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Raphaël Dalmasso

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Thèmes de recherche :

Droit du travail : licenciements, ruptures conventionnelles, droit des restructurations.

Droit pénal du travail : travail forcé, servitude, esclavage. 

Droit international du travail

Droit comparé du travail

Contentieux du travail

IAE Nancy School of Management


Institut Francois Gény

Thèse

Essai sur la notion de licenciement économique : étude comparée des droits français et italien. Thèse soutenue en 2006 à Paris 10, sous la direction de Antoine Lyon-Caen.


Ouvrage

Raphaël Dalmasso, Essai sur le concept de licenciement économique : étude comparée des droits français et italien, LGDJ, 2009, Bibliothèque de droit social, 479 p.


Articles

Raphaël Dalmasso, « Un pas de plus dans la remise en cause du barème italien des indemnités de licenciement », Droit Social, N° 6, 2021, p. 523

Raphaël Dalmasso, « Licenciements économiques : l'office du juge face au « fantôme des causalités lointaines » », Droit Social, N° 1, 2021, p. 34

Raphaël Dalmasso, « Les trois âges de l'activité partielle », Droit Social, N° 7, 2020, p. 612

Raphaël Dalmasso, « La convention OIT n°29 et la Cour de cassation », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2019, pp. 487-490

Raphaël Dalmasso, « Insultes du salarié sur Facebook : dits et non-dits sur la médisance paramétrée », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2019, p. 44

Raphaël Dalmasso et Andréa Allamprese, « Les sanctions du licenciement illégitime en France et en Italie : des droits sécurisés ou incitatifs aux licenciements ? », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2019, pp. 136-154

Voir plus

Raphaël Dalmasso, « Rupture conventionnelle collective et procédure de licenciement économique collectif : une cohabitation à établir », Le Droit ouvrier, 2019, pp. 193-197

Raphaël Dalmasso, « La protection contre les formes modernes de travail indigne en France après la ratification du protocole OIT contre le travail forcé », Le Droit ouvrier, 2017, p. 585

Raphaël Dalmasso, « La redéfinition du licenciement économique : une sécurisation cosmétique aux enjeux juridiques incertains », Le Droit ouvrier, 2017, p. 1

Raphaël Dalmasso, « La rupture conventionnelle collective : une chimère ? », Le Droit ouvrier, 2017, p. 649

Raphaël Dalmasso, « Procedural Flexibilisation of economic redundancy in France and Italy : diverging reforms with a common objective », Travail et Emploi, 2017, pp. 55-75

Raphaël Dalmasso, « Apprendre (encore) du contrat nouvelles embauches », Semaine sociale Lamy, N° 1682, 2015, pp. 7-11

Raphaël Dalmasso, « Flexibiliser par la procédure », Travail et Emploi, N° 147, 2015, pp. 55-67

Raphaël Dalmasso, « Le désamorçage de l’obligation de recherche d’un repreneur », Semaine sociale Lamy, N° 1625, 2014, pp. 4-8

Raphaël Dalmasso, « Les indicateurs de législation protectrice de l’emploi au crible de l’analyse juridique », La Revue de l'IRES, N° 3, 2014, pp. 37-61

Raphaël Dalmasso et Bernard Gomel, « Des motifs de la rupture conventionnelle des seniors », in Annie Jolivet, Serge Volkok, Anne-Françoise Molinié (dir.), Le travail avant la retraite. Emploi, travail et savoirs professionnels des seniors, Editions Liaisons, 2014, pp. 53-59

Raphaël Dalmasso et Evelyne Serverin, « Les actions genrées devant les cours d’appel, paradoxes et flottements », in GUIOMARD Frédéric, SERVERIN Evelyne (dir.), Des revendications des salariés en matière de discrimination et d'égalité. Les enseignements d'un échantillon d’arrêts extrait de la base JURICA (2007-2010), 2014, p. NC

Raphaël Dalmasso, « Les ruptures pour motif économique en débat permanent (1973-2013) », in José Lefebvre (dir.), Mélanges en l'honneur du professeur Nicole Decoopman: Les frontières du droit, Presses Universitaires de France - P.U.F., 2014, pp. 35-50

Raphaël Dalmasso et Evelyne Serverin, « La procédure de recherche de repreneurs en quête de sécurité juridique », Semaine sociale Lamy, N° 1603, 2013, pp. 7-11

Raphaël Dalmasso, « Existence d'un litige et validité de la rupture conventionnelle : le fin mot de l'histoire », Les Petites Affiches, N° 178, 2013, pp. 10-14

