Organisé par l'IREO, en collaboration avec le DREETS HDF et le LEREDS sous la direction scientifique de François Dumont, Pr. à la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Lille, Responsable du Master 2 "Droit du dialogue social en entreprise"

Conférence diachronique organise par le Centre d’Histoire Judiciaire, Université Lille 2 en partenariat avec l'Université d'Uppsala

2e Rencontre du droit social L'EREDS/IST organisée par Bernard Bossu et Jean-Philippe Tricoit.

La « Contribution à l’étude de la contrainte du temps dans le contrat de travail » propose de vérifier les effets de la représentation du temps par le Droit face aux difficultés qu’engendrent les évolutions impactant le travail salarié. Le Droit et le temps sont intrinsèquement liés : le Droit matérialise et objectivise le temps alors que ce dernier justifie notamment les innovations juridiques. Cette forte influence mutuelle du temps et du Droit amène à se questionner sur la pertinence de la représentation juridique du contrat de travail face à l’usage massif des algorithmes au sein du travail salarié. Pour répondre à cette problématique, cette étude entend démontrer la création d’une représentation juridique du contrat de travail du fait de la perception du temps par le Droit, ainsi que la transformation de la perception du travail salarié, en prenant appui sur l’intelligence artificielle et les plateformes numériques. Une réponse se profile dès lors : la représentation juridique du contrat de travail, résultat de l’action du Droit sur le temps, peut servir de socle de protection du travailleur face à l’importante utilisation de l’intelligence artificielle et des plateformes numériques. L’adaptation de la représentation juridique du contrat de travail permettrait de bénéficier des avantages de ces progrès technologiques tout en encadrant leur usage.

Le contrat de crédit-bail est une technique de financement par laquelle le crédit-bailleur acquiert la propriété d’un bien en vue de le louer au crédit-preneur qui dispose d’une option d’achat au terme de la période irrévocable de location. Dans l’hypothèse où une procédure collective est ouverte à l’encontre du crédit-preneur, le crédit-bailleur se trouve nécessairement affecté. Le droit des entreprises en difficulté offre à l’organe compétent la possibilité d’exiger la continuation du contrat de crédit-bail, sans aucune autre contrepartie que l’exécution du contrat aux conditions initiales. Il est encore possible au tribunal d’imposer au crédit-bailleur la cession de son contrat lorsqu’un plan de cession est envisagé. Le crédit-bailleur devra par ailleurs veiller à la préservation de ses intérêts en procédant, comme tout créancier à la déclaration de ses créances nées antérieurement au jugement d’ouverture, alors qu’une seconde déclaration de créances pourra être nécessaire le cas échéant, lorsque le contrat est poursuivi au-delà du jugement d'ouverture. En sa qualité de propriétaire du bien objet de la convention de crédit, le crédit-bailleur dispose néanmoins d’une véritable possibilité d’être désintéressé d’une partie de ses créances. Il convient cependant que sa qualité de propriétaire soit opposable à la procédure collective. La propriété autant que le bail se trouvent, dans ce contexte, détournés de leurs rôles naturels. La propriété du crédit-bailleur n’a d’autre fin que la garantie de l’opération, ce qui conduit à établir un parallèle avec la clause de réserve de propriété et la fiducie-sûreté.

