Enfin, la troisième partie porte sur la recherche des capacités d’adaptation des systèmes socio-écologiques, entre nécessité et sérendipité. [...]
Emilie Gaillard, « Vers une protection juridique des générations futures : la justice pénale peut-elle venir au secours de l’Humanité ? », Quatrième colloque anniversaire de l'Appel de Paris. Faire reconnaître les atteintes à la santé et à l’environnement comme crime contre l’humanité : Quelle stratégie ? et comment s’organiser ?, Paris, le 14 novembre 2014
Notre civilisation connaît un véritable basculement dans la manière de
penser et de poser le droit par rapport aux générations futures.
Longtemps, il était superflu de penser à elles tant les postulats
humanistes et scientifiques permettaient de croire en un avenir
résolument ouvert. Désormais, il est devenu essentiel d’interroger la
place de la protection de l’humanité en droit. En effet, l’espèce
humaine est entrée dans une nouvelle ère où elle réalise qu’elle est
placée sous le sceau d’une vulnérabilité sans précédent. Pollutions
chimiques, radioactives, chaînes de pollutions systémiques et diffuses,
effet cocktail, hybridation d’espèces… désormais l’avenir peut être
placée sous emprise de multiples manières. Lorsque la résilience n’est
plus possible, là où aucun retour en arrière n’est envisageable, il est
possible d’avancer l’idée selon laquelle c’est le concept même de droit
de l’homme qui tombe, au final, dans l’obsolescence.
Quelles sont, aujourd’hui, les réponses apportées par le droit pénal ?
Depuis l’adoption de la loi n°2004-800 du 6 août 2004, le code pénal
connaît une nouvelle catégorie d’infraction, distincte du crime contre
l’humanité, à savoir : « le crime contre l’espèce humaine ». Elle
sanctionne les atteintes aux nouveaux interdits fondateurs que sont
les crimes de clonage humain reproductif, d’eugénisme et de thérapie
génétique germinale. Il est également possible d’identifier au travers
de la montée en puissance normative d’un droit répressif de
l’environnement, la progression de nouvelles logiques de protections
de l’avenir, y compris par l’entremise de celle de l’environnement et
du vivant non-humain. La réflexion vaut tout autant à l’échelle
transnationale : toute protection juridique de l’avenir, qu’il s’agisse de
la condition humaine future ou de l’environnement, participe de la
reconnaissance, in fine, d’un véritable droit de l’avenir. En outre, le
développement de nouvelles logiques juridiques accompagne la
mutation du champ juridique vers une protection renouvelée de
l’Humanité. A titre d’illustration, le principe de précaution (mal
dénommé et mal compris) s’avère un puissant principe juridique
d’anticipation : il invite et incline à une nouvelle attitude de
responsabilité, en conscience de la possibilité de nuire tant à la santé
publique, environnementale, voire à l’avenir de l’espèce humaine.
Néanmoins, sa traduction dans le champ pénal doit rester des plus
mesurée.
De manière prospective, il est possible d’envisager de consacrer un
principe d’intégrité de l’espèce humaine. Il permettrait de donner
cohérence à un ensemble de dispositions qui visent à protéger les
générations futures. Il est perceptible dans la progression de
dommages d’un nouveau type : causés à la fois à l’environnement et
aux générations futures, à la fois à une personne (en cas de clonage)
et à un interdit fondateur civilisationnel. Dit autrement, le concept
d’intégrité de l’espèce humaine permettrait de durcir en mots une
quête de protection ontologique et humaniste qui concerne
directement les générations futures. Un droit pénal de l’avenir
pourrait aussi accompagner une dynamique actuellement à l’œuvre
qui vise à instituer des droits de l’homme des générations futures.
Loin d’être un contresens conceptuel, il s’agit de relire nos concepts et
principes juridiques afin, par exemple, d’instituer et de mettre en
oeuvre un droit à la santé humaine durable. Si le droit pénal de
l’avenir reste à construire, il est intéressant de souligner que le droit
de l’avenir (hors du seul champ pénal) est déjà bien en marche,
précisément afin d’éviter que les horizons de l’avenir ne se ferment.
Vidéo de la communication disponible sur https://www.youtube.com/watch?v=0Vv9kBAEI-w.
Emilie Gaillard, « Développement durable et droits de l'homme. Vers la reconnaissance de droits de l'homme des générations futures ? », Le colloque annuel de la SFDI Droit international et développement, Lyon, le 22 mai 2014
Emilie Gaillard, « Internormativités et ordres répressifs de l'environnement », Colloque national de la Société Française pour le Droit de l'Environnement, Droit répressif : Quelles perspectives pour le droit de l'environnement ?, La Rochelle, le 01 novembre 2013
Emilie Gaillard, « Avoiding the Tragedy of Human Rights », Workshop international Human Rights & a Green Environment for Future Generations, ESF ENRI Future RNP Rights to green Future, Soesterberg Netherlands (NL), le 14 octobre 2013
Emilie Gaillard, « Changer l'humain, changer la société : quelles perspectives pour les générations futures ? », Colloque La convergence Nano-Bio-Info-Cogno : mythe, réalité ou potentialité ?, Caen, le 01 mai 2013
Emilie Gaillard, « La contribution des droits de l'homme des " générations suivantes ". Vers un renversement des logiques du marché ? », Colloque Annuel de la SFDE Le marché : menace ou remède pour la protection internationale de l'environnement ? Colloque international en mémoire d'Alexandre Kiss, Strasbourg, le 29 novembre 2012
Emilie Gaillard, « Patrimoine commun de l'humanité, Trust intergénérationnel Biens communs: une même dynamique transgénérationnelle », La résurgence des " Communs " : entre illusions et nécessités, Paris, le 23 octobre 2012
Emilie Gaillard, « Au miroir des concepts », Séminaire international : Le droit, la biodiversité et l'équité. Nouveaux enjeux, nouvelles approches ?, Rennes, le 06 décembre 2011
Emilie Gaillard, « The French Constitutional Charter for the Environment : A Historical Implementation of a New Juridical Humanism for the Protection of Future Generations ? », The Right to a Healthy Environment and the Representation of the Future Generations Interests in the New Hungarian Constitution, Budapest Hungary (HU), le 14 février 2011