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Clémentine Bories

Professeur, Droit public.

Thèse

Les États et le patrimoine culturel en droit international : les compétences des États à l'égard des éléments du patrimoine culturel. Thèse soutenue en 2008 à Paris 10, sous la direction de Alain Pellet.


Ouvrages

Clémentine Bories, Marina Eudes, Lucien Rapp et Lukas Rass-Masson (dir.), Droit de l'espace extra-atmosphérique : questions d'actualité, actes des demi-journées des jeunes chercheurs de la SFDI des 26 juin et 6 juillet 2020, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2021, IFR actes de colloques, 168 p.

Clémentine Bories et Jean-Christophe Barbato (dir.), Européanisation et internationalisation du droit des musées : actes du colloque organisé le 8 juin 2015 au Petit Palais par le CEDIN, le CDPC, DCS, l'IRDP et le Musée du Louvre, Éditions Pedone, 2017, Cahiers internationaux, 230 p.

Clémentine Bories, Droit international du patrimoine culturel et regard sur les évolutions du droit international, [s.n.], 2012, 4 vol. , 69 , 149 f., 235 et 556 p.

Clémentine Bories (dir.), Un droit administratif global ? : actes du colloque organisé les 16 et 17 juin 2011, Pédone, 2012, Cahiers internationaux, 393 p.

Clémentine Bories, Le patrimoine culturel en droit international : les compétences des États à l'égard des éléments du patrimoine culturel, A. Pedone, 2011, Publications de la Fondation Marangopoulos pour les droits de l'homme, 556 p.

Clémentine Bories, Les bombardements serbes sur la vieille ville de Dubrovnik : la protection internationale des biens culturels, Pédone, 2005, Perspectives internationales, 235 p.


Articles

Clémentine Bories, « Droit global, globalisation du droit, droit administratif De la nécessité de définir un objet d'étude », Revue française de droit administratif, N° 5, 2019, p. 815

Clémentine Bories, « Les biens du patrimoine mondial en France », La France et la condition internationale des personnes et des biens, Pedone, 2019, France et droit international

Clémentine Bories, « La protection du patrimoine culturel subaquatique », in Forteau, Mathias and Thouvenin, Jean-Marc (dir.), Traité de droit international de la mer, Éditions A. Pedone, 2017, pp. 891-903

Clémentine Bories et Marjorie Beulay, « Le dialogue des juges internes et internationaux - précision de la règle coutumière internationale : la question des immunités en cas de crimes graves », Annuaire international des droits de l'homme, 2017, p. 323

Clémentine Bories, « Global Administrative Law: Realities and Prospects », Kobe University Law Review, N° 49, 2015, pp. 3--11

Clémentine Bories, « Is There a Way to an Effective Protection of Cultural Identities in the Old City of Jerusalem? », The Italian Yearbook of International Law Online, N° 1, 2015, pp. 219--247

Voir plus

Clémentine Bories, « Cour de cassation, Crim. Sections réunies, 13 mars 2001, S.O.S. Attentats et as., Bull. p. 218, et Cour de cassation, Ch. crim., 19 janvier 2010, Joola, n°09-84818 », in Pellet, Alain and Miron, Alina (dir.), Les grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public, Dalloz, 2015, p. NC

Clémentine Bories, « Appréhender la cyberguerre en droit international. Quelques réflexions et mises au point », La Revue des Droits de l'Homme, N° 6, 2014, p. NC

Clémentine Bories, « Le droit international pénal et le trafic d'organes », Annuaire international des droits de l'homme, 2014, pp. 93-125

Clémentine Bories, « Les entreprises transnationales », in Thouvenin, Jean-Marc and Trebilcock, Anne (dir.), Droit international social: droits économiques, sociaux et culturels, Bruylant, 2013, pp. 464--478

Clémentine Bories, « Le commerce illicite des biens culturels », in Ascensio, Hervé and Decaux, Emmanuel and Pellet, Alain (dir.), Droit international pénal, Éditions A. Pedone, 2012, pp. 419--424

Clémentine Bories, « Les principes constitutionnels et administratifs de l'Union Européenne », in Benlolo Carabot, Myriam and Candas, Ulas and Cujo, Eglantine (dir.), Union européenne et droit international: en l'honneur de Patrick Daillier, Editions A. Pedone, 2012, pp. 158--173

Clémentine Bories, « Un nouveau contrôle du droit communautaire par la cour européenne des droits de l'homme », Revue de l'Union Européenne, N° 529, 2009, p. 408


Autres

Clémentine Bories, L'ICANN, une organisation internationale californienne, in Ascensio, Hervé and Bodeau-Livinec, Pierre and Forteau, Mathias and Latty, Franck and Sorel, Jean-Marc and Ubeda-Saillard, Muriel (dir.), Dictionnaire des idées reçues en droit international, Éditions Pedone, pp. 293-207

Clémentine Bories, Marina Eudes, Lucien Rapp et Lukas Rass-Masson, Le droit international de l'espace extra-atmosphérique. Problématiques contemporaines., IFR - Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, IFR - Actes de colloques

Actualités Publications Communications
  • « Le livre à l'ère du numérique »
    Toulouse, le 09 novembre 2021

  • « La Cité épiscopale d'Albi »
    Albi, le 01 octobre 2021

  • « Élévation du niveau de la mer et droit international »
    en visio-conférence, le 15 juin 2021

  • « L'espace extra-atmosphérique et le droit international »
    Toulouse, le 06 mai 2021

  • « L’espace extra-atmosphérique et la guerre »
    en visio-conférence, le 06 juillet 2020

  • Voir plus

  • « La lutte contre le trafic des biens culturels en Europe »
    Toulouse, le 18 mars 2020

  • « L’eau, un bien commun ? »
    le 23 octobre 2019

  • « A qui appartiennent les collections muséales ? »
    Nanterre, le 07 février 2019

  • « Le droit international dans l'Union européenne, l'Union européenne dans l'ordre international »
    Nanterre, le 20 décembre 2018

  • « La globalisation du droit administratif »
    Nanterre, le 07 décembre 2018

  • « Kosovo and International Law »
    La Défense, le 06 juin 2018

  • « La transparence en matière administrative, une obligation internationale en voie de consolidation »
    Lima, le 23 septembre 2015

  • « Introduction »
    Paris, le 08 juin 2015

  • « Le difficile avènement du musée comme entité de droit international et européen »
    Paris, le 08 juin 2015

  • « Vers un statut européen et international des musées »
    Paris, le 08 juin 2015

  • « Le régime juridique du patrimoine culturel mondial en cas de difficultés économiques et financières »
    Nantes, le 05 février 2015

  • « La France et la Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique : beaucoup de bruit pour rien ? »
    Toulouse, le 19 janvier 2015

  • « Rapport introductif - Histoire des phénomènes administratifs au-delà de la sphère étatique : tâtonnements et hésitations du droit et/ou de la doctrine »
    Nanterre, le 16 juin 2011





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