Ce travail repose sur une analyse comparative de la pratique institutionnalisée des relations à plaisanterie dans deux populations de la Casamance (Sénégal) – les Mandinka et les Joola. Malgré leur proximité géographique, chacune de ces populations se distingue très fortement du point de vue de son organisation sociale et de ses pratiques rituelles et religieuses. Toutefois, les uns et les autres ont développé des modes particuliers de relations à plaisanterie, et ce, à plusieurs niveaux. Différents types de relations à plaisanterie ont été repérées et décrites : entre parents, clans, unités locales, groupes ethniques... Inégalement documentées dans la littérature existante, certaines sont communes aux deux sociétés, d'autres n'existent que dans une seule. À partir d'une ethnographie la plus fine possible de leur contexte et de leurs expressions, nous avons tenté de dégager les emprunts ou inter-influences entre ces différents modes, mais aussi de comprendre ce qu'ils révèlent dans chaque cas, de la manière dont sont pensées et aménagées les relations entre catégories sociales tout à la fois rivales et complémentaires. Nous avons mis l'accent sur le fait que, surgissant dans des « nœuds » de tension déterminés tout à la fois par l'organisation sociale et familiale et des éléments d’ordre symbolique et religieux, l'étude des relations à plaisanterie ne peut en être dissociée.

Le « pouvoir » des femmes (Étude du monde féminin Bassari à Ethiolo). Sous une apparence simple et réservée, le monde féminin bassari dissimule une grande complexité caractérisé par une façon d'être des femmes, tout à la fois mystérieuse et déterminée. Cette façon d'être constitue le pouvoir des femmes d'Ethiolo. Ce travail se propose d'étudier le monde féminin bassari à Ethiolo (un village situé à l'extrémité du Sénégal oriental à la frontière avec la Guinée Conakry). Un monde qui ne peut être compris si l'on n'observe pas conjointement le monde masculin bassari et l'imbrication entre ces deux univers. L'analyse du système d'âge, qui est à la base de l'organisation sociale de cette population, l'analyse de l'administration du pouvoir, qui se base sur la détention des secrets des masques (pour les hommes) et sur l'affinité particulière avec le monde des esprits (pour les femmes), l'analyse du rôle des femmes pendant l'initiation masculine sont les arguments principaux traités dans cette thèse. Les femmes bassari avec leur attachement aux traditions, leur conscience de la valeur de leur culture et, néanmoins leur capacité d'adaptation aux bouleversements inévitables du monde moderne contribuent à la préservation de l'avenir des Bassari.

La capacité de reconnaître des différences, parfois extrêmement ténues, entre chacune des têtes de bétail qui compose son troupeau, implique pour le berger Peul un long apprentissage. D'un berger devenu "expert" dans l'art de savoir lire des différences qui échappent à d'autres bergers moins expérimentés, l'on peut dire qu'il a le ganndal, le savoir. L'aptitude à saisir de menues différences entre les unités du troupeau sur la base de plusieurs critères (couleurs et "marques" de la robe, formes et dimensions des cornes, etc..) relève d'un ganndal qui, certes est très valorisé mais qui ne suffit pas à faire de l'homme qui a une telle aptitude, un véritable "savant". En revanche, la capacité à découvrir sous l'ensemble des traits qui font de tel ou tel individu une entité singulière, des formes d’agencements de signes au travers desquelles peuvent se lire les marques d'un destin, vaut à ce découvreur une réputation d'une toute autre nature. L'homme qui jouit d'une telle réputation est considéré comme une sorte de visionnaire du monde invisible, un Siltigui, et se trouve tout à la fois craint et respecté. On dira de celui qui a atteint ce stade de ganndal qu’il sait le sifa. C'est le sifa comme mode spécifique de vision et de savoir qui constitue dans la culture peule l'idéal intellectuel et éthique. Cet idéal n'est pas à proprement parler un idéal individuel. Chaque famille, chaque segment de lignage, chaque groupe local, chaque tribu, cherche à se valoriser en se prévalant du patrimoine de richesse que détient son groupe en matière de ganndal. Ce patrimoine est jalousement gardé et l'on prend toutes sortes de mesures pour empêcher les groupes rivaux de se l'approprier.

