Raphaël Dalmasso, « Ordonnances Travail : plus de procédures pour moins de juges », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2024, n°913, pp. 345-351
Raphaël Dalmasso, « Libertés et droits fondamentaux. Liberté d’expression – vie privée et vie professionnelle – mission de service public – obligation de neutralité – sanction : COUR D’APPEL DE NANCY (ch. soc., section 2), 22 novembre 2023 Mme [O] c/ la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Meurthe-et-Moselle (RG n° 22/02416) », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2024, n°911-912, pp. 330-338
Raphaël Dalmasso, « Licenciement. Absence de cause réelle et sérieuse – Indemnisation – Barème (non) : interprétation in abstracto – Inconventionnalité – Droit international et européen – Article 24 de la Charte sociale européenne – Article 10 Convention 158 OIT. », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2024, n°909, pp. 183-205
Raphaël Dalmasso, Annabel Canzian, « Les possibilités d'actions pénales et civiles contre le travail domestique indigne : des contentieux en devenir », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°09, p. 722
Raphaël Dalmasso, Évelyne Serverin, « Quelle place pour les faits dans la mesure de l'effet des règles ? Une autre interprétation in abstracto est possible », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°09, p. 729
Raphaël Dalmasso, « Jean-Jacques Dupeyroux et le nouveau droit du licenciement (1972-1987) : un regard critique et clairvoyant », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°04, p. 322
Raphaël Dalmasso, « Traîtres ou refuzniks ? Le délicat renvoi des salariés réfractaires au vaccin », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°2, p. 119
Raphaël Dalmasso, Camille Signoretto, « Une première évaluation du barème d’indemnités de licenciement sans cause réelle et sérieuse mis en place par l’ordonnance n° 1387 du 22 septembre 2017 », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°2, p. 135
Raphaël Dalmasso, « L'arrêt Paragon Transaction : un coup d'arrêt aux ruptures conventionnelles collectives ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2021, n°12, p. 987
Raphaël Dalmasso, « Un pas de plus dans la remise en cause du barème italien des indemnités de licenciement », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2021, n°06, p. 523
Raphaël Dalmasso, « Licenciements économiques : l'office du juge face au fantôme des causalités lointaines », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2021, n°01, p. 34
Raphaël Dalmasso, « Les trois âges de l'activité partielle », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2020, n°0708, p. 612
Raphaël Dalmasso, « La convention OIT n° 29 et la Cour de cassation », Revue de droit du travail, Dalloz , 2019, n°0708, p. 487
Raphaël Dalmasso, « Insultes du salarié sur Facebook : dits et non-dits sur la médisance paramétrée », Revue de droit du travail, Dalloz , 2019, n°01, p. 44
Raphaël Dalmasso, « Rupture conventionnelle collective et procédure du licenciement économique : une cohabitation à établir : À propos du jugement du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise du 16 octobre 2018 », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2019, n°849, pp. 193-197
Raphaël Dalmasso, Andréa Allamprese, « Les sanctions du licenciement illégitime en France et en Italie : des droits sécurisés ou incitatifs aux licenciements ? », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, COMPTRASEC (CNRS - Université de Bordeaux) , 2019
Raphaël Dalmasso, « Rupture conventionnelle collective et procédure de licenciement économique collectif : une cohabitation à établir », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2019
Raphaël Dalmasso, « Procedural Flexibilisation of Economic Redundancy in France and Italy : Diverging Reforms with a Common Objective », Travail et emploi, Travail et emploi, 2018, n°HS 2017, pp. 55-75
The law on economic redundancies has recently been greatly reformed in France and Italy. The changes have shared the same common goal of making contract termination easier and surer. But their content is very different. Indeed, through procedural reforms, legislation in the two countries attributes different, and even opposing, roles to judges and litigation. In doing so, the reforms demonstrate that the goals of flexibility and security are not in fact legally unambiguous as far as economic dismissal is concerned.