Raphaël Dalmasso et Evelyne Serverin, « De l'intérêt collectif à l'intérêt personnel : la longue portée d'une action collective en matière d'évaluation des salariés », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2013, pp. 642-646

Raphaël Dalmasso, « Ce que cache la modification des procédures administratives d'allocation des indemnités d'activité partielle », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2013, pp. 349-355

Raphaël Dalmasso, « Les formes modernes de travail indigne », Plein Droit, N° 1, 2013, pp. 3-6

Raphaël Dalmasso, « La ‘convergence parallèle’ de l’office des juges français et italiens en matière de rupture de contrat de travail pour motif économique », in Peter Jung (dir.), Europäisches Privatrecht in Vielfalt geeint: Richterliche Eingriffe in den Vertrag - Droit privé européen: l'unité dans la diversité: L'intervention du juge dans le contrat, DR. OTTO SCHMIDT, 2013, pp. 299-319

Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel et Evelyne Serverin, « Les ambivalences des dispositifs de chômage partiel en temps de crise », in Catherine Spieser (dir.), L'emploi en temps de crise. Trajectoires individuelles, négociations collectives et action publique, Liaisons, 2013, pp. 205-222

Raphaël Dalmasso, Evelyne Serverin, Bernard Gomel et Dominique Méda, « Les raisons de rompre un CDI par rupture conventionnelle », Connaissance de l'emploi, N° 97, 2012, p. NC

Raphaël Dalmasso, « Le retour à l'autorisation administrative pour l'attribution de l'allocation spécifique de chômage partiel : quelle incidence sur les licenciements économiques ? », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2012, p. 641

Raphaël Dalmasso, « Rachel Beaujolin-Bellet et Géraldine Schmidt, Les restructurations d'entreprises, éd. La Découverte, coll. « Repères », 2012 », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2012, p. 453

Raphaël Dalmasso, « L'incidence de l'intégration des ruptures conventionnelles au plan de sauvegarde de l'emploi : une nouvelle voie d'action pour annuler un licenciement économique », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2012, p. 379

Raphaël Dalmasso, « La vie contentieuse du contrat nouvelles embauches après son abrogation », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2011, p. 327

Raphaël Dalmasso, Thierry Kirat, Evelyne Serverin, Julie Valentin et Damien Sauze, « Évaluer le droit du licenciement : comparaison des droits et des procédures, mesure des actions », Revue de l'OFCE, N° 107, 2008, pp. 29-64

Raphaël Dalmasso, Laurène Joly, Josépha Dirringer et Tatiana Sachs, « Variations autour de la gestion prévisionnelle des emplois », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2007, p. 513


Autres

Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Dominique Méda et Evelyne Serverin, Des ruptures conventionnelles vues par des salariés, p. NC

Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Dominique Méda, Evelyne Serverin et Laetitia Sibaud, Des ruptures conventionnelles vues par des salariés : analyse d'un échantillon de cent une ruptures conventionnelles signées fin 2010, p. 229

Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel et Evelyne Serverin, Le consentement du salarié à la rupture conventionnelle, entre initiative, adhésion et résignation, p. 63

Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Dominique Méda et Evelyne Serverin, Les raisons de rompre un CDI par rupture conventionnelle, p. 4

Raphaël Dalmasso, Evelyne Serverin, Julie Valentin, Thierry Kirat et Damien Sauze, Évaluer le droit du travail à la lumière de son contentieux : comparaison des droits et des procédures, mesure des actions, p. NC

Actualités Publications Communications
  • « Les barèmes d’indemnité de licenciement et la Charte sociale européenne »
    Nancy, le 17 novembre 2021

  • « Hommage à Jean-Jacques Dupeyroux »
    Paris, le 05 novembre 2021

  • « Le travail de plateforme en droit comparé (France, Italie, Royaume-Uni), vers la fin ou le renouveau de "l'ubérisation" des travailleurs ? »
    en visio-conférence, le 20 mai 2021

  • « Droit pénal social »
    en visio-conférence, le 27 novembre 2020

  • « Droit social et COVID-19 »
    en visio-conférence, le 16 avril 2020

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  • « Droit et coronavirus »
    en visio-conférence, le 30 mars 2020

  • « La négociation collective dans tous ses états : nouvelles pratiques, nouveaux savoirs »
    Nancy, le 10 mars 2020

  • « Le contentieux prud'homal, bilan et perspectives »
    Nancy, le 25 avril 2019

  • « Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ? »
    Nancy, le 22 février 2018

  • « Comprendre les ordonnances au prisme des réformes étrangères »
    Paris, le 28 septembre 2017

  • « Les trajectoires des salariés face à la rupture conventionnelle »
    Paris, le 01 mai 2012





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