Portail  Universitaires  Karine Foucher
Karine Foucher

Faculté de Droit et Sciences Politiques
Chemin de la Censive du Tertre
44313 Nantes Cedex 3

  Télécharger le CV

Karine Foucher

Maître de conférences HDR, Droit public.
  • 1ère année de la Licence de Droit
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

Egalité femmes-hommes

jeudi 21 novembre 2019

Organisé par l’ISSTO, Université Rennes 2

Dynamiques de la responsabilité

mardi 17 septembre 2019

Organisé par le DCS, Université de Nantes sous la responsabilité scientifique de Antoine Delblond, DCS, Pr – Univ. Nantes ; Jacques Fialaire, DCS, Pr – Univ. Nantes ; Olivier Ménard, DCS, MC – Univ. Nantes et Katia Barragan, DCS, IE – Cnrs

10 ans de Question Prioritaire de Constitutionnalité

jeudi 7 mars 2019

Conférence organisée par le Centre d’Études Juridiques et Politiques (CEJEP) de La Rochelle Université

Le droit de l’environnement entre « Terre et mer »

vendredi 27 avril 2018

Doctoriales de la section Grand Ouest de la SFDE

Doctoriales organisées par la SFDE, section grand Ouest et par les laboratoires DCS et IODE

L’intérêt à agir dans le contentieux de l’urbanisme, de l’aménagement et de l’environnement

jeudi 7 septembre 2017

Journée d’études franco-japonaise

Journée d’études organisée par le centre de recherche « Droit et changement social » avec le concours du Master « villes et territoires »

Le respect en droit

jeudi 3 novembre 2016

La QPC façonnée par ses acteurs : quelle(s) tendance(s) ?

vendredi 1 juin 2012

Question sur la Question, 2e édition


Parutions

L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés

Un bilan

Dalloz, 2020

Entrée en vigueur le 1er mars 2010, la procédure de question prioritaire de constitutionnalité s’est déployée dans les différentes branches du droit, permettant aux justiciables d’opposer à la loi les droits et libertés garantis par la Constitution. En revanche, aucun bilan global de l’apport de la QPC à la protection des droits et libertés n’a pour l’instant été dressé, du moins de manière systématique. C’est l’objet de ce colloque.

Les réponses du droit aux crises sanitaires

L'Harmattan, 2016

Anticiper / Réagir



Publications

Thèse

Principe de précaution et risque sanitaire : recherche sur l'encadrement juridique de l'incertitude scientifique. Thèse soutenue en 2000 à Nantes, sous la direction de Jean-Claude Hélin et de Raphaël Romi.

Ouvrages

Karine Foucher et François Rousseau (dir.), Les réponses du droit aux crises sanitaires : actes du colloque des 8 et 9 octobre 2015, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, L'Harmattan, 2016, 300 p.

Karine Foucher et Raphaël Romi (dir.), La décentralisation de l'environnement : territoires et gouvernance actes du colloque de Nantes, 9 et 10 [décembre] 2004, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2006, 216 p.

Karine Foucher, Principe de précaution et risque sanitaire : recherche sur l 'encadrement juridique de l'incertitude scientifique, L'Harmattan, 2002, Logiques juridiques, 560 p.

Articles

Karine Foucher, « Le principe de non-régression devant le Conseil constitutionnel », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 3, 2016, pp. 487-493

Karine Foucher, « L'anticipation des crises sanitaires par les autorités nationales », in François Rousseau, Karine Foucher (dir.), Les réponses du droit aux crises sanitaires, Paris, L'Harmattan, 2016, p. NC

Karine Foucher, « L’autocensure du Conseil constitutionnel sur l’obligation vaccinale », La semaine juridique - édition générale, N° 22, 2015, pp. 1055-1058

Karine Foucher, « De la possibilité de valider une mesure de précaution… sans reconnaître le principe de précaution », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2015, pp. 602-606

Karine Foucher, « Le Conseil constitutionnel, embarrassé par le principe de précaution », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2015, pp. 117-125

Karine Foucher, « L'apport en demi-teinte de la QPC à la protection du droit de participer en matière d'environnement », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2013, p. 657

Karine Foucher, « Un an de Charte de l’environnement au Conseil constitutionnel (nov. 2012 à oct. 2013) : les incertitudes d’une jurisprudence en voie de construction », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2013, pp. 606-619

Karine Foucher, « Les normes constitutionnelles en matière environnementale : peut-on parler d’une exception française ? », Les Cahiers de l'Institut Louis Favoreu, N° 2, 2013, pp. 193-201

Karine Foucher, « La QPC, une chance pour la Charte de l’environnement ? », Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2013, pp. 269- 274

Karine Foucher, « L’invocabilité de la Charte de l’environnement à l’encontre d’un acte réglementaire (acte II) », Droit de l'environnement, 2013, pp. 387-392

Karine Foucher, « Proposition de loi sur le dommage environnemental : un risque d’inconstitutionnalité ? », Droit de l'environnement, 2013, pp. 246-247

Karine Foucher, « L’apport en demi-teinte de la QPC à la protection du droit de participer en matière d’environnement », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 4, 2012, pp. 657-665

Karine Foucher, « Quand l’invocation de la Charte de l’environnement permet d’exclure les dispositions législatives non normatives du champ d’application de la QPC », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2012, pp. 147-150

Karine Foucher, « La première application de la Charte de l’environnement par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la QPC : de l’inédit, de l’inutile et du flou », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 20, 2011, p. 1159

Karine Foucher, « Sécurité sanitaire et antennes-relais de téléphonie mobile : pour une application optimisée du principe de précaution », Cahiers, Droit, Sciences et Technologies, N° 3, 2010, pp. 247-259

Karine Foucher, « L’apport de la question prioritaire au droit de l’environnement : conditions et limites », Revue française de droit constitutionnel, 2010, pp. 523-541

Karine Foucher, « L’environnement comme nouvel objet constitutionnel dans l’ordre juridique français », Revue Aménagement-environnement, 2008, pp. 167-200

Karine Foucher, « Le droit à l'environnement est-il utilement invocable dans le cadre du référé-liberté ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 41, 2007, p. 2262

Karine Foucher, « La Charte de l’environnement et le principe de participation : réflexion sur la portée juridique de la constitutionnalisation d’un principe général du droit de l’environnement », Les Cahiers du GRIDAUH, 2007, pp. 75-95

Karine Foucher, « Le droit à l’environnement est-il utilement invocable dans le cadre du référé-liberté ? Note sous C.E., ord. 11 mai 2007, Association interdépartementale et intercommunale pour la protection du lac de Sainte-Croix », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2007, p. 2262

Karine Foucher, « La consécration du droit de participer par la Charte de l’environnement. Quelle portée juridique ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, 2006, pp. 2316-2321

Karine Foucher, « Organismes génétiquement modifiés : la soumission des autorités nationales à la contrainte communautaire », Revue Juridique de l'Environnement, N° 3, 2001, p. 459




Tags:
Conférence des Doyens
Université numérique juridique Francophone
Avec le soutien du Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.