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Gwennhaël François

Ecole de Droit
41 Bd François Mitterrand - CS20054
63002 Clermont-Ferrand CEDEX 1

Gwennhaël François

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Les structures individuelles

vendredi 6 mars 2020

Organisé par le CDA et l'IEJUC, sous la responsabilité scientifique de Arnaud de Bissy, Professeur de Droit privé au CDA, UT Capitole ; Nadège Jullian, Professeur, Université de Perpignan et Sandrine Tisseyre, Professeur, Université Toulouse Capitole

La Mort et le droit social

jeudi 28 novembre 2019

Colloque organisé par Géraldine-Allison FIORENTINO et Christophe WILLMANN, CUREJ, Université de Rouen.

La conventionnalisation du droit du travail

vendredi 4 octobre 2019

Organisé par le CMH, sous la direction de Gwennhaël François, MCF en droit privé et sciences criminelles

La fondation

jeudi 28 mars 2019

Entre l'économique et le sociétal

Organisé par le CMH sous la direction de Jacques Mestre, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille Université, Président de l'AFDD et Sabrina Dupouy, MCF en droit privé et en sciences criminelles avec l'AFDD

La légitimité de la norme en droit du travail

vendredi 13 octobre 2017

Organisé par Allison Fiorentino et Gwennhaël François, sous la présidence de Sandrine Tisseyre, Professeure de droit privé à l’Université de Pau et des Pays de l'Adour

La petite entreprise

vendredi 10 mars 2017

Organisé par Sandrine Tisseyre, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour



Publications

Ouvrages

Gwennhaël François et Michel Morand, La modification du contrat de travail : procédure, conséquences du refus du salarié, Wolters Kluwer France, 2018, 114 p.

Gwennhaël François et Michel Morand, La durée du travail, Wolters Kluwer France, 2017, 90 p.

Gwennhaël François, Michel Morand et Jean-Julien Jarry, Les experts du comité d'entreprise, Wolters Kluwer France, 2015, 90 p.

Gwennhaël François, Paul-Henri Antonmattei, Dominique Jourdan, Michel Morand et Franck Morel, L'information et la consultation du comité d'entreprise : après la loi de sécurisation de l'emploi, Lamy, 2014, Lamy Axe Droit, 206 p.

Gwennhaël François, Emmanuel Andréo et Hugues Lapalus, Le syndicat dans l'entreprise, Wolters Kluwer France, 2013, 106 p.

Gwennhaël François, Michel Morand et Dominique Jourdan, La discrimination : l'égalité professionnelle, Groupe liaisons, 2011, 74 p.

Gwennhaël François, Consentement et objectivation : l'apport des principes du droit européen du contrat à l'étude du consentement contractuel, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 510 p.

Gwennhaël François, Consentement et objectivation : l'apport des principes du droit européen du contrat à l'étude du consentement contractuel, [s.n.], 2006, 502 p.

Articles

Gwennhaël François, « Absence de statut protecteur pour le membre d'une commission paritaire de discipline créée par voie conventionnelle", Note sous Cass. soc., 22 janv. 2020, n° 18-21.206, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 3, mars, pp. 21-22 », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 21-22

Gwennhaël François, « La neutralisation par la chambre criminelle de la présomption de conformité des accords collectifs sur le travail de nuit", Note sous Cass. crim., 7 janv. 2020, n° 18-83.074, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 3, mars, pp. 27-28 », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 27-28

Gwennhaël François, « Nombre de sièges à pourvoir au CSE et détermination de l'effectif de l'entreprise", Note sous Cass. soc., 5 févr. 2020, n° 19-13.444, JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2020, n° 11, 17 mars, 1075 », La Semaine Juridique. Social, 2020, p. NC

Gwennhaël François, « Non-cumul des mandats de représentant syndical au CSE et de membre élu au CSE: nouvelles précisions de la Cour de cassation", Note sous Cass. soc., 22 janv. 2020, n° 19-13.269, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 3, mars, pp. 19-20 », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 19-20

Gwennhaël François, « Notion d’entreprise dominante et comité de groupe", note sur Cass. soc., 14 novembre 2019, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 1, pp. 17-18 », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 17-18

