Philippe Icard

Maître de conférences HDR
Droit public.
UFR Droit et Sciences Économique et Politique

Centre de Recherche et d'Étude en Droit et Science Politique
Responsable de la formation :
  • Philippe Icard, Isys Salim, Rapport de stage, 2021, 24 p. 

    Philippe Icard, Isys Salim Ben Abdallah Zanadien, La diversité dans l'égal accès de tous dans la fonction publique française, 2021, 82 p. 

    Philippe Icard, Laurence Personné, Rapport de stage: Stage effectué du 19 avril au 02 juillet 2021 au service carrière et rémunération du Conseil Départemental de Côte d'Or, 2021, 20 p. 

    Philippe Icard, Zineb Safoui, Dispositif juridique et pratiques RH à l'ère de la Covid-19: Le cas de l'administration publique marocaine, 2021, 70 p. 

    Philippe Icard, Laure Person, Fonctionnaires et contractuels: Le statut classique face à une croissance du recours aux non-titulaires, 2021, 43 p. 

    Philippe Icard, Théo Abidi, Stage effectué du 1er avril au 07 juin à la mairie de Longvic, 2019, 86 p. 

    Philippe Icard, Léo Soltermann, Les apports de la nouvelle réglementation européenne relative à la protection des données personnelles, 2018, 35 p. 

    Philippe Icard, Julien Pernin, Le recours aux contractuels dans la fonction publique territoriale, 2018, 43 p. 

    Philippe Icard, Cheikh Mbacke, Le droit de la fonction publique dans les pays francophones d'Afrique de l'Ouest, 2018, 48 p. 

    Philippe Icard, Michaël Jacquemond, Rapport de stage: Stage effectué du 23 avril au 23 octobre 2018 à la Direction des Relations Humaines et Sociales de la Commune de Chenôve, 2018, 59 p. 

    Philippe Icard, Gérald Simon, Cécile Chaussard, Droit du sport, Presses universitaires de France, 2012, Thémis ( Droit ), 593 p. 

    Philippe Icard, Droit matériel et politiques communautaires, Éditions Eska, 1999, Droit public et sciences politiques, 774 p.   

    Philippe Icard, Les Autorités administratives indépendantes, Atelier national de reproduction des thèses, Université Lille 3, 1992, Lille-thèses 

    Philippe Icard, Les autorités administratives indépendantes, 1991, 672 p. 

    Philippe Icard, Didier Houssin, Sandimmun ® ciclosporine, transplantation hépatique et immunosuppression, 2e éd., Lab. Sandoz, 1988 

    Philippe Icard, ANOMALIES LINGUALES: CONSEQUENCES ORTHODONTIQUES, THERAPEUTIQUES,, 1986 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Gebril Hussien Abubaker Amrajaa, La politique d'immigration entre l'UE et l'état libyen : (l'impossible coopération), thèse soutenue en 2023 à Bourgogne FrancheComté, membres du jury : Yves Petit (Rapp.), Robert Charvin (Rapp.), Raphaël Porteilla  

    Saida Kamouna, La politique migratoire de l'Union européenne à l'épreuve des droits fondamentaux, thèse soutenue en 2021 à Bourgogne FrancheComté, membres du jury : François Rangeon (Rapp.), Raphaël Porteilla  

    Boubou Diabira, La protection intégrée de l'environnement en droit communautaire , thèse en cours depuis 2021 en co-direction avec Sophie Monnier  

    Germain Jacquinot, Les mutations de la satisfaction équitable à l'aune de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme, thèse soutenue en 2020 à Bourgogne FrancheComté, membres du jury : Fabien Marchadier (Rapp.), Yves Petit (Rapp.), Hélène Tourard  

    Aminata Diaby, La coopération Sud-Sud en Afrique, thèse en cours depuis 2019 en co-direction avec Hélène Tourard  

    Sadallah Sheikh ahmad, La coopération décentralisée entre les collectivités territoriales françaises et les collectivités locales palestiniennes., thèse en cours depuis 2016 en co-direction avec Raphaël Porteilla  

    Anastassia Bronnikova, La reconnaisance des diplômes en droit de l'union européenne, thèse en cours depuis 2014 

    Mohamed Alabed, L’INTERVENTION ARMÉE A BUT HUMANITAIRE , thèse en cours depuis 2014 en co-direction avec Raphaël Porteilla  

    Georgios Tsaousis, Le difficile équilibre entre sécurité et protection des données : comparaison des cadres juridiques français et grec sous l'influence du droit européen, thèse soutenue en 2014 à Dijon, membres du jury : Niki Aloupi (Rapp.), Yves Petit (Rapp.)  

    Franck Dubois, Approche des questions environnementales par les institutions européennes : 1949-2002, thèse soutenue en 2013 à Dijon en co-direction avec André Larceneux, membres du jury : Maurice Carrez (Rapp.), Jean-Luc Mayaud (Rapp.)  

    Augustin Jérémie Doui Wawaye, La sécurité, la fondation de l'Etat centrafricain : contribution à la recherche de l'Etat de droit, thèse soutenue en 2012 à Dijon  

    Ibrahim Moumouni, Le pouvoir discrétionnaire du Conseil de sécurité en matière de sanctions économiques : réflexions sur la légalité internationale, thèse soutenue en 2010 à Dijon en co-direction avec Raphaël Porteilla  

    Raphaël Porteilla, Les méthodes alternatives de résolution des conflits et les droits de la défense , thèse soutenue en 2009 à Dijon 

    Matthieu Houser, La nécessaire recentralisation de l'E. P. C. I. , thèse soutenue en 2008 à Besançon  

    Matthieu Houser, L'intégration de l'environnement au droit de l'électricité , thèse soutenue en 2007 à Dijon 


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