L'importance et les singularités remarquables des rôles rituels confiés à l'imitatrice d'un défunt nawda (Nord-Togo) conduisent à réréexaminer les notions de deuil et d'ancestralisation par le prisme de ce personnage. Suivre les pas de l'imitatrice d'un défunt de sexe masculin - laquelle, en retour, sera par la suite imitée par une (autre) femme - permet d'entrevoir simultanément les destins croisés de l'homme et de la femme nawda, englobés dans une institution commune : celle de l'alliance matrimoniale. Dans ce temps et sur cette scène, jouée par l'imitatrice, de la «fabrication» de l'ancêtre (cet «entre-deuil» du deuil), s'opère un véritable vacillement des frontières et des identités (entre hommes et femmes, morts et vivants, alliés et parents), allant nde leur annulation à leur transgression. L'observation attentive des modalités de ces articulations, dont il est ici tenté de saisir la logique symbolique, amène à revisiter une série d'autres questions classiques en anthropologie : la distinction des sexes, la personne, le rituel et le théâtre, la symbolique du corps, de l'espace, et plus largement, du lien au territoire. Le manuscrit est accompagné d'un montage filmique

Dans une perspective ethnologique, il s’agit de comprendre comment les Moundang du sud-ouest du Tchad, dont le dispositif rituel relève de la royauté sacrée, se convertissent aux Religions du Livre musulmanes et chrétiennes. De fait, deux territoires distincts sont mis en comparaison à travers la figure d’un migrant religieux, le Prophète Isaac. Du clan de la cour au sein de la constellation d’Eglises protestantes de la Sudan United Mission créée par le missionnaire allemand Karl Kumm, il chemine entre la commune de Léré au Tchad et Jos, « capitale » évangélique de la Middle Belt au Nigéria pour fonder sa propre Eglise « indigène » chez les siens. Du rejet des rites traditionnels des premiers protestants à l’inculturation catholique francophone puis à la « diabolisation » de la part des pentecôtistes, les différentes stratégies missionnaires européennes et américaines sont étudiées. Ce travail est ainsi construit suivant trois axes : en premier lieu, la pluralité religieuse en territoire tchadien montre la réappropriation des Moundang qui se convertissent tantôt dans l’ouverture aux horizons ecclésiastiques proposés par les missionnaires, tantôt dans le syncrétisme où l’espace et le temps sont réaménagés selon les rituels locaux. Le deuxième axe distingue certaines formes de résistance ou de permanence des cultes et pratiques moundang de la divination à la sorcellerie ainsi que la transformation des rituels royaux tels que les trois cérémonies agraires, et les funérailles. Enfin, dans une troisième partie, l’analyse de la recomposition ethnique du Mayo-Kebbi offre l’occasion de saisir pourquoi et comment la diaspora tchadienne se réfugie vers le Nigéria, le « Géant africain » en se modélisant sous la forme du communautarisme, de réseaux et/ou d’une forme de rhizome suivant les générations. Des premiers migrants de 1930 aux étudiants du XXIe siècle, des villages moundang recréés à Numan à l’Eglise tchadienne à Jos dans l’Etat du Plateau, nous tentons de montrer comment la violence symbolique rejetant les dogmes et pratiques de l’autre religion se transforme en affrontements meurtriers afin de conquérir les différents territoires, ainsi que les ressources économiques et politiques

La négociation collective est une pratique apparue, en France, à l’aube du XXe siècle. Elle compense au niveau collectif le déséquilibre entre employeur et salarié inhérent à tout contrat de travail individuel. L’essor de la pratique conventionnelle a conduit le législateur à élaborer un véritable droit de la négociation collective tendant à l’amélioration des conditions de vie et de travail des salariés.Depuis 1982, la négociation collective a également pour finalité l’amélioration de l’organisation de l’entreprise et des relations de travail. Les accords collectifs organisationnels défendent des intérêts plus généraux tels que l’intérêt de l’entreprise ou de la société et non plus uniquement l’intérêt catégoriel des salariés. Ils peuvent ainsi créer des obligations à la charge des salariés ou contenir des dispositions qui leurs sont moins favorables.Pour permettre aux accords organisationnels de développer pleinement leurs effets, le législateur a réformé les règles protectrices des salariés et autorisé les accords collectifs – notamment d’entreprise – à déroger, dans un sens moins favorable, à la loi ou à un accord supérieur.Cette étude a pour objet de démontrer qu’une autre voie était possible. En effet, la consécration des accords organisationnels pouvait se réaliser sans porter atteinte aux règles protectrices des salariés, traditionnellement inhérentes au droit du travail. Néanmoins, le caractère potentiellement dérogatoire ou « donnant-donnant » des accords organisationnels obligeait à réformer les règles relatives à leur légitimité.

