"La question du recours aux technosciences pour améliorer, sélectionner et transformer l'animal est d'une actualité brûlante. Cet ouvrage a pour objectif d'engager des réflexions pluridisciplinaires et internationales sur ces évolutions technoscientifiques susceptibles de bouleverser la condition animale. Cet ouvrage rend compte de réflexions pluridisciplinaires et internationales sur les évolutions biologiques et technoscientifiques bouleversant la condition animale. Il s'agit d'appréhender la diversité des enjeux soulevés par le "transanimalisme", destiné à augmenter les capacités de l'animal dans la finalité du bien-être de l'humain.."

"La question du recours aux technosciences pour améliorer, sélectionner et transformer l'être humain est d'une actualité brûlante. Cet ouvrage a pour objectif d'engager des réflexions pluridisciplinaires et internationales sur ces évolutions biologiques et technoscientifiques susceptibles de bouleverser la condition humaine. S'appuyant sur des témoignages de professionnels de santé, cet ouvrage permet de mettre en exergue le glissement de la médecine du thérapeutique vers l'amélioration de l'Homme. Ces témoignages sont le support d'une analyse pluridisciplinaire (droit, anthropologie, philosophie, sociologie, médecine) et internationale (comparaison France-Asie) sur le devenir de l'être humain."

At a time of a threefold planetary crisis, steering legal research and legal innovation in connection with other sciences seems to be the most effective solution for pushing ahead urgent sustainability transitions. Meta-research studies use interdisciplinary and collaborative approaches to promote robust science. At the EU level, organizational and financial resources have been assembled to back responsible research and innovation. The two latter features form a central concept in scientific research policy in the European Union based on the idea of placing science with —and for—society through individual or collective research with sustainable development goals. The European Commission has developed a set of indicators for the identification, promotion and monitoring of responsible research and innovation. But these indicators are not specific to Law as a discipline. The leading purpose of this book is to develop the field of legal meta-research, providing guidelines for future legal research and legal innovation corresponding to the European vision of ethics, societal engagement, gender equality, open access and science education.

Privilégiant les narrations concrètes plutôt que les débats théoriques, l’ouvrage vise à percer le monde - parfois fermé et souvent secret - de la diplomatie environnementale. Sur fond d’expériences tangibles et de cas pratiques, il rend compte du fonctionnement réel du droit international de l’environnement. Parmi les champs labourés par la diplomatie environnementale, l’ouvrage illustre un large éventail de sujets, allant de la démocratie environnementale à la justice transgénérationnelle, en passant par la diversité biologique, les écosystèmes forestiers, le milieu marin, les pollutions transfrontières et les ressources partagées. Relevant enfin la tendance à la digitalisation généralisée des interactions diplomatiques, l’ouvrage retrace ses atouts autant que ses aléas, soulignant que la diplomatie est aussi empathie, sans écran interposé, car fille de confiance et de solidarité.

Le présent ouvrage a pour objectif d'anticiper les éventuels glissements vers la recherche d'un dépassement des limites de la condition humaine, dans la lignée des idées transhumanistes. Ces derniers doivent, en effet, être encadrés dès à présent, avant que des systèmes de dérives et de déviances ne se soient mis en place sans avoir été réellement pensés. Il est nécessaire d'interroger le fondement de nos règles de droit, afin de pouvoir les adapter à une société en profonde évolution. Cinq notions fondamentales ont été retenues : la personne, la responsabilité, la propriété, les droits fondamentaux et la souveraineté

