Equipe de recherches en droit social

LEREDS

Actualités

    Axes & Thèmes de recherche

    Management et droit du travail

    Les discriminations dans les relations de travail

    La réparation des risques professionnels

    Coordonnées

    1, Place Déliot, 59024 Lille.

    Enseignants-chercheurs

    Droit privé et sciences criminelles

    Professeurs

    Maîtres de conférences

    Publications

    Articles

    Mathilde Caron, « L’expertise comptable et le rapport sur la participation », Lexbase Social, N° 946, 2023, p. NC

    Mathilde Caron, « Entreprise de l’ESS et sanction du salarié », Bulletin Joly Travail, 2023, pp. 3-5

    François Dumont, « Inaptitude - Portée générale de la dispense d'obligation de reclassement de l’employeur au regard de l’avis d’inaptitude mentionnant l’obstacle à tout reclassement dans l’emploi. (Cass. soc., 8 févr. 2023, n° 12-19.932) », La Semaine juridique. Social, 2023, pp. 34-36

    Mathilde Caron, « Information/consultation du CSE : les grandes tendances prospectives des orientations stratégiques », Bulletin Joly Travail, 2023, p. 19

    François Dumont, « Le représentant de la section syndicale », in Cesaro, Jean-François, Martinon, Arnaud (dir.), Démocratie sociale, la rénovation, Panthéon-Assas, 2023, p. NC

    Mathilde Caron, « De quelques aspects du partage du savoir en droit social », in Loiseau, Grégoire, Lokiec, Pascal, Neau-Leduc, Christine, Ray, Jean-Emmanuel (dir.), Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt, LGDJ, 2022, pp. 65-74

    Voir plus

    Mathilde Caron, « Devenir du représentant de proximité changeant d’affiliation syndicale », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 18-20

    Mathilde Caron, « Inactualisation d’un réseau social professionnel », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 7-9

    Mathilde Caron, « Le cadre de mise en place du registre d’alerte en matière de risque grave pour la santé publique ou l’environnement », Lexbase Social, 2022, p. NC

    François Dumont, « Protection de la santé et sécurité du salarié dans une convention de forfait en jours : l'employeur doit justifier d'une amplitude et d'une charge de travail raisonnable (Cass. soc. 2 mars 2022, n° 20-16.683) », La Semaine juridique. Social, 2022, pp. 25-27

    Mathilde Caron, « Quelques rappels sur la clause de mobilité géographique », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 4-7

    Mathilde Caron, « Reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur à la suite du suicide d’un salarié », Bulletin Joly Travail, 2022, pp. 10-12

    Mathilde Caron, Hugo Touvron, Piotr Bojanowski, Matthieu Cord, Alaaeldin El-Nouby, Edouard Grave, Gautier Izacard, Armand Joulin, Gabriel Synnaeve, Jakob Verbeek et Herve Jegou, « ResMLP: Feedforward Networks for Image Classification With Data-Efficient Training », IEEE Transactions on Pattern Analysis and Machine Intelligence, 2022, pp. 1-9

    François Dumont, « Réflexions sur la négociation collective dans l’axe OIT/France », in Loiseau, Grégoire, Lokiec, Pascal, Neau-Leduc, Christine, Ray, Jean-Emmanuel (dir.), Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt, LGDJ, 2022, p. 125

    Mathilde Caron, « Effets d’une résiliation judiciaire et inaptitude », Lexbase Social, N° 883, 2021, p. NC

    Mathilde Caron, « Remise du rapport d’expertise en cas de projet important et consultation du CHSCT/CSE », Lexbase Social, N° 870, 2021, p. NC

    Mathilde Caron, « Intérêt et modalités de la reconnaissance d’une faute inexcusable », Les cahiers Lamy du CSE, 2021, pp. 10-12

    Mathilde Caron, « Le point sur l’invalidité d’un salarié assuré social », Les cahiers Lamy du CSE, 2021, pp. 14-17

    Mathilde Caron, « Licenciement pour non-port du masque de protection contre la Covid-19 », Bulletin Joly Travail, 2021, pp. 15-17

    Mathilde Caron, « Appréhender la question de l’alcool et du travail », Les cahiers Lamy du CSE, 2020, pp. 15-18

    Mathilde Caron, « Compatibilité de l’expertise unique de l’ICCHSCT avec l’expertise pour risque grave (Cass. soc., 5 février 2020, n° 18-26.131) », Lexbase Social, 2020, p. NC

    Mathilde Caron, « Covid-19 et mise à jour du DUER dans une entreprise à établissements multiples », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 26-29

    Mathilde Caron, « Faute inexcusable de l’employeur suite à l’infection du salarié par une maladie contagieuse, (CA Caen, 2 mai 2020, n° 16/02573) », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 17-20

    François Dumont, « L'impérative consultation préalable du comité d'entreprise sur le dispositif de contrôle de l'activité des salariés (Cass. soc., 11 déc. 2019, n° 18-11.792) », La Semaine juridique. Social, 2020, pp. 41-43

