Portail universitaire du droit

Enseignants-chercheurs

Portail  Universitaires  François Gwennhaël
Gwennhaël François

Ecole de Droit
41 Bd François Mitterrand - CS20054
63002 Clermont-Ferrand CEDEX 1

Gwennhaël François

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La Mort et le droit social

jeudi 28 novembre 2019

Colloque organisé par Géraldine-Allison FIORENTINO et Christophe WILLMANN, CUREJ, Université de Rouen.

La conventionnalisation du droit du travail

vendredi 4 octobre 2019

Organisé par le CMH, sous la direction de Gwennhaël François, MCF en droit privé et sciences criminelles

La fondation

jeudi 28 mars 2019

Entre l'économique et le sociétal

Organisé par le CMH sous la direction de Jacques Mestre, Doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille Université, Président de l'AFDD et Sabrina Dupouy, MCF en droit privé et en sciences criminelles avec l'AFDD

La légitimité de la norme en droit du travail

vendredi 13 octobre 2017

Organisé par Allison Fiorentino et Gwennhaël François, sous la présidence de Sandrine Tisseyre, Professeure de droit privé à l’Université de Pau et des Pays de l'Adour

La petite entreprise

vendredi 10 mars 2017

Organisé par Sandrine Tisseyre, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour



Publications

Ouvrages

Gwennhaël François et Michel Morand, La modification du contrat de travail : procédure, conséquences du refus du salarié, Wolters Kluwer France, 2018, 114 p.

Gwennhaël François et Michel Morand, La durée du travail, Wolters Kluwer France, 2017, 90 p.

Gwennhaël François, Michel Morand et Jean-Julien Jarry, Les experts du comité d'entreprise, Wolters Kluwer France, 2015, 90 p.

Gwennhaël François, Paul-Henri Antonmattei, Dominique Jourdan, Michel Morand et Franck Morel, L'information et la consultation du comité d'entreprise : après la loi de sécurisation de l'emploi, Wolters Kluwer, 2014, Lamy Axe Droit, 206 p.

Gwennhaël François, Emmanuel Andréo et Hugues Lapalus, Le syndicat dans l'entreprise, Wolters Kluwer France, 2013, 106 p.

Gwennhaël François, Michel Morand et Dominique Jourdan, La discrimination : l'égalité professionnelle, Groupe liaisons, 2011, 74 p.

Gwennhaël François, Consentement et objectivation : l'apport des principes du droit européen de contrat à l'étude du consentement contractuel, ANRT, Université de Lille 3 [diffusion/distribution], 2008, Lille thèses

Gwennhaël François, Consentement et objectivation : l'apport des principes du droit européen du contrat à l'étude du consentement contractuel, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2007, Collection de l'Institut de droit des affaires, 510 p.

Gwennhaël François, Consentement et objectivation : l'apport des principes du droit européen du contrat à l'étude du consentement contractuel, [s.n.], 2006, 502 p.

Articles

Gwennhaël François, « Transparence financière et obligations comptables des syndicats », Droit Social, N° 12, 2018, p. 1063

Gwennhaël François, « La jurisprudence sociale en quête de légitimité », Droit Social, N° 2, 2018, p. 126

Gwennhaël François, « La jurisprudence sociale en quête de légitimité", in: Dossier : "La légitimité de la norme en droit du travail", Actes du colloq », Droit Social, N° 2, 2018, p. 126-134

Gwennhaël François et Allison Fiorentino, « La légitimité de la norme en droit du travail », Droit Social, N° 2, 2018, p. 112

Gwennhaël François et Allison Fiorentino, « La légitimité de la norme en droit du travail - Présentation", in: Dossier : "La légitimité de la norme en droit du travail", Ac », Droit Social, N° 2, 2018, p. 112-113

Gwennhaël François, « Point de départ de la prescription en cas d'homologation tacite de la rupture conventionnelle", Note sous Cass. soc., 6 décembre », La Semaine Juridique. Social, N° 1, 2018

Gwennhaël François, « Retour sur la compensation non prévue par le Code du travail", Note sous Cass. soc., 19 octobre 2017, JCP S La Semaine Juridique », La Semaine Juridique. Social, N° 48, 2017, p. 22-24

Gwennhaël François, « Cessation anticipée d'activité, préretraite, retraite", note sous Cass. soc., 1er juin 2017, JCP S La Semaine Juridique - Social », La Semaine Juridique. Social, 2017

Gwennhaël François, « La petite entreprise et l’accès à la négociation collective", in La petite entreprise, S. Tisseyre (dir.), LGDJ-Lextenso, coll. », in LGDJ (dir.), La petite entreprise, dir. S. Tisseyre, LGDJ-Lextenso, coll. Droit & Economie, 2017, 2017, p. 89-103

Gwennhaël François, « Le respect du critère de la transparence financière par les syndicats non représentatifs", Note sous Cass. soc., 22 février 2017 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2017

Gwennhaël François, « Négocier le recours aux forfaits annuels", étude 27, in Le Lamy Négociation Collective, P-H. Antonmattei (dir.), Lamy, 2017 », in Lamy (dir.), Le Lamy Négociation Collective, Lamy, 2017, 2017

Gwennhaël François, « Temps partiel : conditions de modification des horaires", note sous Cass. soc., 9 novembre 2016, JCP S La Semaine Juridique - So », La Semaine Juridique. Social, 2017

Gwennhaël François, « La capacité de négocier des accords collectifs reconnue aux organisations syndicales catégorielles », Recueil Dalloz, N° 28, 2014, p. 1598

Gwennhaël François, « Le droit au maintien des prestations différées et la résiliation du contrat de prévoyance collective », Recueil Dalloz, N° 15, 2007, p. 1060

Gwennhaël François, « La nature juridique de l'inopposabilité paulienne », Recueil Dalloz, N° 39, 2006, p. 2717

Gwennhaël François, « Etendue de l'inopposabilité personnelle », Recueil Dalloz, N° 27, 2002, p. 2153


Tags: