Le financement privé du patrimoine culturel

Parution : 07/2018
Editeur : L'Harmattan
ISBN : 978-2-3431-5158-8
Site de l'éditeur

Sous la direction de Pierre-Alain Collot, Nathalie Bettio

Présentation de l'éditeur

Dans un contexte de crise des finances publiques, le retrait des financements publics de la culture et de son patrimoine s'accompagne de l'instauration de divers dispositifs contractuels et institutionnels visant à mobiliser les financements privés. Quelle est la signification des modalités de ce financement privé pour une préservation où l'intérêt patrimonial se mêle à l'exploitation économique (via le tourisme) ? Quelles implications en termes de conservation et perspectives d'exploitation ?

Droit du Patrimoine culturel et naturel , 240 pages. 25,5€

Le constitutionnalisme abusif en Europe
Présentation de l'éditeur
Le constitutionnalisme abusif, tel que formulé par David Landau, consiste en « l’utilisation de mécanismes de révision constitutionnelle en vue d’atteindre un niveau démocratique significativement plus faible que précédemment ». Ce processus de rétrogression constitutionnelle met à jour un nouveau type de régime politique, qualifié d’autoritarisme compétitif...
La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie
Coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, 242 pages

Présentation de l'éditeur
La valorisation d’un bien, quel qu’il soit, présuppose l’existence d’une chose susceptible d’appropriation dont la valeur est a priori absente ou inférieure à celle qui pourrait lui être reconnue à la suite d’une intervention. Rapportée aux...
Place au silence
Présentation de l’éditeur
En se focalisant sur une cartographie de diverses tendances esthétiques qui traversent le paysage littéraire contemporain depuis la seconde moitié du XXe siècle, les articles de ce volume ont pour objectif de revisiter l’écriture du silence dans la parole littéraire.
Entre l’expérience d’ordre mystique et l’inscription du silence dans le récit....
Les chemins de Compostelle, itinéraire culturel européen et patrimoine mondial : histoire, enjeux et perspectives
Présentation de l’éditeur
Le pèlerinage vers Compostelle, où se trouve le tombeau de saint Jacques dit le Majeur, est une réalité millénaire (Rucquoi, 2014). Ce pèlerinage vit un renouveau depuis plus de 25 ans qui ne faiblit pas. Le nombre de pèlerins qui se sont rendus au sanctuaire pour retirer leur Compostela a été multiplié par 30 entre 1992 et 2022, pour arriver à un nombre...
Le droit des langues française et régionales
Présentation de l’éditeur
L'ouvrage explore le lien entre les langues et le système juridique, en mettant en lumière l'impact des réglementations sur la protection et l'usage des langues en France.
En suivant l'évolution historique de la langue française, un constat s'impose : de profonds liens unissent les questions linguistiques au droit. De l'Ordonnance de Villers-Cotterêts...
Divertissement et droit
Présentation de l’éditeur
Associer « divertissement » et « droit » peut prêter à sourire : l’un renvoie à l’amusement, à la légèreté, l’autre au sérieux, voire à l’austérité. Leur rencontre était toutefois inévitable. À travers l’étude d’activités divertissantes (spectacles animaliers, casinos, parcs d’attractions, cinéma, jeux vidéo...), l’ouvrage propose...
Transmettre les monuments historiques
Présentation de l’éditeur
Pour garantir la pérennité d’un monument historique, objectif même de sa protection, la transmission est une question-clé, en particulier en cas de détention privée. La réponse du droit aux enjeux de la transmission des monuments historiques n’est pas totalement satisfaisante. Les dispositions juridiques et fiscales existantes n’ont généralement pas...
Notre-Dame de Paris
Présentation de l’éditeur
Notre-Dame de Paris a failli disparaître. Lors du terrible incendie du 15 avril 2019, l’émotion a submergé le monde, révélant que la cathédrale était le patrimoine de tous. Pourtant, Notre-Dame n’a jamais été une église nationale mais, entre l’Église et l’État, elle s’est imposée au cours du temps comme la cathédrale de la France.
