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Philosophie et théorie du droit

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  • Manifestation scientifique

    La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres

    La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres

    La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres

    mardi 4 juillet 2017
    Lieu de la manifestation :

    Montauban

    Colloque international organisé par le CTHDIP, sous la direction de Christine Mengès-Le Pape

    Présentation

     

    La réciprocité proportionnelle : ciment de la Cité. Mais dans les relations d’échanges, le juste sous sa forme de réciprocité est ce qui assure la cohésion des hommes entre eux, réciprocité toutefois fondée sur une proportion et non sur une stricte égalité. C’est cette réciprocité-là qui fait subsister la cité.

    Aristote, Livre V, Éthiques à Nicomaque

    Après avoir interrogé -lors du colloque 2015- le principe de justice distributive, une suite peut être donnée et une question posée, celle de la réciprocité qui trouve ses origines à la fois dans les traditions religieuses mais également chez les philosophes et les jurisconsultes depuis l’Antiquité.

    Pour se faire proportionnelle, la justice ne semble pouvoir aller sans la réciprocité.

    Selon les théologiens et les juristes, la notion contient le principe de l’équivalence des échanges et du respect mutuel des conventions, elle dirige vers la philia. Il y a ici l’idée d’un retour d’amitié qui pourrait embrasser les relations entre États, religions et particuliers. Dans cette vision qui rapproche de la responsabilité et mène jusqu’à la réparation, voire la solidarité, on peut y voir la part des sources sacrées : le Livre de Jérémie invite à pratiquer « la justice envers les uns et les autres, … » (Jér 7, 5) ; la tradition islamique propose une réciprocité entre frères. C’est aussi le verset évangélique devenu règle d’or : « Tout ce que vous voulez que les hommes fassent pour vous, faites-le de même pour eux, car c'est la loi et les prophètes » (Mt 7, 12). De leurs côtés, les juristes ont emprunté aux Grecs les accords réciproques, les synallagma, assortis à la notion de bona fides. La réciprocité semble pouvoir recouvrir toutes les relations, juridiques ou autres, égales ou inégales. On se rappelle ici des Homélies sur la richesse de Basile le Grand, « Dieu doit-il être accusé d’injustice pour avoir inégalement réparti les biens ? Tu es dans l’abondance, ton voisin est réduit à mendier, pourquoi cela ? Pour que tous les deux vous acquériez des mérites, toi par une bonne gestion, lui par une grande patience ». Au début du XIe siècle, une image proche est donnée par l’évêque Gérard de Cambrai pour expliquer la tripartition : « chacun des trois est réchauffé à droite et à gauche par les deux autres ». Plus tard, le Dictionnaire de Furetières rappela combien « la société des hommes est établie pour se donner un secours réciproque. Il y a des devoirs réciproques entre le Roi et les sujets, le père et les enfans, le mari et la femme. […] Notre propre raison nous engage à plusieurs devoirs réciproques ».

    À travers l’histoire fut ainsi livrée la formule « qui donne, reçoit ». On la trouve appliquée au Prince dans la fable Des membres et de l’estomac. Mais il est recommandé d’aller plus loin, au-delà des obligations symétriques, jusqu’à ne plus rien attendre en retour. En temps de crise, lorsque les ruptures menacent, ces relations réciproques ont pu paraître abîmées par l’individualisme et le matérialisme ambiants qui ont imprégné les conceptions spirituelles, juridiques, économiques et autres. La réciprocité d’amitié a pu se faire exception. Dès lors, face aux éloignements de cet ordre naturel qui porte normalement vers les autres, peuvent s’ouvrir des interrogations situées entre donner et recevoir, vers la gratuité et l’asymétrie.

    Il s’agira d’étudier le principe de réciprocité, ses moyens et ses finalités, appliqués à la diversité des échanges, … lors des temps d’unité ou de rupture. Sur la diversité de ces aspects marqués par un passé souvent heurté, le colloque réunira des dignitaires religieux, des personnalités de la finance et des universitaires.

    Christine Mengès-Le Pape, Professeur à l’université de Toulouse 1 Capitole

     

    Programme

     

    Mardi 4 Juillet

    (Auditorium du Centre Universitaire de Tarn-Et-Garonne)

     

    8h30 : Accueil des participants

    9h00 : Ouverture du colloque
    Monsieur Philippe Nélidoff, Doyen de la Faculté de droit de Toulouse
    Madame Corinne Mascala, Présidente de l’université Toulouse 1 Capitole
    Monsieur Jean-Louis Marty, Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Tarn-et-Garonne
    Madame Brigitte Barèges, Maire de la Ville de Montauban
    Monsieur Christian Astruc, Président du Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne
    Madame Carole Delga, Présidente du Conseil Régional Occitanie - Pyrénées – Méditerranée
    Monsieur Pierre Besnard, Préfet de Tarn-et-Garonne

    Ouverture des travaux
    Christine Mengès-Le Pape, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

     

    Des définitions, une histoire

    10h00 : Séance sous la présidence de Philippe Nélidoff, doyen de la faculté de droit de Toulouse

     

    Reciprocatio. La « réciprocité » antique entre alternance, retour, écho et réflexion
    Jean-Marie Pailler, Professeur émérite de l’université Toulouse-Jean Jaurès

    Dépasser l’exigence de réciprocité : La règle d’or, expression de la loi naturelle ou précepte évangélique, d’après les Pères Latins (IIIe-Ve siècle)
    Anne-Claire Favry, Professeur à la Faculté de théologie de Toulouse

    Les différentes formes de réciprocité dans la spiritualité chrétienne d'après le Nouveau Testament et les Pères
    Jean-Claude Larchet, Professeur émérite de la Faculté de théologie de Strasbourg

     

    Discussion

     

    11h15 : Séance sous la présidence de Michael Wygoda, Directeur du département de droit hébraïque au Ministère de la Justice, Jérusalem

    Le Concordat de Worms (1122) : la paix par la réciprocité
    Sylvain Gouguenheim, Professeur à l’ENS de Lyon

    Le concordat napoléonien : un concordat pacificateur
    Philippe Nélidoff, Doyen de la Faculté de droit de Toulouse

    Les négociations concordataires, des matchs équilibrés ? (note écrite)
    Brigitte Basdevant-Gaudemet, Professeur émérite de l’université Paris-Sud

    Réciprocité et humanité. Sur l’universalité des normes juridiques et morales
    Johann Chapoutot, Professeur à l'université Paris-Sorbonne

     

    Discussion – Repas

     

    La réciprocité dans la pratique juridique

    14h00 : Séance sous la présidence de Sylvain Soleil, professeur à l’université de Rennes

     

    Le principe de réciprocité à l'épreuve de la vie conjugale au XIXe siècle
    Bénédicte Decourt-Hollender, Maître de conférences à l’université de Nice

    Les engagements réciproques des époux et des partenaires : étude comparée
    Marc Nicod, Professeur à l’université Toulouse 1 Capitole

    La réciprocité dans les contrats
    Philippe le Tourneau, Professeur émérite de l’université Toulouse 1 Capitole

    La réciprocité dans la pratique du droit privé tunisien
    Mohamed Kamel Charfeddine, Professeur à l’université de Tunis El Manar

     

    Discussion

     

    16h00 : Séance sous la présidence de Philippe le Tourneau, Professeur émérite de l’université Toulouse 1 Capitole

    Réciprocité malmenée. Réciprocité restaurée. Les expertises angevines des XVIIe-XVIIIe siècles en matière de responsabilité contractuelle
    Sylvain Soleil, Professeur à l’université de Rennes

    Réciprocité et responsabilité civile
    Jérôme Julien, Professeur à l’université Toulouse 1 Capitole

    La réciprocité dans le droit islamique de la responsabilité civile
    Ahmed Ben Taleb, Professeur à l’université de Tunis El Manar

    Réciprocité et altérité dans le droit talmudique
    Michael Wygoda, Directeur du département de droit hébraïque au Ministère de la Justice à Jérusalem

     

    Discussion

     

    La réciprocité en question, limites et reconnaissances

    (Salle de conférences de l’ancien collège)

     

    18h45 : Séance solennelle ouverte par Mgr. Bernard Ginoux, évêque de Montauban

     

    Les limites de la réciprocité
    Bernard Bourgeois, Président honoraire de l’Académie des sciences morales et politiques, Professeur émérite de l’université Paris I Panthéon Sorbonne 

    La réciprocité entre le religieux et le politique
    Hanna Suchocka, ancien Premier Ministre de Pologne, Professeur à l’université Adam-Mickiewicz de Poznan

    Réhabiliter l’humanisme politique et spirituel : la Réciprocité comme contre-valeur
    Fadi Daou, Président de la Fondation Adyan, Professeur de théologie et géopolitique des religions à l’université Saint-Esprit (Liban)

    20h00 : Fin de la journée

     

    Mercredi 5 Juillet

    (Auditorium du Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne)

     

    Penser et appliquer la réciprocité

    9h00 : Séance sous la présidence de Sylvain Gouguenheim, Professeur à l’ENS de Lyon

     

    La réciprocité à l’école de Jules Ferry, à travers les manuels de morale
    Bernadette Pierchon, Maître de conférences à l’université Toulouse 1 Capitole

    La réciprocité à Toulouse-Droit, dans la seconde moitié du XXe siècle
    Marie-Bernadette Bruguière, Professeur émérite de l’université Toulouse 1 Capitole, Universitas

    La fascination transhumaniste démasquée, l'altérité en danger
    Tanguy-Marie Pouliquen, Professeur à la Faculté de théologie de Toulouse

     

    Discussion

     

    10h30 : Séance sous la présidence de Marie-Bernadette Bruguière, Professeur émérite de l’université Toulouse 1 Capitole

     

    La réciprocité en action. L’œuvre humanitaire oubliée de l’UNRRA (1943-1947)
    Joseph Lapsos, professeur à l’université pédagogique de Cracovie

    Réciprocité et fraternité dans le domaine de la protection sociale
    Jacques Bichot, Professeur émérite de l’université Lyon III

    La gratuité, moteur de la réciprocité
    Bruno Gautier, Doyen de la Faculté de théologie de Toulouse

    Contrat de travail ou empowerment : de la réciprocité au don…
    Marie-Christine Monnoyer, Professeur à l’université Toulouse 1 Capitole
    Nathalie Geneste, Maître de conférences à l’université de Bordeaux

     

    Discussion

     

    Au-delà de la réciprocité, la justice

    (Salle de conférences de l’ancien collège)

    14h00 : Séance sous la présidence de Jacques Bichot, Professeur émérite de l’université Lyon III

     

    Justice, violence et réciprocité. L’équité comme source et mère du droit
    Pierre-Louis Boyer, Maître de conférences à l’université catholique de l’Ouest 

    René Girard et les risques de la réciprocité
    Christian Lavialle, Professeur émérite de l’université Toulouse 1 Capitole

    Certains sont d'avis que c'est la réciprocité qui constitue la justice… Ont-ils raison ?
    Henri Torrione, Professeur à l’université de Fribourg

     

    Discussion

     

    La réciprocité comme relation

    15h30 : Séance sous la présidence de Bruno Gautier, Doyen de la Faculté de théologie de Toulouse

     

    Le principe de réciprocité dans les accords bilatéraux entre l'Union européenne et la Suisse
    Inga Kawka, Maître de conférences à l’université pédagogique de Cracovie

    La réciprocité dans les relations internationales - considérations autour des relations franco-polonaises 1919-1939
    Tomasz Schramm, Consul de France à Poznan, Professeur à l’université Adam-Mickiewicz de Poznan

    Polémiques autour de la création de l'Empire colonial français : la réciprocité dissymétrique
    André Cabanis, Professeur émérite de l’université Toulouse 1 Capitole
    Adrien Blazy, Chargé de cours à l’université Toulouse 1 Capitole

     

    Discussion

     

    Le dialogue dans la réciprocité

    17h00 : Séance solennelle ouverte par Corinne Mascala, présidente de l’université Toulouse 1 Capitole

     

    Dialogue et laïcité : la réciprocité entre État et religions ?
    Arnaud Schaumasse, Chef du bureau central des cultes

