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Raphaël Dalmasso

25 rue Baron Louis - CS 10399
54007 Nancy cedex

Raphaël Dalmasso

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Droit social et COVID-19

jeudi 16 avril 2020

Table-ronde virtuelle

Table-ronde virtuelle et interactive proposée avec le soutien de l'Institut François Gény, de l'IAE Nancy School of Management, de l'Institut Régional du Travail de Nancy et de la Faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion de Nancy.

Droit et coronavirus

lundi 30 mars 2020

Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles

Colloque virtuel organisé avec le soutien du CESICE et du CRJ (Université Grenoble Alpes), du CRISS (Université polytechnique des Hauts de France), de l'IEDP (Université Paris-Saclay) et de l'ISJPS (Université Panthéon-Sorbonne - CNRS).

La négociation collective dans tous ses états : nouvelles pratiques, nouveaux savoirs

mardi 10 mars 2020

Organisé par Patrice Adam, Yann Leroy et Raphaël Dalmasso dans le cadre de l'AFDT Grand Est, en collaboration le cabinet Fidere avocats et avec le soutien de l'Institut Régional du Travail et de l'IAE Nancy School of Management.

Le contentieux prud'homal, bilan et perspectives

jeudi 25 avril 2019

Organisé avec l'IAE Nancy School of management par Patrice Adam, Pr. à l'Université de Lorraine, Yann Leroy, MCF à l'Université de Lorraine, Directeur de l'Institut Régional du Travail et Raphaël Dalmasso, MCF HDR à l'Université de Lorraine

Ordonnances Macron : un nouveau droit du travail ?

jeudi 22 février 2018

Colloque organisé par l'Institut François Gény et la DIRECCTE Grand Est

Comprendre les ordonnances au prisme des réformes étrangères

jeudi 28 septembre 2017

Organisé par l'Irisso et le Centre de Droit de Dauphine



Publications

Ouvrages

Raphaël Dalmasso, Essai sur le concept de licenciement économique : étude comparée des droits français et italien, LGDJ, 2009, Bibliothèque de droit social, 479 p.

Raphaël Dalmasso, Essai sur la notion de licenciement économique : étude comparée des droits français et italien, [s.n.], 2006, 655 p.

Articles

Raphaël Dalmasso, « La convention OIT n° 29 et la Cour de cassation », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2019, p. 487

Raphaël Dalmasso, « La convention OIT n°29 et la Cour de cassation », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2019, pp. 487-490

Raphaël Dalmasso, « Insultes du salarié sur Facebook : dits et non-dits sur la médisance paramétrée », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2019, p. 44

Raphaël Dalmasso, « Les sanctions du licenciement illégitime en France et en Italie : des droits sécurisés ou incitatifs aux licenciements ? », Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale, 2019, pp. 136-154

Raphaël Dalmasso, « Rupture conventionnelle collective et procédure de licenciement économique collectif : une cohabitation à établir », Le Droit ouvrier, 2019, pp. 193-197

Raphaël Dalmasso, « La protection contre les formes modernes de travail indigne en France après la ratification du protocole OIT contre le travail forcé », Le Droit ouvrier, 2017, p. 585

Raphaël Dalmasso, « La redéfinition du licenciement économique : une sécurisation cosmétique aux enjeux juridiques incertains », Le Droit ouvrier, 2017, p. 1

Raphaël Dalmasso, « La rupture conventionnelle collective : une chimère ? », Le Droit ouvrier, 2017, p. 649

Raphaël Dalmasso, « Procedural Flexibilisation of economic redundancy in France and Italy : diverging reforms with a common objective », Travail et Emploi, 2017, pp. 55-75

Raphaël Dalmasso, « Apprendre (encore) du contrat nouvelles embauches », Semaine sociale Lamy, N° 1682, 2015, pp. 7-11

Raphaël Dalmasso, « Flexibiliser par la procédure », Travail et Emploi, N° 147, 2015, pp. 55-67

Raphaël Dalmasso, « Le désamorçage de l’obligation de recherche d’un repreneur », Semaine sociale Lamy, N° 1625, 2014, pp. 4-8

Raphaël Dalmasso, « Les indicateurs de législation protectrice de l’emploi au crible de l’analyse juridique », La Revue de l'IRES, N° 3, 2014, pp. 37-61

