Programme

Jeudi 18 Novembre

(salle 3.3 - Bâtiment Cassin)

9h00 : Allocutions de bienvenue
Jean-Philippe Agresti, Doyen de la Faculté de droit d'Aix-Marseille (sous réserve)
Eve Truilhé, Directrice du CERIC, Directrice de recherche au CNRS

9h15 : Mot d'accueil et présentation de l'institut SoMuM
Isabelle Renaudet, Professeure d'histoire, TELEMMe, Directrice adjointe à la formation de l'institut SoMuM, Aix-Marseille Université

I. Appréhension de la notion de conflits d'usage en mer : l'approche pluridisciplinaire

Première table ronde présidée par Isabelle Renaudet

9h30 : Le regard du juriste sur une notion non appréhendée par le droit
Pascale Ricard, Anaïs Bereni et Wissem Seddik, respectivement Chargée de recherche au CNRS et Doctorants, CERIC, UMR DICE 7318, Aix-Marseille Université

9h50 : Le regard du géographe : Les conflits d'usage révélateurs de dynamiques territoriales et de leviers pour l'action : le cas de Porquerolles, Parc National de Port-Cros (France)
Anne Cadoret, Maître de Conférences en Géographie-Aménagement des territoires, TELEMMe, Aix-Marseille Université

10h10 : Le regard de l'historien : Maîtrise des espaces halieutiques et appropriation coloniale : les conflits de pêche dans la Tunisie coloniale (1880-1950)
Daniel Faget, Maître de Conférences en Histoire de l'environnement, TELEMMe, Aix-Marseille Université
Hugo Vermeren, Post-doctorant, Institut Convergences Migrations - CNRS/Collège de France

10h30 : Discussion

11h00 : Pause

Le regard du sociologue : Usages et abus dans l'utilisation de la mer

11h20 : Le cas de la baie de Portmán, dans le sud-est de la péninsule ibérique, à la Méditerranée occidentale
Pedro Baños-Páez, Maître de Conférences, Universidad de Murcia

11h40 : Le regard du gestionnaire : Méta-organisation et conflits d'usage, l'expérience d'une table de co-gestion en Catalogne
Héloise Berkowitz, Chargée de recherche au CNRS, LEST, UMR 7317, Aix-Marseille Université

12h00 : Discussion

12h30 : Pause déjeuner

II. Les manifestations pratiques et les enjeux des conflits d'usage, avérés ou potentiels

Seconde table ronde présidée par Marie-Pierre Lanfranchi

A. L'approche sectorielle

14h00 : Les conflits d'usage liés aux activités de pêche en haute mer
Sophie Gambardella, Chargée de recherche au CNRS, CERIC, UMR DICE 7318, Aix-Marseille Université

14h20 : Energies marines renouvelables (EMR) et cohabitation des usages
Hervé Monin, Chef de projet développement du parc éolien en mer de Courseulles-sur-Mer

14h40 : Politique de concurrence et conflits d'usage en mer : réguler le gigantisme maritime
Adrien Alaux, Doctorant à l'Université de Nantes (CDMO)

15h00 : Discussion

15h30 : Pause

B. L'approche spatiale

15h40 : Les ports maritimes face aux conflits d'usage en mer
Sophearith Pan, Doctorant contractuel, AMURE, Université de Bretagne Occidentale, Brest

16h00 : Conflits d'usage et extension des plateaux continentaux
Kiara Neri, Maître de Conférences HDR, Université Jean Moulin Lyon III

16h20 : Les revendications concurrentes en Méditerranée
Sylvain Traversa, Chef de la section « Droit de la mer », Bureau « Droit de la Mer et des Opérations Aéronavales », Etat-major de la marine, Ministère des armées

III. Les moyens de prévention et de résolution des conflits d'usage en mer

Troisième table ronde présidée par Pascale Ricard

A. L'approche globale de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

16h40 : Le régime de la ZEE et les obligations de tenir dûment compte des autres Etats dans la Partie V de la CNUDM : trouver un équilibre
Alina Miron, Professeure à l'Université d'Angers

17h00 : Discussion

17h30 : Fin de la première journée

Vendredi 19 Novembre

(Salle Poncet 12 MP)

B. L'approche coopérative de l'Union européenne ?

9h30 : Droits d'accès et gestion collective des ressources : la politique commune des pêches aurait-elle fait naître une coutume de droit international opposable au Royaume-Uni ?
Peter Langlais, Avocat, ancien Maître de conférences

9h50 : L'Union européenne et la gestion des conflits d'usage dans les eaux disputées de ses Etats membres
Ysam Soualhi, Doctorant à l'Université d'Angers, membre de l'équipe ZOMAD

C. La mobilisation d'acteurs divers : les enseignements de la pratique

10h10 : Les conflits d'usage en Méditerranée : l'action du préfet maritime
Thierry Duchesne, Adjoint du préfet maritime pour l'action de l'Etat en mer

10h30 : Liberté de navigation versus protection de l'environnement marin : le « juste équilibre » selon la CJUE
Marie-Pierre Lanfranchi, Professeure, CERIC, Aix-Marseille Université

D. Les outils spécifiques du droit de l'Union européenne : la nécessité d'une approche intersectorielle de la planification spatiale maritime

11h30 : Les synergies intersectorielles promues par le droit de l'UE
Frédéric Schneider, Maître de Conférences, Université de Toulon

11h50 : Les Outils d'Aide à la Décision (OAD) de la Planification Spatiale Marine (PSM) : opportunités pour le renforcement de la protection de l'environnement ou leurre de légitimation de l'action publique environnementale ?
Philippe Fotso, Docteur en droit, Laboratoire LEMAR, UBO

12h10 : La planification de l'espace maritime : frein ou accélérateur des logiques d'accaparement des mers ?
Jérémy Drisch, Doctorant, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Officier à la Préfecture de la Manche et de la mer du Nord

12h30 : Discussion

13h00 : Fin du colloque

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