Raphaël Dalmasso, « Procedural Flexibilisation of economic redundancy in France and Italy : diverging reforms with a common objective », Travail et Emploi, DARES, 2017, pp. 55-75
Raphaël Dalmasso, « La rupture conventionnelle collective : une chimère ? », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2017, n°832, pp. 649-654
Raphaël Dalmasso, « La protection contre les formes modernes de travail indigne en France après la ratification du protocole O.I.T. contre le travail forcé », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2017, n°831, pp. 585-589
Raphaël Dalmasso, « La redéfinition du licenciement économique : une sécurisation cosmétique aux enjeux théoriques hasardeux », Le Droit Ouvrier, Le Droit Ouvrier, 2017, n°822, pp. 1-6
Raphaël Dalmasso, « La rupture conventionnelle collective : une chimère ? », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2017, p. 649
Raphaël Dalmasso, « La protection contre les formes modernes de travail indigne en France après la ratification du protocole OIT contre le travail forcé », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2017, p. 585
Raphaël Dalmasso, « La redéfinition du licenciement économique : une sécurisation cosmétique aux enjeux juridiques incertains », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2017, p. 1
Raphaël Dalmasso, « Flexibiliser par la procédure : Les réformes divergentes des licenciements économiques en France et en Italie », Travail et emploi, Travail et emploi, 2016, n°142, pp. 55-67
Le droit du licenciement économique a récemment fait l’objet, en France comme en Italie, d’une profonde réforme. Si ces modifications ont partagé un objectif commun de flexibiliser et sécuriser les ruptures, leur contenu est cependant très différent. En effet, à travers deux réformes procédurales, les deux législations assignent au juge et au contentieux des rôles différents, voire opposés. Ce faisant, elles démontrent que l’objectif de flexibilité et de sécurisation ne saurait, en droit du licenciement économique, avoir de signification juridique univoque.
Raphaël Dalmasso, « Les indicateurs de législation protectrice de l’emploi au crible de l’analyse juridique », La Revue de l'Ires, La Revue de l'Ires, 2015, n°82, pp. 37-61
Cette contribution souhaite évaluer d’un point de vue juridique la notion de législation protectrice de l’emploi construite par l’OCDE dans ses Perspectives de l’emploi. Une étude de deux indicateurs (sur les définitions des licenciements individuels et collectifs) concernant trois pays (France, Italie, Royaume-Uni) permet de mettre en évidence des erreurs importantes dans la compréhension des droits, mais aussi et surtout, plus globalement, de douter de la possibilité même d’un classement rigoureux des ordonnancements juridiques nationaux. Le caractère trop incertain, en droit, de la notion de législation protectrice de l’emploi rend en effet toute notation incertaine, face au caractère souvent ambivalent des normes juridiques. Au final, il convient donc de séparer l’action de comparaison, essentielle à la compréhension des normes nationales et étrangères, qu’il faut encourager, de l’action de notation, qui ne saurait refléter la réalité des systèmes juridiques.
Raphaël Dalmasso, « Apprendre (encore) du contrat nouvelles embauches », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2015, n°1682, pp. 7-11
Raphaël Dalmasso, « Flexibiliser par la procédure »: Les réformes divergentes des licenciements économiques en France et en Italie, Travail et Emploi, DARES, 2015, n°147, pp. 55-67
Raphaël Dalmasso, « Le désamorçage de l’obligation de recherche d’un repreneur », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2014, n°1625, pp. 4-8
Raphaël Dalmasso, « Les indicateurs de législation protectrice de l’emploi au crible de l’analyse juridique », La Revue de l'IRES, Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES), 2014, n°3, pp. 37-61
Raphaël Dalmasso, Evelyne Serverin, « De l'intérêt collectif à l'intérêt personnel : la longue portée d'une action collective en matière d'évaluation des salariés », Revue de droit du travail, Dalloz , 2013, n°10, p. 642
Raphaël Dalmasso, « Les formes modernes de travail indigne », Plein droit, Plein droit, 2013, n°96, pp. 3-6
Le droit français est-il assez outillé pour pouvoir caractériser ce qui relève du travail sous la contrainte, de la servitude ou de l’esclavage ? Permet-il de lutter efficacement contre toutes les formes de travail indigne et d’indemniser justement les victimes ? Tel ne semble pas l’avis de la Cour européenne des droits de l’Homme.