    De la réciprocité dans le judaïsme
    Haïm Korsia, Grand Rabbin de France

    Spiritualité chrétienne et altérité
    François Clavairoly, Président de la Fédération protestante

    La réciprocité : Une nécessité pour toute communauté
    Mohammed Moussaoui, Président honoraire du Conseil Français du Culte Musulman

     

    Discussion

     

    19h00 : Fin de la journée

     

    Jeudi 6 Juillet

    (Auditorium du Centre Universitaire de Tarn-et-Garonne)

     

    Réciprocités interreligieuses (I)

    9h00 : Séance sous la présidence de Charis Meletiadis, Professeur à l’université Panteion d’Athènes

     

    La réciprocité pour le bien vivre ensemble : la minorité musulmane en France et en Europe
    Janati Abderrahim, Doctorant à l’université Toulouse 1 Capitole

    Quelle citoyenneté pour les chrétiens au Proche-Orient ?
    Annie Laurent, Spécialiste du Proche-Orient, docteur d’État en sciences politiques

    Le droit des minorités musulmanes dans les pays de l’Islam sunnite
    Mounir Tlili, ancien Ministre des affaires religieuses de Tunisie, Professeur à l’université Zitouna de Tunis

    Réciprocités interreligieuses ? Mêmes mots, points communs doctrinaux, mêmes attitudes ? Quelle liberté ?
    François Jourdan, Professeur à la Faculté de théologie de Toulouse

     

    Discussion

     

    Recherche : l’épreuve des doctrines politiques et juridiques (II)

    9h00 : Séance sous la présidence de Danielle Anex-Cabanis, professeur à l’université Toulouse 1 Capitole
    Guy Astoul, Professeur honoraire à l’université Toulouse 2 Jean-Jaurès

     

    La réciprocité du traitement du sujet par l’État et l’Église chez Jean Pey : une pensée religieuse alternative du XVIIIe siècle
    Pierre-Henri Vignoles, Allocataire de recherche à l’université Toulouse 1 Capitole

    L’exercice de la vertu citoyenne : un engagement pour la liberté politique (1792-1794)
    Jérémy Maloir, Doctorant à l’université Toulouse 1 Capitole

    La réciprocité au XIXe siècle, une notion essentielle dans les relations entre assureurs et assurés
    Marine Vigneron, Doctorante à l’université Toulouse 1 Capitole

     

    Discussion

     

    Réciprocité pour l’équité

    10h30 : Séance sous la présidence de Tomasz Schramm, Consul de France à Poznan, Professeur à l’université Adam-Mickiewicz de Poznan

     

    La réponse terrestre à la grâce de Dieu
    Danielle Anex-Cabanis, Professeur émérite de l’université Toulouse 1 Capitole

    Aux racines de la notion de réciprocité : la recherche de l'équité entre les parties dans la procédure de l'empire romain tardif
    Christophe Camby, Chargé de cours à l’université de Tours

    La réciprocité comme un moyen de salut dans certaines pratiques économiques du Moyen Âge
    Nikoletta Giantsi, Professeur à l’université d’Athènes

    Les relations entre le droit canonique et le droit étatique du point de vue processuel
    Hélène de Courrèges, Maître de conférences à l’université de Rouen

     

    Discussion

     

    Vers la solidarité

    14h00 : Séance sous la présidence de Mounir Tlili, ancien Ministre des affaires religieuses de Tunisie, Professeur à l’université Zitouna de Tunis

     

    Droit et devoir chez Burlamaqui
    Jean-Paul Coujou, Professeur à l’institut catholique de Toulouse

    Dialogue et controverses entre protestants et catholiques au temps de l'Académie de Montauban (1600-1659)
    Guy Astoul, Professeur honoraire à l’université Toulouse 2 Jean-Jaurès

    Une forme de réciprocité ecclésiastique pendant les guerres de religion : la notion de concession perpétuelle entre les Catholiques et les Orthodoxes
    Charis Meletiadis, Professeur à l’université Panteion d’Athènes

    La réciprocité entre l’Église plénière et ses dissidences selon Daniel-Rops
    Hervé Le Roy, Maître de conférences à l’université Toulouse 1 Capitole

    La réciprocité dans la pensée d’Hannah Arendt
    Vicktor Kaploun, Professeur à l’université de Saint-Pétersbourg

     

    Discussion

     

    15h30 : Séance sous la présidence de Hanna Suchocka, ancien Premier Ministre de Pologne, Professeur à l’université Adam-Mickiewicz de Poznan

     

    Une approche islamique de la réciprocité
    Mohamed Nouri, Président du Conseil français de la Finance Islamique

    La réciprocité entre les pays du Nord et ceux du Sud
    Léon Okioh, Professeur à l’université d’Abomey

    Le principe de réciprocité en droit de l’OMC, au-delà du do ut des ?
    Piotr Szwedo, Professeur à l’université Jagellonne de Cracovie

    La réciprocité dans la doctrine romaine depuis le second XIXe siècle
    Christine Mengès-Le Pape, Professeur à l’université Toulouse 1 Capitole

     

    Discussion

     

    17h30 : Clôture

  • Parutions

    Les « mots » d’Annie Héritier

    Les « mots » d’Annie Héritier

    Les « mots » d’Annie Héritier

    Droit(s) au coeur & à la Culture

    Auteur(s) : Mathieu Touzeil-Divina,Thierry Garcia,Delphine Espagno

    Édition : 2017

    ISBN: 979-1-0926-8421-6

    Coll. Académique, 236 pages

    Présentation de l'éditeur

    « Cet opus est une déclaration d’amitié(s) pour célébrer celle qui s’est endormie en décembre 2015 et qui a marqué tous les contributeurs et toutes les contributrices, tous les soutiens aux présents Mélanges.

    Toutefois, ces Mélanges accueillis par les Editions L’EPITOGE sont à l’image de leur dédicataire : étonnants et même détonants, généreux, amoureux, créatifs, parfois espiègles mais toujours respectueux, ils célèbrent Annie HERITIER en mots, en vers, en prose et même en images. Ils célèbrent le Droit et son Histoire mais aussi l’amitié et la personnalité d’Annie.

    Ce sont alors « les mots d’Annie » eux-mêmes entre Droit(s), cœur(s) & culture(s) qui ont – à la manière et sur la présentation alphabétique d’un dictionnaire – guidé l’ensemble de celles et de ceux qui ont voulu ici partager leurs souvenirs, leurs amitiés et leurs reconnaissances. Se mêlent alors les uns aux autres avec la reproduction d’une contribution inédite de l’auteure (à propos de « l’invention du droit du patrimoine culturel ») et sans discontinuité(s) les expressions et mots d’Annie suivants : ALF, amitié & authenticité, bijoux, chat(s) (de la Nation), coca-cola, comparaison, couleurs de la ville, culture & Corse, doctorantes, droit international, échange, environnement, être sensible, fidélité, grenouille, histoire, imagination, infirmière corse, instants, littérature, nutella, patrimoine(s), perles, poème, reflet, sincérité, souris, troublantes grenouilles, utopie et … Z comme Z’Annie !

    Ouvrage publié par le COLLECTIF L’UNITE DU DROIT avec le soutien de la Faculté de Droit et Science Politique de l’Université LUMIERE Lyon 2 ».

    Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

  • Parutions

    Faut-il rethéoriser le droit pénal ?

    Faut-il rethéoriser le droit pénal ?

    Faut-il rethéoriser le droit pénal ?

    Auteur(s) : Jacques Leroy

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-7110-2682-1

    Présentation de l'éditeur

    Pointer les lacunes des théories classiques du droit pénal devrait rendre plus aisée la proposition d'une nouvelle théorisation du droit pénal. C'est ainsi que l'actualisation de la théorie du droit pénal, de fond comme de forme, permettrait de repenser tous les concepts jusqu'alors utilisés dans la construction de notre droit pénal. En effet, la compréhension et l'application de la matière pénale n'en deviennent que plus difficiles au fil des évolutions législatives et jurisprudentielles. La doctrine doit donc s'investir pleinement dans cet effort de théorisation du droit pénal en apportant un regard critique sur les théories classiques et en valorisant la proposition de théories plus modernes et réellement conformes au droit positif. 

    Ce colloque vient compléter celui qui a eu lieu a Tours en 2014 et qui portait sur la question de la regénéralisation du droit pénal. A ce titre, l'opération de généralisation est a la base de l'opération de conceptualisation, elle-même instrument de la théorisation du droit pénal. C'est ce processus intellectuel qui est l'objet du présent colloque organisé par le Centre de recherche juridique Pothier de l'Université d'Orléans, les 13 et 14 octobre 2016. 

    Les auteurs : Guillaume BEAUSSONE, Jérôme BOSSAN, Bruno CESAREO, Frédérique CHOPIN, Charlotte CLAVERIE-ROUSSET, Pierre-Jérôme DELAGE, Stéphane DETRAZ, Frédéric DOURNAUX, Emmanuel DREYER, Thierry FOSSIER, François FOURMENT, Sofian GOUDJIL, Carine LAURENT-BOUTOT, Jacques LEROY, Jean-Yves MARÉCHAL, Dominique MESSINEO, Sébastien PELLÉ, Jean-Baptiste PERRIER, Jean PRADEL, Cédric RIBEYRE, Jean-Christophe SAINT-PAU, Véronique TELLIER-CAYROL, Delphine THOMAS-TAILLANDIER.

    222 pages

  • Manifestation scientifique

    Ateliers de philosophie du droit

    Ateliers de philosophie du droit

    Ateliers de philosophie du droit

    lundi 3 juillet 2017
    Lieu de la manifestation :

    Paris

    Organisé par l’Institut Michel Villey (Université Panthéon-Assas) et PhiCo/NoSoPhi (Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

    Présentation

     

    Organisateurs : Pierre Auriel (Université Panthéon-Assas) ; Julien Naccache (Université Panthéon-Assas) et Clotilde Nouët (Université Panthéon-Sorbonne)

     

    Programme

     

    Lundi 3 juillet

     

    La politique et le droit

    Présidence : Pierre Auriel, Université Panthéon-Assas

     

    9h00 : Les débuts de la « Cour des Pairs » ou la prise de conscience par un organe législatif de son activité judiciaire
    Thomas Michalak, Université Panthéon-Assas

    Discutant : Thibault Desmoulins, Université Panthéon-Assas

    9h50 : Respect et liberté d’expression. L’incorporation de la politesse dans le droit
    Antoine Cognon, Université Panthéon-Assas

    Discutant : Sabina Tortorella, Université Panthéon-Assas

    10h40 : Pause

    11h00 : Résister aux temps de Law and Order : Métamorphoses du concept de désobéissance civile dans le contexte de la War on Crime
    Eraldo Souza Dos Santos, Université Panthéon-Sorbonne

    Discutant : Claire Saunier, Université Panthéon-Assas

    11h50 : H. L. A. Hart et la question de la définition de la peine
    Nicolas Nayfield, Université Panthéon-Sorbonne

    Discutant : Camille Aynès, Université Panthéon-Assas

     

    12h40 : Pause déjeuner 

     

    Histoire des concepts juridiques

    Présidence : Julien Naccache, Université Panthéon-Assas

     

    14h00 : Sécularisation et construction de l’Etat en France : un rapport ambigu
    Nicolas Sild, Université Panthéon-Assas

    Discutant : Mohamed Ait Amer Meziane, Université Panthéon-Sorbonne

    14h50 : L’apport du monde gréco-romain au développement historique du droit international public
    Emmanuel Bourdoncle, Université Panthéon-Assas

    Discutant : Emmanuel Pasquier, Lycée Pothier, Orléans ; Université Paris-Nanterre

    15h40 : Pause

    16h : Interaction between the Meaning of the Principle of Legal Certainty and L. Wittgenstein’s Philosophical Concept of Certainty
    Laura Ratniece, Université de Copenhague

    Discutant : Florencia Di Rocco, Université Panthéon-Sorbonne

    16h50 : Fin de la journée

     

    Mardi 4 juillet

     

    Problèmes de philosophie du droit

    Présidence : Clotilde Nouët, Université Panthéon-Sorbonne

     

    9h00 : De l’usage des fictions juridiques en politique : le cas de la représentation politique
    Ludmilla Lorrain, Université Panthéon-Sorbonne

