Photo de Raphaël Dalmasso

Raphaël Dalmasso

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Université Lorraine · IAE Nancy School of Management Institut Francois Geny — IFG
Université de LorraineIAE Nancy School of ManagementInstitut Francois Geny
IdRef ScanR Thèses.fr

Présentation

Thèmes de recherche :

Droit du travail : licenciements, ruptures conventionnelles, droit des restructurations.

Droit pénal du travail : travail forcé, servitude, esclavage. 

Droit international du travail

Droit comparé du travail

Contentieux du travail

Actualités scientifiques

Colloque
Actualité du droit de la santé au travail
19 mai 2026 · Nancy
Parution
Le travail du sexe et le droit
22 janv. 2026
Colloque
Déprocéduralisation des droits des travailleurs
14 mars 2024 · Paris
Journée d'étude
Les travailleurs sexuels et le droit
8 déc. 2023 · Nancy
Colloque
L’intérêt collectif
6 juin 2023 · Paris
Colloque
Les plateformes numériques
30 mars 2023 · Nancy

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Essai sur la notion de licenciement économique : étude comparée des droits français et italien, soutenue en 2006 à Paris 10 sous la direction de Antoine Lyon-Caen 

    A partir des droits français et italien, cette étude a pour objet d'analyser les contenus et les contours de la notion de licenciement économique. Une méthode de droit comparé mettant prioritairement en exergue le droit italien détermine progressivement une nouvelle définition stipulative du licenciement économique. Cette recherche permet également de légitimer le contrôle juridictionnel des ruptures de contrats pour motif économique, et de souligner la pertinence d'un encadrement légal. A l'issue de cette étude, le licenciement pour motif économique n'apparaît plus comme une législation protectrice de l'emploi, mais comme une norme encourageant les ruptures économiques paisibles et justes des contrats de travail.

  • Ouvrages

    Raphaël Dalmasso, Catherine Ménabé (dir.), Le travail du sexe et le droit, Mare & Martin, 2026, Droit privé & sciences criminelles, 256 p. 

    Raphaël Dalmasso, Michel Borgetto, Dominique Libault, Xavier Prétot, Jean-Emmanuel Ray, Rolande Ruellan, Alain Supiot (dir.), Oeuvres choisies de droit social: [Mélanges Jean-Jacques Dupeyroux], Dalloz, 2023, Hors collection Dalloz, 525 p.   

    , Le consentement du salarié à la rupture conventionnelle, entre initiative, adhésion et résignation: enquête Dares auprès de 4502 salariés signataires d'une rupture conventionnelle homologuée en 2011, Centre d'études de l'emploi, 2015, Rapport de recherche, 59 p.  

    Raphaël Dalmasso, Essai sur le concept de licenciement économique: étude comparée des droits français et italien, LGDJ, 2009, Bibliothèque de droit social, 479 p. 

    Raphaël Dalmasso, Essai sur la notion de licenciement économique: étude comparée des droits français et italien, Atelier national de reproduction des thèses et Université de Lille 3, 2007, Lille-thèses 

    Raphaël Dalmasso, Antoine Lyon-Caen, Essai sur la notion de licenciement économique: étude comparée des droits français et italien,, 2006, 655 p. 

  • Communications

    Raphaël Dalmasso, « Les frontières du salariat en Pologne », le 12 mars 2026 

    Colloque organisé par le DCS, Nantes Université, l’IFG, Faculté de droit de Nancy, Université de Lorraine et l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Anna Musiala, Université Adam Mickiewicz, Université de Poznan - Raphaël Dalmasso, Université de Lorraine - J. Eduardo Lо́pez Ahumada, Universidad d'Alcalа́ et Nicole Maggi-Germain, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Raphaël Dalmasso, « Comprendre les relations de travail en France : une approche historique et juridique », le 17 février 2026 

    Conférence organisée par l'IFG, Faculté de droit, Université de Lorraine avec l'IRT et l'AFDT sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso

    Raphaël Dalmasso, « Vers une reconfiguration du droit social face aux transformations du travail ? », le 04 juin 2025 

    Colloque organisé par le Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale, Comptrasec UMR CNRS 5114, Université de Bordeaux

    Raphaël Dalmasso, « Le devoir de vigilance entre droits nationaux et droit de l’Union européenne », le 08 mai 2025 

    Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine, l'Université Paris Panthéon Sorbonne, le DCS, l'Université de la Sarre, Allemagne et l'Université Adam Mickiewicz, Poznań, Pologne avec le soutien de l’ambassade de France en Allemagne

    Raphaël Dalmasso, « Droits des contrats et droit du travail : je t'aime, moi non plus », le 24 février 2025 

    Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Yann Leroy, professeur à l'Université de Lorraine;

    Raphaël Dalmasso, « Justice sociale, justice environnementale et justice du travail », le 15 avril 2024 

    Colloque de droit du travail comparé co-organisé par l’Université Paris I Panthéon Sorbonne (I.S.S.T.), l'université de lorraine, et l'Université Adam Mickiewicz de Poznań sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso, MCF HDR, Université de Lorraine - Nicole Maggi-Germain, MCF HDR, ISST, Univ. Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Anna Musiała, Professeure, Université Adam Mickiewicz de Poznań

    Raphaël Dalmasso, « Déprocéduralisation des droits des travailleurs », le 14 mars 2024 

    Colloque organisé par le CR2D, Université Paris Dauphine, en partenariat avec le Collectif pour l'unité du droit.

