Présentation

L'objectif du présent colloque est de s'interroger sur l'identification d'une discipline « Droit de l'archéologie », tant dans ses conditions d'existence, son objet que son périmètre.

La rencontre entre le « droit » et l'« archéologie » a déjà fait l'objet de savants travaux. Nous songeons en particulier à l'ouvrage « Le patrimoine archéologique et son droit : questions juridiques, éthiques et culturelles » sous la direction de Vincent Négri paru chez Bruylant en 2015 ou encore au manuel de Colette Saujot « Le droit français de l'archéologie » paru chez Cujas en 2007 dans sa seconde édition. Il faudrait également mentionner les travaux précieux sur l'archéologie préventive, comme celui coordonné par Pierre‑Laurent Frier « Le nouveau droit de l'archéologie préventive » L'Harmattan, 2004. Cette liste n'est bien entendu pas exhaustive, mais un tel rappel était nécessaire pour se situer dans le temps de la constitution de la discipline « Droit de l'archéologie ».

Le présent colloque entend faire le point sur les questions juridiques importantes que soulève la rencontre entre le droit et l'archéologie en invitant archéologues et juristes à venir partager leurs questionnements et leurs réponses.

Programme

9h15 : Ouverture
Jack Lang, Professeur émérite des Universités, Ancien Ministre de la Culture (à confirmer)
Edouard Kaminski, vice-président recherche de l'Université Paris Cité
Jean-Michel Verdier, Président de l'Ecole Pratique des Hautes Etudes
Dominique Garcia, Président de l'INRAP, Professeur des Universités

9h45 : Propos introductifs
Philippe Didier, Doyen de la Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université Paris Cité
Bruno Daugeron, Directeur du Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public

La constitution du champ disciplinaire

Sous la Présidence du Pr Guillaume Richard, Professeur à l'Université Paris Cité

10h15 : La constitution d'une discipline autonome
Noé Wagener, Professeur à l'Université Paris-Est Créteil

10h45 : Pause

11h00 : La notion de « patrimoine archéologique national »
Daniel Roger, Directeur adjoint du musée d'Archéologie nationale

11h30 : La dimension internationale du droit de l'Archéologie : analyse des sources de la discipline
Syméon Karagiannis, Professeur à l'Université de Strasbourg

12h00 : Protection du patrimoine archéologique et débat sur les restitutions des biens culturels
Didier Rykner, Fondateur de la Tribune de l'art

Les interrogations des archéologues

Sous la Présidence de Christophe Goddard, Directeur d'AOROC

14h00 : « Zones blanches » patrimoniales et scientifiques du cadre législatif de l'archéologie préventive
Dominique Garcia, Président de l'INRAP, Professeur des Universités

14h30 : Retour sur la frise du Parthénon
François Queyrel, Directeur d'études à l'EPHE

15h00 : Droit et patrimoine dans le monde sinisé (Chine, Corée, Japon) : études de cas
Antoine Gournay, Professeur à Sorbonne Université

15h30 : Le trafic des sculptures funéraires libyennes sur le marché de l'art
Morgan Belzic, Institut national d'histoire de l'art

16h00 : Pause

Questions juridiques choisies

Sous la Présidence de François Queyrel, Directeur d'études à l'EPHE

16h30 : La protection des biens archéologiques en cas de conflits armés
Clémentine Bories, Professeur à l'Université de Toulouse Capitole

17h00 : Le droit privé de l'archéologie : entre droit commun et droit spécial
Gautier Bourdeaux, Maître de conférences HDR à l'Université Paris Cité

17h30 : Quel droit régit la fouille archéologique ?
Thierry Rambaud, Professeur à l'Université Paris Cité

Inscription gratuite par courriel : anne.sarezza@u-paris.fr