Présentation

Alors que les juristes insistent habituellement - avec raison – sur les dangers de la désobéissance, les psychologues, par exemple, ont largement démontré les périls d'une obéissance excessive.

Dans ce congrès, nous souhaitons inverser la perspective afin de montrer comment l'écart à la norme peut, ou non, contribuer à nourrir et à enrichir celle-ci.

Programme

Jeudi 27 Juin 2024

8h30 : Accueil - café / croissant

(Salle MS160 Uni-Mail)

9h00 : Introduction
A. Flückiger / M. Devinat

I. Apport de la désobéissance au droit

9h30 : Les criminel·le·s sont-ils et elles des bienfaiteurs et des bienfaitrices ?
A. Kuhn

La soutenable gravité de la désobéissance : son apport fondamental à la théorie du droit et de la norme
S. Bernatchez

Légitimité de la désobéissance
M. Cottereau

10h45 : Discussion

11h00 : Pause

I. Apport de la désobéissance au droit II

11h15 : Saisir le « gap » : quand l'analyse de la non-obéissance aux normes sert à l'effectivité du droit
M. Gaye-Palettes

Les « tribunaux du crime » : un modèle parallèle de justice dans la gestion des litiges et de la criminalité
R. Rafael Suguimoto Herculano

De l'implosion à l'explosion et à la réinvention normative : penser le hors-droit et la résistance au droit depuis les espaces autres
H. Thomas

12h15 : Discussion

(Salle MS150 Uni-Mail)

II. Désobéissance civile

9h30 : La diversité du désobéir face à la pluralité des normes : l'hypothèse de la conception postmoderne de l'obéissance au droit
T. Windisch

La désobéissance civile : un angle mort de la théorie constitutionnelle
Manon Altwegg-Boussac

La désobéissance politique, un mobile honorable
C. Demay/ J. Bluwstein

10h45 : Discussion

11h00 : Pause

II. Désobéissance civile II

11h15 : Quand jardiner, c'est désobéir
M.-C. Desjardins/ M.-E. Couture-Ménard

Aspects de la désobéissance dans l'évolution de la législation sur l'IVG
K. Schöbi

Face à la désobéissance de l'Etat, le principe de fraternité ou la désobéissance solidaire
P. Coulaud

12h15 : Discussion

12h30 : Déjeuner

(Salle MS160 Uni-Mail)

I. Apport de la désobéissance au droit III

14h00 : Les contraintes de la parole. Le militantisme normatif et les évolutions du droit
Lauréline Fontaine

L'apport de la désobéissance au rapport de droit
Emmanuel Jeuland

L'accommodements raisonnable et le droit à l'exception : Quand l'obéissance à la loi est impossible
M. Ventura

L'apport de la désobéissance au droit de la responsabilité civile : je désobéis donc je suis (responsable) ?
M. Lacroix/ F. Auvray

15h15 : Discussion

15h30 : Pause

I. Apport de la désobéissance au droit IV

15h45 : Du désir d'obéir : une autre analyse de l'obligation civile
Clotilde Aubry de Maromont

Les normes à l'aune des sciences comportementales : quelle place pour la désobéissance ?
A. Guillot

Raisonnement pratique persuasif en tant que résistance : une prise de décision plus lente est-elle plus appropriée ?
M. Paksy

16h45 : Discussion

(Salle MS150 Uni-Mail)

II. Désobéissance civile III

14h00 : Les lanceurs d'alerte : l'harmonisation par la dénonciation ?
A. Van Waeyenberge

Comment le droit international devrait-il traiter les déserteurs ?
F. Mégret

Désobéir à la règle grammaticale pour respecter le droit à l'égalité
M. Samson

15h15 : Discussion

15h30 : Pause

II. Désobéissance civile IV

15h45 : Actions de désobéissance civile et litiges stratégiques pour l'urgence climatique et écologique : Common Law vs Civil Law
R. de Rivaz

Procédures pénales à l'encontre d'activistes climatiques : des usages différenciés du droit
M. Desaules

La désobéissance comme stratégie de communication : un moyen d'instrumentaliser le droit pénal
S. Roy

16h45 : Discussion

17h00 : AG AIMJ (pour les membres)