    Discutant : Pierre-Marie Raynal, Université de Cergy-Pontoise

    9h50 : Responsabilité pénale « corporate » et paradigme de l’agent individuel : de l’imputation de la faute dans les infractions d’affaires
    Fanny-Elisabeth Rollet, Université Panthéon-Sorbonne

    Discutant : Jean-Hugues Barbé, Université Panthéon-Assas

    10h40 : Pause

    11h00 : Rules, Officials and Legal Systems beyond the State : A Defence and Restatement of Hartian Jurisprudence
    Jorge Fabra, McMaster University

    Discutant : Gregory Bligh, Université Panthéon-Assas

    11h50 : L’imprégnation du romantisme de Othmar Spann dans la pensée d’Eric Voegelin
    François Lecoutre, Université de Cergy-Pontoise

    Discutant : Christian Roques (Université de Reims)

    12h40 : Fin du séminaire

  • Parutions

    Les Avocats

    Les Avocats

    Les Avocats

    Piero Calamandrei

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-9127-7190-2

    Coll. Lettres d’Italie, 40 pages

    Présentation de l'éditeur

    Piero Calamandrei, dans ce texte élégant suscité par les gravures de Francesco Chiapelli, évoque la fascination, tantôt amusée, tantôt inquiète, que nous éprouvons tous pour le théâtre du procès, qui est celui-là même de la vie. « Un philosophe du droit disait que dans l’administration de la justice, il y a toujours une représentation sacrée […] Mais cette représentation sacrée renferme peut-être quelque chose de plus profond encore, qui lui donne un attrait lugubre et pourtant irrésistible : dans ce cérémonial judiciaire, on trouve en effet le symbole d’un procès invisible dans lequel nous nous sentons tous impliqués, enfermés que nous sommes dans ce box qu’est la vie, sous une accusation qui ne nous a pas été notifiée, mais qu’il est peut-être inutile de connaître ; car quel que soit le déroulement, nous savons que la sentence finale est déjà écrite, et que seule en est différée la publication. »

    Traduit de l’italien par Christophe Carraud.

  • Manifestation scientifique

    Journée des jeunes chercheurs en sources du droit

    Journée des jeunes chercheurs en sources du droit

    Journée des jeunes chercheurs en sources du droit

    mercredi 28 juin 2017
    Lieu de la manifestation :

    St. Martin d'Hères-Gières

    Journée organisée par Pascale Deumier (Prof. de droit privé), Emmanuelle Mazuyer (Directrice de recherche CNRS-CECRID), Baptiste Bonnet (Prof. de droit) et Stéphane Gerry-Vernières ( Prof. de droit privé)

     

    Présentation

     

    Organisé autour de six interventions, l'objectif du séminaire est de connaître et de faire connaître les travaux de jeunes docteurs ou de doctorants en prévoyant un temps de présentation des recherches et un temps de discussions avec l'ensemble des participants.

    Ce temps d'échange constructif est susceptible d'intéresser les jeunes chercheurs comme les moins jeunes, les privatistes comme les publicistes, les internistes, les européanistes comme les internationalistes.

     

    Programme

     

    9h30 : Introduction

    9h45 : Les nouvelles normes patronales – Contribution à l’étude des sources normatives dans l’entreprise
    Emma Ben Abdallah, thèse en cours, ss direct. E.Mazuyer, Université de Lyon 2

    10h30 : L’influence du droit européen sur le droit français dans le domaine de la transidentité
    Loïc Bret, thèse en cours, ss direct. M. Farge et R. Tinière, Université Grenoble Alpes

    11h00 : L’ordre juridique mafieux
    Diana Villegas, ss direct. N. Molfessis, Université Paris 2

    12h00 : Buffet sur place (offert)

     

    13h30 : Les codes de conduite sources du droit
    Marion Larouer, ss direct. P. Deumier, Université Jean Monnet St Etienne

    14h15 : La fabrique du droit du commerce international : réguler les risques de capture
    Caroline Devaux, ss direct. H. Muir Watt, Institut d’Etudes Politiques de Paris

    Pause

    15h15 : L’applicabilité temporelle du droit de l’Union européenne
    Lauren Blatière, ss direct. L. Coutron, Université de Montepllier

    16h00 : Le juge administratif français et les conflits de traités internationaux
    Jérome Prévost Gella, ss direct. A Roblot-Roizier, Université Paris 1

    16h45 : Fin de la journée

  • Parutions

    La dignité humaine en santé

    La dignité humaine en santé

    La dignité humaine en santé

    France-Chine

    Auteur(s) : Bénédicte Boyer-Bévière

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-8487-4684-5

    Coll. Actes et séminaires, 352 pages

    Présentation de l'éditeur

    Cet ouvrage offre une réflexion renouvelée du concept de dignité. Il a pour particularité d’être une œuvre collective d’échanges entre des universitaires chinois et français sur cette notion fondamentale à plusieurs facettes, sorte de prisme permettant d’envisager, quelles que soient les approches, l’humanité de tout individu à protéger par le concept de dignité. Ce partage est d’autant plus riche et dense que le concept de dignité n’est pas appréhendé de la même manière par les deux pays, la Chine y intégrant une dimension collective, alors que la France se marque par une approche plus individualiste.

    Cette étude sur la dignité en santé France-Chine s’articule autour de quatre parties distinctes. La première porte sur « la dignité humaine en santé d’un point de vue international et de l’Union européenne ». Elle a pour objet d’identifier, d’analyser et de commenter les différents textes existants encadrant ce concept. La seconde intervient sur « le concept de dignité humaine en santé en France et en Chine », permettant une comparaison des approches nationales de ces deux pays afin de mieux cerner les points communs et les différences d’appréhension. La troisième partie a pour intention d’illustrer concrètement les approches différenciées de la France et de la Chine par des exemples pratiques permettant de réfléchir à la question « Quelle dignité ou quelles dignités humaine(s) en santé ? ». La dernière partie invite à réfléchir sur les perspectives à venir de ce concept fondamental : « Vers un nouveau concept de dignité humaine ? ».

    « Si vous étudiez, la félicité trouvera sa source au sein même de l'étude ».
    Confucius

    Auteur(s) : Damien Aftassi, Nadia Belrhomari, Renaud Bueb, Pascal Chassaing, Xin Chen, Zihan Chen, Xavier Deau, Jean Debeaupuis, Claude Grellier, Yao Ming Hsu, Ying Jiang, Xin Jing, Bin Li, Wen Meng, Pierre de Montalivet, Marc Palenicek, Bertrand Pauvert, Christian Pisani, Jiayou Shi, Gérard Teboul, Stamatios Tzitzis, Anne-Marie Voutyras, Wei Wang, Li Zhang

     

    Sommaire

    Réflexions liminaires, Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER 

    Propos introductifs, SHI Jiayou

    Table ronde n° 1,  La dignité humaine en santé d’un point de vue international et de l’Union européenne 

    La dignité humaine dans la Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’Homme. Quelques remarques, Gérard TEBOUL

    La dignité humaine et la vulnérabilité en santé sous l’angle de la déclaration d’Helsinki, Xavier DEAU

    La dignité humaine sous l’angle du droit de l’Union européenne, Pierre de MONTALIVET

    Aperçu de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme relative à la dignité humaine, Marc PALENICEK

    Table ronde n° 2, Le concept de dignité humaine en santé en France et en Chine 

    Propos du président de séance, Claude GRELLIER

    La dignité humaine dans la pensée traditionnelle chinoise, JING Xin

    La dignité de l’Antiquité au Moyen Âge : un concept statutaire et pluraliste, Anne-Marie VOUTYRAS-PIERRE

    Métamorphose de la dignité : de la vertu à la santé,Renaud BUEB

    La dignité humaine, un concept universel ?, Christian PISANI

    La dignité humaine, un concept spécifique en droit de la santé ?,Nadia BELRHOMARI

    La dignité de la santé,CHEN Xin

    De la dignité personnelle. Les vues d’un juriste philosophe, Stamatios TZITZIS

    Table ronde n° 3, Quelle dignité ou quelles dignités humaine(s) en santé ? Approches pratiques 

    La dignité humaine à l’origine de la vie (GPA, PMA) et aux confins de la vie (prélèvement d’organes et fin de vie) : quelle place en droit français ?, Pascal CHASSAING 

    L’approche pratique de la dignité humaine en Chine, JIANG Ying

    La limite de la manipulation des organes humains au regard de la protection juridique de la dignité humaine : perspectives chinoises, LI Bin

    The Value of Human Dignity in Legal Regulation on Human Gene Technology, MENG Wen

    Deconstruction of the Subjectivity Based on Human Dignity: From the Perspective of Genetic Information Right, CHEN Zihan

    La dignité des personnes transidentitaires, Damien AFTASSI 

    La dignité humaine et la sécurité alimentaire : réflexions fondamentales, Yao-Ming HSU

    Table ronde n° 4, Vers un nouveau concept de dignité humaine ? 

    Propos introductifs,Jean DEBEAUPUIS

    La dignité humaine en droit constitutionnel chinois,WANG Wei

    Regards sur l’inscription constitutionnelle du principe de dignité, Bertrand PAUVERT

    Les perspectives d’évolution du concept de dignité humaine en Chine au regard du projet de Code civil, SHI Jiayou

    La dignité appréhendée par le Code de la santé publique français, Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER

    Synthèses françaises et chinoises 

    Synthèse chinoise du colloque sur la dignité humaine, ZHANG Li

    Synthèse française du colloque sur la dignité humaine, Renaud BUEB

  • Manifestation scientifique

    Mondialisation vs globalisation : les leçons de Simone Weil

    Mondialisation vs globalisation : les leçons de Simone Weil

    Mondialisation vs globalisation : les leçons de Simone Weil

    lundi 12 juin 2017
    Lieu de la manifestation :

    Paris

    Colloque de la Chaire Etat social et mondialisation : analyse juridique des solidarités, Prof. Alain Supiot.

    Présentation

    Prendre la mesure du processus actuel de déstabilisation des cadres institutionnels à l'échelle du monde suppose un minimum de rigueur terminologique, que n'autorise pas la notion aussi vague que trompeuse de "globalisation". La langue française offre, avec la distinction qu'elle autorise entre globalisation et mondialisation, le moyen de mettre un peu de rigueur dans ce débat. Mondialiser, au sens premier de ce mot (où « monde » s'oppose à « immonde », comme « cosmos » s'oppose à « chaos »), consiste à rendre humainement vivable un univers physique : à faire de notre planète un lieu habitable. Autrement dit, mondialiser consiste à maîtriser les différentes dimensions écologique, sociale et culturelle du processus de globalisation. Et cette maîtrise requiert en toute hypothèse des dispositifs de solidarité, qui articulent la solidarité nationale aux solidarités locales ou internationales. Si le contexte dans lequel elle se posent est radicalement nouveau, ces questions ne sont pas en revanche d'une nature différente de celles qui ont pu être soulevées dans des périodes historiques précédentes. A la fois proche et déjà éloignée de nous, la seconde révolution industrielle a vu se conjuguer des innovations techniques et des bouleversements politiques, obligeant à poser à nouveaux frais la question de la justice entre les hommes et des moyens de sa réalisation. De ce précédent nous pouvons essayer de tirer non des recettes, mais au moins des leçons. L'œuvre de Simone Weil peut ici servir de guide, aussi bien dans son exceptionnelle lucidité que dans ses errements. Animée par des questions de tous les temps, cette œuvre fulgurante est aussi nourrie de l'expérience ouvrière, politique et syndicale de son temps. Ouvert à tous dans la seule limite des places disponibles, le Colloque organisé les 12 et 13 juin 2017 au Collège de France aura donc pour objet d'explorer les vertus heuristiques de la distinction entre mondialisation et globalisation, dans un dialogue avec cette œuvre.

