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Droit et religion

Retrouvez la liste des parutions et manifestations sur ce même sujet :
  • Manifestation scientifique

    Le rapport Eglises-Etat dans les traditions germanophones et francophones sous l'angle historique et constitutionnel

    Le rapport Eglises-Etat dans les traditions germanophones et francophones sous l'angle historique et constitutionnel

    Le rapport Eglises-Etat dans les traditions germanophones et francophones sous l'angle historique et constitutionnel

    mardi 23 mai 2017
    Lieu de la manifestation :

    Poitiers

    Cycle des conférences Hardouin

    Intervention de Thomas Maissen

    Directeur de l’Institut Historique Allemand de Paris

  • Parutions

    Bulletin de l'IRER - 13

    Bulletin de l'IRER - 13

    Bulletin de l'IRER - 13

    Martin Dumont

    Édition : 2017

    ISBN:

    mai 2017, 98 p.

    13e bulletin d'informations de l'Institut de recherche pour l'étude des religions.

     

    Le bulletin est constitué de deux parties distinctes.
    Une première partie est formée d'abord par l'actualité de l'IRER (tables-rondes, journée d'étude, publications) puis par l'actualité scientifique en histoire des religions (colloques et journées d'études passés ou à venir, soutenances de thèse ou d'HDR).
    Un bulletin bibliographique international constitue la deuxième partie.
  • Manifestation scientifique

    Le juge régulateur du fait religieux ou juger sans préjugé

    Le juge régulateur du fait religieux ou juger sans préjugé

    Le juge régulateur du fait religieux ou juger sans préjugé

    vendredi 23 juin 2017
    Lieu de la manifestation :

    Strasbourg

    Organisé par l’UMR DRES 7354 - Equipe droits et religions avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice

    Présentation

     

    La deuxième édition des Rencontres Droit et Religion aura pour thème de réflexion le rôle du juge dans l’élaboration et la transformation du droit appliqué au fait religieux.

    L’acte religieux, qu’il soit individuel ou collectif, traverse le champ social et les tribunaux sont, de longue date, saisis de litiges portant sur les manifestations des croyances religieuses. Récemment, les affaires liées au port du burkini, à l’installation de crèches de Noël, au port du voile dans l’entreprise ont sollicité diversement les juges français, les juges européens de la Cour de Strasbourg ou de la Cour de Luxembourg, mettant en lumière l’extension de ce contentieux à l’ensemble des branches du droit. Nombreux ont été, par ailleurs, les avis rendus par les Autorités indépendantes non juridictionnelles, éclairant la notion de laïcité et contribuant à fixer son périmètre d’application.

    Les litiges récents les plus médiatisés ont montré à quel point la fonction judiciaire peut s’exercer dans un contexte sociétal tendu. Dans quelle mesure les tribunaux peuvent-ils demeurer à l’écart des débats et dissensions relatifs à la laïcité, qu’il s’agisse de maintenir la distance nécessaire à la sérénité de la prise de décision ou, à l’inverse, de ne pas s’éloigner de la perception sociale – et médiatique – de ces sujets ? La laïcité, lorsqu’elle s’impose, est un principe fort qui guide le travail du juge, mais dont la mise en œuvre est délicate et complexe. Comment concilier la nécessaire intervention du juge dans le domaine des convictions religieuses et de leur expression avec l’obligation de neutralité ?

     

    Programme

     

    9h00 : Ouverture des rencontres
    Mathieu Schneider, Vice-président Culture, sciences en société de l’Université de Strasbourg
    Vincente Fortier, Directrice de l’UMR Droit, Religion, Entreprise et Société (DRES)

     

    Session 1. Le juge français et le fait religieux

     

    9h15 : Le juge administratif régulateur de la laïcité
    Alain Christnacht, Conseiller d’État honoraire, Membre de l’Observatoire de la laïcité

    Discutantes : Stéphanie Hennette-Vauchez, Professeure à l’Université Paris Ouest Nanterre
    Anne Fornerod, Chargée de recherche HDR au CNRS, UMR DRES

    Le juge judiciaire et l’expression des convictions religieuses
    Laurence Pecaut-Rivolier, Magistrat, Inspectrice générale de la justice

    Discutants : Philippe Auvergnon, Directeur de recherche au CNRS, Université de Bordeaux
    Mélanie Schmitt, Maître de conférences HDR à l’Université de Strasbourg, UMR DRES

    10h45 : Pause

     

    Session 2. Le juge européen et la liberté de religion

     

    11h15 : La Cour européenne des droits de l’homme
    Françoise Tulkens, Ancienne juge et vice-présidente de la Cour EDH, Membre associée de l'Académie royale de Belgique

    La Cour de justice de l’Union européenne
    Jean-Claude Bonichot, Juge à la CJUE

    Discutants : Gérard Gonzalez, Professeur à l’Université de Montpellier
    Françoise Curtit, Ingénieure de recherche au CNRS, UMR DRES

     

    12h45 : Déjeuner

     

    Session 3. La position des autorités non juridictionnelles

     

    14h15 : La Commission nationale consultative des droits de l’homme
    Christine Lazerges, Présidente de la CNCDH

    L’Observatoire de la laïcité
    Jean-Louis Bianco, Président de l’Observatoire de la laïcité

    Le Défenseur des droits
    Intervenant à confirmer

    Discutants : Vincent Valentin, Professeur à Sciences Po Rennes
    Mathilde Philip-Gay, Maître de conférences HDR à l’Université Jean Moulin Lyon 3, UMR DRES

    16H15 : Rapport de synthèse
    Xavier Delgrange, Premier auditeur chef de section au Conseil d’État belge, Maître de conférences à l’Université libre de Bruxelles

     

     

    Entrée libre, inscription obligatoire. Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

    Manifestation validée au titre de la formation continue des avocats

  • Manifestation scientifique

    La doctrine sociale de l'Eglise et le droit français

    La doctrine sociale de l'Eglise et le droit français

    La doctrine sociale de l'Eglise et le droit français

    vendredi 15 septembre 2017
    Lieu de la manifestation :

    Roma, Italie

    Colloque organisé par
    le centre de recherches MIL de l'Université Paris-Est Créteil
    Le cente de recherches IRDA de l'Université Paris 13 - Sorbonne Paris Cité
    avec le concours de l'Ambassade de France près le Saint-Siège

     

    Programme

    Ouverture du colloque
    S.E. Monsieur Philippe Zeller, Ambassadeur de France auprès du Saint-Siège

    La doctrine sociale de l'Eglise et le droit social
    M. le Professeur Laurent Gamet, Université Paris-Est Créteil

    La doctrine sociale de l'Eglise et le droit des affaires
    M. le Professeur Frédéric Bicheron, Université Paris-Est Créteil

    La doctrine sociale de l'Eglise et le droit de l'environnement
    M. le Professeur Mustapha Mekki, Université Paris 13 - Sorbonne Paris Cité

    La doctrine sociale de l'Eglise et le droit des biens
    M. le Professeur Romain Boffa, Université Paris-Est Créteil

     

    Informations pratiques

    Frais d'inscription au colloque : 150 euros ; universitaires et autres fonctionnaires : 50 euros ; étudiants : gratuit.
    Inscription obligatoire avant le 30 juin 2017 auprès de Monsieur le Professeur Laurent Gamet, organisateur et directeur scientifique du colloque : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

  • Manifestation scientifique

    Sur la sécularisation. Réflexions sur le rapport du christianisme à la culture et à la politique des démocraties libérales

    Sur la sécularisation. Réflexions sur le rapport du christianisme à la culture et à la politique des démocraties libérales

    Sur la sécularisation. Réflexions sur le rapport du christianisme à la culture et à la politique des démocraties libérales

    vendredi 12 mai 2017
    Lieu de la manifestation :

    Malakoff

    Organisé par l’Université Paris Descartes - Sorbonne Paris Cité, avec le Center for Ethics and Culture de l'Université de Notre Dame (USA), l'Université catholique de Milan (Italie) et le Centre d'études dominicain du Saulchoir

    Programme

     

    Vendredi 12 mai 2017

    Matinée

     

    9h00 : Mot d'accueil
    Thierry Rambaud, Université Paris Descartes - Sorbonne Paris Cité

    Introduction
    Giulio De Ligio, EHESS
    Gladden Pappin, University of Notre Dame

     

    La politique et l'universel

    Présidence/Chair : Maître François-Henri Briard, Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

     