« Mami Wata », entité connue sur une grande partie du continent africain, a fait l’objet de nombreux articles, de livres et de films qui donnent à voir une multiplicité de figures de la divinité. Notamment des historiens de l’art ont recherché, à partir des représentations de la Sirène, l’origine de ce culte ; ces auteurs qui pour beaucoup se sont inspirés mutuellement de leurs écrits réciproques, ont créé une « Mami Wata de littérature ». D’autres, principalement des anthropologues, ont tenté de comprendre le phénomène « Mami Wata » à partir de la question : « pourquoi les individus ont-ils recours à cette croyance » ? Plutôt que de construire un archétype ils se sont intéressés à la mise en présence de l’instance dans différents contextes. Dans cette perspective, cette thèse, écrite après une période d’enquête d’une décennie, dans le Sud-Bénin, analyse et discute la démarche idiosyncrasique d’un « vodunon » - Maître de « Mami Wata » - dans la construction rituelle qu’il propose. Les diverses manipulations qu’il fait subir aux rites ont pour objectif de permettre à l’entité de s’inscrire localement comme une inférence venant s’agréger à un schéma conceptuel préexistant. Une comparaison de cette démarche avec d’autres approches de pratiques rituelles liées à « Mami Wata » sur plusieurs territoires de la même région tente, notamment à partir des pratiques initiatiques et de la notion d’alliance matrimoniale comme représentation religieuse, de montrer comment l’action d’un « individu biographique » peut insuffler un mouvement qui, à terme, aboutit à une mutation des formes religieuses. « Mami Wata » - « instance de représentation » - apparaît comme un objet spéculaire, reflet d’une identité perdue, un miroir baroque permettant « de réinventer un accord entre l’individu et le monde ».

Cette thèse porte sur une analyse diachronique du rapport entre l'anarchisme, les techniques du corps sorcellerie dans la pratique du Mesing et arts martiaux au Gabon. Cette étude porte exclusivement sur le groupe ethno linguistique fang du Gabon. Le but de ce travail est de démontrer le lien existant entre ses deux domaines d'étude. en effet, quels rapports les sports de combat et la sorcellerie des fangs du Gabon pourraient ils bien entretenir avec un projet politique né en Europe, au lendemain des lumières et au moment où cette même Europe se préparait, au nom des lumières justement (du progrès et de la raison), à imposer à l'ensemble de l'Afrique la morgue et la bassesse mercantile de sa domination. l'anarchisme est apparu au XIXe siècle, en Europe. et on perçoit mieux, avec le temps, en quoi, de par son lieu, son époque et sa nature, il a constitué, à l'échelle de l'ensemble des expérimentations humaines, une alternative radicale au monde où il naissait, l'affirmation et l'espérance d'une altérité à la fois intérieure et extérieure, dans les coursives de l'Europe et des amériques comme dans l'intensité des résistances à l'impérialisme et aux dominations des entreprises coloniales. ce travail s'efforce à montrer comment les fangs du Gabon et d'ailleurs, aux côtés de beaucoup d'autres et de multiple façon, mobilisaient tous leurs savoirs magiques et guerriers sous forme anarchique pour résister à la domination coloniale.