     

    Programme

    Lundi 12 juin 2017

    09h00 Introduction
    Alain Supiot, Professeur au Collège de France

     

    09h15 - Session 1 - Le milieu vital

    Le regain des lieux en contexte de mondialisation : de nouvelles formes d’enracinement ?
    Michel Lussault, Professeur des universités à l’École Normale Supérieure de Lyon

    Mondialiser nos responsabilités : transmettre un milieu habitable
    François Ost, Professeur aux universités de Bruxelles (Saint-Louis) et Genève, Président de l’Académie européenne de théorie du Droit

    Enracinement et détachement : pour une « écounomie »
    Cécile Renouard, Professeur au Centre Sèvres-Facultés jésuites de Paris et Directrice de recherches à l’École supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC)

     

    14h00 - Session 2 - La confrontation des civilisations

    Penser depuis la colonie : une leçon de Simone Weil
    Souleymane Bachir Diagne, Professeur à l’Université Columbia, New-York (États-Unis)

    L’enracinement et la mondialisation : le problème du patriotisme au Japon
    Kazumasa Kado, Professeur à l’Université Ryukoku (Japon)

    La critique du déracinement dans le monde globalisé et ses échos indiens
    Annie Montaut, Professeur à l’Institut national des Langues et Civilisations orientales (Inalco)

     

    Mardi 13 juin 2017

     

    09h00 - Session 3 - Les conditions d’un travail non servile

    De Simone Weil à André Gorz : travail ou non-travail ?
    Robert Chenavier, Philosophe, Directeur des Cahiers Simone Weil

    Travail : un objet politique sans sujet ?
    Yves Clot, Professeur au Centre National des Arts et Métiers (CNAM)

    Repenser la condition juridique des travailleurs
    Isabelle Vacarie, Professeur émérite à l’Université Paris Ouest

     

    14h00 - Session 4 - La personne et le droit

    Figures juridiques de la personne : lire aujourd’hui « La personne et le sacré »
    Catherine Labrusse-Riou, Professeur émérite à l’Université Panthéon-Sorbonne

    Les droits font-ils obstacle à la justice ?
    Filippo Pizzolato, Professeur à l’Université de Milan-Bicocca et à l’Université Catholique de Milan

    Simone Weil : les « mots du Droit » et l’institutionnalisation de l’indifférence
    Emilios Christodoulidis, Professeur à l’Université de Glasgow (Royaume-Uni)

     

    17h00 Conclusion
    Alain Supiot, Professeur au Collège de France

    17h30 Fin du colloque

  • Parutions

    Rechtserkenntnis durch Richtermehrheiten

    Rechtserkenntnis durch Richtermehrheiten

    Rechtserkenntnis durch Richtermehrheiten

    "Group choice" in europäischen Justiztraditionen

    Wolfgang Ernst

    Édition : 2017

    ISBN: 978-3-1615-4361-6

    Présentation de l'éditeur

    Wenn mehrere Richter zur Entscheidung desselben Falles berufen sind, verschränkt sich die Aufgabe der normgebundenen Rechtserkenntnis mit der einer kollektiven Entscheidungsfindung ("group choice"). Die resultierenden Schwierigkeiten und Lösungsverfahren werden seit der Antike diskutiert. Unterschiedliche Regelungen in europäischen Justiztraditionen werden dadurch geprägt, ob das Verfahrensergebnis in einem Kollegialakt oder in einer Mehrheit von Einzelerkenntnissen besteht. 

    Abgesehen von Problemen der Mehrheitsbildung bei quantitativen oder qualitativen Divergenzen über den Urteilstenor zwingt die Begründungspflicht zur Findung von zugleich mehrheitsgetragenen wie stimmigen Urteilsgründen. Dies führt auf die Frage, ob die juristische Methode, die Singularmethode ist, nicht einer Erweiterung bedarf, die den Einigungsprozess im Richterkollegium einer nachvollziehbaren Methodik unterwirft.

    Wolfgang Ernst Geboren 1956; Juristische Ausbildung an den Universitäten Bonn und Frankfurt/M. und im OLG-Bezirk Köln sowie an der Yale Law School (LL.M.); 1981 Promotion; 1989 Habilitation; Professor für Römisches Recht und Privatrecht in Tübingen und Bonn; Arthur Goodhart Professor in Legal Science, Cambridge; Professor an der Universität Zürich; seit 2015 Regius Professor of Civil Law, Oxford.

    362 pages

  • Parutions

    Some Colours of the Law

    Some Colours of the Law

    Some Colours of the Law

    Images and Interpretations

    Werner Gephart

    Édition : 2017

    ISBN: 978-3-4650-4327-0

    Coll. Recht als Kultur, 220 pages

    Présentation de l'éditeur

    This book assembles the vision of placing the visual, textual and theoretical into a productive relation.

    The volume is, in the first part, a documentation of an exhibition at The Dickson Poon School of Law at King’s College London containing images and commentaries by the artist.

    The second part is devoted to reflections on some specific images, installations and the project itself. These challenging interpretations by renowned scholars interpretations transcend the scope of the particular artworks by engaging in far-reaching theoretical considerations of the represented issues and thinkers as well as by illuminating the manifold relations of art and law. How to paint the law and the related traditions of social thought remains a fundamental question of this undertaking. Theoretical impulses, for example de-centralizing European social thought, join non-Occidental aesthetic traditions and lead to communication problems in a global world that reach far beyond spoken language and text.

    If it is true that innovation sometimes happens at the cross-cutting lines between different spheres and disciplines, this book may serve as an inspiration of further “Fröhliche Wissenschaft“ without betraying the eternal normative questions of law and justice. 

  • Parutions

    Pierre Bayle

    Pierre Bayle

    Pierre Bayle

    Les paradoxes politiques

    Olivier Abel

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-8418-6822-3

    Coll. Le bien commun, 128 pages

    Présentation de l'éditeur

    La pensée et l'œuvre de Pierre Bayle (1647-1706) forment une énigme, depuis toujours objet d'un conflit des interprétations. En butte aux persécutions qui précédèrent la révocation de l'édit de Nantes, il préféra l'exil à Rotterdam. Sa revue les Nouvelles de la République des lettres constitua une des premières formes de l'espace public européen, et on a pu dire de son fascinant Dictionnaire historique et critique (1696) qu'il constitua la matrice des Lumières. Dans son Commentaire philosophique, où il fait l'apologie de la tolérance, il critique l'oppression religieuse de « la France toute catholique ». Mais dans son Avis aux Réfugiés, il fustige toute sédition religieuse des protestants réfugiés. L'intrication de ces deux lignes, qui remontent de Hobbes et Machiavel, d'une part, et d'autre part de Milton et Bodin, jusque chez Calvin, aide à comprendre les paradoxes politiques, et politico-théologiques, fondateurs d'une modernité aujourd'hui en crise. En cherchant à penser ces « différends », Bayle invente un style d'écriture pluraliste, délinéarisée, qui correspond au caractère oblique de son plaidoyer pour la sincérité de l'autre.

  • Parutions

    Les 25 ans de la relance de la codification

    Les 25 ans de la relance de la codification

    Les 25 ans de la relance de la codification

    Mattias Guyomar

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-2750-5303-5

    Hors collection, 200 pages

    Présentation de l'éditeur

    « Comme aimait à l’écrire le président Braibant, la France est une “terre d’élection de la codification”, celle-ci fait partie de son “génie juridique” et de sa “conception de l’État de droit”. La codification s’inscrit en effet dans une tradition qui traverse l’Ancien Régime et la Révolution, l’Empire et les Républiques, depuis les coutumiers du XVe siècle et le “Code Henri III”, jusqu'aux codes les plus récents, en passant par les ordonnances de Colbert et les grands codes napoléoniens. La continuité de cette tradition ne saurait pour autant masquer la variété des techniques et le renouvellement des finalités, ni l’alternance de phases d’expansion et de recul.
    L’année 1989 a marqué à cet égard un point d’inflexion et le début d’une relance qui a porté ses fruits – grâce à un programme ambitieux, une méthode revisitée, une doctrine claire et une structure robuste, qui a pu compter sur l’engagement et l’expertise sans faille de ses membres et, au premier chef, de ses deux vice-présidents, Guy Braibant, puis Daniel Labetoulle. Il est donc possible à présent de dresser un bilan de vingt-cinq années de “relance” de la codification et de tracer, dans son sillage, des perspectives nouvelles ». 
    Jean-Marc SAUVÉ



    Tel est l'objet du colloque organisé le 13 octobre 2015 par l'Institut français des sciences administratives (IFSA). 

    Cette rencontre a réuni des universitaires ainsi que des praticiens pour dresser un panorama de la codification à la française et un bilan de la Commission supérieure de la codification, avant d'élargir le champ à la codification du droit de l'Union européenne. Tout en rendant hommage à Guy Braibant, premier vice-président de la Commission, les débats ont également abordé les aspects concrets de la codification, en présentant le point de vue du secrétariat général du Gouvernement, celui des usagers des codes (avocats, notaires, services juridiques), ainsi que le logiciel Magicode. Parmi les perspectives d'évolution ont été abordés le nouveau Code des relations entre le public et l'administration et le Code de la commande publique. 

    Comme le rappelle dans sa conclusion le sénateur Alain Richard, ancien ministre, cette réflexion sur la codification s'inscrit dans une réflexion plus globale et toujours d'actualité sur la qualité du droit. 

    Avec les contributions de Cécile Barrois de Sarigny, Rémy Cabrillac, Elisabeth Catta, Luigi Cimaglia, Thierry-Xavier Girardot, Pascale Gonod, Yves Jegouzo, David Jonin, Bernard Labat, Daniel Labetoulle, Jean Maïa, Bernard Pêcheur, Alain Richard, Laurent Richer, Jean-François Sagaut, Jean-Marc Sauvé, Rémy Schwartz, Maud Vialettes et Christian Vigouroux, et avec la collaboration de Marie Delord, secrétaire de l'IFSA.

  • Manifestation scientifique

    Perspectives à partir des Legal Consciousness Studies

    Perspectives à partir des Legal Consciousness Studies

    Perspectives à partir des Legal Consciousness Studies

    Table ronde en présence de Susan Silbey
    vendredi 9 juin 2017
    Lieu de la manifestation :

    Paris

    Organisé par l’Institut des sciences sociales du politique en partenariat avec l’IEA de Paris

    Présentation

     

    Susan S. Silbey est professeure de sociologie et d’anthropologie au Massachusetts Institute of Technology (MIT). Son nom est étroitement associé à un courant de recherche nommé Legal Consciousness Studies (LCS), qui analyse les rapports quotidiens des individus au droit. Par l’étude empirique des « expériences ordinaires » du droit, les LCS renouvellent l’analyse de deux observations anciennes de la sociologie du droit que sont le rôle du droit dans la production de sens sur le monde, et son rôle dans la perpétuation des rapports de domination existants.

    Si l’œuvre de S. Silbey est aujourd’hui connue en France, sa réception peine cependant à dépasser les cercles de la sociologie du droit. Le séminaire du 9 juin 2017 – aboutissement d’un travail collectif de plusieurs mois mené dans le cadre de l’Institut des sciences sociales du politique – part de l’hypothèse que les débats ouverts par les LCS intéressent en réalité l’ensemble des chercheurs en sciences sociales (politistes, juristes, historiens, sociologues des sciences et techniques, etc.), dans la mesure où ils se trouvent tous confrontés, d’une manière ou d’une autre, à la place centrale du droit dans les pratiques sociales qu’ils observent. La discussion des recherches menées dans le cadre des LCS représente vraisemblablement un point d’entrée privilégié pour une approche véritablement interdisciplinaire du droit.