Raphaël Dalmasso, « Ce que cache la modification des procédures administratives d'allocation des indemnités d'activité partielle », Revue de droit du travail, Dalloz , 2013, n°05
Raphaël Dalmasso, Evelyne Serverin, « La procédure de recherche de repreneurs en quête de sécurité juridique », Semaine sociale Lamy, Editions Lamy/Wolkers Kluwer France, 2013, n°1603, pp. 7-11
Raphaël Dalmasso, « Existence d'un litige et validité de la rupture conventionnelle : le fin mot de l'histoire »: Cass. soc., 23 mai 2013 no 12-13865, PB Mme X, Petites affiches, Lextenso , 2013, n°178, pp. 10-14
Raphaël Dalmasso, « Les formes modernes de travail indigne », Plein Droit, GISTI, 2013, n°1, pp. 3-6
Raphaël Dalmasso, « Le retour à l'autorisation administrative pour l'attribution de l'allocation spécifique de chômage partiel : quelle incidence sur les licenciements économiques ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°11, p. 641
Raphaël Dalmasso, Evelyne Serverin, Bernard Gomel, Dominique Méda, « Les raisons de rompre un CDI par rupture conventionnelle », Connaissance de l'emploi, Centre d'études de l'emploi et du travail (Noisy-le-Grand), 2012, n°97
Raphaël Dalmasso, « Rachel Beaujolin-Bellet et Géraldine Schmidt, Les restructurations d'entreprises, éd. La Découverte, coll. Repères, 2012 », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°0708, p. 453
Raphaël Dalmasso, « L'incidence de l'intégration des ruptures conventionnelles au plan de sauvegarde de l'emploi : une nouvelle voie d'action pour annuler un licenciement économique », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°06, p. 379
Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Dominique Méda, Évelyne Serverin, « Des ruptures conventionnelles vues par les salariés : à la recherche des raisons de rompre », La Revue de l'Ires, La Revue de l'Ires, 2012, n°74, pp. 3-34
L’article étudie les usages de la rupture conventionnelle, nouveau mode de rupture du contrat de travail à durée indéterminée, à côté du licenciement et de la démission. Introduite dans le Code du travail par la loi du 25 juin 2008 et entrée en vigueur au 1er août 2008, la rupture conventionnelle a pour caractéristique de ne comporter aucune indication sur l’initiative et les motifs de la rupture, de prévoir une indemnité légale, d’être validée par voie d’homologation administrative et d’ouvrir l’accès à l’assurance chômage. Pour connaître les circonstances de la rupture et la façon dont celle-ci s’est déroulée, une enquête a été passée auprès de 101 salariés ayant signé une rupture conventionnelle en novembre 2010. Grâce à un codage des différentes données rassemblées, l’article met en évidence les ressemblances entre les cas de rupture conventionnelle étudiés et les types de rupture du contrat à durée indéterminée. Quelques remarques conclusives sur les critères d’évaluation d’un tel dispositif sont proposées.
Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Dominique Méda, Évelyne Serverin, « Des ruptures conventionnelles vues par les salariés : à la recherche des raisons de rompre », La Revue de l'IRES, Institut de Recherches Economiques et Sociales (IRES), 2012, n°3, p. 3
Raphaël Dalmasso, « La vie contentieuse du contrat nouvelles embauches après son abrogation », Revue de droit du travail, Dalloz , 2011, n°05, p. 327
Raphaël Dalmasso, Thierry Kirat, Evelyne Serverin, Julie Valentin, Damien Sauze, « Évaluer le droit du licenciement : comparaison des droits et des procédures, mesure des actions », Revue de l'OFCE, Presses de Sciences Po, 2008, n°107, pp. 29-64
Raphaël Dalmasso, Évelyne Serverin, Julie Valentin, Thierry Kirat, Damien Sauze, « Évaluer le droit du licenciement : Comparaison des droits et des procédures, mesure des actions », Revue de l'OFCE, Revue de l'OFCE, 2008, n°107, pp. 29-64
RésuméLe but de cet article est d’apporter une contribution originale à l’évaluation du droit du travail. Il repose sur un cadre théorique commun à des juristes et des économistes qui permet d’évaluer le droit du travail de manière dynamique, du point de vue de son application. Il considère le contentieux comme un instrument d’évaluation du droit, ce qui permet de réexaminer les procédures et les motifs de licenciement. La perspective contentieuse est un outil de la critique des indicateurs de protection de l’emploi qui ne capturent pas les effets de mise en œuvre des droits ; la comparaison internationale des schémas procéduraux de licenciement est un autre aspect sur lequel les indicateurs n’offrent qu’une vue partielle. Enfin, une analyse empirique cherche à expliquer les causes de la baisse régulière du contentieux prud’homal en France. La dynamique de l’emploi dans les établissements de petite taille et la baisse de l’ancienneté des licenciés sont mises en évidence empiriquement. La thèse selon laquelle la rigueur des procédures de licenciement économique serait détournée par un recours plus fréquent à des licenciements pour motifs personnels n’est pas confirmée empiriquement.
