Alicia Mâzouz, Le prix du corps humain , L'Harmattan, 2020, Droit, société et risque, 529 p.
La 4ème de couv. indique : "L'article 16-1 du Code civil précise en son troisème alinéa que "le corps humain, ses éléments et ses produits ne peuvent pas faire l'objet d'un droit patrimonial". Le principe est repris à l'article 16-5 du même code qui frappe de nullité les conventions ayant pour effet de conférer une valeur patrimoniale au corps, à ses éléments ou à ses produits. Une telle condamnation se retrouve dans le Code de la santé publique, reprenant à l'unisson les interdits du Code civil. Comment, dans un tel contexte, envisager un prix du corps humain ? En réalité, issus de la codification de 1994, ces articles intéressent principalement les usages des éléments et produits du corps ou encore l'expérimentation sur l'homme. Ils tentent ainsi de décourager une mise en circulation, à titre onéreux, du corps ou de ses éléments et produits. Le principe de gratuité peut cependant être discuté, la loi prévoyant souvent une possibilité d'indemnisation du donneur. Au surplus, il apparaît, une fois la cession initiale passée, que la gratuité n'est plus de rigueur. Par ailleurs, si l'on se tourne vers le corps en activité, instrument au service de l'existence de la personne, force est de constater que les principes de non-patrimonialité ou de gratuité se trouvent contrariés. Un passage de l'"avoir" au "faire" s'opère : plutôt que de tirer profit de son corps en tant que matérialité, l'individu en mobilise la force. Associé à l'esprit que le met en mouvement, le corps devient l'une des composantes essentielles de l'activité rémunérée. Le corps ainsi placé au service de l'activité se découvre un prix, prix également révélé et nécessaire lorsque le corps se trouve atteint d'une déficience. Cette étude vise in fine à convaincre d'une opportune réconciliation entre le prix et le corps humain."
Alicia Mâzouz, Emmanuel Gardounis, Alexandre Dumery, Les évolutions contemporaines du préjudice , L'Harmattan, 2019, Collection "Droit, Société et Risque", 306 p.
Alicia Mâzouz, Drones et droit , 2018
Alicia Mâzouz, Arnaud Lobry, Elodie Weil (dir.), Drones et droit: [actes de la journée d'étude organisée sous l'égide du Laboratoire d'études juridiques et politiques de l'université de Cergy-Pontoise (LEJEP) le 29 septembre 2016], Laboratoire d'études juridiques et politiques de l'Université de Cergy-Pontoise et Lextenso, 2018, Collection LEJEP, 183 p.
La 4ème de couv. indique : "Le 29 septembre 2016 était organisé, sous l'égide du Laboratoire d'études juridiques et politiques de l'université de Cergy-Pontoise (LEJEP), une journée d'étude entre enseignants-chercheurs en droit et professionnels du monde aérien sur le thème "Drones et droit". Le présent ouvrage prolonge les réflexions qui y ont été engagées et qui portent plus particulièrement sur les drones aériens, qu'ils soient militaires ou civils. Cet ouvrage est une invitation à la réflexion pour toutes les personnes intéressées par les rapports entre le droit et les nouvelles technologies qui trouveront, au-delà des réflexions proposées par les auteurs, les références à de nombreux textes applicables (réunis au surplus en annexes). Il est aussi un outil indispensable de sensibilisation du grand public à l'importance de l'encadrement juridique de la circulation de drones."
Alicia Mâzouz, Mariève Lacroix, Valérie Ménès (dir.), Dialogues entre le droit et la mort , Éditions Yvon Blais, 2017, 157 p.
Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage regroupe certains textes issus notamment des conférences d’une série de trois colloques organisés en 2012, 2013 et 2014 au Canada et en France qui présentaient et débattaient des enjeux portant sur le corps des morts. Ce triptyque auquel ont participé des juristes, universitaires et praticiens, médecins, bioéthiciens, historiens de l’art et du droit provenant des continents nord-américain et européen s’inscrit dans une démarche interdisciplinaire et comparatiste. Il propose des réflexions riches et variées et certaines réponses à des problématiques contemporaines, comme le démontrent le Projet de loi 66 - Loi sur les activités funéraires, au Québec, et la loi du 26 janvier 2016 concernant la modernisation du système de santé en France."
