Frédéric Lombard

Professeur
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Recherches Administratives

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :

Thèse

La cause dans le contrat administratif. Thèse soutenue en 2006 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Jean-Claude Ricci.


Ouvrages

Frédéric Lombard et Jean-Claude Ricci, Droit administratif, Hachette supérieur, 2023, 17e éd., Les Fondamentaux

Frédéric Lombard et Joël-Benoît D'Onorio (dir.), Grandeur et servitudes du bien commun : mélanges en l'honneur de Jean-Claude Ricci, Dalloz, 2023, Etudes, mélanges, trauvaux, 623 p.

Frédéric Lombard et Jean-Claude Ricci, Droit administratif, Hachette supérieur, 2022, 16e éd., Les fondamentaux, 165 p.

Frédéric Lombard et Jean-Claude Ricci, Droit administratif, Hachette supérieur, 2021, 15e éd., Les fondamentaux, 165 p.

Frédéric Lombard et Jean-Claude Ricci, Droit administratif général, Hachette supérieur, 2021, 8e éd., HU

Frédéric Lombard et Jean-Claude Ricci, Droit administratif, Hachette supérieur, 2020, 14e éd., Les fondamentaux

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Frédéric Lombard et Jean-Claude Ricci, Droit administratif des obligations : contrats, quasi-contrats, responsabilité, Sirey - Dalloz, 2018, Sirey université, 615 p.

Frédéric Lombard, La cause dans le contrat administratif, Dalloz, 2008, Nouvelle bibliothèque de thèses, 484 p.

Frédéric Lombard, La cause dans le contrat administratif, [s.n.], 2006, 517 p.

Frédéric Lombard, Spécification et mise en oeuvre d'une plateforme de métacomputing multi-agents, [s.n.], 2002, 123 p.


Articles

Frédéric Lombard, « L'articulation des jurisprudences Danthony et Tarn-et-Garonne », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2023, p. 825 

Frédéric Lombard, « Le droit des contrats administratifs à l'épreuve de la CEDH », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2023, p. 828 

Frédéric Lombard, « Comment déterminer le montant de l'indemnité du cocontractant à la suite d'une résiliation amiable du contrat ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2023, p. 64 

Frédéric Lombard, « L'exclusion des baux portant sur le domaine privé de l'obligation d'organiser une procédure de sélection préalable », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2023, p. 61 

Frédéric Lombard, « Quand l'administration est responsable de la faute de son cocontractant », Actualité juridique Droit administratif, N° 1, 2022, p. 54 

Frédéric Lombard, Arnaud Coffin et Marjorie Ubertosi, « Dispositif automatique de caractérisation et de prélèvement des eaux de drainage du site de Virey-le-Grand », Le Cahier des Techniques de l'INRA, N° 105, 2021, pp. 1-12 

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Frédéric Lombard, « Conflit d'intérêts, impartialité et annulation du contrat administratif », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2021, p. 785 

Frédéric Lombard, « L'extension de la jurisprudence Commune de Fougerolles aux locations consenties par les personnes publiques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2021, p. 783 

Frédéric Lombard, « De la résiliation tacite du contrat administratif », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2021, p. 40 

Frédéric Lombard, « Une autorité administrative disposant d'un pouvoir réglementaire peut édicter des lignes directrices », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2021, p. 42 

Frédéric Lombard, « Une clause exorbitante ne saurait emporter la qualification administrative du contrat si elle bénéficie à la personne privée cocontractante », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2021, p. 39 

Frédéric Lombard et Arnaud Lami, « L'articulation des polices sanitaires depuis la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 6, 2020, p. 291 

Frédéric Lombard, « Affichage et publicité : la notion d'enseigne au sens du code de l'environnement », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2020, p. 310 

Frédéric Lombard, « La portée du principe d'impartialité en droit des contrats administratifs », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2020, p. 309 

Frédéric Lombard, « Le juge des travaux publics bénéficie d'un pouvoir autonome d'injonction », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2020, p. 307 

Frédéric Lombard, « Crédit-bail et nature d'une créance publique cédée », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 346 

Frédéric Lombard, « La sécurisation de l'actionnariat des entreprises publiques locales », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 349 

Frédéric Lombard, « Le Conseil d'État précise les moyens invocables par un candidat évincé dans le cadre d'un recours « Tarn-et-Garonne » », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 343 

Frédéric Lombard, « Le recours en reprise des relations contractuelles ne s'applique pas aux décisions de non-reconduction d'un contrat », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 345 

Frédéric Lombard, « Le statut des biens dans les contrats de concession : l'extension de la catégorie des biens de retour et le respect des droits financiers du cocontractant », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2019, p. 347 

Frédéric Lombard, Maé Guinet, Bernard Nicolardot, Vincent Durey, Cécile Revellin, Eric Pimet, Florian Bizouard et Anne-Sophie Voisin, « Fixation symbiotique de l’azote et effet précédent : toutes les légumineuses à graines se valent-elles ? », Innovations Agronomiques, 2019, pp. 55-68

