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Hubert Bosse-Platière

UFR Droit et sciences économique et politique
4 bd Gabriel
21072 Dijon Cedex

Hubert Bosse-Platière

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

[Reporté] Le traitement juridique des zones de non-traitement

mardi 31 mars 2020

Organisé par l’AFDR et le CREDESPO, Université de Bourgogne

La relocalisation des systèmes alimentaires : un défi pour le droit

mercredi 11 mars 2020

Organisé par l’Institut de droit rural, en collaboration avec l’Association française de droit rural centre-ouest

La transmission des exploitations viti-vinicoles

vendredi 15 novembre 2019

Colloque organisé sous la direction de Abdelkhaleq Berramdane, Professeur Émérite de l’Université de Tours, Alexandre Deroche, Professeur à l’Université de Tours et Fabienne Labelle, Maître de conférences à l’Université de Tours

L’obligation réelle environnementale. Il est l’ORE !

vendredi 26 avril 2019

Organisé sous la direction scientifique de Hubert Bosse-Platière, Professeur à l’Université de Bourgogne, Directeur de la Chaire

Repenser la fiscalité agricole

vendredi 8 mars 2019

Organisé par l’Association française de droit rural – Section BFC, Chaire universitaire de droit rural et de l’environnement

Agriculture, enjeux fonciers : spécificités des Outre-Mer

jeudi 29 mars 2018

Organisé par la section AFDR de l'Ile de la Réunion, créée en novembre 2017, en partenariat avec le Syndicat du Sucre de la réunion et Agriculteurs.re

La réforme du droit foncier rural : demander l'impossible ?

jeudi 15 mars 2018

Organisé par le CECOJI sous la direction scientifique de Monsieur Denis Rochard, Maître de conférences à l’Université de Poitiers et de Monsieur Benoît Grimonprez, Professeur à l’Université de Bourgogne

Le portage du foncier en agriculture

vendredi 1 décembre 2017

Organisé par le CREDESPO, l’Association Française du Droit Rural et l’Université Bourgogne Franche Comté

Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité

jeudi 26 octobre 2017

Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat

Sous la direction de Nathalie Droin, Maître de conférences HDR en droit public et d’Aurélia Fautré-Robin, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

Le droit de préemption au XXIe siècle

vendredi 19 mai 2017

Colloque co-organisé par le CUREJ et le CRIDON de Paris sous la direction scientifique de Charles Gijsbers

La transmission de l’exploitation agricole : entre liberté et contraintes

vendredi 20 janvier 2017

Sous la responsabilité scientifique de Véronique Bouchard, Professeur, Université de Rennes 1, Directrice du Master II Droit Notarial


Parutions

Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?

Actes des rencontres de droit rural, 11 avril 2019

LexisNexis, 2020

Le livre que vous avez entre les mains s’efforce de faire parler la science juridique. Que l’agriculture soit porteuse d’une charge émotionnelle collective de plus en plus forte à l’heure de l’écologisation de l’Homme, la chose paraît entendue. Mais jusqu’où faut-il aller dans cette collectivisation des utilités du sol sans rompre avec les acquis du siècle des Lumières ? Droits de l’humanité contre droits de l’Homme ? Apologie et/ou tragédie ?



Publications

Thèse

Les arrangements de famille et la transmission de l'exploitation agricole. Thèse soutenue en 2000 à Lyon 3, sous la direction de Jacqueline Rubellin-Devichi.

Ouvrages

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2020 [Code forestier], LexisNexis, 2020, 16e éd., Les Codes bleus, 3268 p.

Hubert Bosse-Platière et Jean-Baptiste Millard (dir.), Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ? : actes des Rencontres de droit rural, 11 avril 2019, LexisNexis, 2020, 137 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2019 [Code forestier], LexisNexis, 2019, 15e éd., Les Codes bleus, 3239 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2018 [Code forestier], LexisNexis, 2018, 14e éd., Les Codes bleus, 3211 p.

