Sébastien Raimond

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR de Droit et  Science politique

Centre de Droit Civil des Affaires et du Contentieux Économique
Responsable de la formation :
  • THESE

    La qualification des contrats d'auteur, soutenue en 2008 à Paris Est sous la direction de Christophe Caron, membres du jury : Tristan Azzi, Philippe Dupichot, Jacques Raynard et Philippe Stoffel-Munck   

  • Sébastien Raimond, La qualification du contrat d'auteur, Litec, 2009, Le droit des affaires ( Propriété intellectuelle ), 480 p. 

  • Sébastien Raimond, « La cession de créance : le rôle du consentement du débiteur », in Latina, Mathias, Chantepie, Gaël (dir.), Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, Analyses et propositions, Dalloz, 2015, pp. 116 

    Sébastien Raimond, « Le critère d'originalité, fondement de la qualification de la mise en scène en tant qu’œuvre de l'esprit », Mise en scène et droit d'auteur, L'entretemps, 2012 

  • Sébastien Raimond, « Des justifications et conséquences de l'absence de droit de propriété intellectuelle sur les informations secrètes », Les Petites Affiches, 2015, n°152, p. 15 

    Sébastien Raimond, « Brèves réflexions sur la qualification de professionnel à partir de la jurisprudence récente en droit de la consommation », Les Petites Affiches, 2015, n°249, p. 5 

    Sébastien Raimond, Aurélie Ballot-Léna, « Du fondement de la contrepartie financière dans les obligations de non-concurrence (note sous Cass. 1ère civ. 2 octobre 2013 et Cass. com. 8 octobre 2013) », Les Petites Affiches, 2014 

    Sébastien Raimond, Aurélie Ballot-Léna, « De l'indépendance du débiteur principal d'une obligation de non-concurrence : variations sur le fondement du refus de contrepartie financière (note sous Cass. 1re civ., 2 octobre 2013 et Com., 8 octobre 2013) », Les Petites Affiches, 2014, n°134, p. 7 

    Sébastien Raimond, « Définition des professions libérales et de l'artisan par la loi Warsmann II : une occasion de réflexion sur la construction des qualifications juridiques », Les Petites Affiches, 2013, n°45, p. 5 

  • Sébastien Raimond, Manuella Bourassin, Camille Bourdaire-Mignot, Vincent Brémond, Anne Danis-Fatôme [et alii], Régime général et preuve des obligations. Analyses du projet de réforme et contrepropositions, 2015   

  • Sébastien Raimond, « Biens communs et accès aux contenus numériques », le 04 avril 2019  

    Dans le cadre du Projet COMUE Paris Lumière "Les biens communs, un outil juridique à aiguiser"

    Sébastien Raimond, « L'opposabilité de la cession de créance », Réformes du droit civil et vie des affaires, actes du séminaire organisé par le Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique, Nanterre, le 01 janvier 2012 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL