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Hubert Bosse-Platière

UFR Droit et sciences économique et politique
4 bd Gabriel
21072 Dijon Cedex

Hubert Bosse-Platière

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

L’obligation réelle environnementale. Il est l’ORE !

vendredi 26 avril 2019

Organisé sous la direction scientifique de Hubert Bosse-Platière, Professeur à l’Université de Bourgogne, Directeur de la Chaire

Repenser la fiscalité agricole

vendredi 8 mars 2019

Organisé par l’Association française de droit rural – Section BFC, Chaire universitaire de droit rural et de l’environnement

Agriculture, enjeux fonciers : spécificités des Outre-Mer

jeudi 29 mars 2018

Organisé par la section AFDR de l'Ile de la Réunion, créée en novembre 2017, en partenariat avec le Syndicat du Sucre de la réunion et Agriculteurs.re

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible ?

jeudi 15 mars 2018

Organisé par le CECOJI sous la direction scientifique de Monsieur Denis Rochard, Maître de conférences à l’Université de Poitiers et de Monsieur Benoît Grimonprez, Professeur à l’Université de Bourgogne

Le portage du foncier en agriculture

vendredi 1 décembre 2017

Organisé par le CREDESPO, l’Association Française du Droit Rural et l’Université Bourgogne Franche Comté

Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité

jeudi 26 octobre 2017

Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat

Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et d’Aurélia Fautré-Robin, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

Le droit de préemption au XXIe siècle

vendredi 19 mai 2017

Colloque co-organisé par le CUREJ et le CRIDON de Paris sous la direction scientifique de Charles Gijsbers

La transmission de l’exploitation agricole : entre liberté et contraintes

vendredi 20 janvier 2017

Sous la responsabilité scientifique de Véronique Bouchard, Professeur, Université de Rennes 1, Directrice du Master II Droit Notarial



Publications

Ouvrages

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2018, LexisNexis, 2018, 14e éd., Les Codes bleus, 3211 p.

Hubert Bosse-Platière et Benoît Grimonprez (dir.), Guide de l'agriculture et de la forêt : 2018, LexisNexis, 2018, 1192 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2017, LexisNexis, 2017, 13e éd., Les Codes bleus, 3166 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2016, LexisNexis, 2016, 12e éd., Les Codes bleus Litec, 3054 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2015, LexisNexis, 2015, 11e éd., Les codes bleus Litec, 2977 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2014, LexisNexis, 2014, 10e éd., Les codes bleus Litec, 2969 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2013, LexisNexis, 2013, 9e éd., Les codes bleus Litec, 2957 p.

Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Benoît Grimonprez, Thierry Tauran et Benjamin Travely, Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole, Lexisnexis, 2013, Droit & professionnels, 777 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2012, LexisNexis, 2012, 8e éd., Les codes bleus Litec, 2924 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2011, Litec, 2011, 7e éd., Les codes bleus Litec, 2636 p.

Hubert Bosse-Platière, Nicolas Damas et Yves Dereu (dir.), L'avenir européen du droit des successions internationales : actes du colloque du 18 mars 2011, Nancy, LexisNexis, 2011, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 218 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Heurts et bonheurs de l'adoption, Caisse nationale des allocations familiales, 2008, 134 p.

Hubert Bosse-Platière, Les arrangements de famille et transmission de l’exploitation agricole, ANRT [diffusion/distribution], 2002, Lille-thèses

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2019, LexisNexis, 2000, 15e éd., Les Codes bleus, 3239 p.

Hubert Bosse-Platière, LES ARRANGEMENTS DE FAMILLE ET LA TRANSMISSION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE, [s.n.], 2000

Articles

Hubert Bosse-Platière et Alain Devers, « Les frontières de l'Espace de Liberté, Sécurité et Justice en matière familiale », La dimension externe de l'Espace de Liberté, Sécurité et Justice au lendemain de Lisbonne et Stockholm : un bilan à mi-parcours , éd. de l'Université de Bruxelles, 2012, p. 29

Hubert Bosse-Platière, « Chronique de droit patrimonial de la famille, en collaboration avec Raymond Le Guidec », Revue de Droit Rural, 2009, p. 9

Hubert Bosse-Platière, « Faut-il prendre en compte la durée du concubinage antérieure à la célébration du mariage pour fixer le montant de la prestation », La semaine juridique - édition générale, 2009, p. JCP G 2009, I, 102

Hubert Bosse-Platière, « Libéralités et logement », Actualité juridique. Famille, N° 10, 2008, p. 375

Hubert Bosse-Platière, « Libéralités et logement », Actualité juridique. Famille, 2008, p. 375 et s

Hubert Bosse-Platière, « Travaux de rénovation d'une maison appartenant à son concubin », La semaine juridique - édition générale, 2008, p. 597

Hubert Bosse-Platière, « Les suites de l'arrêt Mazurek dans le droit interne français », Recueil Dalloz, N° 13, 2001, p. 1068

Hubert Bosse-Platière, « Enlèvement d'enfant et adoption internationale : la nécessité d'un contrôle juridictionnel des décisions des autorités centrales », Revue française de droit administratif, N° 2, 1999, p. 414




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