Frédéric Lombard, « Recours direct en interprétation d'un contrat obscur et contrôle du juge de cassation », Actualité juridique Droit administratif, N° 15, 2018, p. 858 

Frédéric Lombard, « La modulation dans le temps des effets de l'annulation d'un acte administratif contraire au droit de l'Union européenne », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2018, p. 853 

Frédéric Lombard, « La notion de « zone commerciale » au sens de l'article L. 3132-25-1 du code du travail est-elle compatible avec les règles de l'Organisation internationale du travail ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2018, p. 857 

Frédéric Lombard, « Les conditions de la modulation des clauses pénales par le juge administratif », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2018, p. 861 

Frédéric Lombard, « Ouverture des commerces le dimanche : quel juge compétent pour statuer sur l'abrogation ou le refus d'abrogation des arrêtés préfectoraux ordonnant la fermeture hebdomadaire des commerces ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2018, p. 855 

Frédéric Lombard, « À qui appartiennent les données centralisées dans le registre du commerce et des sociétés par les greffiers des tribunaux de commerce ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2018, p. 859 

Frédéric Lombard, « Compétence de la juridiction administrative en matière contractuelle - Que reste-t-il de la théorie du « mandat administratif ? » », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2018, p. 72 

Frédéric Lombard et François Lichère, « L'influence de la réforme du droit des obligations sur le droit des contrats administratifs », in LGDJ (dir.), L'impact de la réforme du droit des obligations sur le droit des affaires, 2018, p. NC

Frédéric Lombard, « La licéité de la vente d'un bien public sous condition suspensive de déclassement », Recueil Dalloz, 2018, p. 785 

Frédéric Lombard, « La limitation du recours aux avenants dans les contrats administratifs : qu’est-ce qu’une « modification substantielle » d’un contrat de délégation de service public ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018, p. NC 

Frédéric Lombard, « La résiliation d’un contrat administratif relatif aux prestations d’un commissaire aux comptes peut dépendre d’une décision du tribunal de commerce », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018, p. NC  

Frédéric Lombard, « Les « lignes directrices » des autorités de régulation peuvent désormais faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018, p. NC 

Frédéric Lombard, « L’articulation des règles du code des assurances et des règles du droit administratif déterminant la validité des contrats administratifs », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018, p. NC  

Frédéric Lombard, « L’articulation du régime du droit des entreprises en difficulté, du droit domanial et du droit des contrats administratifs », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018, p. NC  

Frédéric Lombard, « L’image des biens publics ne bénéficie pas du régime de la domanialité publique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018, p. NC  

Frédéric Lombard, « Que reste-t-il de la théorie du « mandat administratif ? » », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018, p. NC 

Frédéric Lombard, « Retour sur la qualification des contrats de mobilier urbain », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018, p. NC 

Frédéric Lombard, « Recours juridictionnel : les conditions d'interruption de la prescription quadriennale », Actualité juridique Droit administratif, N° 32, 2017, p. 1845 

Frédéric Lombard, « Modalités d'indemnisation du cocontractant en cas de résiliation pour motif d'intérêt général », Actualité juridique Droit administratif, N° 29, 2017, p. 1678 

Frédéric Lombard, « Aux origines de l'ordonnance du 19 avril 2017 imposant l'obligation d'une procédure de sélection préalable à l'attribution des titres domaniaux », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 10, 2017, p. 480 

Frédéric Lombard, « Contentieux administratif général », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2017, p. 715 

Frédéric Lombard, « Contentieux administratif économique », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 4, 2017, p. 711 

Frédéric Lombard, « Contentieux : quel régime pour les recours formés par des tiers contre des mesures d'exécution d'un contrat administratif ? », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 3, 2017, p. 587 

Frédéric Lombard, « La notion de concession de services », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2017, p. 295 

Frédéric Lombard, « Les droits de l'occupant privatif », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2017, p. 302 

Frédéric Lombard, « Les droits financiers des parties », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 2, 2017, p. 297 

Frédéric Lombard, « Arbitrage et droit administratif », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2017, p. 54 

Frédéric Lombard, « Gestion du domaine. Propriétés publiques », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, N° 1, 2017, p. 51 

Frédéric Lombard, « Des moyens de résoudre le conflit de juridictions sur l'arbitrage international », Actualité juridique Droit administratif, N° 12, 2016, p. 671 

Frédéric Lombard, « Constitution et contrat publics : développements récents », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2016, p. 277 

Frédéric Lombard, « L'extension des pouvoirs du juge des référés en matière de reprise des relations contractuelles », Actualité juridique Droit administratif, N° 44, 2015, p. 2504 

Frédéric Lombard, « Arbitrage international et répartition des compétences juridictionnelles », Actualité juridique Droit administratif, N° 20, 2015, p. 1150 

Frédéric Lombard, « Contrôle du juge sur la résiliation d'un marché aux torts exclusifs du cocontractant », Actualité juridique Droit administratif, N° 27, 2014, p. 1561 

Frédéric Lombard, « Une convention tripartite est un contrat administratif », Actualité juridique Droit administratif, N° 13, 2014, p. 741 

