Présentation
Le droit pénal social se trouve à la frontière de plusieurs branches du droit changeantes et complexes. De ce fait, les recherches et réflexions communes entre spécialistes de droit pénal, de droit de la sécurité sociale et de droit du travail demeurent trop rares. L'IFG a la chance de disposer de deux axes pénal et social particulièrement dynamiques. Avec cette première journée d'étude de l'IFG sur le droit pénal social, nous cherchons ainsi non seulement à montrer la richesse et l'actualité de cette discipline, mais nous souhaitons également promouvoir les réflexions croisées entre membres de branches différentes, afin de favoriser une vraie interdisciplinarité. Cette journée sera, comme souvent, également l'occasion de croiser des regards d'universitaires et de praticiens. Elle est donc destinée à un public des plus large.
Les conditions sanitaires strictes imposent une diffusion en direct en visioconférence, permettant une interaction avec le public virtuel.
Programme
9h30 : Le travail forcé entre droit pénal et droit international du travail
Raphaël Dalmasso, MCF HDR à l'Université de Lorraine
Le détournement du temps de travail
Julie Gallois, MCF à l'Université de Lorraine
La fraude au détachement et portée du formulaire A1
Kristel Meiffret Delsanto, MCF à l'Université de Lorraine
La Covid-19 et la responsabilité pénale de l'employeur
Béatrice Lapérou-Scheneider, MCF HDR à l'Université de Franche-Comté
12h00 : Pause déjeuner
14h00 : Reprise
Le harcèlement au travail
Anne-Laure Mazaud, MCF à l'Université de Lorraine
Analyse comparative de la jurisprudence de la chambre criminelle et de la chambre sociale sur le travail illégal
Renaud Salomon, Avocat général à la chambre criminelle de la Cour de cassation et Professeur associé à l'Université Paris Dauphine
Le blanchiment lié au travail dissimulé
Marc Segonds, Professeur à l'Université de Toulouse 1 Capitole
L'appropriation par le salarié des documents appartenant à l'employeur
Frédéric Stasiak, Professeur à l'Université de Lorraine
16h30 : Fin de la journée
Inscription : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Retransmission en ligne : https://bit.ly/2HkOezN
Pour les avocats adhérents AFDT, journée validée au titre de la formation continue des avocats
Organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine et Frédéric Stasiak, Professeur à l'Université de Lorraine