Raphaël Dalmasso, Laurène Joly, Josépha Dirringer, Tatiana Sachs, « Variations autour de la gestion prévisionnelle des emplois », Revue de droit du travail, Dalloz , 2007, n°09, p. 513
Raphaël Dalmasso, « Comprendre les relations de travail en France : une approche historique et juridique », le 17 février 2026
Conférence organisée par l'IFG, Faculté de droit, Université de Lorraine avec l'IRT et l'AFDT sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso
Raphaël Dalmasso, « Vers une reconfiguration du droit social face aux transformations du travail ? », le 04 juin 2025
Colloque organisé par le Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale, Comptrasec UMR CNRS 5114, Université de Bordeaux
Raphaël Dalmasso, « Le devoir de vigilance entre droits nationaux et droit de l’Union européenne », le 08 mai 2025
Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine, l'Université Paris Panthéon Sorbonne, le DCS, l'Université de la Sarre, Allemagne et l'Université Adam Mickiewicz, Poznań, Pologne avec le soutien de l’ambassade de France en Allemagne
Raphaël Dalmasso, « Droits des contrats et droit du travail : je t'aime, moi non plus », le 24 février 2025
Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Yann Leroy, professeur à l'Université de Lorraine;
Raphaël Dalmasso, « Justice sociale, justice environnementale et justice du travail », le 15 avril 2024
Colloque de droit du travail comparé co-organisé par l’Université Paris I Panthéon Sorbonne (I.S.S.T.), l'université de lorraine, et l'Université Adam Mickiewicz de Poznań sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso, MCF HDR, Université de Lorraine - Nicole Maggi-Germain, MCF HDR, ISST, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Anna Musiała, Professeure, Université Adam Mickiewicz de Poznań
Raphaël Dalmasso, « Déprocéduralisation des droits des travailleurs », le 14 mars 2024
Colloque organisé par le CR2D, Université Paris Dauphine, en partenariat avec le Collectif pour l'unité du droit.
Raphaël Dalmasso, « Le droit du travail en Pologne depuis la fin de la période communiste », le 22 février 2024
Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine et l'IAE Nancy School of Management avec le soutien de l'Association Humanum et des étudiants de Master 1 et 2 en Ressources Humaines sous la direction de Raphael Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine
Raphaël Dalmasso, « Le syndicalisme en Pologne depuis la création en 1980 du syndicat Solidarność », le 15 février 2024
Conférence organisée par l'IFG, et l'IAE Nancy School of Management avec le soutien de l'Association Humanum et des étudiants de Master 1 et 2 en Ressources Humaines, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Raphael Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine
Raphaël Dalmasso, « Les travailleurs sexuels et le droit », le 08 décembre 2023
Journée d'études organisée par les axes droit social, droit pénal et droit de la santé de l'Institut François Geny - IFG, Université de Lorraine sous la direction de Patrice Adam, Bruno Py, et Yann Leroy, professeurs à l'Université de Lorraine ainsi que Raphaël Dalmasso, Julie Leonhard, Catherine Menabe, maîtres de conférences HDR à l'Université de Lorraine
Raphaël Dalmasso, « L’intérêt collectif », le 06 juin 2023
Organisé pour l'Université de Lorraine, l’ISST, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, l’Académie Polonaise Des Sciences - centre scientifique à Paris et l'Université de Poznań par Raphaël Dalmasso, Nicole Maggi-Germain et Anna Musiała
Raphaël Dalmasso, « Les plateformes numériques », le 30 mars 2023
Organisé par l'Institut François Gény, l'IAE et la faculté de droit, Université de Lorraine sous la direction de Barbara Palli, Maître de conférences à l'Université de Lorraine et Mariia Domina, Maître de conférences à l'Université de Lorraine
Raphaël Dalmasso, « Évaluer les normes : quelles méthodes, quelle utilité ? », le 10 février 2023
Organisé sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine, avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy et du pôle SJPEG de l'Université de Lorraine
Raphaël Dalmasso, « Mesure(s) et droit », le 01 décembre 2022
Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP
Raphaël Dalmasso, « Les travailleuses et travailleurs domestiques », le 16 mai 2022
Organisé sous la direction scientifique de Sandrine Maillard-Pinon, Université Paris-Saclay, Rafael Encinas de Muñagorri, Nantes Université et Laure Camaji, Université Paris-Saclay
Raphaël Dalmasso, « La communauté de travail », le 07 avril 2022
IVe Assises franco-polonaises du droit,organisées par l'Université Adam Mickiewicz de Poznań (Pologne), l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (ISST) et l'Université de Lorraine avec le soutien de l'Académie Polonaise des Sciences
Raphaël Dalmasso, « Droit des ressources humaines et protection sociale », le 24 mars 2022
Organisée par le laboratoire DANTE, Université Versailles-St Quentin, sous la direction scientifique de Benoît Lopez, maître de conférences à la Faculté de droit et science politique de l'UVSQ/Paris Saclay avec la Société de Législation Comparée (SCL)
Raphaël Dalmasso, « Journée d'études de droit pénal social », le 10 mars 2022
Organisée par le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC, UR 3225) sous la direction de Béatrice Lapérou-Scheneider
Raphaël Dalmasso, « Les délocalisations en droit du travail », le 25 novembre 2021
Organisée par l'IFG, dans le cadre du cycle de conférences de l'AFDT Grand Est, en partenariat avec l'Institut Régional du Travail de Nancy, l'IAE Nancy School of Management et la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy.
Raphaël Dalmasso, « Les barèmes d’indemnité de licenciement et la Charte sociale européenne », le 17 novembre 2021
Conférence organisée par Raphaël Dalmasso, MCF à l'Université de Lorraine dans le cadre du cycle de conférences de l'AFDT Grand Est, en partenariat avec l'Institut Régional du Travail de Nancy, l'IAE Nancy School of Management et la FDSG Nancy
Raphaël Dalmasso, « Hommage à Jean-Jacques Dupeyroux », le 05 novembre 2021
Organisée par l’Université Paris 2 Panthéon-Assas et l’École nationale supérieure de sécurité sociale (En3s), avec le soutien du Comité d'histoire de la sécurité sociale
Raphaël Dalmasso, « Le travail de plateforme en droit comparé (France, Italie, Royaume-Uni), vers la fin ou le renouveau de l'ubérisation des travailleurs ? », le 20 mai 2021
Organisé pour l’IFG Lorraine par Raphaël Dalmasso, Maître de conférences à l'Université de Lorraine
Raphaël Dalmasso, « Droit pénal social », le 27 novembre 2020
Organisé par l’IFG, Université de Lorraine sous la direction de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine et Frédéric Stasiak, Professeur à l'Université de Lorraine
Raphaël Dalmasso, « Droit social et COVID-19 », le 16 avril 2020
Table-ronde virtuelle et interactive proposée avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy School of Management, de l'Institut Régional du Travail de Nancy et de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy.
Raphaël Dalmasso, « Droit et coronavirus », le 30 mars 2020
Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).
Raphaël Dalmasso, « La négociation collective dans tous ses états : nouvelles pratiques, nouveaux savoirs », le 10 mars 2020
Organisé par Patrice Adam, Yann Leroy et Raphaël Dalmasso dans le cadre de l'AFDT Grand Est, en collaboration le cabinet Fidere avocats et avec le soutien de l'Institut Régional du Travail et de l'IAE Nancy School of Management.
Raphaël Dalmasso, « Le contentieux prud'homal, bilan et perspectives », le 25 avril 2019
Organisé avec l'IAE Nancy School of management par Patrice Adam, Pr. à l'Université de Lorraine, Yann Leroy, MCF à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail et Raphaël Dalmasso, MCF HDR à l'Université de Lorraine
Raphaël Dalmasso, « Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ? », le 22 février 2018
Colloque organisé par l'Institut François Gény et la DIRECCTE Grand Est
Raphaël Dalmasso, « Comprendre les ordonnances au prisme des réformes étrangères », le 28 septembre 2017
Organisé par l'Irisso et le Centre de Droit de Dauphine
Raphaël Dalmasso, Bernard Gomel, Dominique Méda, Evelyne Serverin, « Les trajectoires des salariés face à la rupture conventionnelle », Séminaire : Trajectoires professionnelles et dispositifs publics en action, Paris, le 01 mai 2012
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