Equipe de recherches en droit social

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    Axes & Thèmes de recherche

    Management et droit du travail

    Les discriminations dans les relations de travail

    La réparation des risques professionnels

    Coordonnées

    1, Place Déliot, 59024 Lille.

    Enseignants-chercheurs


    Droit privé et sciences criminelles


    Professeurs

    Bernard Bossu

    Bernard Bossu

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles
    François Dumont

    François Dumont

    Professeur
    Droit privé et sciences criminelles

    Maîtres de conférences

    Mathilde Caron

    Mathilde Caron

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Dominique Everaert-Dumont

    Dominique Everaert-Dumont

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles
    Bérengère Legros

    Bérengère Legros

    Maître de conférences HDR
    Droit privé et sciences criminelles

    [heading style="1" align="left"]Laboratoires[/heading]

    Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit

    Lille

    Publications

    Articles

    Mathilde Caron, « L’expertise comptable et le rapport sur la participation », Lexbase Social, N° 946, 2023, p. NC

    Mathilde Caron, « Entreprise de l’ESS et sanction du salarié », Bulletin Joly Travail, 2023, pp. 3-5

    François Dumont, « Inaptitude - Portée générale de la dispense d'obligation de reclassement de l’employeur au regard de l’avis d’inaptitude mentionnant l’obstacle à tout reclassement dans l’emploi. (Cass. soc., 8 févr. 2023, n° 12-19.932) », La Semaine juridique. Social, 2023, pp. 34-36

    Mathilde Caron, « Information/consultation du CSE : les grandes tendances prospectives des orientations stratégiques », Bulletin Joly Travail, 2023, p. 19

    François Dumont, « Le représentant de la section syndicale », in Cesaro, Jean-François, Martinon, Arnaud (dir.), Démocratie sociale, la rénovation, Panthéon-Assas, 2023, p. NC

    Mathilde Caron, « De quelques aspects du partage du savoir en droit social », in Loiseau, Grégoire, Lokiec, Pascal, Neau-Leduc, Christine, Ray, Jean-Emmanuel (dir.), Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt, LGDJ, 2022, pp. 65-74

    [spoiler icon="arrow" align="center" anchor="ART" title="Voir plus"]

    Mathilde Caron, « Devenir du représentant de proximité changeant d’affiliation syndicale », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 18-20

    Mathilde Caron, « Inactualisation d’un réseau social professionnel », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 7-9

    Mathilde Caron, « Le cadre de mise en place du registre d’alerte en matière de risque grave pour la santé publique ou l’environnement », Lexbase Social, 2022, p. NC

    François Dumont, « Protection de la santé et sécurité du salarié dans une convention de forfait en jours : l'employeur doit justifier d'une amplitude et d'une charge de travail raisonnable (Cass. soc. 2 mars 2022, n° 20-16.683) », La Semaine juridique. Social, 2022, pp. 25-27

    Mathilde Caron, « Quelques rappels sur la clause de mobilité géographique », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 4-7

    Mathilde Caron, « Reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur à la suite du suicide d’un salarié », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 10-12

    Mathilde Caron, Hugo Touvron, Piotr Bojanowski, Matthieu Cord, Alaaeldin El-Nouby, Edouard Grave, Gautier Izacard, Armand Joulin, Gabriel Synnaeve, Jakob Verbeek et Herve Jegou, « ResMLP: Feedforward Networks for Image Classification With Data-Efficient Training », IEEE Transactions on Pattern Analysis and Machine Intelligence, 2022, pp. 1-9

    François Dumont, « Réflexions sur la négociation collective dans l’axe OIT/France », in Loiseau, Grégoire, Lokiec, Pascal, Neau-Leduc, Christine, Ray, Jean-Emmanuel (dir.), Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt, LGDJ, 2022, p. 125

    Mathilde Caron, « Effets d’une résiliation judiciaire et inaptitude », Lexbase Social, N° 883, 2021, p. NC

    Mathilde Caron, « Remise du rapport d’expertise en cas de projet important et consultation du CHSCT/CSE », Lexbase Social, N° 870, 2021, p. NC

    Mathilde Caron, « Intérêt et modalités de la reconnaissance d’une faute inexcusable », Les cahiers Lamy du CSE, 2021, pp. 10-12

    Mathilde Caron, « Le point sur l’invalidité d’un salarié assuré social », Les cahiers Lamy du CSE, 2021, pp. 14-17

    Mathilde Caron, « Licenciement pour non-port du masque de protection contre la Covid-19 », Bulletin Joly Travail, 2021, pp. 15-17

    Mathilde Caron, « Appréhender la question de l’alcool et du travail », Les cahiers Lamy du CSE, 2020, pp. 15-18

    Mathilde Caron, « Compatibilité de l’expertise unique de l’ICCHSCT avec l’expertise pour risque grave (Cass. soc., 5 février 2020, n° 18-26.131) », Lexbase Social, 2020, p. NC

    Mathilde Caron, « Covid-19 et mise à jour du DUER dans une entreprise à établissements multiples », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 26-29

    Mathilde Caron, « Faute inexcusable de l’employeur suite à l’infection du salarié par une maladie contagieuse, (CA Caen, 2 mai 2020, n° 16/02573) », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 17-20

