Présentation de l'éditeur

De la diffusion mondiale du constitutionnalisme à l’encadrement international des processus constituants, le droit constitutionnel est en pleine ébullition. La doctrine ne s’y est d’ailleurs pas trompée en examinant avec la plus grande attention les transformations du droit constitutionnel dans un monde juridique en voie de globalisation. Elle a toutefois généralement abordé ces transformations sous l’angle des interactions entre ordres juridiques à travers le double prisme de l’internationalisation des constitutions nationales et de la constitutionnalisation du droit international public.

Cet ouvrage a l’ambition de faire un pas de côté par rapport à cette approche désormais classique, non pas tant pour la contester, que pour en élargir la perspective en osant une hypothèse à première vue surprenante : celle de l’émergence de standards constitutionnels mondiaux. Est-il possible d’identifier dans la profusion des pratiques – parfois à la lisière du droit – des Etats, des organisations internationales, des juges ou encore des réseaux d’experts et de certains acteurs privés, des standards de nature constitutionnelle à dimension mondiale ?

Quels sont, le cas échéant, leurs modes de formation et de mise en oeuvre ? Comment s’organise leur sanction ? A quelles stratégies de résistance ces standards font-ils face et quelles sont les critiques qu’il convient de leur adresser en termes de légitimité ? Autant de questions auxquelles cet ouvrage entend apporter des éléments de réponse.

Sommaire

Préface

Introduction générale. Standards constitutionnels mondiaux : épistémologie et méthodologie

 Première partie – L’ingénierie constitutionnelle : élaboration, identification et diffusion de standards constitutionnels mondiaux

Deuxième partie – Réception, sédimentation et résistances aux standards constitutionnels mondiaux

Troisième partie – La sanction des standards constitutionnels mondiaux par le juge

Postface, Propos conclusifs

Les auteurs

Mathieu Disant : Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l’Université Lyon Saint-Etienne, Directeur du CERCRID (CNRS / UMR 5137) et membre du Centre de recherche en droit constitutionnel de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Gregory Lewkowicz : Professeur de philosophie politique, philosophie du droit à l'Université Libre de Bruxelles
Pauline Türk : Docteur en Droit, Professeur de Droit public à l’Université Nice Sophia-Antipolis

L'ouvrage rassemble les contributions de : Neda Armbruster, Med el Amine Bahou, Marina Benigni, Nathalie Bernard-Maugiron, Jean-Philippe Bras, Caroline Bricteux, Emmanuel Cartier, Jean-Philippe Derosier, Mathieu Disant, MarkusFahlbusch, Marie Gren, Mathilde Heitzmann-Patin, Alexandre Hublet, Grégory Lewkowicz, Valentine Martin, Dominique Rousseau, Maxime Saint-Hilaire, Serge Surin, Pauline Türk et Michel Verpeaux.