     

    Programme

     

    Table ronde présidée par Liora Israël, Maîtresse de conférences en sociologie à l’EHESS

    14h00 : Accueil café et quelques mots d’introduction
    l’équipe de l’ISP

    14h30 : After « After Legal Consciousness »

    Conférence invitée de Susan Silbey, Professeure de sociologie et d’anthropologie au Massachusetts Institute of Technology, Docteure honoris causa de l’ENS Cachan

    15h15 : Discussions avec la salle

    15h30 : La réception des Legal Consciousness Studies en France
    Jérôme Pélisse, Professeur de sociologie à Science-Po Paris, Centre de Sociologie des organisations
    Vincent-Arnaud Chappe, Chargé de recherche au CNRS, Centre de Sociologie de l’Innovation

    16h00 : Discussions avec la salle

    16h15 : Pause café

    16h45 : Enseigner les Legal Consciousness Studies à des étudiants européens
    Julie Ringelheim, Professeure de sociologie du droit à l’Université catholique de Louvain

    17h15 : Discussions avec la salle

    17h30 : LesLegal Consciousness Studies dans le paysage international des recherches « Droit et Société »
    Mauricio Garcia Villegas, Professeur de droit à l’Université Nationale de Colombie à Bogota

    18h15 : Discussions avec la salle

    18h30 : Cocktail

     

     

    Inscription obligatoire : isp.cnrs.fr/limesurvey/119315

  • Manifestation scientifique

    À propos des méthodes de la recherche juridique

    À propos des méthodes de la recherche juridique

    À propos des méthodes de la recherche juridique

    Discours théoriques et récits d’expériences
    jeudi 8 juin 2017
    Lieu de la manifestation :

    Chambéry

     

    Programme

    8h45-9h00 Accueil des participants

    9h00- 9h10 Mot de bienvenue
    Jean-François JOYE, Directeur du CDPPOC, Université Savoie Mont Blanc

    9h10-9h30 Propos introductifs
    Sébastien PIMONT, École de droit de Sciences Po

     

    Les discours théoriques sur les méthodes

    9h30-9h45 « Le droit ? D’abord les faits »
    Antoine JEAMMAUD, Université Lyon II

    9h45-10h00 « Le droit comme science sociale »
    Frédéric AUDREN, École de droit de Sciences Po

    10h00- 10h15 « Les rapports entre épistémologie et méthodologie de la recherche. Distinguer Idéalisme, Matérialisme et Constructivisme en droit »
    Cyril SINTEZ, Université d’Orléans

    10h15-10h30 « Qu’est ce que la critique (du droit) ? »
    Mikhaïl XIFARAS, École de droit de Sciences Po

    10h30-11h15 Dialogues avec la Salle

    11h15-11h30 Pause Café

     

    Les récits d’expériences des méthodes

    11h30-11h45 « L’ouvrage pédagogique de droit : cheval de Troie d’une méthode unique ? » ,
    Christophe Quézel-Ambrunaz, Université Savoie Mont Blanc

    11h45-12h15 « Séparer et rapprocher... voyage au pays des comparatistes »
    Alexis DOWNE (Doctorant, Université de Toulouse)

    « La méthode comparative saisie par les mouvements d’uniformisation du droit »
    Vincent RIVOLLIER (Docteur en droit, Université Savoie Mont Blanc)

    12h15-12h30 « L’indétermination de la scientificité des méthodes juridiques »
    Licia BOSCO DAMOUS (Doctorante, Université de Paris X et PUC de Rio de Janeiro)

    12h30-13h00 Dialogues avec la Salle

    13h00-14h00 Pause déjeuner

     

    14h00-14h30 « “Pesée” ou “balance” des intérêts, “contrôle de proportionnalité”, etc. : réalisme méthodologique ou rhétorique judiciaire ? »
    François-Xavier LICARI (Université de Lorraine)

    « L’approche réaliste en droit : illustration en doctorat »
    Jean-Benoist BELDA (Docteur en droit, Université de Montpellier)

    14h30-14h45 « Construire un objet d’analyse en dépassant les sources du droit et concevoir une méthode adaptée aux données retenues. L’exemple de la recherche COMPRES »
    Isabelle SAYN, Université Jean Monnet

    14h45-15h00 « Un logiciel de traitement de données comme assistant de recherche juridique : l’exemple d’Echo »
    Emma GREGO (Doctorante, Université Montpellier)

    15h00-15h30 Dialogues avec la Salle

    15h30-15h45 Pause Café

     

    15h45-16h00 « Faire feu de tout bois (sec) au service d’une pensée du droit (mouillé) »
    Emeric NICOLAS, Université d’Orléans

    16h00-16h30 « Le bricolage »
    Vincent FORRAY (Université McGill)
    Sébastien PIMONT (École de droit de Sciences Po)

    16h30-17h00 Dialogues avec la Salle et Clôture de la journée

  • Manifestation scientifique

    Humain / non humain à l'ère de l'intelligence artificielle

    Humain / non humain à l'ère de l'intelligence artificielle

    Humain / non humain à l'ère de l'intelligence artificielle

    Repenser l’intériorité du sujet de droit
    lundi 19 juin 2017
    Lieu de la manifestation :

    Paris

    Cette journée participe au cycle de conférences sur l’Intelligence Artificielle lancées par France Intelligence artificielle (mars 2017).

    Présentation

    De nombreuses sciences ou disciplines repensent aujourd’hui la frontière entre humain et non-humain : les neurosciences, la psychanalyse, les sciences cognitives, la biologie, l’informatique, l’éthologie, l’intelligence artificielle, la philosophie de l’esprit, l’anthropologie...

    Toutes tendent à doter certaines entités – animaux, nature, robots, avatars… – de capacités ou de configurations psychiques – appelées, selon les disciplines, « intériorité » ou « psyché », « âme », « boite noire », « conscience », « système complexe », « réseau de neurones » – qui sont proches de celles de l’être humain.

    Dans quelle mesure, cette pensée de l’humain et du non-humain, élaborée en dehors du droit, permet-elle de réinterroger les critères du sujet de droit aujourd’hui ?

    Si le droit s’adresse aux êtres humains, il ne distingue pas, au sein des sujets de droit, l’humain du non-humain (personne physique, personne morale). De plus, certaines théories du droit ont recours au non-humain pour fonder la normativité juridique (autorité suprahumaine, nature) contribuant à estomper la distinction humain/non humain. Enfin, l’intériorité des sujets de droit était limitée traditionnellement à la prise en compte de leur volonté (et de ses déclinaisons : consentement, intention, libre-arbitre). Désormais, cette intériorité tend, d’un côté, à s’enrichir de dispositions psychiques plus larges (identité psychique, souffrance psychique, épanouissement, sensibilité…), favorisant l’intégration d’entités non-humaines au sein des sujets de droit ; de l’autre, lorsqu’elle est transférée ou modélisée dans le non-humain pour assister ou remplacer l’être humain (décision artificielle), l’être humain peut-il encore être considéré comme sujet de droit ?

    Au-delà de l’argument d’un droit naturel(fondé sur la nature humaine, par exemple concernant les droits fondamentaux), peut-on parler encore d’une nature humaine dans le droit ?

    D’une manière générale, y a-t-il encore une spécificité humaine dans la représentation que les sciences sociales et humaines se font du monde vivant ?

    Notre objectif est de confronter les sciences intéressées par le psychisme afin d’interroger les contours du sujet de droit aujourd’hui.

    Ce colloque est le fruit d’un rapprochement, au sein du Centre d’étude en Sciences administratives et politiques ( CERSA ), entre deux axes de recherche : d’une part « Intelligence artificielle et droit » (Danièle Bourcier, CNRS), d’autre part « Droit, psychépolitique et psychisme » (Géraldine Aïdan, CNRS).

    Les actes de ce colloque feront l’objet d’une publication.

     

    Programme

     

    9h00 : Ouverture
    Michel Borgetto, Directeur du CERSA

    9h10 : Présentation de la journée

    Intelligence artificielle et intériorité
    Danièle Bourcier

    « De l’âme à la psyché » : vers une diversité de sujets psychiques en droit ?
    Géraldine Aïdan

     

    Psyché et robots. Penser en droit l’intériorité des robots

     

    9h30 : Les robots affectifs
    Laurence Devillers, Professeur Université Paris 4, Limsi-Cnrs

    10h15 : « La Machine Délatrice jette les dés ». Des valeurs propres des systèmes apprenants
    Alexei Grinbaum, CEA-Saclay/LARSIM

    11h00 : Pause

    11h15 : Un robot capable de calculer sa responsabilité sera-t-il responsable de ses actes ?
    Jean-Louis Dessalles, Professeur Telecom-Paristech

    12h00 : Fondement et destins de la partie machinique chez l’humain
    Béatrice Ithier, Psychanalyste, SPParis / SPItalie

    12h45 : Déjeuner libre

     

    Psyché, animaux, nature. Penser en droit l’intériorité des entités vivantes non-humaines

     

    14h00 : L’accès à l’intériorité
    Pierre Cassou-Noguès, Philosophe, Professeur Paris 8

    14h45 : Cognition à partir d’un cerveau miniature : ce que nous apprend le cerveau d’une abeille
    Martin Giurfa, Directeur du Centre de recherche sur la cognition animale, CNRS, Université Paul-Sabatier, Toulouse

    15h30 : Pause

    15h45 : Peut-on « dénicher » le sujet dans le réseau du vivant ? Le point de vue d’un évolutionniste
    Eric Bapteste, Evolutionniste, Laboratoire systématique, adaptation, évolution, CNRS, Université Pierre-et-Marie-Curie, Paris

    16h30 : Table ronde

    Modération et synthèse : Danièle Bourcier et Géraldine Aïdan

    Avec :

    Dan Arbib , Enseignant ENS-Ulm, Philosophe
    Sonia Desmoulin-Canselier, Chargée de recherche CNRS, Juriste
    Gilles Dowek , Professeur ENS Cachan, Logicien et Philosophe
    Otto Pfersmann , Directeur d’étude, EHESS, Juriste
    Denis Vidal , Directeur de recherche IRD-Paris Diderot/EHESS, Anthropologue

    18h00 : Fin de la journée

     

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    Places limitées, inscription obligatoire : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

  • Manifestation scientifique

    Du discours au récit constitutionnel : analyses extra-juridiques du constitutionnalisme

    Du discours au récit constitutionnel : analyses extra-juridiques du constitutionnalisme

    Du discours au récit constitutionnel : analyses extra-juridiques du constitutionnalisme

    jeudi 8 juin 2017
    Lieu de la manifestation :

    Paris

    Organisé par Lauréline Fontaine et Olivier Peiffert

    Présentation

     

    Le constitutionnalisme, comme principe d'action, est en effet une ambition politique forte, et, au-delà de la théorie juridique, il est souhaitable d'approcher largement l'objet constitutionnel, en tant qu'on désignerait là les éléments fondamentaux de structuration de l'espace politique, social, économique, en bref, de l'espace sociétal. La Constitution est donc un discours portant une ambition, qu'il s'agit d'analyser, pour elle-même d'abord, mais aussi en considérant les liens entre les éléments du discours et l'ambition qu'il porte, qui révélerait des propriétés particulières de ce discours. Plus encore, comme il apparaît que la Constitution raconte quelque chose du monde qu'elle aborde, il est certainement possible de la connaître de manière un peu plus "anthropologique", en considérant d'un côté qu'on peut y lire bien plus sur une collectivité humaine que ce qu'elle semble vouloir dire de prime abord, et que, d'un autre côté, un récit constitutionnel peut être là où, selon toutes les apparences, il ne se présente pas comme tel. Il nous semble alors que les analyses du constitutionnalisme peuvent s'inscrire dans celles du "récit" d'une manière générale, et qu'ainsi, le champ de connaissance peut s'élargir de manière particulièrement heuristique. Débordant le strict caractère technico-juridique du discours constitutionnel, l'analyse du récit constitutionnel s'articulera autour de trois questions :

    1. Comment peut-on lire ce récit constitutionnel ?

    2. Que peut-on lire dans le récit constitutionnel ?

    3. Où peut-on lire le récit constitutionnel ?

     

    Programme

     

    10h00 : Début des travaux
    Sous la présidence de Christine Manigand, Historienne, Professeure, Université de la Sorbonne Nouvelle

    Propos introductifs
    Yves-Charles Zarka, Philosophe, Professeur, Université Paris Descartes

     

    1ère session : Commentpeut-on lire ce récit constitutionnel ?

     

    10h15 : Constitution, fiction et littérature en Amérique latine
    Marcello Raffin, Philosophe, Professeur, Université de Buenos Aires

    10h25 : Débat et pause

    10h40 : Constitutional Symbolism, Collective Memory and Functional Differentiation of Modern Society
    Jiri Priban, Philosophe du droit, Professeur, Université Charles, Prague

    11h05 : Débat et Pause

    11h30 : Le patriotisme constitutionnel : quelle source d’inspiration pour les fédéralistes européens ?
    Sophie Heine, Auteure, Chercheure associée au Centre d’Etudes Internationales de l’Université d’Oxford et membre de Stand Up for Europe

    11h55 : Débat et déjeuner

    13h45 : Reprise des travaux
    sous la présidence de Carlos-Miguel Herrera, Juriste, Professeur, Université de Cergy-Pontoise

     

    2ème session : Quepeut-on lire dansle récit constitutionnel ?

