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Karine Foucher

Maître de conférences HDR, Droit public.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • 1ère année de la Licence de Droit
Responsable de la formation :

Thèse

Principe de précaution et risque sanitaire : recherche sur l'encadrement juridique de l'incertitude scientifique. Thèse soutenue en 2000 à Nantes, sous la direction de Jean-Claude Hélin et de Raphaël Romi.


Ouvrages

Karine Foucher et François Rousseau (dir.), Les réponses du droit aux crises sanitaires : actes du colloque des 8 et 9 octobre 2015, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, L'Harmattan, 2016, 300 p.

Karine Foucher et Raphaël Romi (dir.), La décentralisation de l'environnement : territoires et gouvernance actes du colloque de Nantes, 9 et 10 [décembre] 2004, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 216 p.

Karine Foucher, Principe de précaution et risque sanitaire : recherche sur l 'encadrement juridique de l'incertitude scientifique, L'Harmattan, 2002, Logiques juridiques, 560 p.


Articles

Karine Foucher, « Le principe de non-régression devant le Conseil constitutionnel », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2016, pp. 487-493

Karine Foucher, « L'anticipation des crises sanitaires par les autorités nationales », in François Rousseau, Karine Foucher (dir.), Les réponses du droit aux crises sanitaires, Paris, L'Harmattan, 2016, p. NC

Karine Foucher, « L’autocensure du Conseil constitutionnel sur l’obligation vaccinale », La semaine juridique - édition générale, N° 22, 2015, pp. 1055-1058

Karine Foucher, « De la possibilité de valider une mesure de précaution… sans reconnaître le principe de précaution », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, pp. 602-606

Karine Foucher, « Le Conseil constitutionnel, embarrassé par le principe de précaution », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2015, pp. 117-125

Karine Foucher, « L'apport en demi-teinte de la QPC à la protection du droit de participer en matière d'environnement », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2013, p. 657

Voir plus

Karine Foucher, « Un an de Charte de l’environnement au Conseil constitutionnel (nov. 2012 à oct. 2013) : les incertitudes d’une jurisprudence en voie de construction », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2013, pp. 606-619

Karine Foucher, « Les normes constitutionnelles en matière environnementale : peut-on parler d’une exception française ? », Les Cahiers de l'Institut Louis Favoreu, N° 2, 2013, pp. 193-201

Karine Foucher, « La QPC, une chance pour la Charte de l’environnement ? », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2013, pp. 269- 274

Karine Foucher, « L’invocabilité de la Charte de l’environnement à l’encontre d’un acte réglementaire (acte II) », Droit de l'environnement, 2013, pp. 387-392

Karine Foucher, « Proposition de loi sur le dommage environnemental : un risque d’inconstitutionnalité ? », Droit de l'environnement, 2013, pp. 246-247

Karine Foucher, « L’apport en demi-teinte de la QPC à la protection du droit de participer en matière d’environnement », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2012, pp. 657-665

Karine Foucher, « Quand l’invocation de la Charte de l’environnement permet d’exclure les dispositions législatives non normatives du champ d’application de la QPC », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2012, pp. 147-150

Karine Foucher, « La première application de la Charte de l’environnement par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la QPC : de l’inédit, de l’inutile et du flou », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2011, p. 1159

Karine Foucher, « Sécurité sanitaire et antennes-relais de téléphonie mobile : pour une application optimisée du principe de précaution », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, N° 3, 2010, pp. 247-259

Karine Foucher, « L’apport de la question prioritaire au droit de l’environnement : conditions et limites », Revue française de droit constitutionnel, 2010, pp. 523-541

Karine Foucher, « L’environnement comme nouvel objet constitutionnel dans l’ordre juridique français », Revue Aménagement-environnement, 2008, pp. 167-200

Karine Foucher, « Le droit à l'environnement est-il utilement invocable dans le cadre du référé-liberté ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2007, p. 2262

Karine Foucher, « La Charte de l’environnement et le principe de participation : réflexion sur la portée juridique de la constitutionnalisation d’un principe général du droit de l’environnement », Les Cahiers du GRIDAUH, 2007, pp. 75-95

Karine Foucher, « Le droit à l’environnement est-il utilement invocable dans le cadre du référé-liberté ? Note sous C.E., ord. 11 mai 2007, Association interdépartementale et intercommunale pour la protection du lac de Sainte-Croix », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2007, p. 2262

Karine Foucher, « La consécration du droit de participer par la Charte de l’environnement. Quelle portée juridique ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2006, pp. 2316-2321

Karine Foucher, « Organismes génétiquement modifiés : la soumission des autorités nationales à la contrainte communautaire », Revue Juridique de l'Environnement, N° 3, 2001, p. 459

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