Plusieurs affaires judiciaires et mutations du droit révèlent ces dernières années une évolution de la considération des animaux, une volonté de faire reconnaître le devoir de protection des écosystèmes en tant que tels, de condamner la violation de terres ancestrales de communautés autochtones, ou encore de donner un statut juridique aux générations futures. Face aux catastrophes environnementales, au dérèglement climatique, à l’épuisement des ressources et à l’effondrement de la biodiversité, le naturalisme moderne est en procès : le dualisme nature/culture ou environnement/homme qui le définit nous entraîne dans une impasse qu’il convient de dépasser. L’objectivation de « la nature » et son approche juridique en termes de « choses » à notre usage ont rendu possible la situation critique actuelle. Aussi est-il urgent de proposer de nouvelles approches philosophiques et juridiques des rapports de l’être humain au vivant, à son habitat, au monde, à l’humanité future. Mais peut-on penser sans contradiction les droits des humains et ceux des non-humains ? La personnification des éléments naturels est-elle une voie souhaitable ? praticable ? Faut-il attribuer des droits aux entités non-humaines pour être en mesure de les préserver ? D’autres options sont-elles possibles ? D’un côté, un lien est de plus en plus établi entre la protection des droits humains et des droits environnementaux qui en sont la condition : la liberté de l’individu elle-même ne pourrait plus être pensée sans un environnement sain. D’un autre côté, on s’inquiète souvent d’une reconnaissance de droits du vivant qui déstabiliserait la conception de la personne et du sujet de droit. Quelle juste place faire aux animaux et aux entités naturelles dans la pensée juridique occidentale, là où d’autres systèmes juridiques intègrent plus facilement l’idée de leur conférer des droits ? Sans présupposer de réponses évidentes, cette journée d’étude aura pour but de discuter de la pertinence ou non de faire naître de nouveaux sujets de droits, qu’ils soient ou non qualifiés de « personnes non-humaines ».

Cette étude est le fruit de la collaboration d’une équipe de recherche pluridisciplinaire composée de juristes, de sociologues et de philosophes et s’inscrit en outre dans la transversalité juridique (droit public et droit privé / droit interne et international). Réalisée sur une période de deux années et demie, elle a eu pour objectif d’identifier, dans un premier temps, les idées et les réalisations pouvant être rattachées au transhumanisme. Pour ce faire, des enquêtes de terrain ont été menées auprès d’acteurs divers et aux opinions variées situés en France, en Angleterre et en Espagne : militants transhumanistes, penseurs critiques, « personnes augmentées » (personnes ayant recours sciemment à des modifications technologiques pour « augmenter » leurs capacités physiques et/ou cognitives), professionnels de santé (de diverses spécialités) et chercheurs dans la lutte contre le vieillissement, l’intelligence artificielle et les prothèses. La synthèse de ces échanges permet de conclure, tout d’abord, qu’il n’existe pas un mais des transhumanismes et que les partisans de cette idéologie ne mettent pas tous l’accent sur les mêmes priorités. Elle met ensuite en exergue l’existence de glissements parfois imperceptibles, dans le domaine médical, vers l’augmentation technologique et/ou génétique de l’être humain. Il importe d’ores et déjà de penser le transhumanisme dans sa complexité pour en normer les conséquences ramifiées pouvant conduire à de véritables changements civilisationnels. Un droit de la condition humaine future reste à construire en conscience de responsabilité envers les générations futures. C’est ainsi que, dans un second temps, l’équipe a mis à l’épreuve certaines notions fondamentales du droit – telles que les notions de personne, de responsabilité, de propriété, de patrimoine, de droits humains et de souveraineté – à l’aune du transhumanisme. Cette recherche s’inscrit dans une dynamique résolument prospective et imaginative. Elle vise à éprouver les forces et les faiblesses de ces notions cardinales du droit et à s’interroger sur leur adaptabilité et leur perméabilité aux idées et réalisations transhumanistes.

"A destination plus particulièrement aux élèves de CPGE, cet ouvrage sera également utile aux étudiants de Licence, Master ou encore d’écoles de journalisme. Recensant les tournures lexicales et structures grammaticales les plus fréquentes de la presse écrite anglo-saxonne, il est à la fois un outil de travail et de référence. Construit sous la forme d’un lexique thématique entièrement rédigé en anglais, il fournit des clés de compréhension lexicale et grammaticale en contexte et permet d’améliorer son style d’écriture grâce à de nombreux exercices tous corrigés. Les plus : des mots de liaison variés et du vocabulaire de différents niveaux pour gagner en style et mieux comprendre la presse anglo-saxonne ; du vocabulaire et des expressions issus de la presse contemporaine, systématiquement proposés en contexte."

