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Romain Ollard

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Thèse

La protection pénale du patrimoine. Thèse soutenue en 2008 à Bordeaux 4, sous la direction de Valérie Malabat.


Ouvrages

Romain Ollard et François Rousseau, Droit pénal spécial, Bréal, 2015, Grand amphi, 563 p.

Romain Ollard, Jean-Christophe Saint-Pau et Amané Gogorza (dir.), La responsabilité pénale des personnes morales : étude comparée, Éd. Cujas, 2014, 413 p.

Romain Ollard et François Rousseau, Droit pénal spécial, Bréal, 2011, Grand amphi, 495 p.

Romain Ollard, La protection pénale du patrimoine, Dalloz, 2010, Nouvelle bibliothèque de thèses, 598 p.

Romain Ollard, La complicité de complicité, 2002, 75 p.


Articles

Romain Ollard, « La responsabilité pénale en matière d’adaptation aux changements climatiques », in Anne-Sophie Tabau (dir.), Quel droit pour l'adaptation des territoires aux changements climatiques ? L'expérience de l'Île de La Réunion, Aix-en-Provence, Droits International, Comparé et européen, 2018, pp. 135-147

Romain Ollard, « Feue la jurisprudence Cousinet ! La légitime défense s’étend aux infractions involontaires, note sous Cass. crim. 17 janvier 2017 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 688, 2017, p. NC

Romain Ollard, « La protection juridique des lieux de culte », Les Petites Affiches, N° 240, 2017, pp. 42--46

Romain Ollard, « Abus de confiance et inexécution contractuelle : la Cour de cassation a‐t‐elle franchi le Rubicon ?, note sous Cass. crim. 6 avril 2016 », Revue des contrats, N° 1, 2017, p. 102

Romain Ollard, « Le dol pénal étend son empire : l’escroquerie peut porter sur un immeuble, note sous Cass. crim. 28 septembre 2016 », Revue des contrats, N° 1, 2017, p. 106

Romain Ollard, « Entre distinction et confusion des qualités d’auteur et de complice. Analyse de droit comparé franco‐mauricien », IJLS Law Journal, 2017, p. NC

Voir plus

Romain Ollard, « Concours de qualifications en matière pénale : la Cour de cassation consacre une conception large de l’unité de fait fondée sur une action indissociable par unité de but, note sous Cass. crim. 26 octobre 2016 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 679, 2016, p. NC

Romain Ollard, « Vers un droit de la peine dérogatoire », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 668, 2016, p. NC

Romain Ollard, « La réforme pénale du 3 juin 2016. Aspects de droit pénal », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 665, 2016, p. NC

Romain Ollard, « Responsabilité des personnes morales… Et la lumière vint de la procédure pénale, note sous Cass. crim. 12 avril 2016 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 661, 2016, p. NC

Romain Ollard, « Quand le principe de l’interprétation stricte de la loi pénale interdit de sanctionner la diffusion sur internet de l’image d’une femme nue contre sa volonté, note sous Cass. crim., 16 mars 2016 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 650, 2016, p. NC

Romain Ollard, « Le juste pointillisme de la Cour de cassation en matière de géolocalisation décidée en urgence, note sous Cass. crim. 17 novembre 2015 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 638, 2016, p. NC

Romain Ollard, « Quel statut pour le suspect au cours de l'enquête pénale ?. ‐ À propos de la loi du 27 mai 2014 », La semaine juridique - édition générale, N° 36, 2016, p. NC

Romain Ollard et Jonas Knetsch, « The impact of the precautionary principle on civil and criminal liability : A French perspective on South African law », South African Journal of Environmental Law and Policy, N° 22, 2016, p. NC

Romain Ollard, « Irrecevabilité des requêtes individuelles par la CEDH : quand l’hôpital se moque de la charité », Gazette du Palais, N° 18, 2016, p. 46

Romain Ollard, « La désertion du délit de chantage, note sous Cass. crim. 13 janvier 2016 », Revue des contrats, N° 3, 2016, p. 490

Romain Ollard, « De l'opportunité de la pénalisation de la transmission du virus de l'immunodéficience humaine par voie sexuelle : analyse de droit comparé », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2016, p. 37

Romain Ollard, « De l’opportunité de la pénalisation de la transmission du virus de l’immunodéficience humaine par voie sexuelle. Analyse de droit comparé », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 1, 2016, p. 37

Romain Ollard, « La désertion du délit d’abus de faiblesse, note sous Cass. crim. 19 février 2014 », Revue des contrats, N° 1, 2016, p. 92