     

    13h50 : Quelques réflexions sur l’extraconstitutionnel et l’extraterritorial
    Rada Ivekovic, Philosophe, Professeure, Université de Saint-Etienne

    14h15 : La démocratie comme régime et comme Constitution
    Alice Pechriggl, Philosophe/psychanalyste, Professeure, Université de Klagenfurt

    14h40 : Débat et pause

     

    3ème session : Oùpeut-on lire le récit constitutionnel ?

     

    15h00 : Se constituer en s’assemblant : le cas des Ochollo d’Ethiopie méridionale
    Marc Abélès, Anthropologue, Directeur d’Études à l’École des Hautes Études en Sciences Sociales

    15h25 : Récits de constitution du peuple et de (re)fondation dans le cinéma de J. Ford
    Gérard Bras, Philosophe, Professeur honoraire en première supérieure, Université Populaire des Hauts de Seine

    15h40 : Inventer une Constitution pour l’économie ?
    Paul Jorion, Anthropologue et Economiste, Professeur Associé à l’Université Catholique de Lille

    16h05 : Débat

    16h30 : Conclusions
    Lauréline Fontaine, Professeure de droit, Université Paris Sorbonne-Nouvelle
    Ninon Forster, Doctorante en droit, Université Paris Panthéon-Assas
    Olivier Peiffert, Maitre de conférences en droit, Université Paris Sorbonne-Nouvelle
    et Tania Racho, Doctorante en droit, Université Paris Panthéon-Assas

     

    Contacts : Lauréline Fontaine : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
    Inscription : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

  • Manifestation scientifique

    Le constitutionnalisme global

    Le constitutionnalisme global

    Le constitutionnalisme global

    lundi 29 mai 2017
    Lieu de la manifestation :

    Paris

    Organisé pour l’Institut Michel Villey et la revue Jus Politicum par Manon Altwegg-Boussac, Professeur à l’Université du Littoral et Denis Baranger, Professeur à l’Université Panthéon-Assas

    Argument

    Qu’il y ait une « constitution au-delà de l’État », voilà qui semble défier la compréhension des grandes théories classiques du droit constitutionnel et de l’État. Les discours que l’on regroupe sous le vocable de « constitutionnalisme global », qui cherchent à prendre en compte cette nouvelle réalité, sont nés pour leur part dans le contexte de la construction européenne et ont aujourd’hui gagné une attention considérable. Ce colloque se propose de les examiner sous un regard critique et de contribuer à leur meilleure connaissance.
    Les partisans du constitutionnalisme global s’accordent d’abord pour observer divers « processus constitutionnels » à l’oeuvre sur la scène internationale : qu’il s’agisse de relever, au niveau institutionnel, un mouvement de formalisation (Charte des Nations Unies, Convention de Vienne, etc.) ou, au niveau substantiel, l’existence de mécanismes équivalents de garantie des droits. Seraient ainsi dévoilés divers « régimes constitutionnels » tels que l’Union européenne, la Cour européenne des droits de l’homme, l’Organisation internationale du travail etc. Par ailleurs, et plus généralement, les auteurs insistent sur le phénomène de globalisation du droit qui touche des domaines d’action parfois essentiels (sécurité, environnement, économie, etc.) et tend à dessaisir les États de leurs prérogatives. Cette « fragmentation de la gouvernance » laisse place à de nouveaux acteurs qui concurrencent les prétentions des États. Telle serait la cause du déficit démocratique qui affecte les constitutions nationales. En un mot, l’équation entre l’État et la constitution devrait être battue en brèche pour penser au-delà de l’État les vertus du constitutionnalisme.
    De bases communes, les discours du constitutionnalisme global n’en sont pas moins très fortement hétérogènes. Plusieurs versions se distinguent. Certaines, de veine sociologique ou « néo-kantienne », sont dites « monistes » : elles insistent ainsi sur l’inhérence du concept de Constitution au Droit, ou encore sur l’unité des valeurs au fondement du droit. À contre-courant, les variantes dites « pluralistes » ou « multi-niveaux » reprochent l’idéalisme de la première et suggèrent un discours « modéré » qui aurait pour mérite de refléter davantage la diversité des rapports existants sur la scène internationale.
    Les objections suscitées par le constitutionnalisme global sont à la mesure de son succès. Une des fragilités épistémologiques de ces entreprises tient à la confusion entre les aspects descriptif et normatif de ces discours. Car l’emploi du langage du constitutionnalisme n’est pas dénué de portée normative : il permettrait de renforcer la légitimité de l’ordre international (effet « booster ») et contiendrait un « potentiel de responsabilité » susceptible d’assoir ses fondements politiques. Or, du point de vue de ses réfractaires, cette importation ne fonctionne pas – la constitution est partout et donc nulle part. Cet emprunt, utilisé artificiellement pour ses connotations positives porteuses de légitimité politique, conduirait à dépolitiser le concept de constitution, et donc à le dévitaliser. En outre, pour le courant réaliste du droit international, les relations internationales demeureraient encore largement tributaires des rapports interétatiques. Réminiscence d’un moment historique d’optimisme utopique à l’égard de la construction d’une société mondiale, le constitutionnalisme global serait dénué de portée conceptuelle.
    En associant l’histoire des idées, la théorie du droit mais aussi les diverses disciplines juridiques du droit constitutionnel, du droit international et européen, ce colloque a vocation à confronter les grands courants de pensée afin de nourrir la réflexion autour des présupposés et enjeux théoriques de ce « programme académique » qu’est le constitutionnalisme global.

    Organisateurs : Manon Altwegg-Boussac (Université du Littoral Côte d’Opale) & Denis Baranger (Université Panthéon-Assas, Paris II)

     

    Programme

     

    Lundi 29 mai

    Matinée, Salle des Conseils (2e étage, aile Soufflot)

    10h00 : Présentation du colloque
    Manon Altwegg-Boussac, Professeur à l’Université du Littoral
    Denis Baranger, Professeur à l’Université Panthéon-Assas

    Allocution d’ouverture
    World constitutionalism. Is there a Global Constitution ?
    Sabino Cassese, Professeur à l’École normale supérieure de Pise

    12h30 : Pause déjeuner

     

    Après-midi, Salle des Conseils (2e étage, aile Soufflot)

    Histoire et philosophie du constitutionnalisme global

    Présidence : Olivier Beaud, Professeur à l’Université Panthéon-Assas

    14h00 : Le constitutionnalisme mondial à l’époque du tournant sociologique : du mouvement des internationalistes à Georges Scelle
    Benoît Frydman, Professeur à la Faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles

    Hans Kelsen et le constitutionnalisme global
    Thomas Hochmann, Professeur à l’Université de Reims Champagne-Ardenne

    Unité et légitimité de l’ordre juridique mondial : la constitutionnalité du droit international dans la pensée de Jürgen Habermas et de Hersch Lauterpacht
    Pierre Auriel, Doctorant à l’Université Paris II Panthéon-Assas
    Gabriel Bibeau Picard, Doctorant à l’Université Paris II Panthéon-Assas

    17h30 : Fin de la première journée

     

    Mardi 30 mai

     

    Matinée, Salle des Conseils (2e étage, aile Soufflot) 

    Le constitutionnalisme global, un "programme académique ?"

    Présidence : Evelyne Lagrange, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Le constitutionnalisme global : consolidation ou crise ?
    Anne Peters, Professeur à l’Institut Max Planck

    Le constitutionnalisme sociétal : neuf variations sur un thème de David Sciulli
    Gunther Teubner, Professeur à l’Université de Francfort

    Une théorie non constitutionnaliste de la Constitution internationale
    Olivier de Frouville, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas

    12h30 : Pause déjeuner

     

    Après-midi, Salle 4 (1er étage, aile Soufflot)

    Approche critique du constitutionnalisme global

    Présidence : Anne Peters, Professeur à l’Institut Max Planck

    Le constitutionnalisme global, un discours doctrinal homogénéisant. L’apport du comparatisme critique 
    Marie-Claire Ponthoreau, Professeur à l’Université de Bordeaux

    Deep Cracks into the Global Constitution : Brexit, Constituent Power, and European Law
    Denis Baranger, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas

    Droit global et raisonnement juridique : l’empire de la proportionnalité ?
    Pierre Brunet, Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    17h30 : Conclusion :
    Mikhaïl Xifaras, Professeur à Sciences Po Paris

  • Parutions

    Les définitions en droit privé

    Les définitions en droit privé

    Les définitions en droit privé

    Louis-Marie Schmit

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-3617-0144-4

    Coll. Thèses de l'IFR, 706 pages

    Présentation de l'éditeur

    Suspectes d'introduire en droit un excès de rigidité, il conviendrait de les cantonner à la sphère doctrinale dont elles ont émergé. Pourtant, du Code civil de 1804 aux projets de réformes les plus récents, l'engouement du législateur pour les définitions ne s'est jamais démenti. Le juge définit également, nonobstant les limites du cas, et les clauses de définitions sont désormais usuelles dans de nombreux contrats. Les autorités administratives, la pratique et les petites sources du droit ont également recours à la définition. Phénomène transversal, les définitions sont un langage commun à l'ensemble des acteurs juridiques : cette universalité appelait une étude d'ensemble des définitions en droit privé.

    Les juristes définissent, donc. Doivent-ils, pour autant, s'y adonner sans réserve ? N'y a-t-il aucun péril ? Dans quelle mesure les définitions répondent-elles aux attentes qu'elles suscitent ? Afin d'apprécier la pertinence de leur usage en droit privé, il convient de les appréhender sous l'angle de leur émergence, de leur contribution à la réalisation du droit et de leur normativité, sans omettre la relation privilégiée qu'elles entretiennent avec la doctrine, auteur séculaire de définitions. Oscillant entre stabilité et mouvement, la réalité des définitions en droit privé est contrastée, à la mesure de leurs limites et de leurs interactions.

    Louis-Marie Schmit est titulaire d'un Master 2 Droit privé fondamental obtenu à l'UTl Capitole. Il a été doctorant contractuel (2010-2013) puis ATER (2013-2015). Ayant été qualifié aux fonctions de Maître de Conférences par le CNU en mars 2016, il a obtenu un post-doctorat à UT1.

    Prix Gabriel Marty 2017

  • Parutions

    Le droit postmoderne

    Le droit postmoderne

    Le droit postmoderne

    Une introduction

    Boris Barraud

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-3431-2077-5

    Coll. Droit aujourd'hui, 320 pages

    Présentation de l'éditeur

    Au XIXe siècle le droit a changé d'ère passant du droit moderne au droit postmoderne. Sa principale caractéristique résiderait dans le développement d'une forme de concurrence juridique entre puissances publiques et puissances privées. La révolution copernicienne de la pensée juridique serait ainsi la rupture du lien consubstantiel entre droit et État que la modernité avait noué. La société civile serait désormais au cœur du jeu juridique. Ce livre propose quelques pistes et une grille de lecture afin de comprendre le nouveau droit que la globalisation modèle.

  • Manifestation scientifique

    Conférences de Lorenzo Passerini Glazel

    Conférences de Lorenzo Passerini Glazel

    Conférences de Lorenzo Passerini Glazel

    jeudi 4 mai 2017
    Lieu de la manifestation :

    Toulon

    Chercheur en Philosophie du droit, Università di Milano-Bicocca

    Le Centre d’Études et de Recherche sur les Contentieux (CERC) organise durant le mois de mai à la Faculté de droit de Toulon, un cycle de conférences avec le Professeur Lorenzo Passerini Glazel, chercheur invité à l’Université de Toulon.

