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Equipe de recherches en droit social

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    Articles

    Mathilde Caron, « Covid-19 et expertise scientifique : l'exemple des maladies professionnelles », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2020, p. 947

    Bérengère Legros, « Les listes des « bénéficiaires » de l'obligation d'emploi dans la fonction publique : entre imbroglio et patchwork juridique », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2018, p. 198

    Bernard Bossu, « Quel contrat de travail au XXI siècle ? », Droit Social, N° 3, 2018, p. 232

    Bérengère Legros et M. Najafaly, « Vers un toilettage des instances médicales dans la fonction publique ? », Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, N° 6, 2017, pp. 519 - 521

    Bérengère Legros, « Regards croisés sur les revenus de remplacement perçus par le travailleur suite à l’altération de son état de santé non liée aux risques professionnels », Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, N° 3, 2017, pp. 277 - 280

    Bernard Bossu, « Quel(s) droit(s) du salarié sur les documents de l'entreprise qui le concernent ? », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2016, p. 74

    Voir plus

    Bernard Bossu, « À la recherche des acteurs du dialogue social », Droit Social, N° 11, 2015, p. 896

    Bernard Bossu, « L'envoi d'un message à connotation religieuse au temps et au lieu du travail », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2015, p. 614

    Mathilde Caron, « Le système de la santé au travail : vers la fin d'une exception », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2014, p. 275

    Bérengère Legros, « La situation financière du fonctionnaire selon la position statutaire induite par son état de santé : étude de la jurisprudence », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 1, 2014, p. 32

    Mathilde Caron, « Santé au travail : l'influence du secteur privé sur la fonction publique territoriale », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2013, p. 83

    Mathilde Caron et Pierre-Yves Verkindt, « La notion de projet important justifiant la demande d'expertise du CHSCT », Droit Social, N° 4, 2012, p. 383

    Bernard Bossu, « La géolocalisation ne doit pas être détournée de sa finalité », Revue de Droit du Travail, N° 3, 2012, p. 156

    Mathilde Caron et Pierre-Yves Verkindt, « « L'effort humain » », Recueil Dalloz, N° 23, 2011, p. 1576

    Mathilde Caron et Pierre-Yves Verkindt, « Inaptitude, invalidité, handicap : l'image du « manque » en droit social », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2011, p. 862

    Bernard Bossu, « L'utilisation du domicile à des fins professionnelles doit être indemnisée », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2010, p. 517

    Bérengère Legros, « La juxtaposition des obligations en cas d'inaptitude et/ou de handicap », Droit Social, N° 9, 2010, p. 974

    Bérengère Legros, « La logique de réparation entrave-t-elle la démarche de prévention des lésions professionnelles ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2010, p. 640

    Mathilde Caron et Pierre-Yves Verkindt, « Le droit de la sécurité sociale confronté aux nouveaux risques professionnels », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2010, p. 593

    Mathilde Caron et Pierre-Yves Verkindt, « Laisser sa chance à l'intelligence collective dans l'entreprise », Droit Social, N° 4, 2009, p. 425

    Bernard Bossu et Jean-Philippe Tricoit, « La consécration par la Cour européenne du droit à l'exécution des décisions de justice en matière sociale », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2008, p. 442

    Dominique Everaert-Dumont, « Le paradoxe des obligations alimentaires ou comment concilier principe de solidarité et obligation personnelle », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2008, p. 538

    Bérengère Legros, « La lutte contre la piraterie numérique : le choix des armes », Recueil Dalloz, N° 21, 2005, p. 1435

    Dominique Everaert-Dumont, « Les droits des usagers des établissements et services sociaux et médico-sociaux : quelle évolution ? », Droit Social, N° 3, 2005, p. 311

    Bernard Bossu, « Droit de grève et protection de la santé et de la sécurité des personnes », Recueil Dalloz, N° 29, 2003, p. 1925

    Dominique Everaert-Dumont, « Critère de fixation de la prestation compensatoire », Recueil Dalloz, N° 23, 2002, p. 1873

    Bernard Bossu, « Prescription de l'action en contestation de paternité », Recueil Dalloz, N° 23, 2002, p. 1877

    Bernard Bossu, « IRP. Redressement et liquidation judiciaire. Représentant des salariés. Attributions. Institution représentative du personnel. Contrat de travail. Rupture. Procédure de licenciement. Lettre de licenciement. Conseiller du salarié », Droit Social, N° 11, 2002, p. 1029

    Bernard Bossu, « Usage abusif de la clause de mobilité par un employeur qui impose une mutation immédiate à un salarié dont la femme est enceinte », Recueil Dalloz, N° 34, 2001, p. 2797

    Bernard Bossu, « Conséquences de l'annulation de la légitimation d'un enfant », Recueil Dalloz, N° 17, 2000, p. 175

    Bernard Bossu, « La réduction du temps de travail à 35 heures : mythes et réalités », Recueil Dalloz, N° 3, 2000, p. 43

    Dominique Everaert-Dumont, « L'influence des allocations familiales sur la fixation de la prestation compensatoire et des pensions alimentaires », Recueil Dalloz, N° 32, 1998, p. 441

    Bernard Bossu, « La recevabilité de l'action en recherche de paternité naturelle est sans incidence sur l'administration de la preuve de la paternité. Appréciation souveraine des juges quant à l'appréciation des éléments de preuve », Recueil Dalloz, N° 32, 1998, p. 295

    François Dumont, « Refus du droit d'hébergement à un père, la demande étant jugée prématurée eu égard au très jeune âge de l'enfant (nourrisson) », Recueil Dalloz, N° 32, 1998, p. 291

    Bérengère Legros, « La décision d'extuber et d'arrêter la réanimation, une faute d'imprudence ? », Recueil Dalloz, N° 18, 1998, p. 236

    Bernard Bossu, « L'action du délégué du personnel pour la défense des droits fondamentaux des salariés », Droit Social, N° 2, 1998, p. 127

    Bérengère Legros, « La protection jurisprudentielle du dirigeant social caution », Revue des Sociétés, N° 2, 1998, p. 281

    Bernard Bossu, « La sanction d'un plan social non conforme aux dispositions légales », Droit Social, N° 4, 1996, p. 383

    Bérengère Legros, « Les conditions de l'expression des croyances religieuses par les élèves dans les établissements d'enseignement scolaires publics (à propos du port du foulard islamique) », Recueil Dalloz, N° 16, 1995, p. 135

    Bernard Bossu, « Le salarié, le délégué du personnel et la vidéo surveillance », Droit Social, N° 12, 1995, p. 978

    Bernard Bossu, « La faute lourde du salarié : responsabilité contractuelle ou responsabilité disciplinaire », Droit Social, N° 1, 1995, p. 26

    Bernard Bossu, « L'annulation d'une sanction disciplinaire (rétrogradation) et ses conséquences », Recueil Dalloz, N° 32, 1994, p. 457

    Bernard Bossu, « Droits de l'homme et pouvoirs du chef d'entreprise : vers un nouvel équilibre », Droit Social, N° 9, 1994, p. 747

    Dominique Everaert-Dumont, « Irrépétibilité d'une obligation naturelle : hébergement d'un fils par ses parents », Recueil Dalloz, N° 4, 1994, p. 33

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    Université numérique juridique Francophone
    Avec le soutien de l'Académie des Sciences Morales et Politiques
    Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.