Akram El Mejri

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR de Sciences Sociales et Administration (SSA)

Centre de Droit Civil des Affaires et du Contentieux Économique
  • THESE

    Les LBO en droit français : contribution à l'étude de la réception des innovations financières par le droit, soutenue en 2016 à Paris 1, sous la direction de Hervé Le Nabasque, membres du jury : Hervé Le Nabasque et Arnaud Reygrobellet   

  • Akram El Mejri, « Le droit à la preuve en matière bancaire », Droit bancaire et procédure civile : les clarifications utiles, LexisNexis, 2024, pp. 3-11 

    Akram El Mejri, « Les montages financiers : quels enjeux aujourd'hui ? », Stratégies et DroitActes du colloque du 20 oct. 2022, Presse de l'Université de Toulouse Capitole, 2023, pp. 25-44 

    Akram El Mejri, « La force du droit financier en question », La force du droit, Mare et Martin, 2023, pp. 161-170 

    Akram El Mejri, « La narration de la norme d'attractivité économique du droit », Narrations de la norme, Mare et Martin coll. Libre Droit, 2022, pp. 219-229 

    Akram El Mejri, « Responsabilité du banquier et rupture de crédit aux particuliers », La responsabilité civile du banquier aujourd'hui, LexisNexis, 2022, pp. 145-153 

  • Akram El Mejri, « Bénéfice de subrogation : la caution d'un crédit-preneur peut être déchargée si le crédit-bailleur s'abstient de réclamer la restitution du matériel »: Note sous Cass. com. 8 nov. 2023, n° 22-13.823, F-B, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, n°5 

    Akram El Mejri, « Organisation et statut bancaire », JurisClasseur Droit bancaire et financier, 2023 

    Akram El Mejri, « Cautionnement : sauf indication expresse contraire, la clause de durée ne porte que sur l'obligation de couverture »: Note sous Cass. com., 1er juin 2023, n° 21-23.850, F-B, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°41, p. 1295 

    Akram El Mejri, « Le droit fiscal confronté aux nouveaux biens : le cas des crypto-monnaies », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2023, n°03, p. 543   

    Akram El Mejri, « La sûreté réelle consentie pour autrui n'est (toujours !) pas un cautionnement. », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°25 

    Akram El Mejri, « Les Credit Default Swaps (CDS), 14 ans après : où en est-on ? », Revue de droit bancaire et financier, 2023 

    Akram El Mejri, « Bénéfice de subrogation : la caution peut être déchargée en cas de retard du créancier dans la réalisation d'un nantissement de compte-titres »: Commentaire sous Cass. com. 30 nov. 2022, n° 20-23.554, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°11, p. 1082 

    Akram El Mejri, « Prêt par paliers et risque d'amortissement négatif : le prêteur est tenu d'une obligation spéciale d'information, l'intermédiaire d'un devoir de mise en garde. »: Note sous Cass. 1ère civ., 25 mai 2022, n° 21-10.635, F-B, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n°3135, p. 1279 

    Akram El Mejri, « Clarifications au sujet de la computation du délai de prescription des actions en responsabilité civile contre le banquier. »: Note sous Cass. 1re civ., 5 janv. 2022 (plusieurs arrêts), La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n°27, p. 1243 

    Akram El Mejri, « Le mandant n'est pas responsable du dol de son mandataire, sauf s'il a commis personnellement une faute »: Note sous Cass. ch. mixte, 29 oct. 2021, n° 19-18.470, B+R, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, n°5, p. 1044 

    Akram El Mejri, « Les discours sur l'imminence d'une crise financière de grande ampleur : quel rôle pour les autorités de régulation ? », Riseo : risques études et observations, 2022, n°1, pp. 113-119 

    Akram El Mejri, « Les bulles spéculatives et le droit », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2021, n°04, p. 715   

    Akram El Mejri, « La caution qui consent une hypothèque bénéficie de l'obligation d'information annuelle »: Note sous Cass. com., 2 juin 2021, n° 19-20.140, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°36, p. 1406 

    Akram El Mejri, « Bénéfice de subrogation et fusion-absorption du débiteur : le défaut d'exercice du droit d'opposition du créancier peut constituer une faute déchargeant la caution de son engagement »: Note sous Cass. com., 23 sept. 2020, n° 19-13.378, P+B, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n°1, p. 1001 

    Akram El Mejri, « La plateforme Perceval »: Numéro spécial : La fraude aux moyens de paiement, Revue de droit bancaire et financier, 2021, n°1 

    Akram El Mejri, « Le RGPD et le droit des sociétés », Revue des Sociétés , 2020, n°01, p. 17   

    Akram El Mejri, « Cession de droits sociaux à l'euro symbolique et erreur sur les qualités essentielles », Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2019, n°06, p. 298   

    Akram El Mejri, « Actions en responsabilité du tiers contre le dirigeant et le liquidateur amiable : le tribunal de commerce est compétent », Revue des Sociétés , 2019, n°06, p. 394   

    Akram El Mejri, « Irrecevabilité de l'action sociale ut singuli à l'encontre du liquidateur : la Cour de cassation persiste et signe », Revue des Sociétés , 2018, n°12, p. 719   

    Akram El Mejri, « Sanction de la société mère du fait de la pratique anticoncurrentielle de la filiale : la jurisprudence se durcit », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°5, p. 1051 

    Akram El Mejri, Sabrina Alioui, « Pour une consécration légale de l'administrateur indépendant », Journ. soc., 2018 

  • Akram El Mejri, Note sous TJ Paris, 5 déc. 2023, n° 21/15827, 2024 

    Akram El Mejri, A quelles conditions le représentant légal engage-t-il la personne morale ?, 2023 

    Akram El Mejri, Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social : réforme du dispositif légal, 2023 

    Akram El Mejri, Imprévision : transmission d'une QPC au sujet de l'exemption bénéficiant aux cessions de titres financiers, 2023 

    Akram El Mejri, Redressement judiciaire : l'associé menacé de dilution peut former tierce opposition, 2023 

    Akram El Mejri, Le coemploi n'est pas mort !, 2022 

    Akram El Mejri, Action intentée à l’encontre d’une société absorbée : la fermeté est (toujours) de mise, 2022 

    Akram El Mejri, Retour sur le préjudice du cessionnaire de droits sociaux victime d’une dissimulation d’information, 2022 

    Akram El Mejri, Dissolution-confusion, droit d’opposition du créancier et fraude à la loi, 2022 

  • Akram El Mejri, « Les libertés », le 03 novembre 2020  

    web-séminaire organisé par Monsieur Benoit Habert, Maître de conférences à l’Université Paris VIII.

    Akram El Mejri, « Les enjeux de la disruption juridique : l'exemple de la société par actions simplifiée », Colloque « La disruption et le droit », Paris, le 10 juin 2018 

    Akram El Mejri, « L’État et le Droit face au risque financier systémique », Colloque « Enjeux juridiques de la gestion politique du risque », Lille, le 05 avril 2018 

    Akram El Mejri, « Les enjeux juridiques de la gestion politique du risque », le 05 avril 2018  

    Organisé par la Faculté de droit de l’Université catholique de Lille et le Centre de recherches sur les relations entre le risque et le droit – C3RD

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