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Frédéric Stasiak

13 place Carnot - C.O. 700 26 -
54035 Nancy Cedex

Frédéric Stasiak

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Gravité et droit pénal

jeudi 5 mars 2020

XXIVe congrès de l'Association Française de Droit pénal

Organisé par l'AFDP avec le soutien de l'ENM et de l'ENPJJ sous la direction de Julie Alix et Audrey Darsonville

La justice pénale hors ses murs

jeudi 12 septembre 2019

Organisé par le Master 2 Droit pénal et sciences pénales et le Master 2 Criminologie - Paris II Panthéon-Assas

La fin du verrou de Bercy et son impact sur la justice négociée

vendredi 26 avril 2019

Organisé par le Master 2 Prévention du risque pénal, économique et financier, Université de Nancy

Le secret en affaires

vendredi 22 mars 2019

De la loi du 30 Juillet 2018 relative à la protection du secret des affaires au secret en affaires

Colloque organisé par le Master 2 Juriste d’Entreprise sous la direction de Cwenola Bargain et Julien Bourdoiseau

Droit et Libertés

vendredi 6 juillet 2018

en mémoire de Nathalie Loewenguth Deffains

Journée d'études organisée par la Faculté de Droit, Sc. éco et Gestion, Institut de Recherches sur l’Évolution de la Nation Et de l’État (IRENEE), l’Institut François Geny (IFG), et l’Ecole doctorale SJPEG

Droit pénal et activité professionnelle

vendredi 22 juin 2018

Organisé par l’Équipe de droit pénal de Montpellier (EDPM-UMR 5815 Dynamiques du droit) sous la direction scientifique de Madame le Professeur Marie-Christine Sordino

Le financement du terrorisme

vendredi 20 avril 2018

7e journée franco-belge de droit pénal

Congrès Ethique et Gouvernance

jeudi 29 mars 2018

Congrès Ethique et Gouvernance

Les nouveaux enjeux de la délinquance économique et financière

mardi 5 décembre 2017

Organisé par les Archives de Politique Criminelle et le Centre de Droit Pénal et de Criminologie

Le risque de corruption

vendredi 1 décembre 2017

Organisé sous la direction scientifique de Monsieur Jean-Marie Brigant, MCF Droit Privé, Le Mans Université

La règle ne bis in idem : Concordances et Discordances entre les jurisprudences Européenne et Constitutionnelle

vendredi 9 juin 2017

Organisé par l’IEJ, en collaboration avec l’Institut Ethique, Droit, Patrimoine (IDEP)

Le droit pénal et la procédure pénale face aux défis de la société numérique

vendredi 28 avril 2017

6e Journée franco-belge de droit pénal

La Faculté de Droit de Nancy : L'héritage et la promesse

mardi 25 novembre 2014

Séquences / Présences


Parutions

Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains

Mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic

Editions universitaires de Lorraine, 2018

Ce rassemblement de contributions compose un ensemble particulièrement riche qui représente la production intellectuelle de la doctrine pénale contemporaine. Chaque contributeur s’est attaché à produire une réflexion originale à la hauteur des enjeux de l’exercice: saluer avec panache la carrière d’un Maître.



Publications

Ouvrages

Frédéric Stasiak (dir.), Légalité, légitimité, licéité, regards contemporains : mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, PUN-Éditions universitaires de Lorraine, 2018, 743 p.

Frédéric Stasiak (dir.), Histoire et méthodes d'interprétation en droit criminel, Dalloz, 2015, Thèmes & commentaires, 227 p.

Frédéric Stasiak, Droit pénal des affaires, LGDJ-Lextenso éditions, 2009, 2e éd., Manuel, 548 p.

Frédéric Stasiak, Droit pénal des affaires, LGDJ, 2005, Manuel, 484 p.

Frédéric Stasiak (dir.), L'organisation des dispositifs spécialisés de lutte contre la criminalité économique et financière en Europe, [Université de Poitiers], 2004, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 284 p.

Frédéric Stasiak (dir.), L'organisation des dispositifs spécialisés de lutte contre la criminalité économique et financière en Europe : droits nationaux, droit comparé et droit international, CREDES, 2002, 138 p.

Frédéric Stasiak, Nature des autorités de régulation à pouvoirs répressifs et garanties fondamentales de la personne, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1996

Frédéric Stasiak, Nature des autorités de régulation à pouvoirs répressifs et garanties fondamentales de la personne, [s.n.], 1995, 428 p.

