Karine Foucher

Maître de conférences HDR
Droit public.
Faculté de Droit et Sciences Politiques

Droit et Changement Social

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • 1ère année de la Licence de Droit

Thèse

Principe de précaution et risque sanitaire : recherche sur l'encadrement juridique de l'incertitude scientifique. Thèse soutenue en 2000 à Nantes, sous la direction de Jean-Claude Hélin et de Raphaël Romi.


Ouvrages

Karine Foucher et François Rousseau (dir.), Les réponses du droit aux crises sanitaires : actes du colloque des 8 et 9 octobre 2015, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, L'Harmattan, 2016, 300 p.

Karine Foucher et Raphaël Romi (dir.), La décentralisation de l'environnement : territoires et gouvernance actes du colloque de Nantes, 9 et 10 [décembre] 2004, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 216 p.

Karine Foucher, Principe de précaution et risque sanitaire : recherche sur l 'encadrement juridique de l'incertitude scientifique, L'Harmattan, 2002, Logiques juridiques, 560 p.


Articles

Karine Foucher et François Rousseau, « L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés en droit pénal substantiel », L'apport ed la QPC à la protection des droits et libertés, Dalloz, 2020, p. 229 

Karine Foucher, « L’apport de la QPC en droit de l’environnement », in Foucher, Karine (dir.), L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés : un bilan, Dalloz, 2020, pp. 127-142

Karine Foucher, « Les exigences constitutionnelles du droit au recours », Les Cahiers du GRIDAUH, N° 32, 2018, pp. 99-112

Karine Foucher, « Principe d’optimisation », in François Collart Dutilleul, Valérie Pironon, Agathe Van Lang (dir.), Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), Institut Universitaire Varenne, 2018, pp. 646-649

Karine Foucher, « Le principe de non-régression devant le Conseil constitutionnel », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2016, pp. 487-493 

Karine Foucher, « L'anticipation des crises sanitaires par les autorités nationales », in François Rousseau, Karine Foucher (dir.), Les réponses du droit aux crises sanitaires, Paris, L'Harmattan, 2016, p. NC 

Voir plus

Karine Foucher et Véronique Rachet-Darfeuille, « L’autocensure du Conseil constitutionnel sur l’obligation vaccinale », La Semaine juridique. Édition générale, N° 22, 2015, pp. 1055-1058 

Karine Foucher, « De la possibilité de valider une mesure de précaution… sans reconnaître le principe de précaution », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, pp. 602-606 

Karine Foucher, « Le Conseil constitutionnel, embarrassé par le principe de précaution », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2015, pp. 117-125 

Karine Foucher, « La QPC, une chance pour la Charte de l’environnement ? », Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, N° 39, 2013, pp. 269- 274 

Karine Foucher, « L'apport en demi-teinte de la QPC à la protection du droit de participer en matière d'environnement », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2013, p. 657 

Karine Foucher, « Un an de Charte de l’environnement au Conseil constitutionnel (nov. 2012 à oct. 2013) : les incertitudes d’une jurisprudence en voie de construction », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2013, pp. 606-619 

Karine Foucher, « Les normes constitutionnelles en matière environnementale : peut-on parler d’une exception française ? », Les Cahiers de l'Institut Louis Favoreu, N° 2, 2013, pp. 193-201 

Karine Foucher, « L’invocabilité de la Charte de l’environnement à l’encontre d’un acte réglementaire (acte II) », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2013, pp. 387-392 

Karine Foucher, « Proposition de loi sur le dommage environnemental : un risque d’inconstitutionnalité ? », Droit de l'environnement [La revue jaune], 2013, pp. 246-247 

Karine Foucher, « L’apport en demi-teinte de la QPC à la protection du droit de participer en matière d’environnement », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2012, pp. 657-665 

Karine Foucher, « Quand l’invocation de la Charte de l’environnement permet d’exclure les dispositions législatives non normatives du champ d’application de la QPC », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2012, pp. 147-150 

Karine Foucher, « La première application de la Charte de l’environnement par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la QPC : de l’inédit, de l’inutile et du flou », Actualité juridique Droit administratif, N° 20, 2011, p. 1159 

Karine Foucher, « Sécurité sanitaire et antennes-relais de téléphonie mobile : pour une application optimisée du principe de précaution », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, N° 3, 2010, pp. 247-259 

Karine Foucher, « L’apport de la question prioritaire au droit de l’environnement : conditions et limites », Revue française de droit constitutionnel, 2010, pp. 523-541 

Karine Foucher, « L’environnement comme nouvel objet constitutionnel dans l’ordre juridique français », Aménagement - Environnement, 2008, pp. 167-200 

Karine Foucher, « Le droit à l'environnement est-il utilement invocable dans le cadre du référé-liberté ? », Actualité juridique Droit administratif, N° 41, 2007, p. 2262 

Karine Foucher, « La Charte de l’environnement et le principe de participation : réflexion sur la portée juridique de la constitutionnalisation d’un principe général du droit de l’environnement », Les Cahiers du GRIDAUH. Série Droit de l'urbanisme, N° 17, 2007, pp. 75-95 

Karine Foucher, « Le droit à l’environnement est-il utilement invocable dans le cadre du référé-liberté ? Note sous C.E., ord. 11 mai 2007, Association interdépartementale et intercommunale pour la protection du lac de Sainte-Croix », Actualité juridique Droit administratif, 2007, p. 2262 

Karine Foucher, « La consécration du droit de participer par la Charte de l’environnement. Quelle portée juridique ? », Actualité juridique Droit administratif, 2006, pp. 2316-2321 

Karine Foucher, « Organismes génétiquement modifiés : la soumission des autorités nationales à la contrainte communautaire », Revue juridique de l'environnement, N° 3, 2001, p. 459 


Autres

Karine Foucher, Actualisation de l’Étude sur le Principe de précaution en matière sanitaire, Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], pp. 2077-2100

Karine Foucher, Actualisation du commentaire du Titre V de la Constitution, in Thierry Renoux, Michel de Villiers, Xavier Magnon (dir.), Code Constitutionnel 2019, LexisNexis, pp. 919-982 et 1095-1108

Karine Foucher, Commentaire de la Charte de l’environnement, in Michel de Villiers, Thierry S. Renoux (dir.), Code constitutionnel commenté, LexisNexis, p. NC

Karine Foucher et François Rousseau, Les réponses du droit aux crises sanitaires, Paris, L'Harmattan, p. 300  

Karine Foucher, Principe de précaution et additifs alimentaires : le gouvernement prend une mesure d’urgence concernant le dioxyde de titane, note sous arrêté du 17 avril 2019, Veille permanente - Santé, bioéthique, biotechnologies, Editions Législatives, p. NC

Karine Foucher, Étude sur le Principe de précaution en matière sanitaire, Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], pp. 2077-2100

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