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Karine Foucher

Faculté de Droit et Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
44313 Nantes Cedex 3

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Karine Foucher

Maître de conférences HDR, Droit public.
  • 1ère année de la Licence de Droit
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

10 ans de Question Prioritaire de Constitutionnalité

jeudi 7 mars 2019

Conférence organisée par le Centre d’Études Juridiques et Politiques (CEJEP) de La Rochelle Université

Le droit de l’environnement entre « Terre et mer »

vendredi 27 avril 2018

Doctoriales de la section Grand Ouest de la SFDE

Doctoriales organisées par la SFDE, section grand Ouest et par les laboratoires DCS et IODE

L’intérêt à agir dans le contentieux de l’urbanisme, de l’aménagement et de l’environnement

jeudi 7 septembre 2017

Journée d’études franco-japonaise

Journée d’études organisée par le centre de recherche « Droit et changement social » avec le concours du Master « villes et territoires »

Le respect en droit

jeudi 3 novembre 2016

La QPC façonnée par ses acteurs : quelle(s) tendance(s) ?

vendredi 1 juin 2012

Question sur la Question, 2e édition


Parutions

Les réponses du droit aux crises sanitaires

L'Harmattan, 2016

Anticiper / Réagir



Publications

Ouvrages

Karine Foucher et François Rousseau (dir.), Les réponses du droit aux crises sanitaires : actes du colloque des 8 et 9 octobre 2015, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, L'Harmattan, 2016, 300 p.

Karine Foucher et Raphaël Romi (dir.), La décentralisation de l'environnement : territoires et gouvernance, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 216 p.

Karine Foucher, Principe de précaution et risque sanitaire : recherche sur l 'encadrement juridique de l'incertitude scientifique, L'Harmattan, 2002, Logiques juridiques, 560 p.

Karine Foucher, Principe de précaution et risque sanitaire : recherche sur l'encadrement juridique de l'incertitude scientifique, [s.n.], 2000, 428 p.

Articles

Karine Foucher, « Le principe de non-régression devant le Conseil constitutionnel », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2016, p. 487-493

Karine Foucher, « L'anticipation des crises sanitaires par les autorités nationales », in François Rousseau, Karine Foucher (dir.), Les réponses du droit aux crises sanitaires, Paris, L'Harmattan, 2016

Karine Foucher et Véronique Rachet-Darfeuille, « L’autocensure du Conseil constitutionnel sur l’obligation vaccinale », La semaine juridique - édition générale, N° 22, 2015, p. 1055-1058

Karine Foucher, « De la possibilité de valider une mesure de précaution… sans reconnaître le principe de précaution », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, p. 602-606

Karine Foucher, « Le Conseil constitutionnel, embarrassé par le principe de précaution », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2015, p. 117-125

Karine Foucher, « Un an de Charte de l’environnement au Conseil constitutionnel (nov. 2012 à oct. 2013) : les incertitudes d’une jurisprudence en », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2013, p. 606-619

Karine Foucher, « Les normes constitutionnelles en matière environnementale : peut-on parler d’une exception française ? », Les Cahiers de l'Institut Louis Favoreu, N° 2, 2013, p. 193-201

Karine Foucher, « La QPC, une chance pour la Charte de l’environnement ? », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2013, p. 269- 274

Karine Foucher, « L’invocabilité de la Charte de l’environnement à l’encontre d’un acte réglementaire (acte II) », Droit de l'environnement, 2013, p. 387-392

Karine Foucher, « Proposition de loi sur le dommage environnemental : un risque d’inconstitutionnalité ? », Droit de l'environnement, 2013, p. 246-247

Karine Foucher, « L’apport en demi-teinte de la QPC à la protection du droit de participer en matière d’environnement », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2012, p. 657-665

Karine Foucher, « Quand l’invocation de la Charte de l’environnement permet d’exclure les dispositions législatives non normatives du champ d’appl », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2012, p. 147-150

Karine Foucher, « La première application de la Charte de l’environnement par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la QPC : de l’inédit, de », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2011, p. 1159

Karine Foucher, « Sécurité sanitaire et antennes-relais de téléphonie mobile : pour une application optimisée du principe de précaution », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, N° 3, 2010, p. 247-259

Karine Foucher, « L’apport de la question prioritaire au droit de l’environnement : conditions et limites », Revue française de droit constitutionnel, 2010, p. 523-541

Karine Foucher, « L’environnement comme nouvel objet constitutionnel dans l’ordre juridique français », Revue Aménagement-environnement, 2008, p. 167-200

Karine Foucher, « La Charte de l’environnement et le principe de participation : réflexion sur la portée juridique de la constitutionnalisation d’ », Les Cahiers du GRIDAUH, 2007, p. 75-95

Karine Foucher, « Le droit à l’environnement est-il utilement invocable dans le cadre du référé-liberté ? Note sous C.E., ord. 11 mai 2007, Associ », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2007, p. 2262

Karine Foucher, « La consécration du droit de participer par la Charte de l’environnement. Quelle portée juridique ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2006, p. 2316-2321

Karine Foucher, « Organismes génétiquement modifiés : la soumission des autorités nationales à la contrainte communautaire », Revue Juridique de l'Environnement, N° 3, 2001, p. 459




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