Table ronde organisée par l'Institut Louis Favoreu, UMR DICE, Aix Marseille Université / CNRS...
Colloque organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine en partenariat avec les Archives Henri Poincaré et la DILCRAH Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme,...
Colloque organisé par le CEE EDIEC, Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Gaëlle Marti, Loïc Robert et Panagiota Katsorchi...
Colloque franco japonais organisé par le CERDACFF, Université de Côte d'Azur...
Conférence organisée par le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la justice administrative...
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La circulation des sociétés en droit de l'Union européenne
Depuis les années 1990, le droit d’établissement des sociétés, au sein du marché intérieur, a connu une évolution sans précédent.
Bruylant07 / 2024
La réputation de l'entreprise
1déc.2023
Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique d'Émilie Gicquiaud, Centre Jean Bodin...
La circulation des sociétés dans l'Union Européenne
12mai2023
Organisé par la Faculté de droit, Université de St Etienne, l'Université Lyon 3, le CREDIP, l'EDIEC, le CERCRID sous la direction...
Le droit des sociétés saisi par le climat
9mars2023
Organisé par la faculté de droit, Julie-Victoire Daubié, Université Lyon 2 et Université d'Angers, le laboratoire DCT et le Centre...
Mesure(s) et droit
2déc.2022
Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique...
Le droit européen de la consommation au XXIe siècle
État des lieux et perspectives
La protection des consommateurs européens s’est faite dans la durée. À l’origine, les traités originels ne contenaient pas...
Bruylant03 / 2022
Âge et droit : quelles dialectiques ?
10déc.2021
Journée organisée par Astrid Montigny et Carole Thueux, doctorantes au Centre Droit Éthique et Procédures (CDEP), Faculté de Droit de Douai
Les 20 ans de la loi NRE : contrats et concurrence
25nov.2021
Organisé pour le CERCRID, Université Jean Monnet St Etienne par Mathieu Combet et Matthieu Zolomian, MCF en droit privé à l’Université...
De la NRE à la RSE
30sept.2021
Colloque, accessible à distance, organisé par François Barrière, Professeur à la Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2.
Le contrôle de la gestion des sociétés cotées
Les sociétés cotées se caractérisent par une grande atomisation de leur capital. De ce fait, une divergence d'intérêts peut apparaître...
L'Harmattan03 / 2020
La loi soihili : quels impacts en droit des affaires ?
17fév.2020
Organisé par la Faculté de Droit Julie-Victoire Daubié, Université Lumière Lyon 2
Le notaire et le droit des affaires
27juin2019
Organisé par le CERCRID, Université Jean Monnet St Etienne
Ethique et contrats d'affaires : quelles actualités ?
1mars2019
Colloque organisé par le Master II Droit et pratique des contrats (tri-accrédité entre les Universités Lumière Lyon 2 – Jean...
Rumeur et droit
12oct.2018
Colloque de l'Association des Doctorants de la faculté Alexis de Tocqueville (ADAT)
Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ?
29juin2018
Organisé par l'équipe "Mutations du travail et des organisations en temps de crise" du CERCRID (CEntre de Recherches CRItiques sur le Droit)
Le contrôle de la gestion des sociétés cotées, soutenue en 2014 à Paris 1 sous la direction de Hervé Le Nabasque, membres du jury : Philippe Didier (Rapp.), Didier Poracchia (Rapp.), Alain Couret
Matthieu Zolomian, Mathieu Combet, Jonas Knetsch, Geneviève Pignarre, Stéphane Vernac (dir.), Itinéraires d’un juriste: mélanges en l’honneur de Marc Véricel, mare & martin, 2023, Liber amicorum, 571 p.
Matthieu Zolomian, Le contrôle de la gestion des sociétés cotées, L'Harmattan, 2020, Logiques juridiques, 800 p.