Malgré des différences culturelles, d’importantes similitudes peuvent êtres notées dans plusieurs pays d’Afrique de l’Ouest. En effet, les doubles portraits - photographies de deux figures semblables ou identiques - sont fréquents sur les présentoirs des studios et répandus depuis plusieurs décennies. Semblables, les figures de deux personnes distinctes sont intentionnellement unies par une ressemblance gémellaire. Identiques, elles sont les figures d’une personne unique, reproduite deux fois, comme si elle était à côté de son jumeau. Bien connus des recherches des anthropologues et des historiens sur la photographie, les doubles n’ont pourtant jamais été traités sous l’angle d’une production esthétique spécifique. Plus qu’une mode passagère ou une stratégie commerciale, et suggérant des liens avec des significations culturelles, ils constituent un phénomène artistique que cette thèse se propose d’explorer dans les cadres de l’histoire de l’art. Elle est basée sur un ensemble de trois cents doubles portraits réalisés entre la fin des années 1960 et nos jours, recueillis auprès de cent photographes rencontrés dans quatre pays d’Afrique subsaharienne : Togo, Bénin, Burkina Faso et Mali, et renseignés par des clients des studios, des anonymes et des protagonistes de la vie culturelle. Les doubles portraits sont ainsi analysés dans les contextes de leur production et de leur réception. Il sont étudiés comme des indices et des icônes, soulevant les questions de la représentation, de la ressemblance et des valeurs esthétiques propres à l’art des doubles. Ils sont abordés en fonction des définitions locales de la personne, puis insérés dans une histoire des créations d’Afrique occidentale (des sculptures aux photographies) et situés dans une histoire plus large des doubles portraits gémellaires entre l’Afrique et l’Europe. Ils sont enfin mis en perspective avec un imaginaire - dont ils sont les germes et les fruits - inspiré par les mythes et les pratiques de la gémellité, dans ces pays qui connaissent le taux de naissances gémellaires le plus élevé au monde.

L’Association pour la gestion du régime de garantie des créances des salariés (AGS) effectue depuis 1974 des avances qui permettent le paiement des créances salariales lorsque l’employeur fait l’objet d’une procédure collective. Ces « avances » correspondent à la mise à disposition des fonds nécessaires entre les mains du mandataire judiciaire pour désintéresser les salariés. Si le maintien des emplois est menacé lorsqu’une restructuration sociale est envisagée, les salariés sont garantis d’être rapidement réglés de leur créance grâce aux avances de l'AGS qui reposent sur la solidarité inter-patronale. Celles-ci pallient l’insuffisance de fonds disponibles et l’absence d’efficacité des privilèges généraux conférées aux créances salariales. L’AGS joue un rôle central dans le traitement social des difficultés traversées par l’entreprise. Ses avances symbolisent la paix sociale. Au fil des années, la logique de la garantie contre le risque de défaillance de l’employeur a toutefois été dévoyée. Les réformes législatives et les solutions jurisprudentielles ont véritablement transformé le périmètre des avances de cette institution. L’élargissement des obligations de l’AGS a eu pour contrepartie de lui conférer de nouveaux droits. Elle concentre entre ses mains plus de pouvoirs que la plupart des autres créanciers du débiteur. Longtemps perçue comme un simple « payeur », l’AGS est devenue un acteur incontournable des procédures collectives. Cette thèse montre que les contours de la protection des créances salariales sont, en droit positif, nébuleux et complexes. Elle met également en lumière que la protection des créances salariales en France est largement supérieure à celle offerte par les autres institutions de garantie européennes. Plusieurs pistes de réflexion sont alors suggérées accroitre l’efficacité du mécanisme de garantie des créances salariales et pour trouver un plus juste équilibre entre la protection des travailleurs et le sauvetage de l'entreprise.

