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Franck Petit

3 Avenue Robert Schuman
13628 AIX EN PROVENCE CEDEX

Franck Petit

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La Mort et le droit social

jeudi 28 novembre 2019

Colloque organisé par Géraldine-Allison FIORENTINO et Christophe WILLMANN, CUREJ, Université de Rouen.

Egalité femmes-hommes

jeudi 21 novembre 2019

Organisé par l’ISSTO, Université Rennes 2

La conventionnalisation du droit du travail

vendredi 4 octobre 2019

Organisé par le CMH, sous la direction de Gwennhaël François, MCF en droit privé et sciences criminelles

La démocratie sociale à l'ère du numérique

jeudi 21 mars 2019

Regards croisés autour du vote électronique

Conférence organisée par le Centre de Recherches Juridiques de Grenoble.

Négociation et CSE

vendredi 1 mars 2019

Matinée organisée par le Pr. Franck Petit, Centre de droit social, Faculté de droit d'Aix-en-Provence

Des lois Aubry aux ordonnances Macron : mise en perspective des mutations du Droit du travail

mardi 11 décembre 2018

4e Journée d'étude pluridisciplinaire, organisée par l'Institut des Sciences Sociales du Travail, dans le cadre des Assises de la recherche qui se tiendront à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne du 10 au 15 décembre

Le référendum d'entreprise

mercredi 28 mars 2018

Organisé par le Master 2 droit social approfondi de l’Université de Nantes

La légitimité de la norme en droit du travail

vendredi 13 octobre 2017

Organisé par Allison Fiorentino et Gwennhaël François, sous la présidence de Sandrine Tisseyre, Professeure de droit privé à l’Université de Pau et des Pays de l'Adour

Droit et économie : des divergences aux convergences

jeudi 6 avril 2017

Sous la direction scientifique de Serge Schweitzer (Université Aix-Marseille) et Loïc Floury (CRICES, CREEADP)

L’éphémère, objet de droit

vendredi 7 octobre 2016

en association avec le théatre du Chêne Noir

Colloque organisé par le Laboratoire Biens, Normes, Contrats (EA 3788), le Centre d'études et de recherche en droit de l'immatériel (CERDI, Université Paris-Sud), avec le concours du Théâtre du Chêne Noir

Le droit social comme technique d'organisation de l'entreprise

jeudi 31 mars 2016

Conférence-débat avec la participation de Me Jacques Barthélémy et du Pr. Franck Petit


Parutions

Syndicalisme et droits syndicaux

LGDJ, 2019

À destination des étudiants et des praticiens, cet ouvrage présente avec clarté et exhaustivité les grands mouvements du syndicalisme en France et le principe du pluralisme syndical, ainsi que l'ensemble des prérogatives mises en oeuvre par les syndicats de salariés et les organisations professionnelles patronales.

Droit de la formation professionnelle tout au long de la vie

16 thèmes pour connaître le rôle des acteurs, les conditions de financement et les différents contrats

Gualino, 2019

"Décider de son avenir professionnel"... la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel le permet désormais. En effet, de nombreuses dispositions visent à simplifier l'accès à la formation professionnelle ainsi qu'à l'apprentissage.

Méthodologie en droit

Licence 2018-2019

Cujas, 2018

« Mieux vaut une tête bien faite qu'une tête bien pleine », écrivait Montaigne, voilà plus de quatre siècles et que Descartes complétait, cinquante ans plus tard, dans son célèbre Discours de la méthode. Dans le cadre de la licence en droit, ces principes restent d'actualité.

L'essentiel du droit du contentieux du travail

À jour des dernières actualités du droit du travail

Gualino, 2018

Sous forme rédigée, avec une synthèse rigoureuse, cet ouvrage pratique est à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière.

L'essentiel du droit du travail : les relations collectives

À jour des ordonnances « Macron » de 2017 et de leurs décrets

Gualino, 2018

Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit acquérir sur le droit des relations collectives de travail.

L'éphémère, objet de droit

Mare & Martin, 2017

Dans notre société qui se préoccupe de développement durable, il peut paraître naïf de vouloir s’intéresser à l’éphémère. Dans cet ouvrage, les auteurs se sont efforcés de montrer comment le droit peut prendre en compte l’éphémère pour le protéger ou s’en protéger.

La négociation de la force de travail

Editions Universitaires d'Avignon, 2015

Actuellement, les contrats incluent de nombreuses clauses ; cet ouvrage propose de donner une approche à la fois générale et particulière des droits individuels nés du contrat de travail.



Publications

Ouvrages

Franck Petit, L'essentiel du droit de la protection sociale, Gualino une marque de Lextenso, 2018, 3e éd., Les Carrés, 142 p.

Franck Petit, L'essentiel du droit du travail : les relations individuelles, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, 2e éd., Les Carrés, 165 p.

Franck Petit, L'essentiel du droit du contentieux du travail, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, Les carrés, 143 p.

Franck Petit, Les référendums professionnels : la parole donnée aux salariés, Gualino éditeur, une marque de Lextenso, 2018, 60 p.

Franck Petit, Méthodologie en droit, Éditions Cujas, 2018, Synthèse, 267 p.

Franck Petit (dir.), L'éphémère, objet de droit, Mare & Martin, 2017, Libre droit, 200 p.

Franck Petit, Délégué du personnel, délégué syndical : institutions voisines, désignation, attributions, protection, Éditions Delmas, 2016, 15e éd., Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, 280 p.

Franck Petit, L'essentiel du droit de la protection sociale, Gualino, 2016, 2e éd., Les Carrés, 144 p.

Franck Petit, Envoûtant Ventoux, Université d'Avignon et des pays de Vaucluse, 2016, Collection En-jeux, 233 p.

Franck Petit, L'essentiel du droit du travail : les relations individuelles, Gualino, 2016, Les Carrés, 160 p.

Franck Petit, Comité d'entreprise, institutions voisines : élection, fonctionnement, protection, prérogatives économiques et sociales, Éditions Delmas, 2015, 16e éd., Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, 450 p.

Franck Petit (dir.), Droit et loyauté : [actes du colloque, tenu en Avignon le 10 octobre 2014, dans le cadre d'une convention avec l'École de formation des avocats Centre Sud (EFACS), Dalloz, 2015, Thèmes & commentaires, 147 p.

Franck Petit, L'essentiel du droit de la protection sociale, Gualino-Lextenso éditions, 2015, Les Carrés, 144 p.

Franck Petit (dir.), La négociation de la force de travail : actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 sur le campus d'Avignon, Université d'Avignon et des pays de Vaucluse, 2015, Collection En-jeux, 170 p.

Franck Petit (dir.), Loi Rebsamen, Dalloz, 2015, Les études, 948 p.

Franck Petit, Droit de la protection sociale, Gualino Lextenso, 2014, 2e éd., Master, 294 p.

Franck Petit, Charles Lenepveu (1840-1910) : musicien officiel de la IIIe République, Mare & Martin, 2014, Histoire de l'art, 218 p.

Franck Petit, Droit des contrats : cours et exercices corrigés, Archétype 82, 2012, 3e éd., Les cours de Droit, Eco, Gestion, 261 p.

Franck Petit (dir.), Le juge judiciaire et la constitution : [actes du colloque tenu en Avignon le 25 mars 2011], Dalloz, 2012, Thèmes et commentaires, 131 p.

Franck Petit, Patrimoine culturel, Publications des universités de Rouen et du Havre, 2012, 116 p.

Franck Petit, Droit des contrats : cours et exercices corrigés, Archétype 82, 2011, 6e éd., Les cours de Droit, Eco, Gestion, 224 p.

Franck Petit, Droit des contrats de travail, Gualino, 2011, Fac universités, 453 p.

Franck Petit, Droit des contrats : cours et exercices corrigés, Archétype 82, 2010, 5e éd., Les cours de Droit, Eco, Gestion, 215 p.

Franck Petit, Droit de l'emploi : étude juridique des politiques d'emploi, Gualino, 2010, Master Pro, 362 p.

Franck Petit, Droit des contrats : cours et exercices corrigés, Archétype, 2009, 4e éd., Les cours de Droit, Eco, Gestion, 214 p.

Franck Petit, Droit social, Foucher, 2009, 4e éd., Parcours juridiques, 314 p.

Franck Petit, Droit de la protection sociale, Gualino-Lextenso éd., 2009, Master Pro, 247 p.

Franck Petit, Droit des contrats : cours et exercices corrigés, Archétype, 2008, 3e éd., Les cours de Droit, Eco, Gestion, 288 p.

Franck Petit, Droit social, Foucher, 2008, 3e éd., Parcours juridiques, 316 p.

Franck Petit, Droit des contrats : cours et exercices corrigés, Editions Archétype 82, 2007, 3e éd., Les cours de Droit, Eco, Gestion, 277 p.

Franck Petit, Droit social, Foucher, 2007, 2e éd., Parcours juridiques, 319 p.

Franck Petit, Droit des relations collectives du travail : syndicats et droit syndical, institutions représentatives du personnel, dialogue social, Gualino, 2007, Mémentos LMD, 213 p.

Franck Petit, Droit des relations individuelles du travail : les différents contrats de travail, Gualino, 2007, Fac universités, 306 p.

Franck Petit, Introduction générale au droit, Foucher, 2007, Parcours juridiques, 214 p.

Franck Petit, Droit des contrats : cours 2006-2007, Ed. Archétype 82, 2006, Les cours de Droit, Eco, Gestion, 203 p.

Franck Petit, Droit social, Foucher, 2006, Parcours juridiques, 247 p.

Franck Petit, Droit de l'emploi : étude juridique des politiques de l'emploi, Montchrestien, 2005, AES, administration économique et sociale, 335 p.

Franck Petit, Droit du travail, Montchrestien, 2002, AES, administration économique et sociale, 460 p.

Franck Petit, La notion de représentation dans les relations collectives du travail, LGDJ, 2000, Bibliothèque de droit privé, 575 p.

Franck Petit, Efficacite et simplicite dans les algorithmes distribues auto-stabilisants de parcours en profondeur de jeton, [s.n.], 1998

Franck Petit, ACTIVITE ENDONUCLEASIQUE DU PROTEASOME : IDENTIFICATION, LOCALISATION DES SOUS-UNITES RESPONSABLES ET INFLUENCE SUR LE CONTROLE DE LA TRADUCTION, [s.n.], 1997

Franck Petit, Droit de la formation professionnelle tout au long de la vie : 16 thèmes pour connaître le rôle des acteurs, les conditions de financement et les différents contrats, Gualino, une marque de Lextenso, 1997, Droit en poche, 88 p.

Franck Petit, La notion de représentation dans les relations collectives du travail, 9, 1997, 2 vol. , 625 f. p.

Franck Petit (dir.), Liber amicorum en hommage à Pierre Rodière : droit social international et européen en mouvement, LGDJ, une marque de Lextenso, 1997, 550 p.

Franck Petit (dir.), Syndicalisme et droits syndicaux, LGDJ, une marque de Lextenso, 1997, Systèmes, 194 p.

Articles

Franck Petit, Sabrina Mraouahi, Chantal Enguehard et Jean-Didier Graton, « La démocratie sociale à l’ère numérique », Lexbase Hebdo Edition Sociale, N° 783, 2019, p. N8968BXG

Franck Petit, « La représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des institutions représentatives du personnel », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2019, p. 407

Franck Petit, « Les communications syndicales à l'ère du numérique », Droit Social, N° 12, 2018, p. 1053

Franck Petit, « Les contrats de travail courts : définition, diversité, usages abusifs et modalités de réduction », Droit Social, N° 10, 2018, p. 816

Franck Petit, « Les représentations élue et syndicale dans leurs derniers états », Droit Social, N° 6, 2018, p. 511

Franck Petit, « Introduction », Droit Social, N° 5, 2018, p. 404

Franck Petit, « Les conditions d'organisation du référendum dans l'entreprise », Droit Social, N° 5, 2018, p. 417

Franck Petit, « Double majorité et unanimité pour conclure un protocole d'accord préélectoral », Droit Social, N° 3, 2018, p. 305

