Nathalie Bettio

Maître de conférences
Droit public.
Département Droit, Economie, Gestion

Institut Maurice Hauriou
Responsable de la formation :
  • THESE

    La circulation des biens entre personnes publiques, soutenue en 2009 à Toulouse 1 sous la direction de Christian Lavialle

  • Nathalie Bettio, Grégoire Bigot, Régis Bismuth, La propriété publique: [actes du 13e colloque annuel de l'AFDA, 13-14 juin 2019, Montpellier], Dalloz, 2020, Thèmes & commentaires, 275 p.  

    Sur l'écran d'accueil : "L’adoption d’un code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), en 2006, a des effets sur le droit administratif des biens. Cet ouvrage fait le point sur la propriété publique aujourd'hui et demain."

    Nathalie Bettio, Jean-François Giacuzzo, Catherine Mamontoff (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Christian Lavialle, Presses de l'université Toulouse 1 Capitole, 2020, 782 p. 

    Nathalie Bettio, Pierre-Alain Collot (dir.), Le financement privé du patrimoine culturel, L'Harmattan, 2018, Droit du patrimoine culturel et naturel, 240 p.  

    Sur l'écran d'accueil : "Dans un contexte de crise des finances publiques, le retrait des financements publics de la culture et de son patrimoine s'accompagne de l'instauration de divers dispositifs contractuels et institutionnels visant à mobiliser les financements privés. Quelle est la signification des modalités de ce financement privé pour une préservation où l'intérêt patrimonial se mêle à l'exploitation économique (via le tourisme). Quelles implications en termes de conservation et perspectives d'exploitation ?"

    Nathalie Bettio, Pierre-Alain Collot, Nicoletta Perlo (dir.), La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie: actes du colloque tenu le 21 novembre 2014 à l'Université Toulouse Capitole, L'Harmattan, 2016, Droit du patrimoine culturel et naturel, 239 p. 

    Nathalie Bettio, La circulation des biens entre personnes publiques, LGDJ, 2011, Bibliothèque de droit public, 610 p.   

  • Nathalie Bettio, « Les énergies marines renouvelables : enjeux économiques et juridiques. », in Mme Gaëlle GUEGUEN-HALLOUET MCF-HDR/UMR-AMURE. Cedem de l'Université de Brest (dir.), Les énergies marines renouvelables : enjeux économiques et juridiques., A. Pedone, 2013 

    Nathalie Bettio, « Juris-Classeur Propriétés Publiques », in M. le Professeur Philippe Yolka (dir.), Juris-Classeur Propriétés Publiques, Lexis-Nexis, 2013 

    Nathalie Bettio, « La valorisation des biens affectés à l'utilité publique à l'épreuve de leur valorisation économique », in Institut des Sciences de l'Homme et de la Société de Brest (dir.), Penser le présent comme un passé pour demain, Presses Universitaires de Rennes, 2012 

    Nathalie Bettio, « L'ordre domaniale en mer », in UMR - AMURE (dir.), L'ordre public domanial en mer, A. PEDONE, 2012 

    Nathalie Bettio, « Les aliénations gratuites entre personnes publiques », in Institut Maurice Hauriou (I.M.H.) de l'Université de Toulouse 1 - Capitole. (dir.), Le don en droit public, L.G.D.J, 2012 

    Nathalie Bettio, « Le don en droit public », in Mme le Professeur Nathalie JACQUINOT / IMH - Toulouse (dir.), Le don en droit public, LGDJ, 2012 

    Nathalie Bettio, « Le développement de l'acte juridique », in L.G.D.J. (dir.), Les métamorphoses de l'acte juridique, Institut fédératif de l'Université de Toulouse 1 - Capitole, 2011 

  • Nathalie Bettio, « Patrimoine religieux et collectivités territoriales », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2022, n°12, p. 604   

    Nathalie Bettio, « La conformité de l'article L. 3111-1 CGPPP à la Constitution : l'impossible indemnisation des acquéreurs de bonne foi d'un meuble du domaine public ? », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2019, n°04, p. 533   

    Nathalie Bettio, « L'application dans le temps du code des relations entre le public et l'administration », Actualité juridique Droit administratif, 2018, n°04, p. 200   

    Nathalie Bettio, « Implantation sans titre d'un ouvrage sur le domaine public, note sous CE, 9 novembre 2011, M et Mme Victor A..., req.n°341 399. », Le Moniteur BTP, 2012, p. 24 

    Nathalie Bettio, « Les vissisitudes de la contribution carbonne », La Revue administrative, 2010, n°375, pp. 250-263 

    Nathalie Bettio, « Le Droit à l'enfant nouveau droit de l'homme ? », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2010, n°2, pp. 473-504 

  • Nathalie Bettio, « La gratuité comme fondement de l'action publique », La gratuité comme fondement de l'action publique, Brest, le 30 novembre 2012 

    Nathalie Bettio, « Les énergies marines renouvelables : enjeux économiques et juridiques », Les énergies marines renouvelables : enjeux économiques et juridiques, Brest, le 10 octobre 2012 

    Nathalie Bettio, « Les aliénations gratuites entre personnes publiques », Le don en droit public, Toulouse, le 01 décembre 2011 

    Nathalie Bettio, « Le don en droit public », Le don en droit public, Toulouse, le 01 décembre 2011 

    Nathalie Bettio, « L'ordre domanial en mer », L'ordre public en mer, Brest, le 12 mai 2011 

    Nathalie Bettio, « La conservation des biens affectés à l'utilité publique à l'épreuve de leur valorisation économique », Penser le présent comme un passé pour demain, Brest, le 15 décembre 2010 

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