Raphaël Dalmasso, « Des motifs de la rupture conventionnelle des seniors », Le travail avant la retraite. Emploi, travail et savoirs professionnels des seniors, Editions Liaisons, 2014, pp. 53-59

Raphaël Dalmasso, « Les actions genrées devant les cours d’appel, paradoxes et flottements », Des revendications des salariés en matière de discrimination et d'égalité. Les enseignements d'un échantillon d’arrêts extrait de la base JURICA (2007-2010), 2014, p. NC

Raphaël Dalmasso, « Les ruptures pour motif économique en débat permanent (1973-2013) », Mélanges en l'honneur du professeur Nicole Decoopman: Les frontières du droit, Presses Universitaires de France - P.U.F., 2014, pp. 35-50

Raphaël Dalmasso, « La procédure de recherche de repreneurs en quête de sécurité juridique », Semaine sociale Lamy, N° 1603, 2013, pp. 7-11

Raphaël Dalmasso, « Existence d'un litige et validité de la rupture conventionnelle : le fin mot de l'histoire », Les Petites Affiches, N° 178, 2013, pp. 10-14

Raphaël Dalmasso, « De l'intérêt collectif à l'intérêt personnel : la longue portée d'une action collective en matière d'évaluation des salariés », Revue de Droit du Travail, N° 10, 2013, pp. 642-646

Raphaël Dalmasso, « Ce que cache la modification des procédures administratives d'allocation des indemnités d'activité partielle », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2013, pp. 349-355

Raphaël Dalmasso, « Les formes modernes de travail indigne », Plein Droit, N° 1, 2013, pp. 3-6

Raphaël Dalmasso, « La ‘convergence parallèle’ de l’office des juges français et italiens en matière de rupture de contrat de travail pour motif économique », Europäisches Privatrecht in Vielfalt geeint: Richterliche Eingriffe in den Vertrag - Droit privé européen: l'unité dans la diversité: L'intervention du juge dans le contrat, DR. OTTO SCHMIDT, 2013, pp. 299-319

Raphaël Dalmasso, « Les figures juridiques de rupture du contrat de travail, d’une crise à l’autre (1973-2012) », L'emploi en temps de crise. Trajectoires individuelles, négociations collectives et action publique, Liaisons, 2013, pp. 243-258

Raphaël Dalmasso, « Les raisons de rompre un CDI par rupture conventionnelle », Connaissance de l'emploi, N° 97, 2012, p. NC

Raphaël Dalmasso, « Le retour à l'autorisation administrative pour l'attribution de l'allocation spécifique de chômage partiel : quelle incidence sur les licenciements économiques ? », Revue de Droit du Travail, N° 11, 2012, p. 641

Raphaël Dalmasso, « Rachel Beaujolin-Bellet et Géraldine Schmidt, Les restructurations d'entreprises, éd. La Découverte, coll. « Repères », 2012 », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2012, p. 453

Raphaël Dalmasso, « L'incidence de l'intégration des ruptures conventionnelles au plan de sauvegarde de l'emploi : une nouvelle voie d'action pour annuler un licenciement économique », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2012, p. 379

Raphaël Dalmasso, « La vie contentieuse du contrat nouvelles embauches après son abrogation », Revue de Droit du Travail, N° 5, 2011, p. 327

Raphaël Dalmasso, « Évaluer le droit du licenciement : comparaison des droits et des procédures, mesure des actions », Revue de l'OFCE, N° 107, 2008, pp. 29-64

Raphaël Dalmasso, « Variations autour de la gestion prévisionnelle des emplois », Revue de Droit du Travail, N° 9, 2007, p. 513

Communication

Raphaël Dalmasso, « Les trajectoires des salariés face à la rupture conventionnelle », p. NC, Séminaire : Trajectoires professionnelles et dispositifs publics en action, Paris, 01 mai 2012

Autres

Raphaël Dalmasso, Des ruptures conventionnelles vues par des salariés, p. NC

Raphaël Dalmasso, Des ruptures conventionnelles vues par des salariés : Analyse d'un échantillon de cent une ruptures conventionnelles signées fin 2010, p. NC

Raphaël Dalmasso, Evaluer le droit du travail à la lumière de son contentieux : comparaison des droits et des procédures, mesure des actions, p. NC

Raphaël Dalmasso, Le consentement du salarié à la rupture conventionnelle, entre initiative, adhésion et résignation, p. 63

Raphaël Dalmasso, Les raisons de rompre un CDI par rupture conventionnelle, p. 4




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Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.