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  • THESE

    La qualification des contrats d'auteur, soutenue en 2008 à Paris Est sous la direction de Christophe Caron, membres du jury : Tristan Azzi, Philippe Dupichot, Jacques Raynard et Philippe Stoffel-Munck     

  • Sébastien Raimond, La qualification du contrat d'auteur, Litec, 2009, Le droit des affaires ( Propriété intellectuelle ), 480 p. 

  • Sébastien Raimond, « La cession de créance : le rôle du consentement du débiteur », in Latina, Mathias, Chantepie, Gaël (dir.), Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Analyses et propositions, Dalloz, 2015, pp. 116 

    Sébastien Raimond, « Le critère d'originalité, fondement de la qualification de la mise en scène en tant qu’œuvre de l'esprit », Mise en scène et droit d'auteur, L'entretemps, 2012 

  • Sébastien Raimond, « Des justifications et conséquences de l'absence de droit de propriété intellectuelle sur les informations secrètes », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2015, n°152, p. 15 

    Sébastien Raimond, « Brèves réflexions sur la qualification de professionnel à partir de la jurisprudence récente en droit de la consommation », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2015, n°249, p. 5 

    Sébastien Raimond, Aurélie Ballot-Léna, « Du fondement de la contrepartie financière dans les obligations de non-concurrence (note sous Cass. 1ère civ. 2 octobre 2013 et Cass. com. 8 octobre 2013) », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2014 

    Sébastien Raimond, Aurélie Ballot-Léna, « De l'indépendance du débiteur principal d'une obligation de non-concurrence : variations sur le fondement du refus de contrepartie financière (note sous Cass. 1re civ., 2 octobre 2013 et Com., 8 octobre 2013) », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2014, n°134, p. 7 

    Sébastien Raimond, « Définition des professions libérales et de l'artisan par la loi Warsmann II : une occasion de réflexion sur la construction des qualifications juridiques », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2013, n°45, p. 5 

  • Sébastien Raimond, Manuella Bourassin, Camille Bourdaire-Mignot, Vincent Brémond, Anne Danis-Fatôme [et alii], Régime général et preuve des obligations. Analyses du projet de réforme et contrepropositions, 2015   

  • Sébastien Raimond, « Jeux olympiques et consommateurs », le 17 juin 2024  

    Table ronde organisée par la Chaire droit de la consommation, Université CY Cergy-Paris en partenariat avec Lextenso

    Sébastien Raimond, « Sport et droit international », le 30 mai 2024  

    Colloque annuel de la S.F.D.I organisé avec le CEDIN, Université Paris-Nanterre à l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 sous la direction scientifique de Mathias Forteau et Franck Latty, professeurs de droit public à l’Université Paris Nanterre

    Sébastien Raimond, « Les propriétés olympiques », le 08 mars 2024  

    Colloque organisé par la Cour de Cassation, sous la coordination scientifique de Jean Pierre Karaquillo, Skander Karaa et Charles Dudognon (Centre de Droit et d’Economie du Sport)

    Sébastien Raimond, « Les biens communs saisis par le droit », le 11 avril 2022  

    Organisé par la faculté de droit, Nanterre Université sous la responsabilité de Clémentine Bories, Sabine Boussard, Anne Danis-Fatôme, Béatrice Parance, CoMUE Paris-Lumières

    Sébastien Raimond, « Quelle fiscalité pour le numérique et l'innovation ? », le 10 février 2021  

    Organisé par Marine Michineau, Maître de conférences Université Paris Nanterre en partenariat avec le CEDCACE.

    Sébastien Raimond, « Biens communs et accès aux contenus numériques », le 04 avril 2019  

    Dans le cadre du Projet COMUE Paris Lumière "Les biens communs, un outil juridique à aiguiser"

    Sébastien Raimond, « L'opposabilité de la cession de créance », Réformes du droit civil et vie des affaires, actes du séminaire organisé par le Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique, Nanterre, le 01 janvier 2012