Coll. Grands colloques, 124 p.

ISBN : 978-2-275-04744-7

Présentation de l’éditeur

La crise des institutions est fréquemment dénoncée : crise de l'État, de la famille, de la Ve République, du contrat, des institutions européennes, de la justice…

La variété de ces déclinaisons pourrait décourager d'y découvrir un fil conducteur et ce d'autant plus que, envisagées isolément, l'existence même de ces crises est parfois débattue. Ces difficultés soulignent pourtant la nécessité d'étudier, de manière transversale, ce que recouvre précisément la crise des institutions.

En quoi consiste-t-elle précisément et, si elle est avérée, comment la combattre ?

C'est dans cette perspective dynamique, en croisant les approches de droit privé et de droit public, que s'inscrit la réflexion menée à travers cet ouvrage. L'étude de la famille et du contrat viennent d'abord illustrer l'interrogation, plus générale, de l'existence d'une typologie des causes de la crise des institutions. Ce sont ensuite les réponses à la crise qui sont envisagées. Le recours au juge, la multiplication des autorités administratives indépendantes sont ainsi abordées comme autant de réponses possibles. L'ouvrage s'achève sur l'évocation d'un remède plus radical : l'hypothèse d'une VIe République, dont l'aptitude à résoudre la crise des institutions a fait l'objet d'intenses réflexions.

Cet ouvrage, fruit d'un colloque intervenu le 11 décembre 2014 à la Faculté de droit de Créteil et organisé au sein du centre Marchés, Institutions, Libertés (MIL), intéressera un large public d'universitaires, d'étudiants et de praticiens qui, au-delà des frontières du droit public et du droit privé, s'intéressent aux transformations qui agitent le droit contemporain.

Avec les contributions de Jean- Bernard Auby, François Chénedé, Anne-Sophie Choné-Grimaldi, Jacques Chevallier, Anne-Marie Le Pourhiet, Vincent Mazeaud, Sabine Mazeaud-Leveneur, Pierre de Montalivet, Loïs Raschel et Michel Verpeaux.

Sommaire

Avant-propos , Vincent MAZEAUD, Professeur de droit privé à l'Université d'Auvergne et Pierre DE MONTALIVET, Professeur de droit public à l'Université Paris-Est Créteil, p. 3

Quelques hypothèses sur la crise des institutions , Jean-Bernard Auby, Professeur de droit public à Sciences Po Paris, Directeur de la chaire Mutations de l'action Publique et du Droit Public (MADP), p . 7

PREMIÈRE PARTIE : LES CAUSES DE LA CRISE DES INSTITUTIONS

Aux origines de la crise : typologie des causes de la crise des institutions , Jacques Chevallier, Professeur émérite de droit public de l'Université Panthéon-Assas Paris II, p. 17

La crise de la famille, une crise d'autorité ? Sabine Mazeaud-Leveneur, Professeur de droit privé à l'Université Paris-Est Créteil, p. 25

La « crise du contrat » ou la mise à l'épreuve du Titre III du Livre III du Code civil , François CHÉNEDÉ, Professeur de droit privé à l'Université Jean Moulin Lyon III, p. 39

SECONDE PARTIE : LES RÉPONSES À LA CRISE DES INSTITUTIONS

Le juge et la crise des institutions , Loïs Raschel, Maître de conférences en droit privé à l'Université Paris-Ouest Nanterre, p. 63

Les autorités administratives indépendantes, une réponse à la crise des institutions ? Anne-Sophie CHONÉ-GRIMALDI, Professeur de droit privé à l'Université Paris-Ouest Nanterre, p. 75

Table ronde : la VIe République, une solution à la crise des institutions ?

Quelle VIe République ? Vincent MAZEAUD, Professeur de droit privé à l'Université d'Auvergne et Pierre DE MONTALIVET, Professeur de droit public à l'Université Paris-Est Créteil, p. 91

La République nouvelle est arrivée ! Anne-Marie Le Pourhiet, Professeur de droit public à l'Université Rennes 1, p. 94

Propos conclusifs , Michel Verpeaux, Professeur de droit public à l'Université Panthéon-Sorbonne Paris 1, p. 103