    Programme des conférences

     

    4 Mai à 14h00 

    Qu’est-ce que la validité ? La théorie de la validité chez Amedeo G. Conte

     

    5 Mai à 14h00

    Qu’est-ce que se représenter une norme ? Noèmes déontiques et émotions normatives chez Conte, Kelsen et Petrazycki

     

    9 Mai à 10h00

    Qu’est-ce qu’une règle constitutive ? La théorie des règles constitutives chez Amedeo G. Conte

     

    17 Mai à 14h00

    Religieux et séculaire : une opposition dichotomique ? Les arguments de Hans Kelsen contre le concept de « religion séculaire »

  • Appel

    Nommer l’humain : Descriptions, catégorisations, enjeux. Une approche pluridisciplinaire

    Nommer l’humain : Descriptions, catégorisations, enjeux. Une approche pluridisciplinaire

    Nommer l’humain : Descriptions, catégorisations, enjeux. Une approche pluridisciplinaire

    Colloque pluridisciplinaire, Université de Strasbourg, 10-12 Janvier 2018
    jeudi 15 juin 2017
    Lieu de la manifestation :

    Strasbourg cedex

    Maison Interuniversitaire des Sciences humaines en Alsace (MISHA)

    Colloque pluridisciplinaire organisé par les laboratoires
    LiLPa (Linguistique, Langues, Parole, EA 1339)
    &
    DRES (Droit, Religion, Entreprise & Société, UMR 7354)

     

    Présentation

    Nous sommes quotidiennement confrontés au lexique dénommant les humains : les néologismes en tous genres sont légion qu’ils proviennent des médias (de migrants au tout récent brexitiens en passant par les workaholic) ou qu’ils proviennent d’entreprises comme la SNCF, par exemple, qui a remis au gout du jour le terme d’attendant, dénomination ancienne d’une classe de compagnonnage (par opposition avec les compagnons reçus et les compagnons finis). Les modalités de désignations de l’humain sont nombreuses et recourent à des sous-catégories nominales diversifiées : outre les noms propres, déjà abondamment étudiés, elles englobent des noms communs, spécifiques (cf. supra) mais aussi des noms à portée plus générale comme homme, personne, individu, etc.

    L’objectif de ce colloque, organisé par des linguistes et des juristes, est de réunir des spécialistes de champs disciplinaires variés, intéressés par les questions de la dénomination des personnes au moyen des noms communs, de la genèse des dénominations à l’analyse des fonctionnements linguistiques et sociaux des noms d’humains ainsi qu’à leurs finalités et leurs applications.

    En effet, toutes les disciplines scientifiques sont amenées à créer et/ou utiliser des dénominations renvoyant à l’humain, ainsi que, à partir de là, des « catégories de personnes » (appelées diversement catégories socioprofessionnelles, types psychologiques, taxinomies morales, catégories juridiques, etc.), et ce à des fins diversifiées : les sociologues ont ainsi conçu toute une nomenclature de groupes sociaux en vue du recensement des populations (cf. les travaux de A. Desrosières & L. Thévenot, 1988[1] ; de C. Brousse, 2010 [2]), les médecins et psychologues pour identifier les pathologies et optimiser les traitements, les pédagogues et didacticiens des profils d’« apprenants », les informaticiens des ontologies pour traiter automatiquement les noms propres de lieux, de structures et de personnes, les littéraires pour appréhender des genres littéraires à travers entre autres la notion évolutive de personnage.

    En droit, les catégories (juridiques) sont fondamentales pour appréhender la réalité. Au cœur du raisonnement juridique, elles sont mobilisées afin de déterminer les règles applicables aux situations de fait, relevant ainsi de l’essence de l’opération de qualification juridique. Suivant un exemple topique, la dénomination travailleur peut correspondre à plusieurs catégories : la catégorie « salarié » ou la catégorie « travailleur indépendant ». Or, il apparait que la délimitation de ces catégories est éprouvée par la réalité sociale (de quelle classification relèvent l’autoentrepreneur, le télétravailleur ou encore le travailleur recourant à une plateforme collaborative ?). Loin d’être seulement une opération technique, la catégorisation révèle ainsi une certaine représentation de l’humain et la prévalence accordée à un système de valeurs. Les catégories juridiques peuvent alors être analysées comme remplissant une fonction structurante du droit (cf. M. Cumyn, « Les catégories, la classification et la qualification juridiques : réflexions sur la systématicité du droit », Les Cahiers de droit, vol. 52 n° 3-4, 2011, p. 351-378).

    Les sciences du langage ont pour mission d’élucider les régularités morphosyntaxiques présidant à la formation de ces unités lexicales (pourquoi attendant et non pas attendeur ? quelle différence entre attendant et attentiste ?), l’usage qu’en font les discours de tous genres, le sens qu’elles prennent selon leurs contextes, leur évolution historique (sens d’attendant dans la nomenclature du compagnonnage et sa réactualisation « sncfienne ») et leurs impacts idéologiques, les principes de lexicalisation et leurs équivalences d’un système linguistique à un autre : l’opposition humain vs non humain n’est pas universelle et Lakoff (1987) [3] a montré que, dans certaines langues aborigènes d’Australie, les entités humaines mâles vs femelles sont dissociées et rangées avec les animaux d’une part et l’eau, le feu, la nourriture, d’autre part.

    Enfin, la désignation des humains est au cœur de débats actuels importants et constitue l’enjeu de problèmes sociaux cruciaux allant de la féminisation des noms de métiers aux désignations à visée euphémisante. On mentionnera aussi les questions (bio-)éthiques ou juridiques, liées à la catégorisation – et partant aux questions de désignation – comme personnes des embryons[4], de certains animaux, les recherches impliquant la personne humaine [5], toutes questions qui remettent en cause, outre des notions philosophiques (comme, entre autres, la mort), la question de la définition de la personne.

    Si la dénomination des humains est un phénomène langagier prégnant qui constitue indéniablement une préoccupation transdisciplinaire, les approches et travaux pluridisciplinaires ne sont pas répandus pour autant. À l’exception du colloque intitulé « Noms de métiers et catégories professionnelles (Acteurs, pratiques, discours (XVe siècle à nos jours) » [6] qui a réuni des historiens, sociologues, statisticiens, linguistes et littéraires), il n’existe pas (à notre connaissance) d’entreprise visant à confronter les approches, à « croiser les regards », sur la question de la dénomination des humains.

    Ce colloque entend donc réunir des contributions relatives à la dénomination des personnes, à la genèse des dénominations, à l’analyse des fonctionnements linguistiques et sociaux des noms d’humains ainsi qu’à leurs finalités et leurs applications, susceptibles de répondre aux questions suivantes :

    • quelles sont les raisons qui poussent à la création des dénominations des personnes ?
    • de quoi dépend la classification de l’humain dans les différents champs disciplinaires ?
    • qu’est-ce qui unit ou oppose les dénominations spécialisées/savantes aux dénominations usuelles ?
    • y a-t-il, ou non, des homologies, sinon des points communs entre les catégorisations des personnes dans les différents domaines des sciences humaines et sociales ?
    • à quelles fonctions et à quelles applications répondent les dénominations et catégorisations des personnes ?
    • quelles sont les perspectives historiques concernant l’évolution des désignations d’humains ? (en quoi la globalisation et l’internationalisation influencent-elles les dénominations de personnes et la perception des catégories d’humains ?)

    Qu’il s’agisse de démarches descriptives portant sur le lexique dénommant les humains, ses usages, son évolution, etc. ou concernant la constitution de démarches classificatoires, qu’il s’agisse d’approches plus théoriques ou encore de présentation de démarches à visée appliquée, le colloque accueille les contributions susceptibles d’apporter des éclairages nouveaux, de nature à questionner et articuler un ensemble de disciplines, voire à proposer des outils ou applications à vocation interdisciplinaire.

    À l’heure actuelle, compte tenu du contexte sociopolitique (phénomènes de migrations, débats communautaristes, questions récurrentes sur l’égalité hommes-femmes) ainsi que de la médiatisation et l’instrumentalisation des dénominations de l’humain, le thème de ce colloque est particulièrement opportun et crucial pour saisir ce qui se joue dans l’appréhension du rapport à autrui et pour mettre au jour les clichés et stéréotypes qui sous-tendent les représentations de l’autre via la dénomination, l’instrumentalisation, la médiatisation et la dénomination des minorités.

     

    Procédure de soumission :

    Un résumé de 4 pages (bibliographie incluse), anonyme et au format pdf, sera déposé sur la plateforme dédiée du colloque à l’adresse suivante : https://nhuma.sciencesconf.org

     

    Modalités de communication :

    La durée prévue des communications est de 20-25 minutes (plus 5 à 10 minutes de discussion). Les communications se feront en français ou en anglais.

     

    Calendrier :

    • Premier appel à communications : 15 février 2017
    • Date limite d’envoi des propositions : 15 juin 2017
    • Date d’envoi des notifications aux auteurs : 15 septembre 2017

     

    Contact :

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    Conférences plénières :

    • Stefan GOLTZBERG, juriste, philosophe et linguiste (Centre Perelman, Bruxelles)
    • Cécile LEGUY, anthropologue (Université Sorbonne Nouvelle– Paris 3)
    • Bruno MAUREILLE, paléoanthropologue (CNRS, Université de Bordeaux)
    • François OST, juriste, philosophe du droit (Université Saint-Louis, Bruxelles)
    • Jean-François SABLAYROLLES, lexicologue, (Université de Villetaneuse–Paris 13)
    • Zhengdao YE, linguiste (Australian National University)

     

    Comité scientifique (en cours de constitution) :

    • Silvia ADLER, Université de Tel Aviv (Israël)
    • Bernard BAUDRY, Université Lumière / Lyon-2 (France)
    • Peter BLUMENTHAL, Université de Köln (Allemagne)
    • Cécile CANUT, Université Descartes / Paris-5 (France)
    • Paul CAPPEAU, Université de Poitiers (France)
    • Denis COSTAOUEC, INALCO & Université Descartes / Paris-5 (France)
    • Iacyr DE AGUILAR VIEIRA, Université fédérale de Viçosa (Brésil)
    • Walter DE MULDER, Université d’Anvers (Belgique)
    • Gaétane DOSTIE, Université de Sherbrooke (Canada)
    • Nelly FLAUX, Université d’Artois (Arras, France)
    • Itsuko FUJIMURA, Université de Nagoya (Japon)
    • Stefan GOLTZBERG, Université libre de Bruxelles (Belgique)
    • Laurent GOSSELIN, Université de Rouen-Normandie (France)
    • Francis GROSSMANN, Université de Grenoble-Alpes (France)
    • Dominique LEGALLOIS, Université de la Sorbonne nouvelle / Paris-3 (France)
    • Denis MAUREL, Université François-Rabelais (Tours, France)
    • Wiltrud MIHATSCH, Université de Tübingen (Allemagne)
    • Johan VAN DER AUWERA, Université d’Anvers (Belgique)
    • Éliane VIENNOT, IUF & Université Jean-Monnet (Saint- Etienne, France)

    Comité d’organisation :

    • Angelina ALEKSANDROVA (4071 EDA, Université Paris-Descartes)
    • Maryvonne BOISSEAU (LiLPa)
    • Françoise  CURTIT (DRES)
    • Benoît  GENIAUT (DRES)
    • Fleur  LARONZE (DRES)
    • Jean-Paul MEYER (LiLPa)
    • Sabrina  MRAOUAHI (IAE, Université Grenoble-Alpes)
    • Mélanie  SCHMITT (DRES)
    • Catherine SCHNEDECKER (LiLPa)
    • Amalia TODIRASCU (LiLPa)


    [1] A. Desrosières & L. Thévenot (1988), Les catégories socio-professionnelles, Paris. La découverte/Repères.

    [2] C. Brousse (2010) ESeC, projet européen de classification socioéconomique, in Hanne G. et Judde de Larivière C. (éds) Noms de métiers et catégories professionnelles. Acteurs, pratiques, discours (XVe siècle à nos jours) . Toulouse. Framespa/Méridiennes p. 309-323.

    [3] G. Lakoff (1987), Women, Fire and dangerous Things, Chicago, Chicago U.P.

    [4] A. Bertrand-Mirkovic, La notion de personne. Étude visant à clarifier le statut juridique de l’enfant à naître , Aix en Provence : PUAM.