    Lectio magistralis :
    Is There Such a Thing as World Civilization ?
    James Hankins, Harvard University

    Liberating Logos : Reason, Christianity and the Integrity of the West
    Daniel Mahoney, Assumption College

    La critique juive de l'universalisme chrétien
    Agnès Louis, Université du Littoral-Côte-d'Opale

    L'enracinement chrétien du pluralisme démocratique
    Philippe d'lribarne, CNRS

    Ambivalences mimétiques du théologico-politique chrétien et Modernité : quelle légitimité pour une théologie du politique ?
    Bernard Bourdin, Directeur du Centre d'études du Saulchoir

    13h00 : Pause déjeuner 

     

    Après-midi

     

    Sur la crise théologico-politique des démocraties libérales

    Présidence/Chair : Thierry Rambaud, Université Paris Descartes - Sorbonne Paris Cité

     

    15h00 The Twilight of Liberalism and the Shadows of Christianity
    Patrick Deneen, University of Notre Dame

    Un double civisme. Le christianisme et les embarras du commun
    Giulio De Ligio, EHESS

    The Political Persistence of the Church
    Gladden Pappin, University of Notre Dame/University of Dallas

    How Mercy Can Transform Justice
    Daniel Philpott, University of Notre Dame

    Lectio magistralis :
    Perplexité des deux cités
    Pierre Manent (EHESS)

    19h00 : Fin de la première journée

     

    Samedi 13 mai 2017

    Matinée

     

    Défis éthiques et options politiques contemporains

    Présidence/Chair : Ryan Madison, University of Notre Dame9h00 : Toward an Exegetical Politics
    Justin Stover, University of Edinburgh/Oxford University-All Souls College

     

    Current and Future Challenges to Religious Liberty
    Michael Moreland, University of Notre Dame/Villanova University

    The Strategic Christian
    Adrian Vermeule (Harvard University):

    Puissance et liberté. La conversion du christianisme comme condition pour l'avenir de la société mondialisée
    Mauro Magatti, Université catholique de Milan

    Lectio magistralis :
    Culture as a by-product
    Rémi Brague, Université Paris I -Panthéon-Sorbonne

     

     

    Informations : Giulio De Ligio : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou Gladden Pappin : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

  • Manifestation scientifique

    Textes religieux, textes juridiques : quelle(s) interprétation(s) ?

    Textes religieux, textes juridiques : quelle(s) interprétation(s) ?

    Textes religieux, textes juridiques : quelle(s) interprétation(s) ?

    vendredi 19 mai 2017
    Lieu de la manifestation :

    Montpellier

    Organisé par le DE « Théorie et philosophie du Droit » et le DE « Religions et société démocratique »

    Animé par Mustapha Afroukh, Maître de Conférences en Droit public à l’Université de Montpellier et Directeur du DU « Religions et société démocratique »

    Qu’est-ce qu’un texte religieux
    Alexandre Viala, Professeur de Droit public à l’Université de Montpellier, Directeur du DU « Théorie et philosophie du Droit »

    Qu’est-ce qu’interpréter un texte religieux
    Steven Duarte, Maître de Conférences en arabe et islamologie à l’Université Paris 13

  • Manifestation scientifique

    Reconfigurer la paroisse ?

    Reconfigurer la paroisse ?

    Reconfigurer la paroisse ?

    Modalités, enjeux, perspectives
    lundi 22 mai 2017
    Lieu de la manifestation :

    Strasbourg

    Organisé par l'Université de Strasbourg avec la Fac de Théologie Catholique, l'Institut de droit canonique et la Revue de Droit canonique

    Présentation

     

    Structure classique de la prise en charge du soin des âmes, la paroisse se trouve bousculée ces dernières décennies par les questions relatives à la vie et à l’avenir de la mission ecclésiale des sociétés sécularisées. La conjonction de la diminution de la pratique religieuse, de la raréfaction du nombre de prêtres et de la transformation des modes de socialisation ruraux et urbains a conduit de nombreux diocèses à rechercher des réponses à travers des restructurations territoriales et ministérielles des paroisses, réponses qui montrent aujourd’hui leurs limites.Du point de vue du territoire, la grande variété des restructurations territoriales, allant de la démultiplication des paroisses confiées au même curé à la création de paroisses nouvelles organisées autour de pôles missionnaires, a souvent comme point commun de réunir des communautés dispersées et disparates. La paroisse se trouve ainsi aujourd’hui en tension entre deux écueils : d’une part, le maintien d’un maillage territorial au risque d’un décalage croissant par rapport aux réalités sociologiques et, d’autre part, la mise à l’écart d’un modèle d’appartenance territoriale au profit de structures d’adhésion incapables de rejoindre les personnes les plus éloignées de l’Église.

    Du point de vue de l’organisation des ministères, la possibilité de confier des charges à des fidèles laïcs, autrefois exceptionnelle et temporaire, est aujourd’hui devenue la situation ordinaire et la cheville ouvrière des paroisses. La figure classique du curé doit composer avec la pérennisation de ces nouveaux ministères, ce qui n’est pas sans poser la question du statut ecclésial des fidèles concernés, clercs comme laïcs.

    Au-delà de ces difficultés, l’enjeu pour la paroisse est de correspondre à sa vocation missionnaire dans la mesure où, comme le rappelle le pape François, elle « n’est pas une structure caduque ; précisément parce qu’elle a une grande plasticité, elle peut prendre des formes très diverses qui demandent la docilité et la créativité missionnaire du pasteur et de la communauté. » (Pape François, Evangelii gaudium, 28).

    Le défi auquel la paroisse est appelée passe ainsi à la fois par le recentrage sur ce qui constitue la mission fondamentale de toute la communauté et par l’apprentissage d’une articulation nouvelle entre laïcs et ministres ordonnés dans la prise en charge du soin des âmes.

    Cette journée d’étude se propose d’explorer les pistes de ce renouvellement en partant, dans un premier temps, de la composition historique de la paroisse à travers les différents paradigmes de la tradition canonique avant de recueillir, dans un deuxième temps, l’expérience récente de quelques diocèses français et d’envisager, dans un troisième temps, les contours canoniques de la mission à laquelle sont appelés ensemble communauté et pasteurs.

     

    Programme

     

    9h00 : Allocutions d’ouverture
    S.E. Mgr. Jean-Pierre Grallet, Archevêque émérite de Strasbourg
    M. Michel Deneken, Président de l’Université de Strasbourg
    Mme Vincente Fortier, Directrice de l’UMR 7354 DRES
    M Denis Fricker, Doyen de la faculté de théologie catholique

    9h15 : Introduction
    M. Marc Aoun, Directeur de l’institut de droit canonique

     

    1ère séance : Les communautés paroissiales : approches historique et actuelle

    Président de séance : Mme Catherine Maurer, Université de Strasbourg

     

    9h25 : Communautés locales, Ministères et églises aux premiers siècles
    M. Marcel Metzger, Université de Strasbourg

    09h50 : La prise en charge canonique de la communauté paroissiale à l’aune des déplacements de la théologie sacramentaire au 12e siècle
    M Thibault Joubert, Université de Strasbourg

    10h15 : Pause

    10h30 : La paroisse aux 15e-18e siècles : des réalités sociologiques et géographiques variées derrière une apparente uniformité
    M. Bruno Restif, Université de Reims

    10h55 : L’enseignement du pape François sur la paroisse
    M. Alphonse Ky-Zerbo, Université de Strasbourg

    11h20 : Edifices cultuels face aux recompositions paroissiales :.réflexions autour du c. 1222, § 2
    Mme Anne Bamberg, Université de Strasbourg

    11h45 : Discussion et clôture de la 1re séance

    12h00 : Pause déjeuner

     

    2e séance : Les reconfigurations paroissiales : approche pratique et questions ouvertes

    Président de séance : M. Philippe Vallin, Université de Strasbourg

     

    * Approche diversifiée des reconfigurations paroissiales*

     

    14h00 : L’exemple du diocèse de Poitiers
    P. Jean-Paul Russeil, Vicaire général du diocèse de Poitiers

    14h25 : L’exemple du diocèse de Strasbourg
    M. le chanoine Bernard Xibaut, Chancelier de l ’Archevêché de Strasbourg

    14h50 : L’exemple du diocèse de Tulle
    S.E. Mgr Francis Bestion, Evêque de Tulle

    15h15 : Pause

    15h30 : Les restructurations paroissiales comme objet de recherche
    Mme Elisabeth Abbal, Docteur en droit canonique

     

    * Les reconfigurations paroissiales : conséquences sur les ministères et sur les fidèles*

     

    15h55 : L’office à la lumière des reconfigurations paroissiales
    M. Laurent Villemin, Institut catholique de Paris

    16h20 : La communauté des fidèles à l’épreuve des reconfigurations paroissiales
    M. Alphonse Borras, Vicaire général de l’évêché de Liège, Université Catholique de Louvain

    16h45 : Discussion générale et clôture de la journée d’étude

     

    Contact : Revue de droit canonique, 9 place de l’Université - 67084 Strasbourg cedex
    E-mail: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Tél.: 03 68 85 68 88

  • Parutions

    Souveraineté, nation et religion

    Souveraineté, nation et religion

    Souveraineté, nation et religion

    Dilemme ou réconciliation ?