    Raphaël Dalmasso, « Le droit du travail en Pologne depuis la fin de la période communiste », le 22 février 2024 

    Conférence organisée par l'IFG, Université de Lorraine et l'IAE Nancy School of Management avec le soutien de l'Association Humanum et des étudiants de Master 1 et 2 en Ressources Humaines sous la direction de Raphael Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Le syndicalisme en Pologne depuis la création en 1980 du syndicat Solidarność », le 15 février 2024 

    Conférence organisée par l'IFG, et l'IAE Nancy School of Management avec le soutien de l'Association Humanum et des étudiants de Master 1 et 2 en Ressources Humaines, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Raphael Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Les travailleurs sexuels et le droit », le 08 décembre 2023 

    Journée d'études organisée par les axes droit social, droit pénal et droit de la santé de l'Institut François Geny - IFG, Université de Lorraine sous la direction de Patrice Adam, Bruno Py, et Yann Leroy, professeurs à l'Université de Lorraine ainsi que Raphaël Dalmasso, Julie Leonhard, Catherine Menabe, maîtres de conférences HDR à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « L’intérêt collectif », le 06 juin 2023 

    Organisé pour l'Université de Lorraine, l’ISST, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, l’Académie Polonaise Des Sciences - centre scientifique à Paris et l'Université de Poznań par Raphaël Dalmasso, Nicole Maggi-Germain et Anna Musiała

    Raphaël Dalmasso, « Les plateformes numériques », le 30 mars 2023 

    Organisé par l'Institut François Gény, l'IAE et la faculté de droit, Université de Lorraine sous la direction de Barbara Palli, Maître de conférences à l'Université de Lorraine et Mariia Domina, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Évaluer les normes : quelles méthodes, quelle utilité ? », le 10 février 2023 

    Organisé sous la direction scientifique de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine, avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy et du pôle SJPEG de l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Mesure(s) et droit », le 01 décembre 2022 

    Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP

    Raphaël Dalmasso, « Les travailleuses et travailleurs domestiques », le 16 mai 2022 

    Organisé sous la direction scientifique de Sandrine Maillard-Pinon, Université Paris-Saclay, Rafael Encinas de Muñagorri, Nantes Université et Laure Camaji, Université Paris-Saclay

    Raphaël Dalmasso, « La communauté de travail », le 07 avril 2022 

    IVe Assises franco-polonaises du droit,organisées par l'Université Adam Mickiewicz de Poznań (Pologne), l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (ISST) et l'Université de Lorraine avec le soutien de l'Académie Polonaise des Sciences

    Raphaël Dalmasso, « Droit des ressources humaines et protection sociale », le 24 mars 2022 

    Organisée par le laboratoire DANTE, Université Versailles-St Quentin, sous la direction scientifique de Benoît Lopez, maître de conférences à la Faculté de droit et science politique de l'UVSQ/Paris Saclay avec la Société de Législation Comparée (SCL)

    Raphaël Dalmasso, « Journée d'études de droit pénal social », le 10 mars 2022 

    Organisée par le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC, UR 3225) sous la direction de Béatrice Lapérou-Scheneider

    Raphaël Dalmasso, « Les délocalisations en droit du travail », le 25 novembre 2021 

    Organisée par l'IFG, dans le cadre du cycle de conférences de l'AFDT Grand Est, en partenariat avec l'Institut Régional du Travail de Nancy, l'IAE Nancy School of Management et la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy.

    Raphaël Dalmasso, « Les barèmes d’indemnité de licenciement et la Charte sociale européenne », le 17 novembre 2021 

    Conférence organisée par Raphaël Dalmasso, MCF à l'Université de Lorraine dans le cadre du cycle de conférences de l'AFDT Grand Est, en partenariat avec l'Institut Régional du Travail de Nancy, l'IAE Nancy School of Management et la FDSG Nancy

    Raphaël Dalmasso, « Hommage à Jean-Jacques Dupeyroux », le 05 novembre 2021 

    Organisée par l’Université Paris 2 Panthéon-Assas et l’École nationale supérieure de sécurité sociale (En3s), avec le soutien du Comité d'histoire de la sécurité sociale

    Raphaël Dalmasso, « Le travail de plateforme en droit comparé (France, Italie, Royaume-Uni), vers la fin ou le renouveau de l'ubérisation des travailleurs ? », le 20 mai 2021 

    Organisé pour l’IFG Lorraine par Raphaël Dalmasso, Maître de conférences à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Droit pénal social », le 27 novembre 2020 

    Organisé par l’IFG, Université de Lorraine sous la direction de Raphaël Dalmasso, Maître de conférences HDR à l'Université de Lorraine et Frédéric Stasiak, Professeur à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Droit social et COVID-19 », le 16 avril 2020 

    Table-ronde virtuelle et interactive proposée avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy School of Management, de l'Institut Régional du Travail de Nancy et de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy.

    Raphaël Dalmasso, « Droit et coronavirus », le 30 mars 2020 

    Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).

    Raphaël Dalmasso, « La négociation collective dans tous ses états : nouvelles pratiques, nouveaux savoirs », le 10 mars 2020 

    Organisé par Patrice Adam, Yann Leroy et Raphaël Dalmasso dans le cadre de l'AFDT Grand Est, en collaboration le cabinet Fidere avocats et avec le soutien de l'Institut Régional du Travail et de l'IAE Nancy School of Management.

    Raphaël Dalmasso, « Le contentieux prud'homal, bilan et perspectives », le 25 avril 2019 

    Organisé avec l'IAE Nancy School of management par Patrice Adam, Pr. à l'Université de Lorraine, Yann Leroy, MCF à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail et Raphaël Dalmasso, MCF HDR à l'Université de Lorraine

    Raphaël Dalmasso, « Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ? », le 22 février 2018 

    Colloque organisé par l'Institut François Gény et la DIRECCTE Grand Est

    Raphaël Dalmasso, « Comprendre les ordonnances au prisme des réformes étrangères », le 28 septembre 2017 

    Organisé par l'Irisso et le Centre de Droit de Dauphine