    Mathilde Caron, « La suspension prolongée du contrat de travail d'un salarié, juxtaposition des droits du travail et de la sécurité sociale (CA Limoges, 8 oct. 2019, no 19/00169) », Bulletin Joly Travail, 2020, p. 19

    Mathilde Caron, « Le reclassement du travailleur handicapé licencié pour inaptitude », Les cahiers Lamy du CSE, 2020, p. NC

    Mathilde Caron, « Quel juge pour connaître des questions de santé et sécurité au travail dans le cadre d’un PSE ? », Bulletin Joly Travail, 2020, pp. 33-36

    Mathilde Caron, « Trouble anxio-dépressif et accident du travail (CA Caen, 2 mai 2019, no 16/02573) », Bulletin Joly Travail, 2020, p. 16

    Mathilde Caron, « Contestation de la règularité de la désignation de l’expert-comptable du CE, (Cass. soc., 28 mars 2018, n° 16-12707) », Les petites affiches, 2019, pp. 12-14

    Mathilde Caron, « Discrimination syndicale dans l’évaluation professionnelle, (CA Versailles, 25 sept. 2019, n° 17/00255) », Bulletin Joly Travail, 2019, pp. 29-31

    François Dumont, « Droits des salariés : autonomie de l'accord atypique ou de l'engagement unilatéral face à la transaction (Cass. soc., 5 juin 2019, n° 17-28.381) », La Semaine juridique. Social, 2019, pp. 21-22

    Mathilde Caron, « Engager une négociation sur la GPEC / GEPP », Les cahiers Lamy du CSE, 2019, pp. 28-32

    Mathilde Caron, « La négociation collective des accords qualité de vie au travail : quelques réflexions conclusives », Les cahiers Lamy du CSE, 2019, pp. 14-16

    Mathilde Caron, « Le handicap : prise en compte dans l’entreprise et évolutions en 2020 », Les cahiers Lamy du CSE, 2019, pp. 37-32

    Mathilde Caron, « Le recours à l’expertise pour risque grave du CHSCT », Lexbase Social, 2019, p. NC

    Mathilde Caron, « Le rôle du CSE en matière de santé / sécurité au travail », Les cahiers Lamy du CSE, 2019, pp. 23-27

    Mathilde Caron, « Le télétravail, mise en œuvre et fonctionnement », Les cahiers Lamy du CSE, 2019, pp. 30-32

    Mathilde Caron, « Maladie professionnelle et hypersensibilité électromagnétique (TA Cergy-Pontoise, 20 déc. 2018, n° 1608265) », Bulletin Joly Travail, 2019, pp. 8-10

    Mathilde Caron, « Maladie professionnelle reconnue par le CRRMP (TGI Angers, 15 avr. 2019, n°17/00069) », Bulletin Joly Travail, 2019, pp. 34-35

    François Dumont, « Réflexions sur la mécanique des ordonnances de l'article 38 de la Constitution appliquée au droit de travail », Mélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019, pp. 781-794

    François Dumont, « Syndicat de copropriétaires et application de l'article L. 1233-1 du Code du travail (Cass. soc., 21 nov. 2018, n° 17-12.599) », La Semaine juridique. Social, 2019, pp. 34-36

    Bérengère Legros, « Les listes des « bénéficiaires » de l'obligation d'emploi dans la fonction publique : entre imbroglio et patchwork juridique », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 4, 2018, p. 198 

    Bernard Bossu, « Quel contrat de travail au XXI siècle ? », Droit Social, N° 3, 2018, p. 232 

    Mathilde Caron, « Applicatibilité d'un règlement intérieur au sein d'établissements distincts (CE, 4e et 5e ch. réunies, 20 mars 2017, n°391226) In Chronique de droit du travail (2ème partie) », Les petites affiches, 2018, pp. 11-13

    Mathilde Caron, « Articulation des consultations du CE/CSE : à propos des orientations stratégiques (TGI, Nanterre, référé, 28 mai 2018, n°18/01187 et CA, Paris, 3 mai 2018, n° 17/09307) », Les Cahiers sociaux du Barreau de Paris, 2018, pp. 339-342

    Mathilde Caron, « Autonomie du cadre en forfait-jours et organisation du travail (CA Toulouse, ch. soc., 13 juill. 2018, no 16/00835) », Bulletin Joly Travail, 2018, pp. 15-18

    Mathilde Caron, « Clause Molière et marchés publics », Les Cahiers sociaux du Barreau de Paris, 2018, pp. 68-70

    François Dumont, « Entrée en vigueur de l'accord de substitution pendant le préavis de dénonciation », La Semaine juridique. Social, 2018, pp. 33-34

    Mathilde Caron, « Interdiction de consommation d’alcool inscrite dans le règlement intérieur », Bulletin Joly Travail, 2018, pp. 242-244

    Mathilde Caron, « L'obligation de sécurité de l'employeur et les projets de réorganisation : quelles actions? (CA, Versailles, 18 janvier 2018, n° 17/06280) », Les Cahiers sociaux, 2018, pp. 197-200

    Mathilde Caron, « La requalification du contrat de travail d'un entrepreneur sportif (CA Besançon, 20 octobre 2017, n° 16/02193) », Les Cahiers sociaux, 2018, pp. 134-136