Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Procédures fiscales, 12e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2024, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 507 p.
Procédures fiscales. Les procédures d'établissement de l'impôt : - les procédures d'assiette, - les procédures de recouvrement. Les procédures de contrôle de l'impôt : - les techniques de contrôle, - les conséquences du contrôle. Les procédures contentieuses. + Un index de toute la jurisprudence présente dans l'ouvrage classée par thèmes de recherche.
Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Droit fiscal général, 14e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 716 p.
Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Procédures fiscales, 11e éd., Dalloz, 2022, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 474 p.
Présentation de l'éditeur : "Les procédures fiscales codifient les relations entre l'État et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation. Cet ouvrage décrit les droits du contribuable en face de la démarche du fisc. Sa présentation claire est complétée par une bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Cet ouvrage s’adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité"
Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Droit fiscal général, 13e éd., Dalloz, 2021, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 719 p.
Présentation de l'éditeur : "Un panorama complet de la fiscalité française. Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L’ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l’imposition des revenus, l’impôt sur la dépense et l’imposition du patrimoine. L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises. La présentation claire est assortie d’exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s’adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité"
Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Procédures fiscales, 10e éd., Dalloz, 2020, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 467 p.
Présentation de l'éditeur : "Les procédures fiscales codifient les relations entre l'État et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation. Cet ouvrage décrit les droits du contribuable en face de la démarche du fisc. Sa présentation claire est complétée par une bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Cette édition traite des dernières évolutions : digitalisation des procédures fiscales, à différents niveaux, et notamment avec une nouvelle procédure de contrôle des entreprises effectuée à distance par l'administration fiscale ; renforcement des droits du contribuable, grâce à une jurisprudence plus incisive, notamment au niveau européen (CJUE et CEDH). Cet ouvrage s’adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité"
Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Droit fiscal général, 12e éd., Dalloz, 2019, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 677 p.
Les cadres de la fiscalité française l'imposition du revenu : L'impôt sur les revenus des personnes physiques. Les prélèvements accessoires à l'impôt sur le revenu des particulier. L'impôt sur le bénéfice des sociétés - L'imposition de la dépense : L'impôt général sur la dépense : la TVA. Les impôts particuliers sur la dépense - L'imposition du patrimoine : L'imposition occasionnelle du patrimoine. L'imposition annuelle du patrimoine. Ce manuel s'adresse aux étudiants de Licence 3 et Master en droit. Il intéressera également les praticiens souhaitant actualises leurs connaissances en droit fiscal
Bruno Trescher, Philippe Marchessou, Droit fiscal international et européen, Bruylant, 2018, Finances Publiques, 588 p.
Bruno Trescher, Jérôme Lasserre Capdeville, Philippe Marchessou, Chantal Cutajar (dir.), Fraude et évasion fiscales: état des lieux et moyens de lutte, Joly éditions-Lextenso éditions, 2015, Pratique des affaires, 211 p.
Bruno Trescher, Robert Hertzog, Juliette Birnbaum, Bernard Dyssli, Yannick Galland [et alii], « 5. Innovation et gestion des grands services publics locaux », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2001, pp. 533-632
Hertzog Robert, Birnbaum Juliette, Dyssli Bernard, Galland Yannick, Pierucci Christophe, Schneider Anne, Schneider Raphaël, Siat Guy, Trescher Bruno. 5. Innovation et gestion des grands services publics locaux. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 21, 2001. La démocratie locale. pp. 533-632.
Bruno Trescher, Robert Hertzog, Juliette Birnbaum, Bernard Dyssli, Fathallah El Guernaoui [et alii], « 5- Innovation et gestion des grands services publics locaux », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2000, pp. 493-552
Hertzog Robert,Birnbaum Juliette,Dyssli Bernard,El Guernaoui Fathallat,Pierucci Christophe,Schneider Raphaël,Siat Guy,Trescher Bruno. 5- Innovation et gestion des grands services publics locaux. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 20, 2000. La réforme de l'intercommunalité. pp. 493-552.
Bruno Trescher, Robert Hertzog, Juliette Birnbaum, Bernard Dyssli, Fathallah El Guernaoui [et alii], « 5. Innovation et gestion des grands services publics locaux, regards sur l'exercice de leurs compétences par les collectivités locales », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1998, pp. 323-404
Hertzog Robert, Birnbaum Juliette, Dyssli Bernard, El Guernaoui Fathallah, Pierucci Christophe, Siat Guy, Trescher Bruno. 5. Innovation et gestion des grands services publics locaux, regards sur l'exercice de leurs compétences par les collectivités locales. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 18, 1998. pp. 323-404.
Bruno Trescher, Robert Hertzog, Bernard Dyssli, Fathallah El Guernaoui, David Gillig [et alii], « 8. Innovation et gestion des grands services publics locaux », CNRS Editions, Paris : CNRS Editions et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1996, pp. 501-561
Hertzog Robert, Dyssli Bernard, El Guernaoui Fathallat, Gillig David, Siat Guy, Trescher Bruno. 8. Innovation et gestion des grands services publics locaux. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 16, 1996. pp. 501-561.