Gwennhaël François, « Premières précisions sur la désignation des membres de la commission santé, sécurité et conditions de travail", note sur Cass. soc., 27 novembre 2019, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 1, pp. 19-20 », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 19-20

Gwennhaël François, « QPC relative à l'exigence jurisprudentielle de respect du critère de transparence financière pour les syndicats non-représentatifs", Note sous Cass. soc. QPC, 29 janv. 2020, n° 19-40.034, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 3, mars, pp. 23-25 », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 23-25

Gwennhaël François, « Vérification de la représentativité des organisations patronales signataires d’un accord de branche étendu, incompétence du juge judiciaire", note sur Cass. soc., 27 novembre 2019, BJT Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2020, n° 1, pp. 23-24 », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 23-24

Gwennhaël François et Michel Morand, « Congés payés – Indemnisation", in: JurisClasseur Travail, LexisNexis, fasc. 23-20, 28 juin 2019 », JurisClasseur Travail, LexisNexis, 2019, p. NC

Gwennhaël François, « La conventionnalisation de la représentation du personnel", Dossier : La conventionnalisation du droit du travail, G. François (coord.), Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 4 octobre 2019, Bulletin Joly Travail, Lextenso, 2019, n° 12, pp. 70-75 », Bulletin Joly Travail, 2019, pp. 70-75

Gwennhaël François, « Mise en disponibilité volontaire et indemnisation du chômage", Note sous Cass. soc., 13 février 2019, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, 1124 », La Semaine Juridique. Social, 2019, p. NC

Gwennhaël François, « Première élection au comité social et économique et mise à disposition", Note sous Cass. soc. 13 février 2019, JCP S - La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 11, 19 mars, 1082 », La Semaine Juridique. Social, 2019, p. NC

Gwennhaël François, « Promouvoir la négociation collective dans les petites entreprises (Deuxième partie)", Droit social, Dalloz, 2019, n° 12, pp. 1066-1074 », Droit Social, 2019, pp. 1066-1074

Gwennhaël François, « Promouvoir la négociation collective dans les petites entreprises (Première partie)", Droit social, Dalloz, 2019, n° 11, pp. 956-966 », Droit Social, 2019, pp. 956-966

Gwennhaël François, « Représentant syndical au CSE et membre élu au CSE : non-cumul des mandats", note sous Cass. soc., 11 septembre 2019, JCP S La Semaine juridique Social, LexisNexis, 2019, n° 41, 1292 », La Semaine Juridique. Social, 2019, p. NC

Gwennhaël François, « Inexécution d'une promesse de porte-fort", Note sous Cass. 1ère civ., 7 mars 2018, n° 15-21.244, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2018, n° 20, 1165 », La Semaine Juridique. Social, 2018, p. NC

Gwennhaël François, « La date d'embauche comme justification de la différence de traitement", Note sous Cass. soc., 3 mai 2018, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, n° 30-34, 1265, 31 juillet 2018 », La Semaine Juridique. Social, 2018, p. NC

Gwennhaël François, « La jurisprudence sociale en quête de légitimité", in: Dossier : "La légitimité de la norme en droit du travail", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 octobre 2017, G. François (coord.), Revue Droit Social, Dalloz, 2018, n° 2, pp. 126-134 », Droit Social, 2018, pp. 126-134

Gwennhaël François et Allison Fiorentino, « La légitimité de la norme en droit du travail - Présentation", in: Dossier : "La légitimité de la norme en droit du travail", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 13 octobre 2017, G. François (coord.), Revue Droit Social, Dalloz, 2018, n° 2, pp. 112-113 », Droit Social, 2018, pp. 112-113

Gwennhaël François, « Le pouvoir de licencier dans les groupes de sociétés", Note sous Cass. soc. 13 juin 2018, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2018, n° 27, 10 juillet, 1237 », La Semaine Juridique. Social, 2018, p. NC

Gwennhaël François, « Nullité de l'accord sur la mise en place des instances représentatives du personnel : absence de rétroactivité", Note sous cass. soc., 6 juin 2018, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, n° 35, 1277, 4 septembre 2018 », La Semaine Juridique. Social, 2018, p. NC

