Portail universitaire du droit

Laboratoires

Structures de recherche en droit

Portail structures de recherche Structures de collaboration Mutation des Normes Juridiques

Mutation des Normes Juridiques

IFR-Droit FED 4104

Co-directeur: Vincent Dussart
Co-directeur: Florent Garnier

jeudi 21 novembre 2019

Conférence

Justice et contentieux social : d'une réforme à l'autre
vendredi 27 septembre 2019

Conférence

Ressources de l’union européenne : impôt et droit fiscal
mardi 24 septembre 2019

Conférence

Les transformations de la Fonction publique : tous travailleurs ?
lundi 16 septembre 2019

Conférence

La Cour de cassation en matière de propriété intellectuelle
jeudi 11 avril 2019

Séminaire

Laïcité et défense de l’Etat de droit
mardi 19 mars 2019

Conférence

Du droit du travail à la sociologie : impacts des usages de l'intelligence artificielle
vendredi 15 mars 2019

Journée d'étude

Croissance durable et transports : l'impossible équation ?
vendredi 8 mars 2019

Colloque

Sécuriser la sous-traitance : quels nouveaux défis ?
jeudi 24 janvier 2019

Atelier

Eviter la déchéance de sa marque : les bonnes pratiques
jeudi 17 janvier 2019

Colloque

Libertés et répartition des compétences juridictionnelles
jeudi 18 octobre 2018

Colloque

Les chemins de St-Jacques à l'épreuve des temps
jeudi 18 octobre 2018

Colloque

Le juge dans le constitutionnalisme moderne
vendredi 12 octobre 2018

Colloque

Contrats et entreprises en difficulté
jeudi 4 octobre 2018

Colloque

L'intermédiation professionnelle. De la découverte d'une myriade de droits spéciaux (patents) à la recherche d'un authentique droit commun (latent)
vendredi 28 septembre 2018

Colloque

Domanialité publique et mise en concurrence
lundi 17 septembre 2018

Conférence

Le rôle de la cour de cassation en matière de propriété intellectuelle
mercredi 27 juin 2018

Colloque

Numérique et patrimoine culturel en Afrique de l'Ouest
jeudi 24 mai 2018

Colloque

Regards sur l'actualité du contentieux de l'action publique territoriale

Axes & Thèmes de recherche

Coordonnées

Mutation des Normes Juridiques

2 rue du Doyen Gabriel Marty
31042 Toulouse

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Visiter le site internet