Franck Petit, « Les moyens financiers du groupe mis au service du reclassement », Revue des Sociétés, N° 3, 2018, p. 195

Franck Petit, « L'entorse faite aux limites temporelles de la campagne électorale », Droit Social, N° 2, 2018, p. 211

Franck Petit, « La légitimité des organisations syndicales, préalable à la légitimité de l'accord collectif », Droit Social, N° 2, 2018, p. 141

Franck Petit, Camilla Liénart, Nicolas Savoye, Valérie David, Pierre Ramond, Paco Rodriguez Tress, Vincent Hanquiez, Vincent Marieu, Fabien Aubert, Sébastien Aubin, Sabrina Bichon, Christophe Boinet, Line Bourasseau, Yann Bozec, Martine Bréret, Elsa Breton, Jocelyne Caparros, Thierry Cariou, Pascal Claquin, Pascal Conan, Anne-Marie Corre, Laurence Costes, Muriel Crouvoisier, Yolanda del Amo, Hervé Derriennic, Francois Dindinaud, Robert Duran, Maïa Durozier, Jérémy Devesa, Sophie Ferreira, Eric Feunteun, Nicole Garcia, Sandrine Geslin, Emilie Grossteffan, Aurore Gueux, Julien Guillaudeau, Gael Guillou, Orianne Jolly, Nicolas Lachaussée, Michel Lafont, Véronique Lagadec, Jézabel Lamoureux, Béatrice Lauga, Benoit Lebreton, Eric Lecuyer, Jean-Paul Lehodey, Cédric Leroux, Stéphane l'Helguen, Éric Macé, Eric Maria, Laure Mousseau, Antoine Nowaczyk, Philippe Pineau, Mireille Pujo-Pay, Patrick Raimbault, Peggy Rimmelin-Maury, Vanessa Rouaud, Pierre-Guy Sauriau, Emmanuelle Sultan et Nicolas Suspérregui, « Dynamics of particulate organic matter composition in coastal systems: Forcing of spatio-temporal variability at multi-systems scale », Progress in Oceanography, 2018, p. 271-289

Franck Petit, « La fermeture provisoire de l'accès à une messagerie électronique en matière syndicale », Droit Social, N° 12, 2017, p. 1087

Franck Petit, « Les actions en justice du CHSCT », Droit Social, N° 7, 2017, p. 645

Franck Petit, « Les délais d'examen des informations remises au comité d'entreprise », Revue des Sociétés, N° 7, 2017, p. 446

Franck Petit, « L'extension du statut protecteur à tout membre d'une commission paritaire professionnelle », Droit Social, N° 6, 2017, p. 577

Franck Petit, « La poursuite de la procédure d'alerte économique déclenchée par un comité d'entreprise », Revue des Sociétés, N° 6, 2017, p. 378

Franck Petit, « La transparence financière comme condition généralisée à l'exercice des prérogatives syndicales dans l'entreprise », Droit Social, N° 6, 2017, p. 575

Franck Petit, « Le droit de grève dans les services publics : un puzzle à recomposer ? », Droit Social, N° 6, 2017, p. 503

Franck Petit, « Liberté et droits syndicaux des agents publics », Droit Social, N° 6, 2017, p. 484

Franck Petit, « Le licenciement économique dans les groupes de sociétés et les réseaux de distribution », Revue des Sociétés, N° 4, 2017, p. 243

Franck Petit, « La couverture sociale des élus locaux en matière de risque professionnel », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2017, p. 243

Franck Petit, « La difficile mise en œuvre des référendums d'entreprise », Droit Social, N° 2, 2017, p. 156

Franck Petit, « Les conditions d'appréciation de l'indépendance et de la transparence financière d'un syndicat », Droit Social, N° 12, 2016, p. 1070

Franck Petit, « Le référendum en entreprise comme voie de secours », Droit Social, N° 11, 2016, p. 903

Franck Petit, « Les conséquences de l'annulation de l'élection des membres du comité d'entreprise », Droit Social, N° 10, 2016, p. 871

Franck Petit, « Plaidoyer pour un droit social réunifié », Droit Social, N° 9, 2016, p. 717

Franck Petit, « Une représentation du personnel à la carte », Droit Social, N° 6, 2016, p. 544

Franck Petit, « Le droit à la participation, principe oublié ou renaissant ? », Droit Social, N° 12, 2015, p. 952

Franck Petit, « Loi relative au dialogue social et à l'emploi : entre amélioration et simplification de la représentation collective des salariés », Droit Social, N° 11, 2015, p. 850

Franck Petit, « La loi « Macron » au service du dialogue social dans l'entreprise », Droit Social, N° 10, 2015, p. 815

Franck Petit, « La présentation aux élus du personnel d'un plan « confidentiel » de départs volontaires », Revue des Sociétés, N° 9, 2015, p. 510

Franck Petit, « La discipline syndicale », Droit Social, N° 5, 2015, p. 442

Franck Petit, « La représentation des cadres au sein du comité central d'entreprise », Droit Social, N° 5, 2015, p. 471

Franck Petit, « L'abandon de la condition d'unanimité pour la conclusion d'un accord de réduction ou de prorogation des mandats », Droit Social, N° 4, 2015, p. 378

Franck Petit, « Nouvelles précisions sur le décompte des effectifs », Droit Social, N° 3, 2015, p. 284

Franck Petit, « Le renouvellement prématuré d'un CHSCT », Droit Social, N° 2, 2015, p. 191

Franck Petit, « Liste commune : le risque de « captage » des suffrages », Droit Social, N° 2, 2015, p. 187

Franck Petit, « La participation d'un syndicat catégoriel à une négociation intercatégorielle », Droit Social, N° 12, 2014, p. 1070

Franck Petit, « À qui incombe la rédaction du procès-verbal des élections ? », Droit Social, N° 11, 2014, p. 962

Franck Petit, « L'accompagnement financier de la perte d'autonomie des personnes âgées », Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2014

Franck Petit, « Note sous Cass. Soc. 2 juillet 2014, La participation d'un syndicat catégoriel à une négociation intercatégorielle », Droit Social, 2014

Communications

Franck Petit, Karine Altisen, Stéphane Devismes et Anaïs Durand, « Stabilisation progressive », ALGOTEL 2018 - 20èmes Rencontres Francophones sur les Aspects Algorithmiques des Télécommunications, Roscoff, 29 mai 2018

Franck Petit, « La rupture conventionnelle a-t-elle encore un avenir ? », Rencontres de l'entrepreneur, Carpentras, 10 juin 2016

Franck Petit, Swan Dubois et Mohamed Hamza Kaaouachi, « Dynamisme et Domination », ALGOTEL 2015 — 17èmes Rencontres Francophones sur les Aspects Algorithmiques des Télécommunications, Beaune, 02 juin 2015

Franck Petit, Swan Dubois et Mohamed Hamza Kaaouachi, « Enabling Minimal Dominating Set in Highly Dynamic Distributed Systems », Springer, p. 51-66, 17th International Symposium on Stabilization, Safety, and Security of Distributed Systems (SSS'15), Edmonton, AB, Canada, 18 août 2015

Franck Petit, Karine Altisen, Alain Cournier, Stéphane Devismes et Anaïs Durand, « Élection autostabilisante en un nombre polynomial de pas de calcul », ALGOTEL 2015 — 17èmes Rencontres Francophones sur les Aspects Algorithmiques des Télécommunications, Beaune, 02 juin 2015

Franck Petit, « La pénibilité au travail et la représentativité syndicale », Conférence pour l’Ecole Nationale de la Magistrature (Cour d’Appel de Nîmes), Nîmes, 01 décembre 2014

Franck Petit, « « Les clauses et les accords de mobilité » », Colloque organisé à l'université d'Avignon, en partenariat avec ELEOM Avocats, sur « La négociation de la force de travail », Avignon, 01 novembre 2014

Autre

Franck Petit, Nicolas Braud-Santoni, Swan Dubois et Mohamed Hamza Kaaouachi, The Next 700 Impossibility Results in Time-Varying Graphs




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