Romain Ollard, « Regards sur la consécration de l’abus de l’état de nécessité ou de dépendance à la lumière des solutions du droit pénal, Proj. ord., portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, art. 1142 », Revue des contrats, N° 1, 2016, p. 94

Romain Ollard, « Aspects de procédure pénale », in Bernard‐Ménoret, Ronan (dir.), Le grand oral : les droits et libertés fondamentaux, Ellipses, 2016, p. NC

Romain Ollard, « De l’opportunité de la pénalisation de la transmission du virus de l’immunodéficience humaine par voie sexuelle. Analyse de droit comparé franco‐mauricien », Mauritius Criminal Law Review, 2016, p. 58

Romain Ollard et Jonas Knetsch, « Le principe de précaution en droit sud‐africain. Analyse des responsabilités civile et pénale », in Mission de recherche Droit et Justice. and Hautereau‐Boutonnet, Mathilde and Saint‐Pau, Jean‐Christophe (dir.), Mission de recherche Droit et Justice. L’influence du principe de précaution sur le droit de la responsabilité civile et pénale comparé, 2016, pp. 823--839

Romain Ollard, « Réflexions sur la réforme du Code pénal mauricien, Issue n°5 », The New Bar Chronicle, 2016, p. 10

Romain Ollard, « Vers un droit pénal du risque ? », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 626, 2015, p. NC

Romain Ollard, « Nullité de la garde à vue et défaut de notification du lieu de commission de l’infraction : l’histoire d’une politique jurisprudentielle casuistique, note sous Cass. crim. 27 mai 2015 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 621, 2015, p. NC

Romain Ollard, « La vraisemblance de participation à l’infraction, condition nécessaire et suffisante de la mise en examen, note sous Cass. crim. 14 avril 2015 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 615, 2015, p. NC

Romain Ollard, « Quand le principe de loyauté de la preuve déploie ses effets en procédure pénale, note sous Ass. plénière 6 mars 2015 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 607, 2015, p. NC

Romain Ollard, « Décret d’application de la loi renforçant la lutte contre le terrorisme : le ministre de l’intérieur au centre du nouveau dispositif administratif », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 601, 2015, p. NC

Romain Ollard et Olivier Desaulnay, « Le renseignement n’est plus hors la loi. Commentaire de la loi relative au renseignement. Étude n°17 », Droit Pénal, N° 9, 2015, pp. 6--12

Romain Ollard, « Du préjudice dans l’escroquerie ou l’art de sauver les apparences, note sous Cass. crim. 28 janvier 2015 », Revue des contrats, N° 4, 2015, p. 923

Romain Ollard, « Abus de faiblesse et testament : la chambre criminelle de la Cour de cassation persiste et signe, note sous Cass. crim. 16 décembre 2014 », Revue des contrats, N° 2, 2015, p. 328

Romain Ollard et Olivier Desaulnay, « La réforme de la législation anti-terroriste ou le règne de l’exception pérenne. Étude n°1 », Droit Pénal, N° 1, 2015, pp. 7--11

Romain Ollard, « L’homme qui valait 50 milliards et la répression pénale, note ss. Cass. crim. 19 mars 2014 », Revue des contrats, N° 1, 2015, p. 92

Romain Ollard, « De la fongibilité des qualifications juridiques en droit de l’environnement », in Naim‐Gesbert, Éric and Peyen, Loïc and Radiguet, Rémi (dir.), Figures de la préservation de l'environnement outre‐mer : études de cas et réflexions pluridisciplinaires, Presses Universitaires d'Aix‐Marseille, 2015, p. 93

Romain Ollard, « Prescription des infractions clandestines : autre mécanisme, mêmes effets , note sous Ass. plén, 7 novembre 2014 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 592, 2014, p. NC

Romain Ollard, « Commentaire de la loi du 27 mai 2014 transposant la directive européenne relative au droit à l’information dans le cadre des procédures pénales : quand les droits de la défense pénètrent tous les stades de la procédure pénale », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 574, 2014, p. NC

Romain Ollard, « Que reste‐t‐il du secret de l’instruction ? », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 568, 2014, p. NC

Romain Ollard, « De la nature formelle de l’infraction de harcèlement moral », note sous Cass. crim. 14 janvier 2014 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 562, 2014, p. NC

Romain Ollard, « Les mystères de la causalité indirecte ou la répression variable de la faute pénale d’imprudence , note sous Cass. crim. 21 janvier 2014 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 558, 2014, p. NC

Romain Ollard, « Le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’individualisation des peines ou l’art de faire de faire du vin nouveau dans de vieilles outres », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 546, 2014, p. NC

