Colloque organisé par le Lab LEX, Université de Bretagne Occidentale avec le LIEN, l'ENM et l'EREB sous la direction de Laurent Misery, Professeur de dermatologie et de vénérologie...
4e édition du Programme OSMOSE...
Séminaire organisé par le Laboratoire de théorie du droit LTD Aix Marseille Université...
Colloque organisé par le M2 Droit du marché, option agroalimentaire et du Master 2 Droit de l'environnement et des transitions écologiques, le DCS, Nantes Université dans le cadre...
Colloque organisé par les étudiants du Master 2 Droit social RH du DCS, Nantes Université...
Conférence organisée par le CMH, Ecole de droit, Université Clermont Auvergne...
Table ronde organisée par le CERCOP et la Faculté de droit, Université de Montpellier...
Soirée/débat organisée par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique de Martine Long, Maître de conférences HDR en droit public à l'UA, Elsa Couton,...
Vous recherchez une formation en droit ou en science politique ?univ-droit présente les diplômes et formations dispensés dans les facultés de droit et les IPAG.
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Leçon 1 : Tentative de définition du droit de la régulation
Il s’agit d’un cours avancé, orienté vers la recherche. Il s’agit dans ce cours de réfléchir aux nouvelles modalités d’intervention de l’Etat dans l’économie que l’on appelle désormais régulation. Il s'agira ici d'étudier les différentes définitions en présence afin d'en proposer une. L'objet de ce cours est de passer en revue la façon dont la doctrine a pu envisager la notion de régulation et de proposer une définition.
Leçon 2 : Histoire comparée de la régulation : le pouvoir de réglementer les activités économiques privées
Il s’agit d’un cours avancé, orienté vers la recherche. On étudiera ici les grands mouvements historiques de régulation des services publics. D'abord caractérisé par l'essor de l'initiative privée et de la concurrence, les services publics en réseaux ont ensuite, partout, été monopolisés. Le monopole était assez largement public en Europe tandis qu'il était privé aux Etats-Unis. Nous essaierons de comprendre les ressorts de ces évolutions.
Ce cours traite de ce que l'on peut appeler le droit institutionnel de l'Union européenne, c'est à dire qu'il s'attache à dégager tous les traits du...
Ce cours est abordé sous ces deux angles : dans une première partie, il retrace le processus d'intégration européenne, son origine, sa signification,...
Ce qu’il est convenu d’appeler le droit financier comporte aujourd’hui deux volets. Le premier volet comprend le droit des marchés financiers qui...
Le droit des établissements et des opérations de crédit est une branche du droit des affaires. Il occupe également une place importante au sein du...
Le cours de droit public de l'économie fait partie de ces matières transversales qui peuvent avoir des frontières très variables. Nous avons fait le...