    François Dumont, « L'impérative consultation préalable du comité d'entreprise sur le dispositif de contrôle de l'activité des salariés (Cass. soc., 11 déc. 2019, n° 18-11.792) », La Semaine juridique. Social, 2020, pp. 41-43

    Mathilde Caron, « La suspension prolongée du contrat de travail d'un salarié, juxtaposition des droits du travail et de la sécurité sociale (CA Limoges, 8 oct. 2019, no 19/00169) », Bulletin Joly Travail, 2020, p. 19

    Mathilde Caron, « Le reclassement du travailleur handicapé licencié pour inaptitude », Les cahiers Lamy du CSE, 2020, p. NC

    Mathilde Caron, « Quel juge pour connaître des questions de santé et sécurité au travail dans le cadre d’un PSE ? », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 33-36

    Mathilde Caron, « Trouble anxio-dépressif et accident du travail (CA Caen, 2 mai 2019, no 16/02573) », Bulletin Joly Travail, 2020, p. 16

    Mathilde Caron, « Contestation de la règularité de la désignation de l’expert-comptable du CE, (Cass. soc., 28 mars 2018, n° 16-12707) », Les petites affiches, 2019, pp. 12-14

    Mathilde Caron, « Discrimination syndicale dans l’évaluation professionnelle, (CA Versailles, 25 sept. 2019, n° 17/00255) », Bulletin Joly Travail, 2019, pp. 29-31

    François Dumont, « Droits des salariés : autonomie de l'accord atypique ou de l'engagement unilatéral face à la transaction (Cass. soc., 5 juin 2019, n° 17-28.381) », La Semaine juridique. Social, 2019, pp. 21-22

    Mathilde Caron, « Engager une négociation sur la GPEC / GEPP », Les cahiers Lamy du CSE, 2019, pp. 28-32

    Mathilde Caron, « La négociation collective des accords qualité de vie au travail : quelques réflexions conclusives », Les cahiers Lamy du CSE, 2019, pp. 14-16

    Mathilde Caron, « Le handicap : prise en compte dans l’entreprise et évolutions en 2020 », Les cahiers Lamy du CSE, 2019, pp. 37-32

    Mathilde Caron, « Le recours à l’expertise pour risque grave du CHSCT », Lexbase Social, 2019, p. NC

    Mathilde Caron, « Le rôle du CSE en matière de santé / sécurité au travail », Les cahiers Lamy du CSE, 2019, pp. 23-27

    Mathilde Caron, « Le télétravail, mise en œuvre et fonctionnement », Les cahiers Lamy du CSE, 2019, pp. 30-32

    Mathilde Caron, « Maladie professionnelle et hypersensibilité électromagnétique (TA Cergy-Pontoise, 20 déc. 2018, n° 1608265) », Bulletin Joly Travail, 2019, pp. 8-10

    Mathilde Caron, « Maladie professionnelle reconnue par le CRRMP (TGI Angers, 15 avr. 2019, n°17/00069) », Bulletin Joly Travail, 2019, pp. 34-35

    François Dumont, « Réflexions sur la mécanique des ordonnances de l'article 38 de la Constitution appliquée au droit de travail », Mélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019, pp. 781-794

    François Dumont, « Syndicat de copropriétaires et application de l'article L. 1233-1 du Code du travail (Cass. soc., 21 nov. 2018, n° 17-12.599) », La Semaine juridique. Social, 2019, pp. 34-36

    Bérengère Legros, « Les listes des « bénéficiaires » de l'obligation d'emploi dans la fonction publique : entre imbroglio et patchwork juridique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2018, p. 198 

    Bernard Bossu, « Quel contrat de travail au XXI siècle ? », Droit Social, N° 3, 2018, p. 232 

    Mathilde Caron, « Applicatibilité d'un règlement intérieur au sein d'établissements distincts (CE, 4e et 5e ch. réunies, 20 mars 2017, n°391226) In Chronique de droit du travail (2ème partie) », Les petites affiches, 2018, pp. 11-13

    Mathilde Caron, « Articulation des consultations du CE/CSE : à propos des orientations stratégiques (TGI, Nanterre, référé, 28 mai 2018, n°18/01187 et CA, Paris, 3 mai 2018, n° 17/09307) », Les Cahiers sociaux du Barreau de Paris, 2018, pp. 339-342

    Mathilde Caron, « Autonomie du cadre en forfait-jours et organisation du travail (CA Toulouse, ch. soc., 13 juill. 2018, no 16/00835) », Bulletin Joly Travail, 2018, pp. 15-18

    Mathilde Caron, « Clause Molière et marchés publics », Les Cahiers sociaux du Barreau de Paris, 2018, pp. 68-70

    François Dumont, « Entrée en vigueur de l'accord de substitution pendant le préavis de dénonciation », La Semaine juridique. Social, 2018, pp. 33-34

    Mathilde Caron, « Interdiction de consommation d’alcool inscrite dans le règlement intérieur », Bulletin Joly Travail, 2018, pp. 242-244

    Mathilde Caron, « L'obligation de sécurité de l'employeur et les projets de réorganisation : quelles actions? (CA, Versailles, 18 janvier 2018, n° 17/06280) », Les Cahiers sociaux, 2018, pp. 197-200

    Mathilde Caron, « La requalification du contrat de travail d'un entrepreneur sportif (CA Besançon, 20 octobre 2017, n° 16/02193) », Les Cahiers sociaux, 2018, pp. 134-136

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