    Bernard Bourdin, Jacques Sapir

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-2041-2110-1

    Coll. Idées, 208 pages

    Présentation de l'éditeur

    Qu’est-ce qui fonde la souveraineté ? De quand date-t-elle ? Quelle était sa place dans les régimes politiques antérieurs à la Révolution française ? Pour répondre à ces questions, un économiste laïque, Jacques Sapir, et un philosophe dominicain, Bernard Bourdin, se confrontent.

    Quand le premier évoque les fondements du pouvoir à Athènes, dans la Rome impériale et au Moyen Âge, l’autre revient aux origines de la notion de peuple dans l’Ancien Testament, sur l’essence de l’autorité papale et la doctrine de La Trinité. C’est aussi l’occasion pour eux de dialoguer avec d’illustres penseurs : Platon, saint Augustin, Bodin, Hobbes, Spinoza, Locke ou encore Marx. 

    Cette réflexion d’ordre historique et philosophique montre qu’il n’y a pas d’humanité sans racines, sans origines, sans legs, que ce soit pour celui qui croit au ciel comme pour celui qui n’y croit pas. 

    Un ouvrage indispensable pour comprendre les enjeux de la souveraineté nationale dans son rapport au phénomène religieux en Occident. 

    Entretiens menés par Bertrand Renouvin 

    Économiste, Jacques Sapir est l’un des penseurs reconnus de la souveraineté. Il a publié aux Éditions du Cerf L’Euro contre la France, l’euro contre l’Europe (2016). 

    Philosophe, Bernard Bourdin est un des plus grands spécialistes de la théologie politique. Il a publié aux Éditions du Cerf Le Christianisme et la question du théologico-politique (2015).

  • Manifestation scientifique

    Procédure ordinaire, procédure extraordinaire

    Procédure ordinaire, procédure extraordinaire

    Procédure ordinaire, procédure extraordinaire

    Dérogation à l'ordre judiciaire et perpétuation de l'exception
    vendredi 23 juin 2017
    Lieu de la manifestation :

    Paris

    Organisé par l’Association française des jeunes historiens du droit (AFJHD), (Rachel Guillas, Kouroch Bellis, Benoît Alix, Alexandre Mimouni), en partenariat avec l’Association des historiens du droit de l’Ouest

    Présentation

     

    Ces deux journées de colloque rassembleront enseignants, chercheurs et praticiens autour des thèmes suivants :

    Procédure civile, pénale, administrative
    Procédure d’arbitrage, Enjeux politiques
    Droit canonique, Droit hébraïque, Droit musulman

     

    Programme

     

    Vendredi 23 Juin 2017

     

    Procédure civile

    Présidences : Sylvain Soleil, Professeur d’histoire du droit, Université de Rennes 1. et Loïc Cadiet, Professeur de droit privé, Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

     

    9h00 : Accueil des participants

    9h15 : Séance introductive
    R. Guillas, doctorante en histoire du droit, Université Paris II Panthéon-Assas

    9h35 : L’exigence de célérité de la procédure en matière contractuelle : du très ordinaire à l’extraordinaire (XVIe-XVIIe siècles)
    A. Daillant, Docteur en histoire du droit, Université Paris-Sud Faculté Jean-Monnet

    9h55 : La standardisation de l’urgence procédurale : quand l’extraordinaire devient ordinaire
    D. Barrionuevo, Doctorant en droit privé, Université de Montpellier I 

    10h15 : La célérité procédurale, aspects pratiques
    J. Pellerin, Avocat, cabinet PKM

    10h35 : Discussions

    11h05 : Pause café

     

    Procédure administrative

    Présidences : Anthony Mergey, Professeur d’histoire du droit, Université Paris II Panthéon-Assas et C-L. Vier, Avocat aux Conseils honoraire

     

    11h20 : Entre deux ordres procéduraux : la procédure devant les juridictions de police sous l’Ancien Régime
    A. Forlen, Docteur en histoire du droit, Université de Strasbourg

    11h40 : La procédure extraordinaire dans les modes alternatifs de résolution des litiges
    A.-L. Ponsard, Docteur en droit public, Université Paris-Nanterre 

    12h20 : Le caractère inquisitorial du procès administratif et l’arbitraire du juge
    Alexandre Ciaudo, Professeur de droit public, Université de Bourgogne-Franche-Comté et Avocat, AARPI THEMIS

    12h40 : Discussions

    13h00 : Pause déjeuner

     

    Droit canonique

    Présidences : Franck Roumy, Professeur d’histoire du droit, Université Paris II Panthéon-Assas et O. Echappé, Magistrat, Vice doyen de l’Institut catholique de Paris

     

    14h30 : Accueil des participants

    14h40 : Ordinaire, extraordinaire et officio judicis dans la réception par le droit savant de la lex Cornelia de falsis
    A. Mimouni, Doctorant en histoire du droit, Université Paris II Panthéon-Assas, Université de Palerme

    15h00 : La réforme de la procédure de nullité de mariage : une exception à l’exception
    Cyrille Dounot, Professeur d’histoire du droit, Université Clermont-Auvergne

    15h20 : The relationships between State and religious confessions in Italy
    M. Ferrante, Avocat au Tribunal de la Rote et Professeur de droit canonique et ecclésiastique à l’Université de Palerme 

    15h40 : Discussions

    16h00 : Pause café

     

    Droit hébraïque

    Présidences : Capucine Nemo-Pekelman, Maître de conférences en histoire du droit, Université Paris-Nanterre et François-Xavier Licari, Maître de conférences en droit privé, Université de Lorraine

     

    16h20 : Règle talmudique et coutume dérogatoire : la question du prêt à intérêt au sein de la communauté juive médiévale
    J. Schlanger, Directeur d’études, EPHE 

    16h40 : Contournement de la loi en droit talmudique. Enjeux contemporains de la tension entre formalisme et consensualisme
    Stefan Goltzberg, Chercheur, Centre Perelman, ULB/FNRS 

    17h00 : Les tribunaux rabbiniques au Maroc : procédure exceptionnelle pour le respect de l’identité juive
    R. Deryany, Avocat, Deryany et associés (Casablanca)

    17h20 : Discussions

    17h50 : Fin de la journée

     

    Samedi 24 Juin 2017

     

    Procédure extrajudiciaire : l’arbitrage

    Présidences : Cécile Chainais, Professeur de droit privé, Université Paris II Panthéon-Assas et Anne Lefebvre-Teillard, Professeur d’histoire du droit émérite, Université Paris II Panthéon-Assas

     

    9h00 : Accueil des participants

    9h15 : en attente du titre
    Carine Jallamion, Professeur d’histoire du droit, Faculté de droit et science politique, Montpellier

    9h35 : L’arbitrage des différends en droit administratif : les oscillations entre procédure extraordinaire et procédure ordinaire
    M. Lahouazi, Doctorant en droit public, Lyon III 

    9h55 : Arbitrage d’investissements : une procédure dérogatoire à l’exclusivité des États sujets du droit international public
    C. Martin, Avocate, Hogan-Lovells

    10h15 : Discussions

    10h45 : Pause café

     

    Droit musulman

    Présidences : I. Warscheid, Chargé de recherche au CNRS et R. Deryany, Avocat, Deryany et associés

     

    11h00 : Litiges autour de la filiation dans la doctrine juridique islamique médiévale
    M.-H. Benkheira, Directeur d’études à l’EPHE

    11h20 : Le jugement en droit de la famille sous le joug de la dictature : entre syllogisme juridique et considérations religieuses et sociales
    M. Voorhove, Docteur en droit, Université d’Amsterdam, «