    [6] G. Hanne et C. Judde de Larivière C. (éds) Noms de métiers et catégories professionnelles. Acteurs, pratiques, discours (XVe siècle à nos jours) .Toulouse. Framespa/Méridiennes.

  • Parutions

    Fonctions de la propriété et commun

    Fonctions de la propriété et commun

    Fonctions de la propriété et commun

    Regards comparatistes

    Auteur(s) : Aurore Chaigneau

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-3651-7069-7

    Coll. Droit comparé et européen, 198 pages

    Présentation de l'éditeur

    Fonctions de la propriété et commun : cet ouvrage propose l'étude d'une doctrine qui tente d'intégrer des considérations d'intérêt général dans l'exercice du droit de propriété soit par l'affection de ce dernier à une finalité collective soit en enserrant ce droit dans un ensemble de liens juridiques qui permettent à des tiers d'agir de concert avec le propriétaire pour promouvoir de nouveaux usages de son bien. La préservation de l'environnement a été un levier pour penser ce type de mécanismes. Elle fut une préoccupation motrice de ces évolutions dans la plupart des législations. La protection du patrimoine, le maintien d'une économie locale ont parfois nécessité des dispositifs similaires. A travers des illustrations venues des droits étrangers, ou du droit européen on voit ici poindre la façon dont propriété et commun se rencontrent sans remise en cause de droits individuels existants.

  • Manifestation scientifique

    La coutume dans le droit calédonien

    La coutume dans le droit calédonien

    La coutume dans le droit calédonien

    Quel bilan de 30 ans de droit coutumier ? Quelle place dans le corpus normatif contemporain ?
    jeudi 27 avril 2017
    Lieu de la manifestation :

    Noumea

    Colloque de restitution du projet de recherche « L'intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain de la Nouvelle-Calédonie », dirigé par Étienne Cornut et Pascale Deumier.

     

    Sous la direction scientifique d'Etienne Cornut, Maître de conférences HOR en droit privé (UNC, LARJE)

     

    Présentation

    Ce colloque, ouvert à tous, est la restitution du projet de recherche « L’intégration de la coutume dans le corpus normatif contemporain de la Nouvelle-Calédonie », dirigé par Etienne Cornut, maître de conférences HDR en droit privé à l’UNC, et Pascale Deumier, professeur en droit privé à l’Université Jean Moulin Lyon 3.

    L’objet de la recherche n’est pas de prétendre saisir la coutume kanak dans sa réalité sociologique, mais la coutume kanak telle qu’elle est reçue par le système juridique. Afin de proposer une meilleure réception de ce droit coutumier dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie, la recherche s’est fixé deux objectifs. Le premier consiste à dresser un état des lieux, inédit, du droit coutumier ; le second à se nourrir de l’analyse de cette recension pour réfléchir aux meilleures modalités de réception de la coutume kanak. La recherche veut donc d’abord mieux comprendre le droit coutumier kanak pour ensuite mieux proposer l’amélioration de sa réception, en unissant les connaissances universitaires et l’expérience de la pratique. Pour réaliser ses objectifs, la recherche s’inscrit pleinement dans l’environnement institutionnel et judiciaire néo-calédonien, en collaboration étroite avec tous les acteurs locaux de la chaîne coutumière. Au terme de la recherche, les résultats sont doubles.

    D’une part, un corpus du droit coutumier, inédit à ce jour, a été constitué, sous la forme du site « Droit coutumier en Nouvelle-Calédonie » (http://coutumier.univ-nc.nc). Celui-ci regroupe les textes institutionnels, des articles et études propres à la matière et plus de 600 décisions rendues dans le contentieux coutumier au moment de la remise du rapport, s’étalant de 1985 à 2016. Il propose en outre un lexique des termes coutumiers, construit à partir des définitions trouvées dans ces différents documents. Afin que cette masse de données sur le droit coutumier soit exploitable, des études thématiques de la jurisprudence rendue en application de la coutume ont été réalisées sur les sujets suscitant le plus fort contentieux (changement de statut, famille, terres, intérêts civils). Enfin, une synthèse analyse les rapports entre le juge et la coutume, tels qu’ils ont été constatés à l’occasion de l’étude de ces décisions.

    D’autre part, ce bilan a nourri une réflexion plus large sur la place, la réception et les perspectives de ce droit coutumier. À cette fin, des études ont été menées sur les pans du droit encore peu saisis par la coutume, et sur la possibilité de les y attraire (droit du travail, droit pénal). D’autres études ont permis de resituer le droit coutumier dans son environnement anthropologique et économique. Enfin, une réflexion particulière a été menée sur les différents vecteurs pouvant favoriser son intégration. Ces vecteurs sont souvent institutionnels, le rôle des juridictions, autorités, actes et structures ayant été étudiés par des universitaires et des acteurs de ces institutions ; ces vecteurs sont également intellectuels et une réflexion particulière a été menée sur les modèles de conflits internes de normes pouvant être utilisés pour ajuster la place de la coutume.

    Le rapport général s’est nourri de ces différents éléments pour formuler différentes propositions sur les possibilités d’intégration directe et indirecte de la coutume dans le corpus normatif.

     

    Programme

    Jeudi 27 avril

    8h30 | Accueil
    Coutume d’accueil - Mot de Gaël Lagadec, président de l’Université de la Nouvelle-Calédonie (UNC) et/ou de Catherine Ris, directrice du Laboratoire de recherches juridique et économique (LARJE)

    9h | Présentation du projet de recherche et du site « droit coutumier »
    Etienne Cornut, maître de conférences HDR en droit privé (UNC, LARJE)

     

    Première partie : bilan du droit coutumier judiciaire

    9A30 | Le contentieux classique de la famille : le mariage
    Bérengère Cagnon, doctorante (Université Lyon 3, équipe de droit privé)

    10A | Le contentieux classique de la famille : la filiation
    Hugues Fulchiron, professeur de droit privé (Université Lyon 3, équipe de droit privé)

    10h30 | Débats

    10h45 | Pause

     

    11h00 | Un contentieux émergent : les intérêts civils
    Etienne Cornut, maître de conférences HDR en droit privé (UNC, LARJE)

    11h30 | Les terres coutumières
    Samuel Gorohouna, maître de conférences en sciences économiques (UNC, LARJE)

    12h | Débats

    12h30 | Déjeuner

     

    Deuxième partie : les instruments du droit coutumier

    14h | Le rôle de la juridiction en formation coutumière
    Daniel Rodriguez, magistrat

    14h30 | L’acte coutumier
    Cyprien Elia, doctorant (UNC, LARJE), chef du service des affaires foncières et coutumières, Nouméa

    15h | L’état-civil coutumier
    Christine Bidaud-Garon, maître de conférences HDR en droit privé (UNC, LARJE)

    15h30 | Débats

    15h45 | Pause

     

    Troisième partie : l'assise anthropologique de la coutume

    16h | De quoi le « droit coutumier » est-il le nom ?
    Patrice Godin, maître de conférences en anthropologie (UNC,TROCA) et
    Jone Passa, sociologue

    16h30 | La coutume de Wallis-et-Futuna
    Françoise Cayrol, docteur en préhistoire, ethnologie et anthropologie, ingénieur d’études (UNC, LIRE)

    17h | Débats

     

    Conclusion de la première journée

    17h15 | Synthèse des analyses de la base de données
    Pascale Deumier, (en visio conférence) professeur de droit privé (Université Lyon 3, équipe de droit privé)

    17h45 | Débats

    18h | Fin de la première journée

     

    Vendredi 28 avril

     

    Quatrième partie : pour une intégration repensée de la coutume

    8h30 | Droit du travail et coutume
    Nadège Meyer, maître de conférences en droit privé (UNC, LARJE)

    9h | Droit pénal et coutume
    Daniel Rodriguez, magistrat

    9h30 | Les conflits internes de normes revisités
    Sandrine Sana-Chaillé de Néré, professeur de droit privé (Université Bordeaux IV, CRDEI)

    10h | Débats

    10h30 | Pause

    10h45 | Synthèse générale : intégration directe ou indirecte de la coutume dans le corpus normatif de la Nouvelle-Calédonie
    Etienne Cornut, maître de conférences HDR en droit privé (UNC, LARJE)

    11h15 | Débats

    12h | Coutume de fin

  • Parutions

    Souveraineté, nation et religion

    Souveraineté, nation et religion

    Souveraineté, nation et religion

    Dilemme ou réconciliation ?

    Bernard Bourdin, Jacques Sapir

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-2041-2110-1

    Coll. Idées, 208 pages

    Présentation de l'éditeur

    Qu’est-ce qui fonde la souveraineté ? De quand date-t-elle ? Quelle était sa place dans les régimes politiques antérieurs à la Révolution française ? Pour répondre à ces questions, un économiste laïque, Jacques Sapir, et un philosophe dominicain, Bernard Bourdin, se confrontent.

    Quand le premier évoque les fondements du pouvoir à Athènes, dans la Rome impériale et au Moyen Âge, l’autre revient aux origines de la notion de peuple dans l’Ancien Testament, sur l’essence de l’autorité papale et la doctrine de La Trinité. C’est aussi l’occasion pour eux de dialoguer avec d’illustres penseurs : Platon, saint Augustin, Bodin, Hobbes, Spinoza, Locke ou encore Marx. 

    Cette réflexion d’ordre historique et philosophique montre qu’il n’y a pas d’humanité sans racines, sans origines, sans legs, que ce soit pour celui qui croit au ciel comme pour celui qui n’y croit pas. 

    Un ouvrage indispensable pour comprendre les enjeux de la souveraineté nationale dans son rapport au phénomène religieux en Occident. 

    Entretiens menés par Bertrand Renouvin 

    Économiste, Jacques Sapir est l’un des penseurs reconnus de la souveraineté. Il a publié aux Éditions du Cerf L’Euro contre la France, l’euro contre l’Europe (2016). 

    Philosophe, Bernard Bourdin est un des plus grands spécialistes de la théologie politique. Il a publié aux Éditions du Cerf Le Christianisme et la question du théologico-politique (2015).

  • Parutions

    Ronald Dworkin, l’empire des valeurs

    Ronald Dworkin, l’empire des valeurs

    Ronald Dworkin, l’empire des valeurs

    Alain Policar

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-4060-6838-9

    Coll. PolitiqueS, 283 pages

    Présentation de l'éditeur

    Un ouvrage qui rassemble les contributions des meilleurs spécialistes de la pensée de Ronald Dworkin sur des questions cruciales pour nos démocraties comme la discrimination positive, la neutralité de l’État, la liberté religieuse ou encore l’avortement et l’euthanasie.

     

    Table des matières

    Alain Policar, Introduction générale à Ronald Dworkin, l’empire des valeurs, p. 7

    Première partie : les concepts majeurs de la pensée dworkinienne

    Serge Champeau, L’égalité, valeur cardinale du libéralisme de Dworkin, p. 25
    Pascal Solignac, Le libéralisme de Dworkin. Une question de réussite ou de perfection ?, p. 41
    Jean-Cassien Billier, Théorie du droit et théorie de la démocratie selon Dworkin, p. 63

     

    Deuxième partie : le libéralisme de Dworkin. Spécificités et tensions

    Daniel Sabbagh, Ronald Dworkin et la discrimination positive, p. 77
    Roberto Merrill, Ronald Dworkin et la neutralité de l’État, p. 99
    Cécile Laborde, Dworkin, la religion sans Dieu et la liberté religieuse, p. 125
    Dimitrios Tsarapatsanis, Avortement et euthanasie dans Life’s Dominion, p. 149

     

    Intermède : table ronde. Sur quoi repose la validité du droit ? le positivisme en question

    Julie Allard, La structure indéterminée du droit, p. 171
    Philippe Raynaud, Les règles et les principes, p. 179
    Michel Troper, Le positivisme et la science du droit, p. 185

     

    Troisième partie : Dworkin et la fondation de la philosophie pratique

    Julie Allard, Dworkin est-il kantien ?, p. 191
    Jean-Marc Tétaz, Vérité et interprétation, p. 207
    Bernard Reber, Dworkin est-il un réaliste moral et un adversaire sérieux du pluralisme moral ?, p. 229
    Charles Larmore, Les failles du holisme, p. 253

     

    Index, p. 273

    Résumés, p. 277