Articles

Frédéric Stasiak, « Marchés publics (affaire M. Gallet) : éléments constitutifs du délit de favoritisme », Recueil Dalloz, N° 5, 2018, p. 243

Frédéric Stasiak, « Sac de « nœuds » bis in idem : cumul de sanctions pénales et administratives en droit de l'Union européenne », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018, p. 524

Frédéric Stasiak, « Sac de « nœuds » bis in idem : cumul de sanctions pénales et disciplinaires en droit français », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018, p. 519

Frédéric Stasiak, « Sac de « nœuds » bis in idem : cumul de sanctions pénales et disciplinaires en droit français (bis) », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2018, p. 522

Frédéric Stasiak et Jean-Marie Brigant, « Cass. crim. 28 sept. 2016, n° 14-88.533 (Pas d’abus de procédure, pas d’abus de marché) », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2017

Frédéric Stasiak, « Cumul répressif et diffusion d'informations fausses ou trompeuses », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2017, p. 536

Frédéric Stasiak, « L'affaire Kerviel et l'art délicat du partage de responsabilité », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2017, p. 530

Frédéric Stasiak et Jean-Marie Brigant, « Pas d'abus de procédure, pas d'abus de marché », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2017, p. 533

Frédéric Stasiak, « Précision de l'information privilégiée dans un contexte de projets d'OPA concurrents et de surenchère », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2017, p. 524

Frédéric Stasiak, « Cumul de poursuites : le Conseil constitutionnel n'aurait pas dû statuer deux fois sur les mêmes faits », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2016, p. 293

Frédéric Stasiak, « Encore les suites de l'affaire Vivendi Universal », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2016, p. 299

Frédéric Stasiak, « La Chambre criminelle s'accommoderait-elle de la décision du Conseil constitutionnel du 20 mars 2015 ? », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2016, p. 297

Frédéric Stasiak, « Recommander n'est pas communiquer », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2016, p. 303

Frédéric Stasiak, « Cumul de poursuites pénales et administratives », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2015, p. 374

Frédéric Stasiak, « Définition des abus de marché », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2015, p. 345

Frédéric Stasiak, « Infractions de droit commun en matière financière - Rebondissement dans l'affaire Kerviel », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2015, p. 379

Frédéric Stasiak et Jean-Marie Brigant, « Précision de l'information privilégiée et sens déterminé de l'influence sur le cours », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2015, p. 358

Frédéric Stasiak, « Précision de l'information privilégiée », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2014, p. 103

Frédéric Stasiak, « Une conception du juge pénal français difficilement conciliable avec elle de la Cour européenne des droits de l'homme (1/2) », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2014, p. 106

Frédéric Stasiak, « Une conception du juge pénal français difficilement conciliable avec elle de la Cour européenne des droits de l'homme (2/2) », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2014, p. 110

Frédéric Stasiak, « Une demande de dommages et intérêts n'est pas constitutive d'une manipulation de cours », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2014, p. 89

Frédéric Stasiak, « Infractions de droit commun et droit pénal boursier », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 2013, p. 381

Frédéric Stasiak, « Affaire Vivendi Universal : condamnation des dirigeants pour infractions boursières », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2012, p. 571

Frédéric Stasiak, « Délit d'initié : la présumée « mauvaise foi » d'un investisseur », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2012, p. 580

Frédéric Stasiak, « Manipulation de cours, diffusion d'informations trompeuses et délit d'initié », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2012, p. 578

Frédéric Stasiak, « Indemnisation des actionnaires victimes d'une diffusion d'informations fausses ou trompeuses », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2011, p. 113

Frédéric Stasiak, « Infractions de droit commun et droit boursier », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2011, p. 126

Frédéric Stasiak, « Principes de non cumul des peines et de non cumul des poursuites ne bis in idem », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2011, p. 118

Frédéric Stasiak, « QPC et définition claire et précise de l'infraction », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2011, p. 123

Frédéric Stasiak, « QPC et nécessité des peines », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2011, p. 124

Frédéric Stasiak, « Élément intellectuel des manquements boursiers », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2011, p. 116

Frédéric Stasiak, « Auteur du manquement », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2010, p. 168

Frédéric Stasiak, « Déclaration de soupçons », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2010, p. 163

Frédéric Stasiak, « Informations privilégiées — Chiffre d'affaires », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2010, p. 161

Frédéric Stasiak, « L'utilisation d'une information privilégiée par un initié primaire », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2010, p. 156

Frédéric Stasiak, « Preuve par faisceau d'indices », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2010, p. 162

Frédéric Stasiak, « Responsabilité pénale de la personne morale », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2010, p. 165

Frédéric Stasiak, « Retard de production », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2010, p. 158

Frédéric Stasiak, « Révélation tardive », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2010, p. 167

Frédéric Stasiak, « Epilogue judiciaire de l'affaire Oury », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2009, p. 117

Frédéric Stasiak, « Imputation à la personne morale des infractions commises par ses préposés », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2009, p. 120

Frédéric Stasiak, « La loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite de modernisation de l'économie », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2009, p. 122

Frédéric Stasiak, « Le rapport Coulon sur la dépénalisation de la vie des affaires », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2009, p. 113

Frédéric Stasiak, « De l'art d'interpréter la loi : l'article 721 alinéa 1er du code de procédure pénale », Actualité juridique. Pénal, N° 5, 2006, p. 210

Frédéric Stasiak, « L'autorité de chose jugée d'une décision de relaxe sur l'instance prud'homale en licenciement disciplinaire », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 2, 1994, p. 267




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