Alicia Mâzouz, L'OUdropo,, Ouvroir de droit potentiel, Anthologie 2013-1017 , 2017
Alicia Mâzouz, Cynisme et droit , 2016
Alicia Mâzouz, « Rénover ou préserver : la loi de 1985 confrontée à l’intégration des engins de déplacement personnel », à paraître aux éditions Varennes , 2020
Alicia Mâzouz, « Drones et sécurité juridique », Transport et sécurité , 2019
Alicia Mâzouz, « La minimisation du préjudice : d’une analyse générale à l’analyse particulière du préjudice corporel », Les évolutions contemporaines de la notion de préjudice , 2019
Alicia Mâzouz, « Etre ou ne plus être ? Les volontés à l’origine de la mort numérique », Le droit et les réseaux sociaux , 2014
Alicia Mâzouz, « Le cynisme des juges », Cynisme et droit , 2013
Alicia Mâzouz, « L’“affaire Griveaux” invite à renouveler la réflexion sur les modalités de la protection de la vie privée », Le monde , 2020
Alicia Mâzouz, « En roues libres : responsabilité civile et trottinette électrique », La Gazette du Palais , 2019
Alicia Mâzouz, Mariève Lacroix, « Rencontre entre le droit au respect de l’image et l’art du selfie », 2018, pp. 59-88
Le selfie, qui correspond au portrait que l’on prend de soi, à l’aide d’un téléphone portable et diffusé sur les médias sociaux, sous-tend inévitablement des problèmes juridiques. À l’instant de la prise de photographie, le photographe pose un fait juridique auquel la loi attache d’autorité des effets de droit. Le selfie commande une protection juridique. De ce point de vue, le selfie relève du droit au respect de l’image, dérivé du droit à la vie privée. Cette prétention commande, dans une première partie, une analyse transversale du droit au respect de l’image dans les traditions civilistes française et québécoise afin de relever la convergence et la divergence des solutions offertes par ces systèmes. Dans une seconde partie, il sera opportun de sonder l’importance d’obtenir un consentement dans la prise de photographie et l’usage qui en est fait. En effet, lorsqu’une personne se photographie seule, cela ne génère pas de difficulté en pratique. Il en va autrement lorsque le selfie est une photographie de groupe : cette question est résolue trop souvent en présumant que les personnes présentes sur l’image ont consenti à la photographie. À l’heure des réseaux sociaux, l’auteur du selfie aura bien souvent l’envie, sinon le réflexe, de mettre l’image sur les plateformes sociales sans avoir obtenu l’accord exprès des individus. Il faut toutefois prendre soin de dissocier le consentement à la prise de photographie du consentement à publier et à diffuser l’image.
Alicia Mâzouz, « Pari risqué ? », Les petites affiches , 2018
Alicia Mâzouz, « Force majeure : par l'imprévisible et par l'irrésistible les juges sont-ils tenus ? », La gazette du Palais , 2018
Alicia Mâzouz, « L'égoportrait : Rencontre entre le droit au respect de l'image et l'art du selfie », Revue internationale de droit comparé , 2018
Alicia Mâzouz, « Plus de risque à l'horizon ? Les apports de la loi du 24 octobre 2016 relative au renforcement de l'usage des drones civiles », Les petites affiches , 2017
Alicia Mâzouz, « De l'art délicat de réparer les peurs : à propos du préjudice d'angoisse de mort imminente ou lié à la conscience de sa mort prochaine », La gazette du Palais, 2017
Alicia Mâzouz, « L'image de la mort et le regard des vivants, L'interdiction de la publication de la photographie d'Ilan Halimi aux mains de ses ravisseurs est conforme à l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'Homme », Gazette du Palais, 2016
Alicia Mâzouz, « L’envol des drones civils, Appréhension par le droit français d’une pratique émergente », Annals of air and space Law McGill, 2016
Alicia Mâzouz, « Quel horizon juridique pour les drones civils ? », La Gazette du Palais , 2016
Alicia Mâzouz, « Pas de conciliation pour la caution », La gazette du Palais , 2015
Alicia Mâzouz, « Sans pilote mais pas sans cadre ! Le droit face à l'utilisation de drones civils », Décideurs , 2015
Alicia Mâzouz, « La transmission », le 19 septembre 2024
3ème édition du colloque annuel des Facultés de Droit de l’UDESCA - UCLY - Université Catholique de Lyon sous la Direction scientifique du Dr. Arthur Braun, MCF, Enseignant-chercheur UCLy, Directeur du DU World Foreign Policy et du Dr. Louis-Daniel Muka Tshibende, MCF, Enseignant-chercheur UCLy, Directeur adjoint de la Faculté de Droit
Alicia Mâzouz, « Hors norme : l'apport de la désobéissance au droit », le 27 juin 2024
XVIIE Congrès organisé par l’Association Internationale de Méthodologie Juridique de Genève
Alicia Mâzouz, « Les arts et le droit », le 24 avril 2024
Conférence de la faculté de droit de l’Université de Cergy-Pontoise dans le cadre du cycle organisé par Alicia Mazouz, MCF en droit privé à l'Université Catholique de Lille sur le campus d’Issy-les-Moulineaux et Valérie Ménès-Redorat, MCF en histoire du droit à l’Université de Cergy-Pontoise
Alicia Mâzouz, « Les variations du préjudice, de l'individuel au collectif », le 19 octobre 2023
Colloque organisé par l'Université de La Rochelle sous la direction scientifique de Marie-Sophie Bondon, Maître de conférences en droit privé à La Rochelle Université
Alicia Mâzouz, « Vulnérabilités et accès au juge en droit des personnes, de la famille et de l’enfance », le 06 octobre 2022
Organisée par la Chaire Enfance et familles, C3RD, Faculté de droit, Université Catholique de Lille
Alicia Mâzouz, « Faut-il reconnaître un préjudice d'angoisse écologique ? », le 26 septembre 2022
Organisée par l'IAP, Paris I Panthéon-Sorbonne dans le cadre du cycle de conférences "Quel avenir pour le droit de la responsabilité ?"