Gwennhaël François, « Négocier le recours aux forfaits annuels", étude 27, in: Le Lamy Négociation Collective, P-H. Antonmattei (dir.), Lamy, 2018 », Le Lamy Négociation Collective, 2018, 2018, p. NC

Gwennhaël François, « Négocier un accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences", étude 31, in: Le Lamy Négociation Collective, P-H. Antonmattei (dir.), Lamy, 2018 », Le Lamy Négociation Collective, P-H. Antonmattei (dir.), Lamy, 2018, 2018, p. NC

Gwennhaël François, « Observations sur l’information et la consultation du comité social et économique", chronique : Réforme du Code du travail : le comité social et économique, P.-H. Antonmattei (dir.), RJS Revue de Jurisprudence sociale, Editions Francis Lefebvre, avril 2018, pp. 267-270 », Revue de Jurisprudence Sociale, 2018, pp. 267-270

Gwennhaël François, « Ordonnances Macron - La part belle à la négociation", La Montagne Entreprendre, mai-juin 2018, pp. 88-93 », La Montagne Entreprendre, 2018, pp. 88-93

Gwennhaël François, « Point de départ de la prescription en cas d'homologation tacite de la rupture conventionnelle", Note sous Cass. soc., 6 décembre 2017, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2018, n° 1, 1005 », La Semaine Juridique. Social, 2018, p. NC

Gwennhaël François, « Retour à la théorie du préjudice nécessaire ?", Note sous Cass. soc., 17 octobre 2018, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2018, n° 48, 1394 », La Semaine Juridique. Social, 2018, p. NC

Gwennhaël François, « Transparence financière et obligations comptables des syndicats", Droit social, Dalloz, 2018, n° 12, p. 1063 sq », Droit Social, 2018, p. 1063

Gwennhaël François, « Cessation anticipée d'activité, préretraite, retraite", note sous Cass. soc., 1er juin 2017, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 1252 », La Semaine Juridique. Social, 2017, p. NC

Gwennhaël François, « La petite entreprise et l’accès à la négociation collective", in: La petite entreprise, S. Tisseyre (dir.), LGDJ-Lextenso, coll. Droit & Economie, 2017, pp. 89-103 », La petite entreprise, S. Tisseyre (dir.), LGDJ-Lextenso, coll. Droit & Economie, 2017, 215 p., 2017, pp. 89-103

Gwennhaël François, « Le respect du critère de la transparence financière par les syndicats non représentatifs", Note sous Cass. soc., 22 février 2017, JCP E La Semaine Juridique - Entreprise et Affaires, LexisNexis, 2017, 1208 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017, p. NC

Gwennhaël François, « Négocier le recours aux forfaits annuels", étude 27, in Le Lamy Négociation Collective, P-H. Antonmattei (dir.), Lamy, 2017 », Le Lamy Négociation Collective, Lamy, 2017, 2017, p. NC

Gwennhaël François, « Retour sur la compensation non prévue par le Code du travail", Note sous Cass. soc., 19 octobre 2017, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, n° 48, 5 décembre, 1389, pp. 22-24 », La Semaine Juridique. Social, 2017, pp. 22-24

Gwennhaël François, « Temps partiel : conditions de modification des horaires", note sous Cass. soc., 9 novembre 2016, JCP S La Semaine Juridique - Social, LexisNexis, 2017, 1003 », La Semaine Juridique. Social, 2017, p. NC

Gwennhaël François, « La capacité de négocier des accords collectifs reconnue aux organisations syndicales catégorielles », Recueil Dalloz, N° 28, 2014, p. 1598

Communications

Gwennhaël François, « La conventionnalisation du droit des instances représentatives du personnel », p. NC, Gwennhaël François, MCF en droit privé et sciences criminelles, CMH EA 4232-UCA, colloque La conventionnalisation du droit du travail, Clermont-Ferrand, 04 octobre 2019

Gwennhaël François, « Propos introductifs », p. NC, Gwennhaël François, MCF en droit privé et sciences criminelles, CMH EA 4232-UCA, colloque La conventionnalisation du droit du travail, Clermont-Ferrand, 04 octobre 2019


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Conférence des Doyens
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