Présentation

Les technologies provoquent des évolutions profondes dans tous les secteurs de la société. La numérisation impacte les relations interpersonnelles, collectives, économiques, sociales… Des algorithmes aux blockchains, en passant par la multiplication des capacités de stockage des données, tout concourt à repousser toujours plus loin les limites inhérentes à l'humain et au monde matériel. Le phénomène est tellement engagé qu'il est désormais question des capacités d'un homme augmenté, capable de s'affranchir des contraintes de sa matérialité.

Le monde du droit est directement concerné par ces évolutions à plusieurs titres.

D'abord, selon une perception maximaliste, le droit traditionnel s'effacerait au profit d'un nouveau droit. Le code informatique deviendrait la loi. Un droit nouveau émergerait dont la puissance lui permettrait de se substituer à l'ordre ancien.

Ensuite, le droit classique s'adapte aux technologies. Par exemple, les professions juridiques modifient substantiellement leurs façons de travailler. Elles mobilisent massivement les banques de données, dématérialisent leurs activités, ou ont de plus en plus recours à des algorithmes prédictifs. Enfin, le droit accompagne les évolutions technologiques. Base de l'organisation sociale, la règle de droit autorise, interdit, encadre tel ou tel usage. Elle tient la technologie à l'écart de la société ou, au contraire, en permet le développement et l'implantation. Dans ce contexte et à plusieurs égards, tout comme il est question d'un homme augmenté, la journée de recherches s'interrogera sur l'existence d'un droit augmenté.

La recherche entreprise a donc pour ambition de mieux en cerner les manifestations et les caractéristiques.

Programme

13h30 | Accueil des participants

14h00 | Ouverture des travaux
Christian Vallar, Doyen de la Faculté Professeur de droit public
Jeanick Brisswalter, Professeur des Universités, Vice-Président de l'Université de Nice Sophia- Antipolis, Vice- Président Recherche UCA

Introduction

14h20 | L'histoire du droit : un répertoire inattendu de solutions juridiques pour le droit augmenté ?

Ugo Bellagamba, Maître de conférences (HDR) en histoire du droit, Université Côte d'Azur, ERMES EA 1198

Le droit augmenté : manifestations et affirmation

Présidence : Yves Strickler, Professeur de droit privé et sciences criminelles

14h40 | Les blockchains
Caroline Lequesne-Roth, Maître de conférences de droit public Université Côte d'Azur, GREDEG UMR 7321

15h00 | Sociétés assistées par ordinateurs. Comment l'imaginaire de la science-fiction peut aider à penser le rôle politique des intelligences artificielles ?
Yannick Rumpala, Maître de conférences de science politique (HDR), Université Côte d'Azur, ERMES EA 1198

 Questions

16h00 | Pause

Le droit augmenté : ligne de faille et risques de dérives

Présidence : Xavier Latour, Professeur de droit public

16h20 | De la justice prédictive à la justice artificielle
Marie-Cécile Lasserre, Maître de conférences de droit privé et sciences criminelles, Université Côté d'Azur, CERDP EA 1201

16h40 | Le juge administratif et la prédiction
Marie-Odile Diemer, Maître de conférences de droit public Université Côte d'Azur, CERDACFF EA 7267

Questions

17h20 | Law for LAWS ? : l es enjeux juridiques des systèmes d'armes létales autonomes
Anne Millet-Devalle, Professeur de droit public Université Côte d' Azur, LADIE EA 7414

Questions

18h00 | Fin de la manifestation