Hubert Bosse-Platière et Benoît Grimonprez (dir.), Guide de l'agriculture et de la forêt : 2018, LexisNexis, 2018, 1192 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2017, LexisNexis, 2017, 13e éd., Les Codes bleus, 3166 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2016, LexisNexis, 2016, 12e éd., Les Codes bleus Litec, 3054 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2015, LexisNexis, 2015, 11e éd., Les codes bleus Litec, 2977 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2014, LexisNexis, 2014, 10e éd., Les codes bleus Litec, 2969 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2013, LexisNexis, 2013, 9e éd., Les codes bleus Litec, 2957 p.

Hubert Bosse-Platière, Fabrice Collard, Benoît Grimonprez, Thierry Tauran et Benjamin Travely, Droit rural : entreprise agricole, espace rural, marché agricole, Lexisnexis, 2013, Droit & professionnels, 777 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2012, LexisNexis, 2012, 8e éd., Les codes bleus Litec, 2924 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Code rural et de la pêche maritime 2011, Litec, 2011, 7e éd., Les codes bleus Litec, 2636 p.

Hubert Bosse-Platière, Nicolas Damas et Yves Dereu (dir.), L'avenir européen du droit des successions internationales : actes du colloque du 18 mars 2011, Nancy, LexisNexis, 2011, Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, 218 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Heurts et bonheurs de l'adoption, Caisse nationale des allocations familiales, 2008, 134 p.

Hubert Bosse-Platière (dir.), Union européenne et droit de la famille, Caisse nationale des allocations familiales, 2006, 151 p.

Articles

Hubert Bosse-Platière, « Les frontières de l'Espace de Liberté, Sécurité et Justice en matière familiale », La dimension externe de l'Espace de Liberté, Sécurité et Justice au lendemain de Lisbonne et Stockholm : un bilan à mi-parcours ?, éd. de l'Université de Bruxelles, 2012, p. 29 (Nombre de pages de l'ouvrage: 288 pages)

Hubert Bosse-Platière, « Chronique de droit patrimonial de la famille, en collaboration avec Raymond Le Guidec », Revue de Droit Rural, 2009, p. 9

Hubert Bosse-Platière, « Faut-il prendre en compte la durée du concubinage antérieure à la célébration du mariage pour fixer le montant de la prestation compensatoire? », La semaine juridique - édition générale, 2009, p. JCP G 2009, I, 102

Hubert Bosse-Platière, « Libéralités et logement », Actualité juridique. Famille, 2008, p. 375 et s

Hubert Bosse-Platière, « Remariage entre époux et caducité de la prestation compensatoire fixée lors du premier divorce », La semaine juridique - édition générale, 2008, p. I, 102

Hubert Bosse-Platière, « Travaux de rénovation d'une maison appartenant à son concubin », La semaine juridique - édition générale, 2008, p. 597

Hubert Bosse-Platière, « De l'exploitation à l'entreprise agricole : regards sur la loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006 », Revue de Droit Rural, 2007, p. Etude 17

Hubert Bosse-Platière, « Divorce et résidence alternée : sur le décret n° 2007-550 du 13 avril 2007 », La semaine juridique - édition générale, 2007, p. I, 170

Hubert Bosse-Platière, « L'esprit de famille - Après les réformes du droit des successions et des libéralités », Informations sociales, 2007, p. N° 139 (Numéro intitulé : Les acteurs de la politique familiale)

Hubert Bosse-Platière, « La loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs et le Pacs », La semaine juridique - édition générale, 2007, p. I, 170

Hubert Bosse-Platière, « La rénovation du Pacs par la loi du 23 juin 2006 », Revue de Droit Rural, 2007, p. chron 2

Hubert Bosse-Platière, « Le contrat de société civile, qui fait naître à la charge de l'associé une obligation subsidiaire de répondre indéfiniment du passif social, ne saurait être assimilé à un cautionnement, obs. sous Cass. 1ère, 17 janvier 2006 », Revue de Droit Rural, 2007, p. chron 2

Hubert Bosse-Platière, « Pacs et attribution préférentielle de l'entreprise agricole », Revue de Droit Rural, 2007, p. chron 2

