Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Procédures fiscales, 12e éd., Dalloz, 2024, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 507 p.
Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Droit fiscal général, 14e éd., Dalloz et BNLefebvre Dalloz, 2023, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 716 p.
Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Procédures fiscales, 11e éd., Dalloz, 2022, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 474 p.
Présentation de l'éditeur : "Les procédures fiscales codifient les relations entre l'État et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation. Cet ouvrage décrit les droits du contribuable en face de la démarche du fisc. Sa présentation claire est complétée par une bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Cet ouvrage s’adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité"
Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Droit fiscal général, 13e éd., Dalloz, 2021, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 719 p.
Présentation de l'éditeur : "Un panorama complet de la fiscalité française. Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens. L’ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l’imposition des revenus, l’impôt sur la dépense et l’imposition du patrimoine. L'ouvrage est également à jour de toute l'évolution jurisprudentielle, notamment en matière de fiscalité des entreprises. La présentation claire est assortie d’exemples et complétée par une importante bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Ainsi conçu, ce livre s’adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité"
Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Procédures fiscales, 10e éd., Dalloz, 2020, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 467 p.
Présentation de l'éditeur : "Les procédures fiscales codifient les relations entre l'État et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation. Cet ouvrage décrit les droits du contribuable en face de la démarche du fisc. Sa présentation claire est complétée par une bibliographie raisonnée qui donne les clés de chaque question. Cette édition traite des dernières évolutions : digitalisation des procédures fiscales, à différents niveaux, et notamment avec une nouvelle procédure de contrôle des entreprises effectuée à distance par l'administration fiscale ; renforcement des droits du contribuable, grâce à une jurisprudence plus incisive, notamment au niveau européen (CJUE et CEDH). Cet ouvrage s’adresse aux étudiants des facultés de droit et IEP, aux candidats aux concours administratifs mais aussi à tous les praticiens de la fiscalité"
Bruno Trescher, Jacques Grosclaude, Philippe Marchessou, Droit fiscal général, 12e éd., Dalloz, 2019, Cours Dalloz ( Série Droit public ), 677 p.
La 4e de couverture indique : "Les cadres de la fiscalité française l'imposition du revenu : L'impôt sur les revenus des personnes physiques. Les prélèvements accessoires à l'impôt sur le revenu des particulier. L'impôt sur le bénéfice des sociétés - L'imposition de la dépense : L'impôt général sur la dépense : la TVA. Les impôts particuliers sur la dépense - L'imposition du patrimoine : L'imposition occasionnelle du patrimoine. L'imposition annuelle du patrimoine. Ce manuel s'adresse aux étudiants de Licence 3 et Master en droit. Il intéressera également les praticiens souhaitant actualises leurs connaissances en droit fiscal"
Bruno Trescher, Philippe Marchessou, Droit fiscal international et européen, Bruylant, 2018, Finances Publiques, 588 p.
Présentation de l'éditeur : "Aujourd'hui, la fiscalité contemporaine dépasse largement le cadre national pour intégrer les paramètres de la mondialisation. Le droit fiscal national s'insère en effet dans un cadre bien plus vaste qui, à l'échelle de l'Europe, est composé des conventions fiscales internationales, du droit de l'Union européenne et de la Convention européenne des droits de l'homme. L'application d'un impôt national n'est dès lors devenue possible qu'en intégrant à sa juste place chacune de ces dispositions. Ce manuel détaille astucieusement cette articulation au moyen de documents, d'outils et de check-lists. Il analyse enfin les différentes impositions transnationales : celle sur les donations et successions transnationales, celle sur le patrimoine, celle sur les plus-values, celle sur les revenus de capitaux mobiliers, celle des groupes internationaux, celle du commerce électronique et celle propre à l'environnement. Approfondi, pratique et didactique, l'ouvrage intéressera les entreprises, les praticiens de la fiscalité et les étudiants spécialisés"
Bruno Trescher, Robert Hertzog, Juliette Birnbaum, Bernard Dyssli, Yannick Galland [et alii], « 5. Innovation et gestion des grands services publics locaux », 2001, pp. 533-632
Hertzog Robert, Birnbaum Juliette, Dyssli Bernard, Galland Yannick, Pierucci Christophe, Schneider Anne, Schneider Raphaël, Siat Guy, Trescher Bruno. 5. Innovation et gestion des grands services publics locaux. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 21, 2001. La démocratie locale. pp. 533-632.
Bruno Trescher, Robert Hertzog, Juliette Birnbaum, Bernard Dyssli, Fathallah El Guernaoui [et alii], « 5- Innovation et gestion des grands services publics locaux », 2000, pp. 493-552
Hertzog Robert,Birnbaum Juliette,Dyssli Bernard,El Guernaoui Fathallat,Pierucci Christophe,Schneider Raphaël,Siat Guy,Trescher Bruno. 5- Innovation et gestion des grands services publics locaux. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 20, 2000. La réforme de l'intercommunalité. pp. 493-552.
Bruno Trescher, Robert Hertzog, Juliette Birnbaum, Bernard Dyssli, Fathallah El Guernaoui [et alii], « 5. Innovation et gestion des grands services publics locaux, regards sur l'exercice de leurs compétences par les collectivités locales », 1998, pp. 323-404
Hertzog Robert, Birnbaum Juliette, Dyssli Bernard, El Guernaoui Fathallah, Pierucci Christophe, Siat Guy, Trescher Bruno. 5. Innovation et gestion des grands services publics locaux, regards sur l'exercice de leurs compétences par les collectivités locales. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 18, 1998. pp. 323-404.
Bruno Trescher, Robert Hertzog, Bernard Dyssli, Fathallah El Guernaoui, David Gillig [et alii], « 8. Innovation et gestion des grands services publics locaux », 1996, pp. 501-561
Hertzog Robert, Dyssli Bernard, El Guernaoui Fathallat, Gillig David, Siat Guy, Trescher Bruno. 8. Innovation et gestion des grands services publics locaux. In: Annuaire des collectivités locales. Tome 16, 1996. pp. 501-561.