Frédéric Lombard, « « Contrôle du juge sur la résiliation d'un marché aux torts exclusifs du cocontractant », note sous CE, 26 févr. 2014, Communauté d’agglomération du pays ajaccien », Actualité juridique Droit administratif, 2014, p. NC

Frédéric Lombard, « « La codification du critère de distinction marché - concession : le critère du risque opérationnel » », JCPA, 2014, p. NC

Frédéric Lombard, « « Les SEM contrats » », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2014, p. NC

Frédéric Lombard, « « Une convention tripartite est un contrat administratif », note sous CE, 6 déc. 2013, Société Keolis », Actualité juridique Droit administratif, 2014, p. NC

Frédéric Lombard, « Les SEM contrat : pourquoi, comment ? », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, N° 12, 2013, p. 555 

Frédéric Lombard, « L'utilité contentieuse du titre préliminaire du code de justice administrative », Actualité juridique Droit administratif, N° 32, 2009, p. 1755 

Frédéric Lombard, « Légalité du paiement du stationnement par carte prépayée uniquement », Actualité juridique Droit administratif, N° 36, 2006, p. 2011 

Frédéric Lombard, Eddy Caron, Frédéric Desprez, Eric Fleury, Jean-Marc Nicod, Martin Quinson et Frédéric Suter, « Une approche hiérarchique des serveurs de calculs », in Françoise Baude (dir.), Calcul réparti à grande échelle, Hermès Science Paris, 2002, p. 23 

Frédéric Lombard, Eddy Caron, Serge Chaumette, Sylvain Contassot-Vivier, Frédéric Desprez, Eric Fleury, Claude Gomez, Maurice Goursat, Emmanuel Jeannot, Dominique Lazure, Jean-Marc Nicod, Laurent Philippe, Martin Quinson, Pierre Ramet, Jean Roman, Franck Rubi, Serge Steer, Frédéric Suter et Gil Utard, « Scilab to Scilab//, the OURAGAN Project », Parallel Computing, N° 11, 2001, pp. 1497-1519 


Autres

Frédéric Lombard, Eddy Caron, Philippe Combes, Sylvain Contassot-Vivier, Frédéric Desprez, Jean-Marc Nicod, Laurent Philippe, Martin Quinson et Frédéric Suter, A Scalable Approach to Network Enabled Servers, p. NC 

Frédéric Lombard, Maé Guinet, Bernard Nicolardot, Vincent Durey, Cécile Revellin, Eric Pimet, Florian Bizouard et Anne-Sophie Voisin, Comparative effect of inorganic N on plant growth and N2 fixation of ten legume crops, p. NC

Frédéric Lombard, Laure Mamy, Lionel Alletto, Carole Bedos, Pierre Benoit, Marie-Hélène Bernicot, Catherine Bonnet, Marc Buthiot, Arnaud Coffin, Caroline Colnenne, Romain Dairon, Sébastien Darras, Thierry Doré, Simon Giuliano, Pascal Farcy, Gilles Grandeau, Eric Hanocq, Valerie Pot, Andy Hart, Nick Jarvis, Eric Justes, Marc C. Kennedy, Sabine-Karen Lammoglia, Mats Larsbo, Dominique Le Floch, Michel M. Leleu, Jesús María Marín-Benito, David Makowski, Pascal Marget, Julien Moeys, Nicolas Munier-Jolain, Bernard Nicolardot, Pimet Eric, Didier Rafaillac, Gaël Rametti, Nathalie Strehl, Véronique Tanneau, Marjorie Ubertosi, Carolina Ugarte, Gregory Vericel et Enrique Barriuso, ECoPESt - Evaluation et comparaison des performances environnementales de systèmes de culture innovants conçus pour réduire l’usage des pesticides : lien entre pratiques, pressions et impacts. Rapport final, 130 pp., p. NC

Frédéric Lombard, Maé Guinet, Anne-Sophie Voisin, Vincent Durey, Eric Pimet et Bernard Nicolardot, Effets précédents des légumineuses : fournitures et pertes d'azote liées à leurs résidus de culture : Impacts sur les rendements du blé suivant, p. NC

Frédéric Lombard, Bernard Nicolardot, Florian Bizouard, Arnaud Coffin, Maé Guinet, Catherine Hénault, Gauthier Pauthenet, Eric Pimet et Anne-Sophie Voisin, Emissions de N2O pendant et après la culture de légumineuses, p. NC

Frédéric Lombard, Bernard Nicolardot, Florian Bizouard, Arnaud Coffin, Maé Guinet, Catherine Hénault, Gauthier Pauthenet, Eric Pimet et Anne-Sophie Voisin, N2O emissions during and after legume crops cultivation, p. NC

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Frédéric Lombard, Frédéric Desprez, Martin Quinson, Frédéric Suter, Eric Fleury, Emmanuel Jeannot, Claude Gomez, Maurice Goursat, Serge Steer, Serge Chaumette, Pierre Ramet, Jean Roman, Franck Rubi, Sylvain Contassot-Vivier, Jean-Marc Nicod, Laurent Philippe, Eddy Caron, Dominique Lazure et Gil Utard, SCILAB to SCILAB// - The Ouragan Project, p. NC 

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