Le concept de générations futures, importé du droit international de l'environnement et en progression dans les droits de l'homme, pénètre à son tour le droit privé contemporain. Des dispositions à dimension transgénérationnelle y ont fait leur apparition. Elles révèlent le dépassement du paradigme temporel posé par les codificateurs selon lequel le rayon d'action du droit privé ne peut et ne doit pas régir l'avenir. Le déploiement des générations futures dans l'imaginaire juridique confirme l'entrée dans une ère nouvelle. Cette révolution mise au jour, c'est une dimension jusqu'alors inconnue du droit privé qui se dévoile. Sous l'effet d'un nouveau paradigme juridique, les concepts, notions et principes traditionnels se décloisonnent. De nouvelles logiques juridiques se développent, intégrant notamment le continuum de la vie et l'incertitude. Un droit des générations futures se forme, animé par une éthique de justice et de responsabilité transgénérationnelle. Il vise à protéger les générations futures, descendance au sein des familles, de la famille humaine, êtres à la fois de chairs et de sang et figures hautement symboliques. Malgré une apparence nébuleuse, une qualification des générations futures est possible. Au niveau constitutionnel, deux principes fondateurs du droit des générations futures pourraient être consacrés : le principe de non-discrimination temporelle et celui de dignité des générations futures. Ils insuffleraient un nouvel élan qui pourrait se concrétiser par une défense judiciaire des générations futures. C'est un paradigme de l'asymétrie juridique qu'il s'agit alors de consacrer en droit, appelant dans son sillage l'adoption de réformes.

Le concept de générations futures, importé du droit international de l'environnement et en progression dans les droits de l'homme, pénètre à son tour le droit privé contemporain. Des dispositions à dimension transgénérationnelle y ont fait leur apparition. Elles révèlent le dépassement du pardigme temporel posé par les codificateurs selon lequel le rayon d'action du droit privé ne peut et ne doit pas régir l'avenir. Le déploiement des générations futures dans l'imaginaire juridique confirme l'entrée dans une ère nouvelle. Cette révolution mise au jour, c'est une dimension jusqu'alors inconnue du droit privé qui se dévoile. Sous l'effet d'un nouveau pardigme juridique, les concepts, notions et principes traditionnels se décloisonnent. De nouvelles logiques juridiques se développent, intégrant notamment le continuum de la vie et l'incertitude. Un droit privé des génartions futures se forme, animé par une éthique de justice et de responsabilité transgénérationnelle. Il vise à protéger les générations futures, descendance au sein des familles, de la famille humaine, êtres à la fois de chairs et de sang et figures hautement symboliques. Malgré une apparence nébuleuse, une qualification des générations futures est possible. Au niveau constitutionnel, deux principes fondateurs du droit des générations futures pourraient être consacrés : le principe de non-discrimination temporelle et celui de dignité des générations futures. Ils insuffleraient un nouvel élan qui pourrait se concrétiser par une défense judiciaire des générations futures. C'est un paradigme de l'asymétrie juridique qu'il s'agit alors de consacrer en droit privé, appelant dans son sillage l'adoption des réformes.

Vingt ans après la première conférence de Rio, qu'est devenue la proposition de conduire nos sociétés vers un développement durable ? Quel bilan peut-on dresser des multiples recherches effectuées dans ce domaine ? Et quels progrès la science peut-elle apporter dans un proche avenir sur nos modes de consommation et la protection des ressources de la planète ? La nécessité de faire vivre 9 milliards d'êtres humains sur la planète et celle de recréer un meilleur équilibre entre développement et exploitation de la planète ne sont plus incompatibles. Les 160 articles de ce nouveau "A découvert" le démontrent amplement. L'activité humaine qui provoque aujourd'hui déforestation, réchauffement climatique et dégradation de la biodiversité, peut trouver demain les moyens scientifiques d'assurer un développement plus harmonieux et durable : l'agro-bio-science, l'écologie urbaine, la chimie verte, les biotechnologies, les énergies renouvelables, l'informatique basse consommation ou les transports propres sont quelques-unes des voies qui sont présentées et expliquées dans ces pages. Toutes démontrent que l'innovation et l'ingéniosité des chercheurs français sont capables d'apporter des solutions aux problèmes de gestion de nos ressources. De nos écosystèmes à nos modes de consommation, des risques naturels aux nanoparticules ou aux pollutions, des usines du futur au traitement des déchets, Le Développement durable à découvert informe, explique, partage tout ce que la science d'aujourd'hui est capable d'apporter au défi majeur du XXIe siècle : comment assurer le développement de l'humanité sans détruire son biotope.