17h30 : Fin de la journée

Vendredi 28 Juin 2024

8h30 : Accueil - café / croissant

(Salle MS160 Uni-Mail)

III. Désobéissance et constitution

9h00 : Le droit de résistance à l'oppression : un non droit ?
Ariane Vidal-Naquet

Quand la désobéissance est créatrice de droit : le renversement du droit de propriété dans la Constitution politique des Etats-Unis du Mexique de 1917
J.F. Arguijo Hoyo

Les "désobéissances fondatrices" et l'exercice du pouvoir constituant
P. Passaglia

Désobéir au droit constitutionnel forge-t-il le droit constitutionnel ? Un point de vue normativiste renouvelé
Sacha Sydoryk

10h15 : Discussion

10h30 : Pause

III. Désobéissance et constitution

10h45 : La résistance des juges aux attaques des organes politiques : esquisse d'une typologie
Antonin Gelblat/ Alexis Blouët

L'obligation de désobéir dans la juridiction constitutionnelle suisse
A. Da Rugna

11h45 : Discussion

(Salle MS150 Uni-Mail)

V. Désobéissance dans les organisations et les administrations

9h00 : La perspective sociologique sur les règles et leurs transgressions : une vieille histoire
M. Bourrier

L'administration publique hors normes : la symbiose et la subversion institutionnelle en temps de crise sanitaire
E. Jean-Bouchard/ J. Araya-Moreno/ D. Guénette

10h15 : Discussion

10h30 : Pause

VI. Pédagogie et recherche alternatives dans les Facultés de droit : une désobéissance ?

10h45 : Réécrire c'est désobéir : la réécriture de jugements comme exercice désobéissant et utopiste
L. Gauvin-Joyal/ L. Lambert/ N. Zimmermann

Art et droit – Réflexions auteur de l'exposition "Des-compositions du droit"
D. Dadbin/ Alicia Mâzouz/ M. Lacroix

11h45 : Discussion

12h00 : Déjeuner

Visite guidée Exposition "Des Compositions du droit"
D. Dabdin

(Salle MS160 Uni-Mail)

IV. Désobéissance : formalisation et interprétation du droit I

13h30 : La formalisation de la désobéissance
Frédéric Rouvière

Le “droit tacite” entre exceptionnalité et normativité : un obstacle aux possibilités d'opposition sociale
F. Contarini

Les droits fondamentaux, forme institutionnalisée de la désobéissance
F. Colonna d'Istria

Disobedience of Law or Legal Embeddedness ? – on the relevance of understanding law as construction fundaments, or simply to understand why you should think ahead
C. Martinson

14h45 : Discussion

15h00 : Pause

IV. Désobéissance : formalisation et interprétation du droit II

15h15 : La “prise en considération” de normes par le juge : pluralisme juridique bien tempéré ou subversion de la règle applicable
François-Xavier Morisset

RIP : Legal Disobedience by Waking Up the Dead. On the Use of Obsolete Legislation as a Tool in Legal Reasoning by Analogy
A. Croon

Evolution de la jurisprudence, une révolution qui ne dit pas son nom ? De l'impossibilité systémique pour le Conseil d'Etat de désobéir
J. Colemans

16h15 : Discussion

(Salle MS150 Uni-Mail)

VI. Pédagogie et recherche alternatives dans les Facultés de droit : une désobéissance  ? II

13h30 : La désobéissance dans les facultés de droit
Alicia Mâzouz

Enseigner la désobéissance dans les facultés de droit. “Tu m'enseignes, je me souviens. Tu m'impliques, j'apprends”
Renaud Colson

14h45 : Discussion

15h00 : Pause

1. Pédagogie et recherche alternatives dans les Facultés de droit : une désobéissance ? III

15h15 : Enseigner le droit hors norme : 50 ans d'histoire au Département des sciences juridiques de l'UQAM
Dominique Bernier/D.Carron /C. Mathieu/G. Gidrol-Mistral

16h15 : Discussion 

16h30 : Epilogue – L'heure du dernier examen (F. Ost) : commentaire d'un conte désobéissant
T. Schultz

17h00 : Clôture

Inscription avant le 19 juin 2024 : https://formulaire.unige.ch/outils/limesurveyfac/droit/index.php/919947?lang=fr