Hubert Bosse-Platière, « Rupture du Pacs : observations sous CA Paris, 9 novembre 2006 », La semaine juridique - édition générale, 2007, p. I, 170

Hubert Bosse-Platière, « Régimes conventionnels : de la désignation post mortem dans une convention matrimoniale du conjoint comme continuateur du droit au bail, Obs. sous Cass. 3e civ., 28 juin 2006 », Revue de Droit Rural, 2007, p. chron 2

Hubert Bosse-Platière, « Tourisme procréatif : l'enfant hors la loi française », Informations sociales, N° 131, 2006, p. 88 (Numéro intitulé : Filiations)

Hubert Bosse-Platière, « Union européenne : la famille dans tous ses états », Informations sociales, N° 129, 2006, p. 6 (Numéro intitulé : Union européenne et droit de la famille)

Hubert Bosse-Platière, « Adoption à des fins de transmission de l'exploitation agricole, obs. sous CA Grenoble, 17 juin 2004. », Revue de Droit Rural, 2006, p. 17

Hubert Bosse-Platière, « Art. 1415 : Le solde d'un compte courant débiteur n'est pas assimilable à un emprunt, Obs. sous Cass. 1re civ., 22 juin 2004 (en collaboration avec R. Le Guidec », Revue de Droit Rural, 2006, p. 15

Hubert Bosse-Platière, « Concubinage et faute dans la rupture », La semaine juridique - édition générale, 2006, p. I, 199

Hubert Bosse-Platière, « Divorce et résidence alternée », La semaine juridique - édition générale, 2006, p. I, 199

Hubert Bosse-Platière, « Justice civile et évolution de la famille », Les Cahiers français : documents d'actualité, 2006, p. n° 334 (Numéro intitulé : La justice, réformes et enjeux.)

Hubert Bosse-Platière, « L'encaissement du prix de vente d'un bien propre fait présumer le profit de la communauté et suffit à fonder un cas à récompense ", obs. sous Cass. 1re civ., 8 février 2005, deux arrêts », Revue de Droit Rural, 2006, p. 16

Hubert Bosse-Platière, « La loi n° 2006-728 du 23 juin 2006 et le pacte civil de solidarité », La semaine juridique - édition générale, 2006, p. I, 199

Hubert Bosse-Platière, « La validité des conventions de concubinage : observations sous Cass. 1ère civ., 20 juin 2006 », La semaine juridique - édition générale, 2006, p. I, 199

Hubert Bosse-Platière, « Le droit rural et le pacte civil de solidarité », Droit de la famille, 2006, p. comm 86

Hubert Bosse-Platière, « Le retour au droit de retour légal de l'ascendant donateur ? », Droit de la famille, 2006, p. Focus 26

Hubert Bosse-Platière, « Procédure d'adoption du règlement communautaire relative aux obligations alimentaires : de l'unanimité à la codécision ? », Droit de la famille, 2006, p. Alerte 17

Hubert Bosse-Platière, « Proposition de règlement communautaire sur circulation des décisions relatives à l'obligation alimentaire (COM (2005)649) », Droit de la famille, 2006, p. Alerte 16

Hubert Bosse-Platière, « L'avenir du droit civil de la famille : quelques conjectures », Informations sociales, N° 128, 2005, p. 38 (Numéro intitulé : Prospective : 2015, politiques familiales et sociales)

Hubert Bosse-Platière, « Les créances nées de prestations compensatoires et pensions alimentaires et les procédures collectives », La semaine juridique - édition générale, 2004, p. I, 109

Hubert Bosse-Platière, « Les suites de l'arrêt Mazurek dans le droit interne français », Recueil Dalloz, N° 13, 2001, p. 1068

Hubert Bosse-Platière, « Enlèvement d'enfant et adoption internationale : la nécessité d'un contrôle juridictionnel des décisions des autorités centrales », Revue française de droit administratif, N° 2, 1999, p. 414


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Conférence des Doyens
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