Omniprésent dans les médias, le terme transhumanisme nécessite un éclaircissement académique. En effet, il n’existe pas un, mais des transhumanismes. La parole est ici donnée à des penseurs de diverses disciplines, plus ou moins ouverts à ce courant d’idées parfois taxé d’idéologie, voire de menace pour l’Humanité. Ces craintes sont-elles fondées ? Quelles sont les origines de ce mouvement de pensée ? Quels en sont les différentes ramifications ? Quelles en sont les réalisations, notamment dans le domaine médical ? Un encadrement éthique et/ou juridique de ces pratiques est- elle nécessaire ? De nouveaux droits fondamentaux méritaient-ils d’être reconnus ? La parole est ici donnée tant aux militants transhumanistes qu’aux penseurs critiques afin de croiser leurs regards

Colloque organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace dans le cadre des "Rendez-vous du risque".

Journée d’étude organisée la faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction de Johanna Lenne-Cornuez, Université Lyon 3/IRPhiL et Philippe Billet, Université Lyon 3/EVS-IDE

Organisé par le LexFEIM, l'IFDJ, l'Université Le Havre Normandie dans le cadre du cycle "Droit à l’autodétermination et relations entre nations" animé par Zérah Brémond & Leslie Cloud

Organisé par Xin Chen et Bénédicte Bevière-Boyer, sous l’égide du Centre sino-européen (CSE), de l’Université de médecine et des sciences de la santé de Shanghai, de l’Institut de recherche en santé (HIRI), de la Faculté de Overseas de l’Université Jiao Tong de Shanghai et du Centre de recherches juridiques en droit privé et en droit de la santé de l’Université Paris 8

Organisé par le GIP-IERDJ

Organisée par Christel Cournil, Professeure de droit public, Sciences Po Toulouse

Organisé par l'Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'IA et du Numérique, Université de Laval et Université de Montréal - Canada

Organisée par les étudiants du Master 2 en Droit du contentieux international de la Faculté de Droit et Sciences sociales de l'Université de Poitiers, avec le soutien du Centre d'Études et de COopération Juridique Interdisciplinaire (CECOJI)

2ème Congrès mondial du droit de l’environnement organisé par l'IEDP, Paris-Saclay, la SFDE, le CDICE.

Colloque organisé sous la direction scientifique d'Aloïse Quesne, Maître de conférences en droit privé à l’Université Paris-Saclay - Evry Val d’Essonne, membre du Centre de Recherche Léon Duguit et chercheuse associée à l’Institut Demolombe (Caen).

Colloque organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Maître de conférences-HDR en droit privé (Paris 8), Amandine Cayol, Maître de conférences en droit privé (Caen) et Emilie Gaillard, Maître de conférences HDR en droit privé (Sciences Po Rennes).

Organisé dans le cadre de la Chaire Normandie pour la paix et, du Pôle Risques Qualité et Environnement Durable de la MRSH (Université de CAEN), par Emilie Gaillard, Amandine Cayol, Bénédicte Beviere-Boyer et Christian Byk avec l’aide de Eduardo Frileux.

Organisé par le laboratoire IRENEE, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Jochen Sohnle, Professeur de droit public, Univ. de Lorraine / IRENEE et Christophe Bouriau, Professeur de philosophie, Univ. de Lorraine/Archives Poincaré

Organisé dans le cadre de la 7ème rencontre du droit et de la justice de l'Ambassade de France en Chine sous la responsabilité scientifique de A. Cayol, Wang Wei et B. Bévière-Boyer

Organisé par l’IRENEE, Université de Lorraine

Organisé par la Chaire d’excellence Normandie pour la Paix, UniCaen

Organisé par Le Réseau national des Maisons des Sciences de l’Homme, en partenariat avec le réseau des Umifre (Unités mixtes des instituts français de recherche à l’étranger), et du CNRS

Évènement en ligne organisé par la Chaire d’excellence Normandie pour la Paix, UniCaen

Organisé par la MRSH sous l’égide de la Chaire Normandie pour la paix, avec le soutien de l’Institut Demolombe, de Caen la Mer et de l’Université de Caen Normandie

Organisé par le Centre des études internationales et européennes sous la responsabilité scientifique de Mohamed Benbrahim et Bruno Trescher

Organisé par l’Institut d’études européennes de l’Université Saint-Louis - Bruxelles

