François Dumont

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales
Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit
Equipe de recherches en droit social

Thèse

La sauvegarde de l'emploi dans l'entreprise en difficulté. Thèse soutenue en 1999 à Valenciennes, sous la direction de Alain Coeuret.


Ouvrages

François Dumont, Sandrina Darocha, Ioannis Kappopoulos et Jérémy Vidal, Droit du travail, Armand Colin, 2012, Cursus, 240 p.

François Dumont, Bernard Bossu et Pierre-Yves Verkindt, Droit du travail, Montchrestien et de Lextenso éd., 2011, Collection Cours, 704 p.

François Dumont, Bernard Bossu et Pierre-Yves Verkindt, Droit du travail : 1er semestre L3, Montchrestien Lextenso éd., 2008, 2e éd., Cours, 529 p.

François Dumont, Bernard Bossu et Pierre-Yves Verkindt, Droit du travail : 2e semestre L3, Montchrestien, 2007, Cours, 406 p.

François Dumont, Bernard Bossu et Pierre-Yves Verkindt, Droit du travail : 1er semestre L3, Montchrestien, 2006, Cours, 499 p.

François Dumont, Bernard Bossu et Pierre-Yves Verkindt, Manuel de droit du travail, Artois Presses Université, 2005, Cahiers scientifiques de l'Université d'Artois, 411 p.

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François Dumont, La sauvegarde de l'emploi dans l'entreprise en difficulté, Presses universitaires du Septentrion, 2000, 748 p.

François Dumont, La sauvegarde de l'emploi dans l'entreprise en difficulté, [s.n], 1999, 2 vol. , p.


Articles

François Dumont, « Inaptitude - Portée générale de la dispense d'obligation de reclassement de l’employeur au regard de l’avis d’inaptitude mentionnant l’obstacle à tout reclassement dans l’emploi. (Cass. soc., 8 févr. 2023, n° 12-19.932) », La Semaine juridique. Social, 2023, pp. 34-36

François Dumont, « Le représentant de la section syndicale », in Cesaro, Jean-François, Martinon, Arnaud (dir.), Démocratie sociale, la rénovation, Panthéon-Assas, 2023, p. NC

François Dumont, « Protection de la santé et sécurité du salarié dans une convention de forfait en jours : l'employeur doit justifier d'une amplitude et d'une charge de travail raisonnable (Cass. soc. 2 mars 2022, n° 20-16.683) », La Semaine juridique. Social, 2022, pp. 25-27

François Dumont, « Réflexions sur la négociation collective dans l’axe OIT/France », in Loiseau, Grégoire, Lokiec, Pascal, Neau-Leduc, Christine, Ray, Jean-Emmanuel (dir.), Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt, LGDJ, 2022, p. 125

François Dumont, « L'impérative consultation préalable du comité d'entreprise sur le dispositif de contrôle de l'activité des salariés (Cass. soc., 11 déc. 2019, n° 18-11.792) », La Semaine juridique. Social, 2020, pp. 41-43

François Dumont, « Droits des salariés : autonomie de l'accord atypique ou de l'engagement unilatéral face à la transaction (Cass. soc., 5 juin 2019, n° 17-28.381) », La Semaine juridique. Social, 2019, pp. 21-22

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François Dumont, « Réflexions sur la mécanique des ordonnances de l'article 38 de la Constitution appliquée au droit de travail », Mélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019, pp. 781-794

François Dumont, « Syndicat de copropriétaires et application de l'article L. 1233-1 du Code du travail (Cass. soc., 21 nov. 2018, n° 17-12.599) », La Semaine juridique. Social, 2019, pp. 34-36

François Dumont, « Entrée en vigueur de l'accord de substitution pendant le préavis de dénonciation », La Semaine juridique. Social, 2018, pp. 33-34

François Dumont, « Les salariés protégés : rupture conventionnelle d'un salarié protégé et principe de séparation des pouvoirs (Cass. soc., 20 déc. 2017, n° 16-14880) IN Chronique de droit du travail (suite et fin) », Les petites affiches, 2018, pp. 13-15

François Dumont, « Refus des modifications du contrat de travail pour motif économique : l'employeur peut échapper au PSE (Cass. soc., 24 janv. 2018, n° 16-22.940) », La Semaine juridique. Social, 2018, pp. 27-29

François Dumont, « Transaction en termes généraux : les portes sont fermées à toute réclamation ultérieure (Cass. soc., 30 mai 2018, n° 16-25.426) », La Semaine juridique. Social, 2018, pp. 23-25

François Dumont, Gwendoline Frackowiak et Sophie Fantoni-Quinton, « Le compte personnel d’activité (CPA) : un compte de droits sociaux », Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, N° 3, 2017, pp. 272-276

François Dumont, Sylvain Bel, Nahiene Hamila et Philippe Boisse, « Finite element model for NCF composite reinforcement preforming: Importance of inter-ply sliding », Composites Part A: Applied Science and Manufacturing, N° 12, 2012, pp. 2269-2277

François Dumont, Sylvain Bel et Philippe Boisse, « Analyses of the Deformation Mechanisms of Non-Crimp Fabric Composite Reinforcements during Preforming », Applied Composite Materials, N° 3, 2012, pp. 513-599

François Dumont et Yves Crozet, « Retour sur les effets économiques du TGV. Les effets structurants sont un mythe (interview) », Ville Rail & Transports, N° 525, 2011, pp. 48-51 

François Dumont, Philippe Boisse, Nahiene Hamila et Emmanuelle Vidal-Salle, « Simulation of wrinkling during textile composite reinforcement forming. Influence of tensile, in-plane shear and bending stiffnesses », Composites Science and Technology, 2011, pp. 683-692

François Dumont, Alexandre Shirakawa, Pierre Jarry, Jean Marie Pham, Eric Kerherve, Jean Baptiste David et Andre Cathelin, « Ladder-Lattice BAW Filters: Concepts, Design and Implementation », International Journal of RF & Microwave Computer Aided Engineering (RFMiCAE), 2008, p. 10

François Dumont, Philippe Boisse, Bassem Zouari et Alain Gasser, « Assemblage de fibres par tissage : analyse et simulation du comportement mécanique », Mechanics & Industry, N° 1, 2005, pp. 65-74

François Dumont, Gilles Hivet, René Rotinat, Jean Launay, Philippe Boisse et Pierre Vacher, « Mesures de champ pour des essais de cisaillement sur des renforts tissés », Mechanics & Industry, N° 6, 2003, pp. 627-635

François Dumont, Jean-Luc L Daniel, Damien Soulat, Bassem Zouari et Philippe Boisse, « Forming of a Very Unbalanced Fabric Experiment and Simulation », International Journal of Forming Processes, N° 3, 2003, pp. 465-480

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