Cette thèse revient sur les migrations diolas et les évolutions identitaires qui accompagnent ces populations au contact d’autres groupes, et à la faveur des déplacements de personnes.L'immigration diola très peu étudiée, est abordée dans cette thèse, à travers les associations, informelles ou celles qui relèvent de la loi 1901, pour celles légitimées par l’autorité préfectorale en France.Ces regroupements constituent un creuset par excellence, pour analyser les enjeux de pouvoirs chez des populations héritières d'une autre forme de pouvoir. Les liens envers le lieu d'origine questionnent au-delà des parcours migratoires, les histoires, les politiques et les identifications de ces immigrés et de leurs descendants.Les enjeux de pouvoir et les interactions entre les immigrés et leurs parents restés au pays seront donc analysées sous le prisme des migrations et des coopérations bilatérales. Le contexte politique et économique est un facteur très important dans cette étude.Mots clés : Migrations, enjeux de pouvoirs, Diolas, associations, identités.

La présente étude s’intéresse, dans une perspective anthropologique, à lier acteurs et chercheurs à la gestion halieutique d’une ressource dont la visibilité économique et sociale est en pleine expansion. L’observation et l’analyse de la pêche artisanale telle qu’elle est pratiquée par les Indiens Tzutuj’iil au lac Atitlán (Guatemala) constitue une activité clef où se donne à voir la configuration croisée des subjectivités et du collectif, un lieu privilégié où se tissent des filets de relations entre les pêcheurs, entre les pêcheurs et le lac, entre les pêcheurs et le chercheur. En vue d’apprécier ce qui est en train de se passer collectivement, des relations ont été élaborées entre les champs cinématographiques et anthropologiques. Cette recherche mène conjointement une approche sensible - le cinéma - et une approche sociale et culturelle en vue de rendre compte des liens empreints de contingence et non univoques entre les représentations collectives et les pratiques. À l’inverse d’une anthropologie partagée où prime le nom d’un réalisateur, ce travail suscite une anthropologie partageable au sein de laquelle le pluriel, ce mode grammatical de la relativité, s’avère propice à une science du divers. Ainsi, à partir d’une scène halieutique où se déploient des gestes traditionnels, cette recherche privilégie grâce aux nouvelles technologies les rapports sociaux sous un angle interactif. Elle s’inscrit dans le cadre d’une recherche participative et promeut une « ethnographie en réseau » où les maillages sont représentatifs de la manière dont les acteurs se rattachent les uns aux autres de manière horizontale.

Cette recherche est issue d’une observation longitudinale de quatorze enfants suivis en psychothérapie ; reçus en consultations familiales avec des interprètes ou médiateurs ; soutenus dans leur environnement social et scolaire ; et pour certains, accueillis en hôpital de jour. Il s’agit essentiellement d’enfants d’origine africaine, simultanément engagés par leur famille dans des traitements traditionnels. Le caractère bifocal – individuel et environnemental – de ces suivis, ouvre à un questionnement épistémologique dans ces deux champs respectifs – psychologique et social – et dans celui de leur articulation. Il engage, pour éviter l’écueil du relativisme ou des confusions sémantiques, à un approfondissement des notions de complémentarisme et d’acculturation antagoniste telles qu’elles ont été formalisées par Devereux, et prolongées, pour cette dernière, par certains sociologues comme Bourdieu et Sayad, ou du point de vue des paradoxes qu’elle soulève, par les travaux de Winnicott, de Roussillon, de Bateson, ou de certains cognitivistes. Ces observations conjointes et longues, sur trois à dix ans, soulignent les nombreuses interfaces entre les problématiques des enfants suivis et le champ familial et social auquel ouvrent les traitements culturels de leur malaise. En cela, la réflexion sur ces psychothérapies interculturelles soutient celle déjà engagée par d’autres cliniciens sur l’articulation de l’intrasubjectivité et de l’intersubjectivité, et sur les médiations thérapeutiques. Elle amène à approfondir dans ce domaine le sens des notions de symbolisation, de traduction, et de transitionnalité, dans la suite des travaux de Roussillon, de Berman, et de Winnicott.