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Rumeur et droit

Journée d'étude

Rumeur et droit

Colloque de l'Association des Doctorants de la faculté Alexis de Tocqueville (ADAT)

vendredi 12 octobre 2018

Programme

 

8h30 : Accueil des intervenants (Salle Georges Vedel)

9h00 : Mot d’accueil des doctorants de l’Association DAT
Mme Carole Thueux et M. Enguerran Deprat, doctorants du CDEP. Université d’Artois

9h20 : Allocution de bienvenue
Mme Anne Jennequin, Maître de conférences en droit public. Université d’Artois
en présence du Président de l’Université d’Artois, M. Pasquale Mammone, Professeur de mathématiques

 

Partie I - Traitement jurisprudentiel de la relation entre rumeur et droit

Sous la présidence de Hélène Detrez-Cambrai, Maître de conférences associée à l’Université d’Artois

 

9h40 : La rumeur : un mode de preuve ?
Mme Marie-Laure POATY, doctorante à l’Institut de sciences criminelles et de justice. Université de Bordeaux

10h00 : La rumeur dans la jurisprudence civile
Me Jean-Marc de Moy, docteur en droit privé, avocat à la cour, membre associé de l’Institut de l’ouest droit et Europe, membre du Centre de recherche juridique de l’ouest. Faculté de droit de Rennes

10h20 : Le secret des avis du Conseil d’Etat à l’épreuve de la rumeur, propos sur les adaptations récentes de la fonction consultative
M. Vyctor Meurville-Bossuat, doctorant en droit public, Institut Léon Duguit. Université de Bordeaux

10h40 : Débats puis pause

 

Partie II - La protection de la réputation : confrontation entre rumeur et droit

Sous la présidence de Hélène Detrez-Cambrai, Maître de conférences associée à l’Université d’Artois

 

11h00 : La confidentialité du mandat ad hoc
M. Grégoire Bourgeois, élève avocat. IXAD. Cabinet Trinity Avocats

11h20 : L’encadrement de la rumeur dans les programmes de conformité
Mme Vasiliki Fasoula, ATER en droit privé. Université Paris Nanterre

11h40 : L'anéantissement de la réputation en cas de poursuite pénale
M. Mikaël Benillouche, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles. Université de Picardie Jules Verne

12h00 : L'appréhension par le droit de la rumeur 2.0
Mme Marine Destreguil, enseignant-chercheur. Université de Cergy-Pontoise

 

12h20 : Débats puis Pause déjeuner

 

Partie III - La rumeur et la présomption d’innocence

Table ronde animée par Mme Corinne Robaczewski, Professeure en droit privé et sciences criminelles. Université d’Artois

Avec : Mme Lucie Lorenzini, Maître de conférences en droit privé. Université de Corse-Pascal-Paoli
M. Alexandre Lucidarme, doctorant en sciences criminelles. Université de Lille II
M. Gamèli Nouwade, doctorant en droit privé et sciences criminelles. Université de Clermont-Auvergne

 

Partie IV - Une immixtion de la rumeur dans de nombreux domaines juridiques

Sous la présidence de Tanguy Le Marc'Hadour, Maître de conférences à l'Université d'Artois

 

15h30 : La rumeur et le meurtre
Mme Yoanna Moulin, doctorante en droit privé et sciences criminelles. Université de Lille II

15h50 : Les conséquences juridiques de la rumeur dans un climat de menace terroriste
M. Alexis Lecatelier, doctorant en droit public. Université de Lille II

16h10 : Rumeur et droit des marchés financiers : le cas des offres publiques d'achat (OPA)
M. Akram El Mejri, Maître de conférences en droit privé. Université Paris VIII

16h30 : Rumeur et abus de marché
M. Matthieu Zolomian, Maître de conférences en droit privé. Université Jean Monnet

16h50 : Rapport de synthèse
Hélène Duffuler-Vialle, Maître de conférences en histoire du droit. Université d’Artois

17h00 : Cocktail de clôture

 

 

Contacts Sarah Robaszkiewicz - Secrétariat du CDEP - Tél. 03 21 94 57 18


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59500 Douai
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