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Blockchain et droit des sociétés

Journée d'étude

Blockchain et droit des sociétés

jeudi 5 décembre 2019

Présentation

La Blockchain constitue une application révolutionnaire de la cryptographie et de la technologie de l’information. Elle suscite de grands espoirs en termes de coûts, de liquidités, de fiabilité dans la tenue des registres et de transparence. Des acteurs majeurs du secteur financier ont commencé à recourir à cette nouvelle technologie, et certains marchés considèrent la technologie blockchain comme une nouvelle méthode pour la négociation des actions et le transfert de la propriété.

Dans le même temps, une utilisation accrue de cette nouvelle technologie peut introduire de nouveaux risques sur le marché et entraîner des changements profonds dans la gouvernance des sociétés. Il revient ainsi aux institutions européennes et nationales de prendre en compte les atouts et le potentiel de la blockchain, ainsi que ses risques et dangers.

A l’occasion de la sortie de l’ouvrage « Blockchain et droit des sociétés » publié dans la collection Thèmes & Commentaires des éditions Dalloz, les contributeurs ont souhaité se réunir en deux tables rondes pour traiter des deux aspects du droit des sociétés pouvant être altérés par l’usage de la technologie Blockchain.

La première table ronde traite des titres financiers et ambitionne de commenter les récentes initiatives législatives permettant l’inscription des titres financiers sur « Dispositif d’enregistrement électronique partagé », c’est-à-dire une blockchain, ainsi que l’encadrement des « Initial Coins Offerings » intitulés en France Offre au public de jetons.

La seconde table ronde traite de l’organisation des sociétés par la blockchain, tant en droit français qu’en droit canadien, par le biais de recours aux contrats intelligents (Smart Contracts) et aux oracles. La régulation de la société au travers du code du protocole blockchain sera au cœur des débats.

Revenant sur leurs contributions respectives ainsi que sur l’actualité récente en la matière, les intervenants auront à cœur de commenter les innovations récentes et à proposer des bases du droit des affaires de demain au regard de l’évolution technologique, dans une démarche prospective.

 

 

Programme

 

14h – 16 h : Table ronde n° 1 : La blockchain et les titres financiers

Présidée par Patrick Barban, Professeur à l’Université Le Havre Normandie, Directeur du CERMUD,

Maxime Julienne, Professeur à l’Université d’Angers,

Patrick Kasparian, Maître de conférences à l’Université de Reims,

Vincent Malassigné, Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise,

Frank Martin-Laprade, Docteur en droit, Avocat, Cabinet Jeantet

 

16h – 18 h : Table ronde n° 2 : La blockchain et la gouvernance des sociétés

Présidée par Véronique Magnier, Professeur à l’Université Paris-Sud, Directrice de l’IDEP,

Charlaine Bouchard, Professeur à l’Université de Laval, Québec, Canada,

Jérôme Chacornac, Maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas,

Georges Gaède, Docteur en droit, Avocat,

Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur à l’Université d’Orléans,

Elsa Guégan, Maître de conférences à l’Université Paris-Sud,

Yann Paclot, Professeur à l’Université Paris-Sud

 

18h : Cocktail de clôture

 


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