Alicia Mâzouz, « Le « je » et le droit », le 16 juin 2022
Colloque des facultés de Droit des Universités catholiques organisé par le Centre de Recherche en Éthique et Droit de l’Ouest sous la direction scientifique de Hélène Terrom, Henri Conte, Hélène Orizet, Claire Leborgne - UCO
Alicia Mâzouz, « La propriété en droit civil : in or out ? », le 10 juin 2022
Organisé par le laboratoire D@NTE - Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines/Paris Saclay et le GRDP - Université du Québec à Montréal sous la direction scientifique de Mélanie Clément-Fontaine et Gaële Gidrol-Mistral et avec le soutien de la MSH Paris Saclay
Alicia Mâzouz, « Le préjudice esthétique : atteinte à la beauté ou à l’identité ? », le 24 mai 2022
Organisé par la faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc dans le cadre du projet IUF "Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel"
Alicia Mâzouz, « Quel avenir pour les droits subjectifs ? », le 26 mars 2021
Séminaire printanier du GRDP en confinement, Université du Québec à Montréal
Alicia Mâzouz, « Pédagogiquement Vôtre 3 ! », le 02 juillet 2020
Visioconférence organisée par la Faculté de Droit de l'Université Catholique de Lille
Alicia Mâzouz, « Les nouveaux modes de circulation : rupture ou continuité de la responsabilité civile ? », le 01 janvier 2020
Alicia Mâzouz, « Les enjeux de la mobilité », le 05 novembre 2019
Alicia Mâzouz, « Regards croisés sur « L’intégration des nouveaux véhicules électriques individuels et des véhicules autonomes » », le 02 juillet 2019
Journée non conventionnelle dont le but est de partager des expériences de pédagogie innovante, pouvant être utilisées dans l’enseignement.
Alicia Mâzouz, « Audition et discernement de l’enfant devant le juge aux affaires familiales », le 15 mars 2019
Organisé par la Chaire « Droits et intérêt supérieur de l’enfant », FLD, Université Catholique de Lille
Alicia Mâzouz, « Les évolutions contemporaines du préjudice », le 01 février 2019
Alicia Mâzouz, « Invitations aux dialogues », le 04 mai 2018
Alicia Mâzouz, « La décision politique et le droit confrontés aux risques émergents : l’exemple des drones civils », Colloque les enjeux juridiques de la gestion politique du risque », le 01 janvier 2018
Organisation de journées permettant des échanges autour de la pédagogie en droit
Alicia Mâzouz, « Pédagogiquement vôtre ! », le 15 décembre 2017
Une journée non conventionnelle dont le but est de partager des expériences de pédagogie innovante, pouvant être utilisées dans l’enseignement.
Alicia Mâzouz, « Pédagogiquement vôtre 1 », le 01 janvier 2017
Organisation de journées permettant des échanges autour de la pédagogie en droit
Alicia Mâzouz, « « Droit de la personne et innovations technologiques : quelle place pour le consentement ? », Conférence à l’Université de Laval », le 01 janvier 2016
Alicia Mâzouz, « Cadavres interdit : IIIe volet de réflexion sur le Cadavre, approches transdisciplinaires et droits comparés », le 18 décembre 2014
