Enguerrand Serrurier

Maître de conférences
Docteur, Droit public.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2020, Droit public).
Institut Catholique de Toulouse

Culture, Ethique, Religion et Sociétés
Centre Michel de L'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et en science politique
La résurgence du droit au développement. Recherche sur l'humanisation du droit international, soutenue le 05 octobre 2018 à Clermont ferrand (Université Clermont Auvergne), sous la direction de Alain Pellet.
Le jury était composé de Antonio Augusto Cançado Trindade, Emmanuel Decaux, Albane Geslin, Marie-Pierre Lanfranchi et Isabelle Moulier.

Prix Jacques Mourgeon de la Société française pour le droit international (2019)

Prix Luc Durand-Réville de l'Académie des sciences morales et politiques (2019)

Le droit au développement est une singularité du droit international contemporain.

Improbable licorne pour les uns, insaisissable caméléon pour les autres, il vise à garantir l’épanouissement des personnes et l’amélioration de la condition humaine. Ce droit polyvalent fournit à ses sujets un titre pour agir afin d’être à l’initiative, au centre et au bénéfice des activités de développement. Forgée par les pays du Tiers monde, avec le soutien militant de l’Eglise, cette norme fut conçue comme le moyen symbolique d’un redressement du droit international en faveur des plus pauvres. Mais sa nature complexe, sa vaste finalité de justice sociale et les rapports houleux Nord/Sud rendent sa juridicité délicate. Ce serait une « vieille lune » tombée dans les limbes. Après une brève éclipse, il resurgit par des voies inattendues, au gré des métamorphoses du développement. Sa résurgence lui fait gagner en densité et illustre la variété de la formation des normes. Des standards sont élaborés, des jurisprudences s’établissent et des pratiques naissent, sous l’influence des institutions du Sud qui montent en puissance. Le phénomène commande donc une analyse nouvelle, axée sur l’effectivité, en dépassant les anciennes oppositions idéologiques et les concepts géopolitiques dans une optique d’humanisation du droit international.

La question de la réalité de cette norme et de son avenir se pose avec acuité, à l’heure où un projet de Convention internationale sur le droit au développement, porté par le Mouvement des Non-Alignés et les pays émergents, ravive les divisions Nord/Sud au sein du Conseil des droits de l’homme.

ACTUALITÉS ENSEIGNEMENTS RECHERCHE

Directeur des études - Faculté libre de Droit, Institut catholique de Toulouse.

  • Enguerrand Serrurier, Maurice Lugassy (dir.), Les hérauts de la Résistance catholique: quatre-vingts ans après la Lettre de Mgr Saliège, Éditions du Cerf, 2024, 427 p. 

    Enguerrand Serrurier, Raphaël Piastra, Philippe Boucheix, Le droit public, Dunod, 2022, J'intègre, 217 p. 

    Enguerrand Serrurier, La résurgence du droit au développement: recherche sur l'humanisation du droit international, Editions Pedone, 2022, Droit international, 643 p.  

    Le développement est toujours au coeur de la question sociale mondiale, et parmi les réponses juridiques qu'il suscite, le droit au développement est sans conteste une norme singulière du droit international contemporain. Forgé par le Tiers monde avec le soutien de l'Église, ce droit est apparu comme un titre de légitimité pour l'action en faveur des plus pauvres. Proclamé il y a plus de trente ans, souvent relégué dans l'ordre symbolique et métaphysique, il aurait échoué à atteindre l'effectivité, avec l'ensemble de ces règles qu'on a appelé le droit international du développement. La réalité est tout autre. Ce droit subjectif, encore incertain dans ses sources et son contenu, est utilisé par une pluralité de titulaires concurrents (Etats, peuples, individus), dans des circonstances variées. Certes, sa nature composite, les divisions Nord/Sud, et sa finalité de justice sociale font de son analyse juridique un défi, et même une ligne de crête à tenir entre les idéologies. Telle est l'aspiration générale de cette recherche qui, à travers le droit au développement, interroge la diversité de la formation des normes, les critères de la juridicité et les processus d'humanisation en droit international public. Cet ouvrage offre également aux praticiens et aux usagers une approche globale, complète et concrète du renouveau de ce droit, fondée sur la pratique et la jurisprudence existantes.