Colloque international organisé par le Pôle Risques de la MRSH et l'Institut Demolombe (EA 967) sous la responsabilité scientifique d'Émilie Gaillard

L'ingénierie climatique et de l'environnement vise les modifications intentionnelles de l'environnement par des techniques et pratiques mises en oeuvre et projetées pour corriger les impacts nés de la pression anthropique. Largement exploré par les sciences exactes, le développement de la géoingénierie, des NET (Negative Emission Technologies) et de l'ingénierie environnementale interrogent aujourd'hui les sciences humaines et sociales, y compris le droit. A la croisée de l'éthique, de la science politique, des sciences et du droit, comment penser la régulation des activités dans cette dynamique corrective des impacts ? Quels sont les objectifs, les principes et les outils du droit pour appréhender cette nouvelle réalité ? Comment concilier les approches de prévention, d'adaptation et de correction ?

Séance reportée à une date ultérieure

Co-­organisé dans le cadre de « Climat et Agriculture : l'entreprise face à ses responsabilités » par Marta Torre-Schaub, Pierre-Etienne Bouillot, Blanche Lormeteau, Gaël Thevenot, et Luca d’Ambrosio

Organisé dans le cadre du dispositif Normandie pour la Paix impulsé par la Région Normandie, sous la responsabilité scientifique de Emilie Gaillard, Université de Caen Normandie

Co-organisé par Notre affaires à tous et France Libertés & l’Université Paris 13, Sorbonne Paris Cité, les laboratoires IRIS & CERAP.

Organisé sous la direction de Jochen SOHNLE, Professeur de droit public, Université de Lorraine, IRENEE

Organisé par l'Association internationale droit éthique et Science et le forum Franco-latino américain de Bioéthique, avec l'appui du Ministère des Affaires Etrangères et du Développement international de la République française

[...] La rencontre d’Oléron a offert l’opportunité de contribuer à une réflexion prospective en confrontant les concepts et les méthodes mobilisés en écologie, en droit et en économie pour étudier la résilience de ces systèmes dynamiques complexes ancrés dans des contextes d’incertitude et d’irréversibilité. A l’aune des débats sur l’utilité, le bon usage du concept de résilience et l’horizon des recherches sur ce sujet, trois problématiques ont été privilégiées. Dans un premier temps, le défi de l’évaluation des points de basculement des systèmes écologiques et sociaux est interrogé. Il est ensuite question de la détermination aléatoire des temps de réponse des systèmes écologiques et sociaux. Enfin, la troisième partie porte sur la recherche des capacités d’adaptation des systèmes socio-écologiques, entre nécessité et sérendipité. [...]

Notre civilisation connaît un véritable basculement dans la manière de penser et de poser le droit par rapport aux générations futures. Longtemps, il était superflu de penser à elles tant les postulats humanistes et scientifiques permettaient de croire en un avenir résolument ouvert. Désormais, il est devenu essentiel d’interroger la place de la protection de l’humanité en droit. En effet, l’espèce humaine est entrée dans une nouvelle ère où elle réalise qu’elle est placée sous le sceau d’une vulnérabilité sans précédent. Pollutions chimiques, radioactives, chaînes de pollutions systémiques et diffuses, effet cocktail, hybridation d’espèces… désormais l’avenir peut être placée sous emprise de multiples manières. Lorsque la résilience n’est plus possible, là où aucun retour en arrière n’est envisageable, il est possible d’avancer l’idée selon laquelle c’est le concept même de droit de l’homme qui tombe, au final, dans l’obsolescence. Quelles sont, aujourd’hui, les réponses apportées par le droit pénal ? Depuis l’adoption de la loi n°2004-800 du 6 août 2004, le code pénal connaît une nouvelle catégorie d’infraction, distincte du crime contre l’humanité, à savoir : « le crime contre l’espèce humaine ». Elle sanctionne les atteintes aux nouveaux interdits fondateurs que sont les crimes de clonage humain reproductif, d’eugénisme et de thérapie génétique germinale. Il est également possible d’identifier au travers de la montée en puissance normative d’un droit répressif de l’environnement, la progression de nouvelles logiques de protections de l’avenir, y compris par l’entremise de celle de l’environnement et du vivant non-humain. La réflexion vaut tout autant à l’échelle transnationale : toute protection juridique de l’avenir, qu’il s’agisse de la condition humaine future ou de l’environnement, participe de la reconnaissance, in fine, d’un véritable droit de l’avenir. En outre, le développement de nouvelles logiques juridiques accompagne la mutation du champ juridique vers une protection renouvelée de l’Humanité. A titre d’illustration, le principe de précaution (mal dénommé et mal compris) s’avère un puissant principe juridique d’anticipation : il invite et incline à une nouvelle attitude de responsabilité, en conscience de la possibilité de nuire tant à la santé publique, environnementale, voire à l’avenir de l’espèce humaine. Néanmoins, sa traduction dans le champ pénal doit rester des plus mesurée. De manière prospective, il est possible d’envisager de consacrer un principe d’intégrité de l’espèce humaine. Il permettrait de donner cohérence à un ensemble de dispositions qui visent à protéger les générations futures. Il est perceptible dans la progression de dommages d’un nouveau type : causés à la fois à l’environnement et aux générations futures, à la fois à une personne (en cas de clonage) et à un interdit fondateur civilisationnel. Dit autrement, le concept d’intégrité de l’espèce humaine permettrait de durcir en mots une quête de protection ontologique et humaniste qui concerne directement les générations futures. Un droit pénal de l’avenir pourrait aussi accompagner une dynamique actuellement à l’œuvre qui vise à instituer des droits de l’homme des générations futures. Loin d’être un contresens conceptuel, il s’agit de relire nos concepts et principes juridiques afin, par exemple, d’instituer et de mettre en oeuvre un droit à la santé humaine durable. Si le droit pénal de l’avenir reste à construire, il est intéressant de souligner que le droit de l’avenir (hors du seul champ pénal) est déjà bien en marche, précisément afin d’éviter que les horizons de l’avenir ne se ferment. Vidéo de la communication disponible sur https://www.youtube.com/watch?v=0Vv9kBAEI-w.

La question des acteurs non-étatiques dans l’ordre international suscite beaucoup d’intérêt, tant auprès du grand public que des auteurs des sciences sociales, car preuve d’une société en pleine mutation et d’un multilatéralisme en pleine évolution. Pour le juriste, cette question est particulièrement importante car elle permet de redéfinir les concepts de validité de la norme juridique internationale. La participation au contrôle permet surtout de repenser l’autorité et la légitimité des instances internationales chargées de veiller à l’application des textes. Mais si la participation au processus décisionnel international fait aujourd’hui quasiment l’unanimité, la participation au contrôle demeure malheureusement méconnue. Non seulement du fait de la complexité des procédures de contrôle instituées par les instances internationales, mais également du fait d’une opinion collective, d’ailleurs fausse, selon laquelle l’accès à ces instances serait réservé aux États. Cette thèse a ainsi pour objet de mettre en lumière les mécanismes d’accès des acteurs non-étatiques au contrôle international, avec une illustration dans le domaine spécifique du droit de l’environnement, qui a été, au cours de ces dernières décennies, le laboratoire d’expérimentation de nouveaux mécanismes de contrôle international, et d’évolution de la participation des acteurs non-étatiques en matière de contrôle. La thèse vise aussi à défendre un principe d’accès international des acteurs non-étatiques ; principe qui ne sera autre qu’une codification ou une reconnaissance juridique de la pratique existante.

L’expertise du risque biologique joue un rôle central dans l’élaboration et la mise en œuvre de la politique sanitaire et environnementale au niveau de l’Union européenne. Depuis la crise dite de la « vache folle », le législateur de l’Union a reconnu la nécessité d’encadrer davantage cette expertise. Toutefois, si le droit de l’Union s’intéresse au cadre scientifique de l’expertise du risque biologique, il traite de façon lacunaire la question de son cadre juridique. En effet, si les exigences d’indépendance, d’impartialité et de transparence sont affirmées à l’égard de l’expert, leur application manque de clarté et menace à terme la protection de la santé et de l’environnement des citoyens de l’Union. Pour remédier à ce problème, cette étude propose des critères ayant pour but l’établissement d’une réglementation au niveau de l’Union de l’expertise du risque biologique. Ces critères ont été établis après l’analyse du cadre juridique existant, des modèles d’expertise issus des législations de certains Etats membres et tiers à l’Union ainsi que de contributions doctrinales.