La 4e de couv. indique : "Les sociétés cotées se caractérisent par une grande atomisation de leur capital. De ce fait, une divergence d'intérêts peut apparaître entre les agissements des dirigeants de la société et les attentes de ses composantes. L'action des dirigeants, gestionnaires des biens de la société, peut alors être scrutée par ces différentes parties prenantes qui contrôlent, par ce biais, la gestion de la société. Un examen des activités sociales peut s'opérer avant même que des politiques ne soient conduites. Après les décisions préalables aboutissant à la nomination et à la rémunération des dirigeants sociaux, il apparaît qu'un contrôle préventif de la gestion s'applique à certaines opérations. Il est alors question de veiller à la préservation de l'intérêt social, mais aussi d'autres intérêts collectifs, tels ceux des créanciers, des salariés ou encore des marchés. Les pouvoirs des dirigeants sont alors en partie limités, notamment par le biais des autorisations. Cette modalité de vérification de l'action sociale, qui demeure limitée à certains cas, connaît un essor progressif en ce qu'elle permet de limiter l'apparition de coûteux conflits au sein des sociétés cotées. Elle ne supplante toutefois pas le contrôle de la gestion a posteriori. Après avoir pris connaissance de toutes les informations relatives à la conduite des affaires sociales et de leurs conséquences, qu'elles aient été émises par les organes sociaux ou des entités externes, l'assemblée générale peut tenter de mettre en lumière d'éventuels dysfonctionnements sociaux. Les vérifications menées par les actionnaires dépendent toutefois de leur identité et de leurs attentes, différents types d'actionnariat pouvant être distingués selon les attentes qu'ils placent dans la société cotée. Cette différence s'estompe lorsque le contrôle de la gestion sociale ainsi réalisé fait apparaître des atteintes aux intérêts poursuivis ou des graves dysfonctionnements au sein de la société. Il est alors temps de judiciariser la surveillance des activités sociales. Ce constat d'échec des procédures internes représente un droit de regard extérieur venant juger la société cotée, pouvant pâtir des agissements de ses dirigeants."
Matthieu Zolomian, « La réputation de l'entreprise », le 30 novembre 2023
Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique d'Émilie Gicquiaud, Centre Jean Bodin et Karine Lemercier, Thémis-UM
Matthieu Zolomian, « La circulation des sociétés dans l'Union Européenne », le 11 mai 2023
Organisé par la Faculté de droit, Université de St Etienne, l'Université Lyon 3, le CREDIP, l'EDIEC, le CERCRID sous la direction scientifique de Mathieu Combet, MCF en droit privé à la Faculté de Droit de Saint-Étienne (CERCRID - UMR CNRS 5137) et Jeremy Heymann, Professeur de droit privé à l’Université Jean Moulin Lyon 3 (EDIEC/CREDIP – EA 41 85)
Matthieu Zolomian, « Le droit des sociétés saisi par le climat », le 09 mars 2023
Organisé par la faculté de droit, Julie-Victoire Daubié, Université Lyon 2 et Université d'Angers, le laboratoire DCT et le Centre Jean Bodin sous la direction de François Barrière, Professeur à l'Université Lumière Lyon 2 et Matthieu Zolomian, MCF à l'Université d'Angers
Matthieu Zolomian, « Mesure(s) et droit », le 01 décembre 2022
Organisée par le CTHDIP, le CDA et l’IDP, avec le soutien de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole sous la direction scientifique de Solenne Hortala, MCF en droit privé, IDP, Sébastien Ranc, MCF en droit privé, CDA et Romy Sutra, MCF en histoire du droit, CTHDIP
Matthieu Zolomian, « Âge et droit : quelles dialectiques ? », le 09 décembre 2021
Matthieu Zolomian, « Les 20 ans de la loi NRE : contrats et concurrence », le 25 novembre 2021
Organisé pour le CERCRID, Université Jean Monnet St Etienne par Mathieu Combet et Matthieu Zolomian, MCF en droit privé à l’Université Jean Monnet de Saint-Etienne
Matthieu Zolomian, « De la NRE à la RSE », le 30 septembre 2021
Matthieu Zolomian, « La loi soihili : quels impacts en droit des affaires ? », le 17 février 2020
Matthieu Zolomian, « Le notaire et le droit des affaires », le 27 juin 2019
Matthieu Zolomian, « Ethique et contrats d'affaires : quelles actualités ? », le 01 mars 2019
Colloque organisé par le Master II Droit et pratique des contrats (tri-accrédité entre les Universités Lumière Lyon 2 – Jean Moulin Lyon 3 – Jean Monnet Saint-Étienne)
Matthieu Zolomian, « Rumeur et droit », le 12 octobre 2018
Matthieu Zolomian, « Quelle place pour les salariés dans l'entreprise ? », le 28 juin 2018