    Enguerrand Serrurier, Delphine Belleney, Jeremy Jeanguenin, Nathalie Nadaraj, Laure Passoni [et alii], Devenez adjoint administratif d'État et territorial en 60 jours: concours externe et interne, 2e éd., Dunod, 2022, 372 p. 

    Enguerrand Serrurier, Raphaël Piastra, Philippe Boucheix, Le droit public, Dunod, 2020, J'intègre la fonction publique, 217 p. 

    Enguerrand Serrurier, Delphine Belleney, Jeremy Jeanguenin, Nathalie Nadaraj, Laure Passoni [et alii], Devenez adjoint administratif d'État et territorial en 60 jours: concours externe et interne, Dunod, 2020, 353 p. 

  • Enguerrand Serrurier, « La reconnaissance des génocides », le 23 avril 2024  

    Journée d'études organisée par la Chaire Vulnérabilités et Mutations du Droit, Institut catholique de Toulouse sous la direction scientifique de Albert Evrard, Blandine Richard et Enguerrand Serrurier en partenariat entre l'UR CERES (ICT) et le Mémorial de la Shoah (antenne Sud)

    Enguerrand Serrurier, « Les banques internationales de développement », le 22 janvier 2024  

    Journée d’étude ‘éthique et droit’ organisée par la Chaire Vulnérabilités et Mutations du Droit, ICT Toulouse sous la direction scientifique de A. Evrard, B. Richard, E. Serrurier

    Enguerrand Serrurier, « La métaphore organiciste dans l'histoire de la pensée juridique », le 02 novembre 2023  

    La métaphore organiciste pense une collectivité (cité, État, Église, société, famille…, compagnie, corporation et entreprise : on serait tenté de dire un organisme) comme un corps composé de membres interdépendants mais non interchangeables, donc ordonnés. Cette façon d’articuler le divers social, politique et juridique dans une unité marque depuis ses origines grecques, romaines et chrétiennes la pensée occidentale, dont les corpus témoignent sans discontinuer de la permanence jusqu'au présent.

    Enguerrand Serrurier, « Autisme et Droit(s) », le 28 septembre 2023  

    Colloque organisé par Faculté Libre de Droit, la TR3 et la Chaire vulnérabilités et mutations du droit de l'Institut Catholique de Toulouse - ICT

    Enguerrand Serrurier, « Fraternité, Réciprocité, Communauté », le 13 avril 2023  

    Colloque organisé par l'UDESCA - Union des Etablissements d'enseignement supérieur catholiques à l'initiative de la Faculté de droit de l'UCO - Université catholique de l'Ouest sous la direction de Aude Bernard-Roujou de Boubée, Maître de conférences en droit privé, Faculté libre de droit, ICT et Albert Evrard sj, Maître de conférences en droit, Faculté libre de droit, ICT

    Enguerrand Serrurier, « La mise en œuvre de la protection temporaire depuis l'invasion de l'Ukraine », le 09 janvier 2023  

    Organisée par la Faculté Libre de Droit, la TR3, et la Chaire Vulnérabilités et mutations du droit - Institut Catholique de Toulouse

    Enguerrand Serrurier, « Croire et agir », le 24 novembre 2022  

    Journée organisée par l'Institut Catholique de Toulouse à l’occasion des quatre-vingts ans de la Lettre pastorale de Mgr Saliège sur la personne humaine

    Enguerrand Serrurier, « Le « je » et le droit », le 16 juin 2022  

    Colloque des facultés de Droit des Universités catholiques organisé par le Centre de Recherche en Éthique et Droit de l’Ouest sous la direction scientifique de Hélène Terrom, Henri Conte, Hélène Orizet, Claire Leborgne - UCO

    Enguerrand Serrurier, « Journée en hommage au professeur Guy Feuer (1925-2020) », le 14 juin 2021  

    Journée du Centre Maurice Hauriou organisée par les professeurs Annie Gruber et Thierry Rambaud

    Enguerrand Serrurier, « L’inventivité, aspects de sciences politique et juridique », le 30 mars 2017  

    Organisé avec les doctorants en sciences juridiques ED 245 sous la direction de K-Gerd Giesen, Pr de science politique et J-François Riffard, Pr de droit privé et de sciences criminelles