    11h40 : Ordre public musulman et application des règles de la procédure civile
    M. El Gachbour, Docteur en droit, avocat au barreau de Casablanca

    12h00 : Discussions

    12h30 : Pause déjeuner

     

    Procédure pénale

    Présidences : Marie-Clotilde Lault, Maître de conférences en histoire du droit, Université de Rouen Normandie et François Fourment, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université François Rabelais de Tours

     

    14h00 : Le procès de Richard de Molise : un exemple de procédure extraordinaire au XIIe siècle
    A. Djelida, Doctorant en histoire du droit, Université de La Rochelle

    14h20 : Les procédures pénales d’exception
    Marc Touillier, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Paris-Nanterre

    14h40 : Terrorisme, délinquance organisée, droit commun : extension permanente des procédures d’exception
    D. Apelbaum, Avocat, Hogan-Lovells 

    15h00 : Discussions

    15h30 : Pause café

     

    Influence des questions politiques sur le procès

    Présidences : Frédéric F. Martin, Professeur d’histoire du droit, Université de Nantes et Cécile Guérin-Bargues, Professeur de droit public, Université Paris-Nanterre

     

    15h50 : L’instruction du juge Larivière sur le Comité autrichien : de la poursuite ordinaire des délits de presse à la poursuite des crimes commis contre la sûreté générale de l’État
    J. Maloir, Doctorant en histoire du droit, Université Toulouse I Capitole

    16h10 : Procédure ordinaire et procédure extraordinaire, les mécanismes de la pérennisation de l’exception
    Vanessa Codaccioni, Maître de conférences en science politique, Université Paris VIII Vincennes-Saint Denis

    16h30 : La subversion saisie par le droit. Rationalité et usages de l’association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste
    Laurent Bonelli, Maître de conférences en science politique, Université Paris-Nanterre

    16h50 : Discussions

    17h20 : Conclusion
    Nicolas Cornu-Thénard, Professeur d’histoire du droit, Université Paris II Panthéon-Assas

     

    L’université ferme ses portes à 18h00

  • Manifestation scientifique

    Paroisses et pouvoir civil au travers des siècles : je t'aime moi non plus ?

    Paroisses et pouvoir civil au travers des siècles : je t'aime moi non plus ?

    Paroisses et pouvoir civil au travers des siècles : je t'aime moi non plus ?

    vendredi 12 mai 2017
    Lieu de la manifestation :

    Bruxelles, Belgique

    Organisé par les Professeurs Philippe Desmette et André Thion de l’Université Saint-Louis – Bruxelles

    Présentation

     

    Fréquemment la presse se fait l'écho de tensions, voire de différends, entre fabriques d'église et autorités communales. Pèse, bien entendu, sur cette problématique le vieillissement des édifices cultuels dont les coûts d'entretien et de rénovation suscitent parfois des réticences, surtout au vu du recul de la pratique religieuse, de la multiculturalité et de la laïcisation croissantes de nos sociétés depuis le début du XIXe siècle. Mais au-delà, surgit la question – éminemment politique – du rapport entre la sphère ecclésiastique et la sphère civile.

    Pour l'historien reste une question fondamentale : comment en est-on arrivé là ? En d'autres termes, quels furent sous l'Ancien Régime – car tout part de là – les rapports entre la paroisse d'un côté et les autorités civiles de l'autre ? Ou, plus fondamentalement, doit-on parler de côtés ?

    En préalable, il convient d'envisager la définition même d'institutions paroissiales. Ou, pour le dire autrement, quelles institutions s'intègrent-elles dans la paroisse ? Ce qu'il est convenu d'appeler l'église ou la fabrique, cela va de soi. Les chapelles et confréries installées dans la paroisse ou – et c'est déjà une nuance essentielle – dans un lieu de culte extérieur. Qu'en est-il également des écoles ainsi que des tables des pauvres ou tables du Saint-Esprit ? Des évolutions peuvent-elles être notées en cette matière, ce qui sous-tend une question fondamentale : celle des origines.

    Cela pose la question de la gestion de ces institutions. Par qui cette gestion est-elle assurée ? On pense bien entendu à peser les rôles respectifs du curé et des autorités civiles, mais également aux administrateurs paroissiaux, aux marguilliers. Qui sont-ils, d'où sont-ils issus, par qui et comment sont-ils désignés ? La question vaut également pour le personnel au service de ces différentes composantes : qui pose le choix des receveurs, mambours, maîtres d'école ? En corolaire le contrôle de ces personnes et de leurs activités – pensons notamment à la comptabilité – au niveau local peut s'avérer révélateur des interactions de pouvoirs.

    Ce contrôle peut être envisagé également à un autre échelon, extérieur à la paroisse, celui des autorités supérieures. On connaît ici les interventions en ce sens lors des visites pastorales. Mais en est-il d'autres ? La mission du clergé dépend-elle uniquement des instances diocésaines ou doit-il répondre à d’autres autorités ? Par ailleurs, qui intervient lorsqu'il s'agit de produire une norme de fonctionnement ou de modifier des usages établis ? Existe-t-il une concurrence entre normes civile et ecclésiastique, pouvoirs civils et pouvoirs ecclésiastiques ?

    L'établissement des fabriques en 1809 constitue une étape essentielle. Les rapports entre celles-ci et les autorités de tutelle, communales notamment, sont clairement définis par des textes légaux. Mais, sur le terrain, n'existe-t-il pas des zones floues, des sujets sensibles, sources potentielles de tensions ? Par ailleurs, ont-elles connu depuis leur création des évolutions sensibles et comment se situent-elles et sont-elles perçues de nos jours ?

    Ces questions, on le voit, ne peuvent qu’être traitées dans une perspective chronologique élargie. L’Ancien Régime est loin en effet de présenter une situation uniforme. Demeure aussi la question fondamentale de l'héritage : dans quelle mesure les fabriques s'inscrivent-elles dans la continuité des structures d'Ancien Régime ? Et, plus fondamentalement, nos catégories actuelles vallent-elles pour les siècles passés ?

    Ce projet est mené dans le cadre des activités du CHIREL de l’Université Saint-Louis.

    Les actes seront publiés dans la collection des C@hiers du CRHIDI.

     

    Programme

     

    9h00 : Accueil des participants

    9h15 : La charge des églises et des chapelles au diocèse de Liège après 1559
    Christian Dury, Archives de l’Évêché de Liège

    9h45 : Entre paroisses et commune : la « conduite de la charité » et la législation dans les Pays-Bas (XVIe – XVIIIe siècle)
    Jean-Marie Cauchies, Université Saint-Louis – Bruxelles

    10h15 : Pause

    10h30 : Gérer les institutions paroissiales en Hainaut et Tournaisis, XVIe –XVIIIe siècle
    Philippe Desmette, Université Saint-Louis – Bruxelles

    11h00 : Fabriques d’église, tables du Saint-Esprit et échevins. Quelques exemples en Brabant wallon au XVIIIe siècle
    André Tihon, Université Saint-Louis – Bruxelles

    11h30 : Discussion

    12h00 : Repas

    14h00 : De la mambournie à la fabrique, la présence des laïcs dans la gestion matérielle des paroisses d’antan
    Jean-François Van Caulaert, Licencié en histoire, membre associé du CRHIDI

    14h30 : Fabriques d’église et pouvoir civil de la fin du XVIIIe à la fin du XXe siècle
    Paul Wynants, Université de Namur

    15h00 : Discussion

    15h30 : Conclusions
    Henry Maillard, Licencié en histoire, Secrétaire de la fabrique d’église de Soignies-Carrières

     

    Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

  • Parutions

    Laï-cité(s) et discrimination(s)

    Laï-cité(s) et discrimination(s)

    Laï-cité(s) et discrimination(s)

    Auteur(s) : Mathieu Touzeil-Divina Brigitte Esteve-Bellebeau

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-3431-1645-7

    Les cahiers de la LCD (Lutte Contre les Discriminations), 190 pages

    Présentation de l'éditeur

    En un siècle, le mot de « laïcité » qui sent le soufre, en Droit comme en politique, s’est placé au coeur de la République française, et a acquis par là même un certain caractère polymorphe. Chacun.e le revendique (et certain.e.s le combattent sinon le regrettent), mais tous n’y voient plus la même chose quand bien même le terme est invoqué en choeur (parfois dissonant). De ces tensions, il est inévitable que le terme de laïcité se soit chargé de significations diverses : être laïque c’est sans aucun doute historiquement - en France - être anticlérical, lutter contre le pouvoir des Eglises à décider du bien et du mal en toutes circonstances, à s’immiscer dans le champ du politique. Ce premier sens fait place rapidement à celui de neutralité, considéré (dans le dictionnaire de pédagogie et d’instruction primaire paru en 1887 et dirigé par F. Buisson et J. Guillaume) comme presque synonyme de laïcité.

    Ce faisant, être laïque a pu également signifier être tolérant, ou être pour le soutien indéfectible de la liberté de conscience, ce qui ne signifie plus tout à fait la même chose. Mais la roue tourne et le premier sens fait retour dans les consciences inquiètes de croire revenu le temps des religieux qui imposent leur « Loi »... La profusion des sens du mot « laïcité » (au singulier) nous conduirait- elle désormais à parler de « laïcités » (au pluriel) ? Dans le présent dossier, on peut ainsi effectivement observer des promoteurs d’un retour à une « laïcité de combat » tandis que d’autres invoquent une « laïcité apaisée » que le juge - administratif en particulier - viendrait « réguler ».

    Au coeur de la Cité, les contributions ici réunies ont alors principalement eu pour objet deux services publics singuliers de la République et qui cristallisent tant ses espoirs que ses échecs : l’École et la prison. La Laïcité se rêve-t-elle alors encore comme le creuset républicain de l’égalité ?

  • Parutions

    La religion civile américaine

    La religion civile américaine

    La religion civile américaine

    Une théorie de droit constitutionnel

    Maxence Guillemin

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-3431-1081-3

    Coll. Administration et Aménagement du Territoire, 330 pages

    Présentation de l'éditeur

    Depuis la Constitution de 1787 instaurant la séparation des Eglises et de l'Etat, le droit américain semble opérer un hiatus entre des dispositions textuelles et l'avènement d'un discours politique qui ne s'est jamais émancipé du religieux. Il existerait donc un "mur de séparation" entre le spirituel et le temporel, parfois exacerbé par les instruments du juridique, mais qui doit être associé à la mise en place d'un "culte de la République". Ayant pour ambition d'apporter une rhétorique nouvelle, cet ouvrage entend revenir sur la délicate notion de "religion civile" américaine et surtout, introduire sa traduction par voie de droit.

     

    4e de couverture

    C’est peu dire que le fait religieux aux États-Unis ne manque jamais de susciter commentaires et controverses. Cet ouvrage - s’intéressant à ces questions - s’inscrit dans la continuité de travaux entamés dans un précédent volume. Nous illustrions alors que la période constituante américaine, cultivant les vieux thèmes exceptionnalistes des premiers colons, mettait systématiquement en avant le message religieux pour soutenir l’effort révolutionnaire. Or ce dernier, tout au même moment, institutionnalisait par le biais de son oeuvre ultime, la Constitution de 1787, une séparation des Eglises et de l’Etat. Depuis, le droit semble opérer un hiatus entre des dispositions textuelles et l’avènement d’un discours politique tout à fait formaté et systématisé, qui ne s’est jamais émancipé du religieux. Il existerait donc un véritable « mur de séparation » entre le spirituel et le temporel, parfois exacerbé par les instruments du juridique, mais qui doit être associé à la mise en place d’un « culte de la République » élaboré et tout à fait institutionnalisé. Ce mécanisme n’est pas sans soulever nombre d’incertitudes, notamment sur le pian jurisprudentiel. Ayant pour ambition d’apporter une rhétorique nouvelle, cet ouvrage entend revenir sur la délicate notion de « religion civile » américaine et, surtout, introduire sa traduction par voie de droit.
    Maxence Guillemin est chargé d’enseignements en droit public à l’Université de Reims Champagne-Ardenne. Sa thèse de doctorat, soutenue en 2015, l'a entraîné à se pencher sur les rapports qu'entretenait la Constitution américaine avec le fait religieux. Ceci est le second ouvrage d’une étude consacrée à ces questions.

  • Parutions

    La nation, la religion, l'avenir

    La nation, la religion, l'avenir

    La nation, la religion, l'avenir

    Sur les traces d'Ernest Renan

    François Hartog

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-0726-9957-3

    Coll. L'Esprit de la cité, 160 pages

    Présentation de l'éditeur

    Savant indubitable, Ernest Renan (1823-1892) fut aussi un homme controversé. Après la publication de sa Vie de Jésus, l'ancien séminariste est devenu pour les catholiques « le grand blasphémateur ». Bien que rallié tardivement au camp républicain, il allait être une des figures tutélaires que la IIIe République honora. 

    Trois questions guident le voyage qu'entreprend François Hartog sur les traces de Renan : l'avenir, la religion, la nation. Évolutionniste convaincu, Renan croit fortement à l'avenir, mais quel sera le devenir de l'idée même d'avenir? Il pense que le christianisme a fait son temps, mais quelle sera la religion de l'avenir, puisqu'un avenir sans religion est inconcevable? Forme politique de l'époque, la nation n'échappe pas non plus au travail du temps : quels seront l'avenir de la nation et celui de l'Europe? Car dans le monde alors dominé par l'Allemagne, la question de la nation et celle de l'Europe sont liées. 

    Ces trois interrogations sont-elles encore les nôtres? Dans la distance qui nous sépare de Renan et en nous servant de son œuvre comme d'un prisme, que nous donnent-elles à voir de notre contemporain? Jusqu'à il y a peu, l'avenir de Renan pouvait être encore le nôtre ; la religion, jusqu'à il y a peu, semblait être derrière nous ; la nation paraissait, elle aussi, une forme politique épuisée et en voie d'être dépassée. Et voici que tous ces thèmes reviennent et nous portent à reconsidérer ce que nous avons cru savoir de notre situation.

  • Manifestation scientifique

    Autour des arrêts de la CJUE du 14 mars 2017 sur le port du voile au sein des entreprises

    Autour des arrêts de la CJUE du 14 mars 2017 sur le port du voile au sein des entreprises

    Autour des arrêts de la CJUE du 14 mars 2017 sur le port du voile au sein des entreprises

    jeudi 6 avril 2017
    Lieu de la manifestation :

    Paris

    Conférence-débat organisée par Laurence Burgorgue-Larsen
    Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne

    Intervention de

    Gwénaële Calvès
    Professeur à l’Université Cergy-Pontoise

     

     

    Inscription obligatoire : https://doodle.com/poll/fsgvghiy4caqbey5 

  • Manifestation scientifique

    Le blasphème

    Le blasphème

    Le blasphème

    Perspectives historiques, théoriques, comparatistes
    vendredi 27 janvier 2017
    Lieu de la manifestation :

    Paris

    Responsable : Irène Rosier-Catach, chaire "Arts du langage et théologie au Moyen âge", EPHE (5e section)

    Séminaire organisé sous la responsabilité de Mme Irène Rosier-Catach,
    chaire "Arts du langage et théologie au Moyen âge", EPHE (5e section)

    avec la participation de Bruno Ambroise, CNRS, CURAPP – ESS,
    Philippe Büttgen, Professeur, UFR de philosophie, Université Paris I et
    Corinne Leveleux, Professeur, Université d’Orléans

     Les séances se tiennent les vendredis, à l'EPHE (Sorbonne), Escalier E, 1er étage (droite), salle D052

     

    27 janvier 2017, 14h30 : Présentation générale

    Interventions d'Irène Rosier-Catach, Corinne Leveleux, Philippe Büttgen et Bruno Ambroise

     

    3 février 2017, 14h30 : Le pouvoir des mots au Moyen âge, regards croisés et essai de typologie

    Intervention de Irène Rosier-Catach

     

    24 février 2017, 14h30 : Le blasphème, du péché au crime (I)

    Intervention de Corinne Leveleux-Teixeira, Université d’Orléans

     

    3 mars 2017, 14h30 : Le blasphème, du péché au crime (II)

    Intervention de Corinne Leveleux-Teixeira, Université d’Orléans

     

    10 mars 2017, 14h30 : Le blasphème en islam

    Intervention de Hocine Benkheira, EPHE

  • Parutions

    L'affiliation religieuse en Europe

    L'affiliation religieuse en Europe

    L'affiliation religieuse en Europe

    Francis Messner

    Édition : 2017

    ISBN: 978-2-8682-0982-5

    Coll. Société, droit et religion, 162 pages

    Présentation de l'éditeur

    L'affiliation religieuse, le fait d'être membre d’une religion, est une question complexe qui met en jeu à la fois la liberté de conscience et les représentations personnelles de l’appartenance convictionnelle, le droit étatique et les formes de régulation normative propres aux différents groupements religieux. Ces différents points de vue ne sont pas forcément convergents. 

    En effet, la conception de l’appartenance conjointe à une religion et à une nation comme une combinaison "harmonieuse" qui a prévalu en France jusqu’à la Révolution et dans de nombreux États européens jusqu’au début du XXe siècle a disparu avec la sécularisation progressive de la société et l’acceptation du pluralisme religieux. 

    À l’ère de l’individualisme et du nomadisme religieux, les individus développent le plus souvent un point de vue souple et non contraignant en matière d’affiliation, tandis que le droit étatique veille à la protéger en tant qu’élément de la vie privée. Les religions, quant à elles, fixent des règles précises présidant à l’entrée et à la sortie de leurs groupements. 

    L’objectif de cet ouvrage est de présenter ces différentes facettes de l’affiliation religieuse en privilégiant une approche comparative et internationale.

     

    Sommaire

    Francis Messner – Introduction. L'affiliation religieuse en Europe

    Première partie. Approches sociologiques et historique

    Jean-Paul Willaime – Sociologie de l'affiliation 
    Brigitte Basdevant-Gaudemet – Évolutions historiques : de l’appartenance à l’affiliation ?

    Deuxième partie. Approches juridiques

    Céline Ruet – L’affiliation religieuse en droit européen des droits de l’homme 
    Françoise Curtit – Identité subjective du croyant et libre détermination des communautés religieuses en droit de l’Union européenne 
    Pierre-Henri Prélot – L’affiliation religieuse en droit français. Éléments pour une problématisation 
    Marco Ventura – Le droit de l’affiliation religieuse en Italie 
    Rik Torfs – Les nouveaux enjeux de l’affiliation religieuse en Belgique 
    Mohammed Mouaqit – L’appartenance communautaire en contexte musulman, entre confessionnalité et sécularité de l’ordre juridico-politique

    Troisième partie. Droits internes des religions

    Frank Alvarez-Pereyre – Appartenance et affiliation au miroir du droit interne hébraïque 
    Patrick Valdrini – Problèmes actuels de l’affiliation religieuse dans le code de droit canonique de 1983 de l’Église catholique romaine 
    Jean-Paul Willaime – L’affiliation religieuse en droit ecclésial protestant 
    Franck Frégosi – Logique formelle d’appartenance, liberté de choix et sécularisation dans l’islam

  • Parutions

    Droit de la laïcité

    Droit de la laïcité

    Droit de la laïcité

    Auteur(s) : Mathilde Philip-Gay

    Édition : 2016

    ISBN: 978-2-3400-1034-5

    Coll. Mise au point, 288 p., 16,50€

    Présentation de l'éditeur

    De quand date réellement le principe fondamental de la laïcité française ? Est-il aussi singulier qu’on le pense souvent par rapport aux droits américain et européen ? Quelles sont exactement les règles juridiques qui en découlent ? Quelles sont les erreurs fréquemment commises s’agissant de son application ?
    Ce premier manuel de droit de la laïcité a pour ambition de répondre de manière claire et complète à l’ensemble de ces questions. Ne s’inscrivant pas dans un courant philosophique ou politique, il donne à son lecteur le corpus de connaissances de base pour construire sa propre réflexion sur la place du fait religieux dans la Société actuelle.
    Il accompagnera tous ceux dont la formation intègre désormais cette nouvelle branche du droit : étudiants, fonctionnaires, élus, cadres d’entreprise et religieux. Il permettra aux personnes devant l’appliquer dans leurs fonctions professionnelles, politiques ou associatives de connaître précisément la notion. Il sera aussi très utile aux enseignants qui transmettent la laïcité en tant que valeur à leurs élèves ainsi qu’à tout citoyen désireux de mieux comprendre ce principe et ses applications.

  • Manifestation scientifique

    Les hiérarchies juridictionnelles dans l'Église médiévale

    Les hiérarchies juridictionnelles dans l'Église médiévale

    Les hiérarchies juridictionnelles dans l'Église médiévale

    vendredi 17 mars 2017
    Lieu de la manifestation :

    Paris

    Une séance du Séminaire organisé par le CERHiC-EA2616 et le LAMOP-UMR8589,
    sous la responsabilité de Véronique Beaulande-Barraud et Élisabeth Lusset

     

    Présentation

    Le pouvoir dans l’Église est lié à la notion de juridiction ; celle-ci, progressivement distincte de l’ordre, est un élément-clef des fonctions dans l’Eglise. La juridiction ecclésiastique, déclinée sur les plans pénal comme pénitentiel, dessine la hiérarchie de l’Église médiévale, en même temps que celle-ci définit les rôles juridictionnels en son sein. Ce séminaire aborde cet aspect de la vie et du gouvernement de l’Église en s’interrogeant sur les acteurs, les modalités et les conséquences de cette hiérarchisation juridictionnelle au cours du Moyen Âge. En discutant de la mise en place et le fonctionnement des hiérarchies de juridiction dans le cadre ecclésiastique, le séminaire entend éclairer sous un angle renouvelé le corps qu’est l’Église.

     

    Programme

    9h30-12h Université Paris 1, salle Perroy

    « Les compétences juridictionnelles des écolâtres cathédraux aux XIIe et XIIIe siècles »
    Thierry Kouamé (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

    « L'évêque, écran juridictionnel entre le métropolitain et les clercs diocésains: les techniques de sauvegarde de l’ordo ecclesiasticus (XIIe-XIIIe siècle) »
    Benoît Alix (Université Panthéon-Assas, Paris II)

     

    14h00 - 17h30 - Université Paris 1, salle Picard

    « Les relations entre prélats et clergé à l'aune des formulaires ecclésiastiques du Nord-Ouest européen, XIIIe-XVe siècles »
    Isabelle Bretthauer (Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines)

    « Du conflit à la norme. La bulle Romana Ecclesia d’Innocent IV et la hiérarchie des officialités dans la province de Reims au XIIIe siècle »
    Emmanuël Falzone (Université de Louvain)

    « The Papal Penitentiary and the English Church in the fifteenth century : the role of bishops and local church courts in the search for papal graces »
    Peter Clarke (University of Southampton)

  • Manifestation scientifique

    La déposition du pape

    La déposition du pape

    La déposition du pape

    Lieux théologiques - Modèles canoniques - Enjeux constitutionnels
    jeudi 30 mars 2017
    Lieu de la manifestation :

    Sceaux

    Colloque international – Laboratoire Droit & Sociétés religieuses

    Programme scientifique

    Jeudi 30 mars 2017

    12h00-13h30 | Accueil des participants

    13h30 | Allocutions d’ouverture

    14h00-14h30 | Position du problème
    Laurent Fonbaustier

    14h40-15h10 | « “Confirme tes frères” (Lc 22, 32). Assurances et exigences du ministère pétrinien. »
    J.-Th. Pini o.p.

    15h20-15h50 | « Nisi a fide devius : les décrétistes face à l'hypothèse d'un pape hérétique. »
    Thierry Sol

    16h00-16h20 | Pause

    16h20-16h50 | « “Iconodule et chalcédonien” : la déposition de Vahan Ier, catholicos de l’Église arménienne, en 968. »
    Aram Mardirossian

    17h00-17h30 | « Le conciliarisme et la déposition du pape au prisme du gallicanisme. »
    Nicolas Warembourg

     

    Vendredi 31 mars 2016

    Matinée

    9h30-9h50 | « La chute du Pape : entre renonciation et déposition. Réflexions sur les sources du droit canonique médiéval. »
    Valerio Gigliotti

    9h55-10h15 | « Rôle et place des instances de l’Église dans un cas voisin de la déposition : à propos de l’abdication de Célestin V. »
    Benoît Fleury

    10h20-10h40 | « La déposition de Jean XXIII et Benoît XIII à Constance, 1415-1417. »
    Philippe Pichot

    10h45-11h05 | Pause

    11h10-11h30 | « Construire l'hérésie du pape dans la procédure. Le registre du procès conciliaire contre Eugène IV dans les années 1430 (Paris, BnF, ms. lat. 1511). »
    Émilie Rosenblieh

    11h35-11h55 | « Paul VI hérétique ? La déposition du pape dans le discours traditionaliste. »
    Cyrille Dounot

    12h-12h20 | « Le pape, juge de la déposition du pape. À propos du libelle de l’abbé de Nantes contre Paul VI. »
    Olivier Échappé

     

    Après-midi

    14h-14h20 | « La déposition du prince. Pistes d’étude et problématiques d’une recherche doctorale. »
    Édouard Martin

    14h25-14h45 | « “Des crimes qui sont du tout intolérables en un ministre”. La déposition d'office genevoise au temps de Calvin. »
    Guerric Meylan

    14h50-15h10 | « De la chambre des larmes à la renonciation. Figures et motifs de la fragilité pontificale à l'époque contemporaine. »
    François Jankowiak

    15h15-15h35 | « L’argument de la déposition du pape dans la théorie de la récusation des juges. »
    Boris Bernabé

    15h40-16h | Pause

    16h05-16h25 | Conclusions du colloque – Clôture
    Boris Bernabé, Cyrille Dounot et Nicolas Warembourg

     

    Liste des intervenants

    Boris Bernabé, professeur d’histoire du droit, Université Paris-Sud
    Cyrille Dounot, professeur d’histoire du droit, Université Clermont-Auvergne
    Olivier Échappé, docteur en droit canonique, conseiller à la Cour de cassation
    Benoît Fleury, professeur d’histoire du droit, Université de Poitiers
    Laurent Fonbaustier, professeur de droit public, Université Paris-Sud
    Valerio Gigliotti, professeur d’histoire du droit médiéval et moderne, Université de Turin
    François Jankowiak, professeur d’histoire du droit, Université Paris-Sud
    Aram Mardirossian, professeur d’histoire du droit, Université Paris Ouest, directeur d’études à l’École Pratique des Hautes Études
    Édouard Martin, doctorant en histoire du droit
    Guerric Meylan, maître de conférences en histoire du droit, Université Paris-Sud
    Philippe Pichot, maître de conférences en histoire du droit, Université de Bretagne Occidentale
    J.-Th. Pini o.p., agrégé de droit public, doctorant en droit canonique
    Émilie Rosenblieh, maître de conférences en histoire du Moyen Âge, Université de Franche-Comté
    Thierry Sol, docteur en science politique, professeur d’histoire du droit canonique, Université de la Sainte-Croix
    Nicolas Warembourg, professeur d’histoire du droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

  • Parutions

    L’expression religieuse en entreprise

    L’expression religieuse en entreprise

    L’expression religieuse en entreprise

    Auteur(s) : Vincente Fortier Serge Marti, Joseph Maïla, Mark Hunyadi

    Édition : 2016

    ISBN: 978-2-3568-7492-4

    Présentation de l'éditeur

    La religion apparaît comme un phénomène dont la visibilité s’impose dans l’espace public contemporain. Sans exagérer indûment le poids du fait religieux dans l’entreprise, constatons que les managers sont démunis et le sujet tabou. Quels sont les régimes juridiques applicables à l’expression religieuse dans une entreprise publique (ou assurant une mission de service public) et dans une entreprise privée ? Le droit dissipe les malentendus, il pose le premier socle des règles du « vivre ensemble ». Si le principe de laïcité rappelle le droit, il n’élimine pas le « frottement », comme le savent les managers confrontés au fait religieux. Comment ajuster les pratiques pour permettre la mise en œuvre du principe de laïcité ? Quelle que soit l’aide apportée aux managers, il leur faut accepter l’idée que le facteur humain et relationnel prend une part prépondérante et irréductible dans une concertation entre les parties prenantes, non formalisable sur le papier.

    210 pages

     

    Sommaire

    Préface de Michel Derdevet (Secrétaire Général & Membre du Directoire d’Enedis, professeur à l’Institut d’Études Politiques de Paris et au Collège d’Europe de Bruges)

    Du déni au casse-tête managérial par Serge Marti, journaliste, spécialisé dans les questions économiques, sociales et internationales.

    L’expression religieuse dans l’entreprise : regard de juriste par Vincente Fortier, spécialiste reconnue du droit des religions, directeur de recherche au CNRS.

    Religion et société : vers une mutation des modèles par Joseph Maïla, ancien directeur de la Prospective et du Pôle Religions au ministère des Affaires étrangères, professeur de géopolitique à l’ESSEC.

    Des entreprises post-séculières ? par Mark Hunyadi, philosophe, professeur de philosophie sociale, morale et politique à l’Université catholique de Louvain.

     

  • Parutions

    Apologie pour Machiavelle

    Apologie pour Machiavelle

    Apologie pour Machiavelle

    Édition critique du manuscrit de 1668 par Jean-Pierre Cavaillé en collaboration avec Cécile Soudan

    Louis Machon

    Édition : 2016

    ISBN: 978-2-7453-3457-2

    Coll. Libre pensée et littérature clandestine, 740 pages

    Présentation de l'éditeur

    « Il est mort trop tôt pour moi ». Tels sont les mots que Louis Machon, alors simple curé du Tourne, près de Bordeaux, écrit à propos de Richelieu, dans la préface de la dernière version manuscrite (1668) de son grand ouvrage Apologie pour Machiavelle, déjà terminé en 1643, condamné par son audace, beaucoup plus que par la mort du cardinal ministre, à demeurer impublié pour de longs siècles. Nous présentons en effet ici, sous sa forme originale, le texte inédit et l’édition critique de la première réhabilitation ouverte, complète et systématique de Machiavel en France, conduite dans le cadre d’une théorie radicale de la raison d’État. L’auteur en effet entreprend de démontrer que toutes les maximes considérées comme les plus impies de Machiavel sont pourtant vraies et parfaitement compatibles avec une interprétation proprement machiavélique du christianisme.

    Jean-Pierre Cavaillé enseigne l’anthropologie historique à l’EHESS à Toulouse. Il est membre du LISST (UMR 5193) et chercheur associé au Grihl, le Groupe de recherches interdisciplinaires sur l’histoire du littéraire, qui a accueilli le présent projet. Il travaille sur l’histoire des dissidences religieuses, politiques et intellectuelles au début de l’époque moderne.

    Cécile Soudan, ingénieur de recherche au CNRS, est membre du Groupe de recherches interdisciplinaires sur l’histoire du littéraire, au sein du Centre de recherches historiques (UMR 8558).

  • Parutions

    Le Gallicanisme et la construction de l'État (1563-1905)

    Le Gallicanisme et la construction de l'État (1563-1905)

    Le Gallicanisme et la construction de l'État (1563-1905)

    Nicolas Sild

    Édition : 2016

    ISBN: 978-2-3703-2096-4

    Coll. Thèses, 594 pages

    Présentation de l'éditeur

    Longtemps en France, les juristes ont considéré l'Église comme une autorité infra-étatique (l'Église dans l'État avec ses paroisses et ses diocèses) obéissant à des règles posées par une autorité étrangère à l'État, la papauté. De ce fait, l'Église a concurrencé l'État en exerçant une domination sur le même territoire et les mêmes sujets. Le Gallicanisme est apparu pour cela comme la solution permettant de régler juridiquement ces conflits. Cette doctrine prône l'indépendance de l'Église de France et de l'État face à la papauté et suppose l'intervention du Souverain dans les affaires ecclésiastiques. Deux mécanismes juridiques essentiels servent à remplir ces finalités. D'une part, au moyen de techniques assurant la réception des règles ecclésiastiques dans l'État, le Gallicanisme produit un discours technicien tendant à préserver la souveraineté temporelle et l'existence d'une identité gallicane menacées par le centralisme romain. D'autre part, inventée pour résoudre les conflits de compétence opposant les autorités étatiques et ecclésiales, la procédure de l'appel comme d'abus subordonne l'Église de France à l'État par le contrôle juridictionnel de ses actes (tels les jugements des officialités, les nominations et sanctions ecclésiastiques). Elle désigne l'État comme l'instance titulaire d'un pouvoir exclusif de déterminer l'étendue de sa propre compétence et de celle de l'ordre ecclésial.

    Ce « moment gallican » (XVIe-XIXe siècles) est une donnée inhérente à l'émergence de l'État-nation unitaire et a durablement marqué le droit public français de son empreinte juridique et culturelle. Très largement partagée par les juristes français de l'Ancien Régime et du XIXe siècle, la pensée gallicane promeut l'existence de l'« exception française » et assume la défense de ce particularisme au sein du monde chrétien. Porteur d'une certaine conception des rapports entre l'Église et l'État - ici envisagés comme deux ordres juridiques -, le Gallicanisme constitue une étape dans la construction d'une doctrine française de l'État, à laquelle il fournit des supports théoriques et techniques. 

    Docteur en Droit public, Nicolas SILD assure actuellement des enseignements en Droit administratif à l'Université Paris-Descartes (Paris V).

  • Parutions

    Culte, culture et domanialité publique

    Culte, culture et domanialité publique

    Culte, culture et domanialité publique

    L'organisation de concerts dans les églises

    Auteur(s) : Elise Untermaier-Kerléo

    Édition : 2005

    ISBN: 295-1-7463-69

    Collection des mémoires de l'Equipe de droit public, 182 pages

    Présentation de l'éditeur

    La qualité de certains mémoires soutenus dans le cadre de ces masters a incité à décider la publication des meilleurs d’entre eux, dans la collection des « Mémoires de l’Equipe de droit public ». Ces travaux de recherche, menés en quelques mois, ne peuvent certainement pas atteindre l’ampleur et la maturité de thèses : mais, dotés d’une fraîcheur indéniable, ils témoignent de la vitalité de la recherche de troisième cycle en droit public et lui apportent une contribution dont chacun pourra apprécier la valeur. Enfin, et ce n’est pas leur moindre intérêt, ils révèlent des talents riches de promesses, qu’une telle publication contribuera, peut-on espérer, à réaliser.

  • Parutions

    L'expression du religieux dans la sphère publique

    L'expression du religieux dans la sphère publique

    L'expression du religieux dans la sphère publique

    Comparaisons internationales

    Pascal Courtade, Isabelle Saint-Martin

    Édition : 2016

    ISBN: 978-2-1101-0131-0

    Présentation de l'éditeur

    Les questions liées à l’expression du religieux dans la sphère publique donnent lieu régulièrement à de vifs échanges dans les débats publics. Afin d’en mettre en perspective les enjeux, un colloque international (réuni sous l’égide des ministères de l’Intérieur, des Affaires étrangères en lien avec l’Institut européen en sciences des religions - IES) a permis de préciser le cadre d’application du principe de laïcité en abordant les aspects philosophiques, juridiques et sociologiques liés à la garantie de liberté de conscience et de religion. Sont ainsi examinées :

    - la sphère de l'État et la dimension de la neutralité dans les sociétés démocratiques ;
    - la sphère de la société et la régulation des manifestations religieuses dans l'espace public ;
    - la sphère de l'éducation et ses particularités.

    Quelques points de comparaison éclairent la diversité des pratiques de pays étrangers qui proposent des modèles alternatifs (Allemagne, Angleterre, Belgique, Canada, Turquie).

    224 pages

     

    Sommaire

    Ouverture par Jean-Louis Bianco, président de l’Observatoire de la laïcité

    • La sphère de l'État : les contours de la neutralité de l’État dans les sociétés démocratiques
      Présidence de séance : Thomas Andrieu, Ministère de l’intérieur

    - Les contours de la neutralité de l’État dans les sociétés démocratiques
    - La neutralité et l’impartialité des fonctionnaires en France (Rémi Schwartz, conseiller d’État)
    - Comment un état confessionnel assure-t-il le respect de toutes les convictions religieuses ? L’exemple de l’Angleterre (Christopher Sinclair, université Marc Bloch de Strasbourg)
    - L’Allemagne par comparaison (Alfred Grosser, professeur émérite à Sciences po)
    - Comment l’État met-il en oeuvre sa propre laïcité ?
    Table ronde avec les intervenants de la matinée
    Discutant : Philippe Portier, École pratique des hautes études (EPHE) - Groupe sociétés, religions, laïcités (GSRL)

    • La sphère de la société : la régulation des manifestations religieuses dans l’espace public
      Présidence de séance : Régis Debray, président d’honneur de l’Institut européen en sciences des religions (IESR)

    - Accomodements raisonnables et ajustements concertés. La pratique et ses fondements dans l'interculturalisme québécois (Gérard Bouchard, sociologue, co-auteur du rapport relatif aux pratiques d’accommodement reliées aux différences culturelles au Québec (2007)
    - La laïcité turque face au renouveau des revendications religieuses (Ahmet Insel, université de Galatasaray à Istanbul)
    - L’entreprise française face aux revendications religieuses (Hubert des Longchamps, directeur des affaires publiques de Total)
    - Les pratiques et signes religieux ont-ils leur place dans l’espace public ?
    Table ronde avec les intervenants de l’après-midi
    Discutant : Patrice Rolland, professeur émérite de droit public, GSRL

    • La laïcité et l'éducation
      Présidence de séance : Isabelle Saint-Martin, EPHE-IESR

    - Les particularités du monde de l’éducation
    - Comment la situation multiethnique et religieuse est-elle traitée dans les écoles anglaises ? (Julia Ipgrave, université de Warwick)
    - La gestion de la diversité à l’école, le modèle belge (Xavier Delgrange, université libre de Bruxelles)
    - La laïcité de l’école française, garantie de l’égalité des chances (Florence Robine, directrice générale de l’enseignement scolaire, Ministère de l’éducation nationale)
    - L’école entre respect de la liberté des élèves et des familles et projet émancipateur
    Table ronde avec les intervenants de la matinée
    Discutant : Philippe Gaudin, philosophe, IESR

    • Quelle place pour les croyants dans des sociétés européenenes sécularisées ?
      Présidence de séance : Eric Danon, CSFRS

    - L’influence de la jurisprudence européenne sur la liberté de religion (Jean-Paul Costa, ancien président de la Cour européenne des droits de l’homme)
    - La contribution des religions à la vie démocratique européenne (Danièle Hervieu-Léger)
    Table ronde avec Jean-Paul Costa, Danièle Hervieu-Léger, École des hautes études en sciences sociales (EHESS-CéSoR, Jean-Paul Willaime, École pratique des hautes études (EPHE-GSRL), Jean-Christophe Peaucelle, conseiller pour les affaires religieuses au MAEDI, Louis-Léon Christians, université catholique de Louvain ).
    Propos conclusif par Bernard Cazeneuve, ministre de l’Intérieur

  • Parutions

    La dissimulation du visage dans l'espace public

    La dissimulation du visage dans l'espace public

    La dissimulation du visage dans l'espace public

    Revue du droit des religions, n° 2/2016

    Francis Messner

    Édition : 2016

    ISBN: 978-2-8682-0959-7

    Présentation de l'éditeur

    Ce numéro consacré à La dissimulation du visage dans l'espace public revient sur la place grandissante accordée à la visibilité des convictions religieuses dans le débat social. Il analyse les fondements juridiques de la loi du 11 octobre 2010 et explore plus largement les modes d'élaboration de l'action publique relative au port de signes religieux.

    Les articles de la rubrique varia s'attachent successivement à la laïcité dans l’institution scolaire, aux prérogatives de l’affectataire cultuel et aux droits reproductifs dans les instances onusiennes. 

    Les chroniques s’ouvrent vers les systèmes juridiques étrangers et internationaux et des notes de lecture concluent le volume.

    208 pages

     

    Sommaire

    DOSSIER - La dissimulation du visage dans l'espace public, coordonné par Pierre-Henri Prélot

    L'interdiction de la dissimulation du visage à la lumière du principe de laïcité
    Pierre-Henri Prélot

    La loi du 11 octobre 2010 au prisme du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel
    Anne Levade

    L’arrêt S.A.S. c/ France de la Cour européenne droits de l’homme
    Patrice Rolland

    La politique du voile en France : droits et valeurs dans la fabrique de la laïcité
    Philippe Portier

    L’envers de la législation sur les voiles : une domestication de l’islam par la loi
    Franck Frégosi

    La diversité de points de vue des auteurs musulmans sur la dissimulation du visage
    Moussa Abou Ramadan

     

    VARIA

    Laïcité et institution scolaire : variations dans l’application d’un principe juridique
    Lauren Bakir

    Les prérogatives de l’affectataire cultuel : étendue et limites
    Frédéric Dieu

    Les droits sexuels et reproductifs à l’épreuve des religions dans la stratégie environnementale onusienne
    Lucie Veyretout

     

    CHRONIQUES

    Bonne foi et engagements internationaux de la France en matière de liberté de religion
    Gérard Gonzalez

    La loi de 2015 sur l’islam en Autriche
    Francis Messner

    Canada : l’école peut enseigner la religion, mais le conseil municipal ne peut prier
    Stéphane Bernatchez et Marie-Pierre Robert


    Notes de lecture