Comprendre...
Droit(s) et patrimoine(s)
Présentation de l’éditeur
La référence au patrimoine est désormais multidimensionnelle, au point que l’on pourrait s’interroger sur l’amplitude des domaines restant hors de son périmètre.
Échappant à l’approche étroite du patrimoine privé conçu en termes de propriété des biens et capitaux, le Code du patrimoine concerne le seul patrimoine entendu sous l’angle culturel,...
La subrogation réelle en droit patrimonial de la famille
Présentation de l’éditeur
Le droit français connaît deux types de subrogations : la subrogation personnelle et la subrogation réelle. Bien qu’elle ait été l’objet d’importants travaux, la subrogation réelle reste bien moins connue que la subrogation personnelle. Le droit patrimonial de la famille constitue son domaine de prédilection. Elle est en effet prévue par de nombreux textes...
Défis du droit des affaires en Afrique
Présentation de l’éditeur
Le présent ouvrage, consacré aux défis du droit des affaires en Afrique, propose une analyse diversifiée des mécanismes juridiques permettant de favoriser la création et le développement des entreprises, d'optimiser leur financement, de simplifier leur administration et leur direction, d'encourager et sécuriser les investissements. Il rassemble des contributions...
Chasseurs d'États
Présentation de l’éditeur
Un avion du président de la République du Congo maintenu au sol dans un aéroport français. Une frégate de l'armée argentine immobilisée au Ghana. Les comptes bancaires de l'ambassade d'Argentine à Paris gelés. La Federal Reserve de New York perturbée dans ses activités... Ces coups d'éclat judiciaires, délibérément humiliants pour les États-souverains,...
Financement et réalisation de projets d’investissement au Sénégal
Présentation de l’éditeur
L’architecture juridique du projet doit être élaborée de façon à assurer une répartition optimale des risques entre les parties, car il est essentiel de prendre en compte le lien étroit existant entre le financement de projet et les risques importants qu’il encourt. Ce lien est au cœur du montage juridique du projet.
Au-delà des aspects financiers...
Colloque des 20 ans de l'Autorité des marchés financiers
Présentation de l’éditeur
Vingt ans après son installation le 24 novembre 2003, l'Autorité des marchés financiers (AMF), qui trouve son origine dans la loi de sécurité financière du 1er août 2003, s'impose comme un régulateur clé des marchés financiers. Cet ouvrage, issu du colloque organisé le 24 novembre 2023, sous le haut patronage de Madame la Présidente de l'Assemblée nationale,...

Appel

Jurimétrie

Appel

Où en est le Nouvel ordre économique international à l’ONU ?

Appel

Récuser l’élection, contester les élections. Vers une délégitimation de la procédure électorale ?

Appel

Le pouvoir d’élaboration des politiques internationales de l’UE

Conférence

Transformation numérique et exclusion sociale

Conférence

40 ans de dématérialisation des titres en France

Journée d'étude

Le « déploiement » des sciences sociales ?

Colloque

Justice et Contrat

Vidéothèque des manifestations scientifiques

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Le financement privé du patrimoine culturel

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Le constitutionnalisme abusif en Europe

La valorisation économique des biens culturels locaux en France et en Italie

Place au silence

Les chemins de Compostelle, itinéraire culturel européen et patrimoine mondial : histoire, enjeux et perspectives

Le droit des langues française et régionales

Divertissement et droit

Transmettre les monuments historiques

Notre-Dame de Paris

Droit(s) et patrimoine(s)

La subrogation réelle en droit patrimonial de la famille

Défis du droit des affaires en Afrique

Chasseurs d'États

Financement et réalisation de projets d’investissement au Sénégal

Colloque des 20 ans de l'Autorité des marchés financiers

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