Présentation

Thanatos fait il beaucoup d'incursions en droit social ?

A priori on pourrait croire que la mort n'intéresse guère cette matière. Et pourtant, une réflexion sur cette question (certes morbide) amène tout de suite une foule d'idées :

Dans quels cas l'employeur est-il civilement et/ou pénalement responsable ?

La peur de la mort est-elle indemnisable ?

Que se passe-t-il, au regard du droit, si le salarié se donne la mort ?

Quid de l'accident de trajet ?

Que se passe-t-il si c'est l'employeur qui décède ?

Un rapide examen de la doctrine nous conduit à constater qu'il n'y a pas eu d'étude d'ensemble sur ce point, du moins récemment. Il est donc particulièrement opportun de réaliser un travail collectif sur le thème « la mort et le droit social ».

Programme

Matinée

Sous la présidence de Jean-Philippe Lieutier, Maître de conférences à l'Université de Rouen Normandie

9h15-9h45 Suicide du salarié et législation sur les accidents du travail

Christophe Willmann, Professeur de droit privé à l'Université de Rouen Normandie

9h45-10h15 Le préjudice d'anxiété : l'indemnisation de la peur du salarié
Morane Keim-Bagot, Professeur de droit privé à l'Université de Bourgogne

10h15-10h45 Débats et pause

10h45-11h15 La mort en chemin
Pierre-Yves Verkindt, Professeur de droit privé à l'Université de Paris I

11h15-11h45 La mort du salarié au regard des relations individuelles de travail
Sébastien Tournaux, Professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux

11h45-12h00 Débats

Après-midi

Sous la présidence de Pierre Garcia, Directeur UD Seine-Maritime, Directeur adjoint DIRECCTE Normandie

14h00-14h30 La mort du salarié au regard des relations collectives de travail
Franck Petit, Professeur de droit privé à l'Université d'Aix-Marseille

14h30-15h00 La surcharge mortelle de travail : les exemples japonais des Karoshi et karo-jisatsu
Allison Fiorentino, Maître de conférences à l'Université de Rouen Normandie

15h00-15h30 Débats et pause

15h30-16h00 La mort du salarié et responsabilité pénale de l'employeur
Alain Coeuret, Professeur de droit privé à l'Université de Cergy Pontoise

16h00-16h30 La mort de l'employeur
Gwennhaël François, Maître de conférences à l'Université Clermont-Auvergne

Entrée libre

Contact : Mme Fiorentino, Maître de conférences à l'Université de Rouen Normandie - geraldine-allison.fiorentino@univ-rouen.fr