Romain Ollard et Stéphane Detraz, « La dissociation de l'objet de l'abus de confiance. ‐ Deuxième partie, Etude 22 », Droit Pénal, N° 12, 2014, p. NC

Romain Ollard et Stéphane Detraz, « La dissociation de l'objet de l'abus de confiance. ‐ Première partie, Etude 20 », Droit Pénal, N° 11, 2014, p. NC

Romain Ollard, « Quand la CJUE aggrave les incertitudes entourant les conditions des pratiques commerciales trompeuses, note sous CJUE, 19 déc. 2013 », Revue des contrats, N° 3, 2014, p. 452

Romain Ollard, « Abus de confiance, force de travail et inexécution contractuelle, note sous Cass. crim. 16 octobre 2013 », Revue des contrats, N° 2, 2014, p. 262

Romain Ollard, « Le délit de tromperie sur les qualités substantielles d’une marchandise n’est pas la bonne à tout faire du droit pénal, note sous Cass. crim. 20 novembre 2012 et 4 juin 2013 », Revue des contrats, N° 1, 2014, p. 89

Romain Ollard, « La sanction pénale de l’appropriation des biens environnementaux », in Saint‐Pau, Jean‐Christophe and Gogorza, Amané and Ollard, Romain and Institut de sciences criminelles et de la justice (dir.), La responsabilité pénale des personnes morales : étude comparée. La protection pénale de l'environnement, Cujas, 2014, p. NC

Romain Ollard, « Le projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l’individualisation des peines ou l’art de faire du vin nouveau dans de vieilles outres », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 546, 2013, p. NC

Romain Ollard, « Le bilan contrasté de la réforme de la garde à vue, deux ans après l’entrée en vigueur de la loi du 14 avril 2011 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 543, 2013, p. NC

Romain Ollard, « De la responsabilité pénale des personnes morales : actualités et perspectives », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 541, 2013, p. NC

Romain Ollard, « Quand la Cour de cassation consacre à demi‐mot la force de travail comme un objet possible d’abus de confiance, note sous Cass. crim., 19 juin 2013 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 540, 2013, p. NC

Romain Ollard, « Le point sur la médiation pénale, entre droit pénal et droit civil », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 527, 2013, p. NC

Romain Ollard, « La loi mémorielle, le juge pénal et l’histoire, note sous Cass. crim. 5 février 2013 », Lexbase Hebdo ‐ Edition Privée Générale, N° 520, 2013, p. NC

Romain Ollard, « Abus de confiance, force de travail et inexécution contractuelle, note sous Cass. crim. 19 juin 2013 », Revue des contrats, N° 4, 2013, p. 1479

Romain Ollard, « De la fusion des dols pénal et civil ou de l'absorption du dol civil par la responsabilité pénale », Revue des contrats, N° 3, 2013, p. 1189

Romain Ollard, « L'obtention d'un testament constitue un acte gravement préjudiciable au sens du délit d'abus de faiblesse, note sous Cass. crim. 5 septembre 2012 », Revue des contrats, N° 1, 2013, p. NC

Romain Ollard, « Les pratiques commerciales trompeuses sanctionnent‐elles encore un vice du consentement ?, note sous Cass. crim. 15 mai 2012 », Revue des contrats, N° 1, 2013, p. 209

Romain Ollard, « La qualification de droit extrapatrimonial des droits de la personnalité », in Saint‐Pau, Jean‐Christophe (dir.), Droits de la personnalité, LexisNexis, 2013, p. NC

Romain Ollard, « Les cas de responsabilité du chef de l’entreprise en difficulté », in Saint‐Pau, Jean‐Christophe and Saintourens, Bernard and Observatoire de la délinquance et de la justice d'affaires (dir.), La responsabilité du chef de l'entreprise en difficulté : actes du colloque organisé le 14 septembre 2012, Cujas, 2013, p. NC

Romain Ollard, « La distinction du dommage et du préjudice en droit pénal », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2011, p. 561

Romain Ollard, « La fiducie : aspects de droit pénal », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 3, 2009, p. 545

Actualités Publications Communications
  • « Des actes de terreur aux politiques de Terreur »
    La Roche-sur-Yon, le 21 janvier 2020

  • « Dangerosité et droits fondamentaux »
    le 28 novembre 2019

  • « De la récidive et du pardon : à la croisée des chemins du destin ? »
    Lille, le 06 novembre 2019

  • « L’introduction des cliniques juridiques dans le paysage juridique français »
    Montpellier, le 17 avril 2019

  • « L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité. »
    POITIERS, le 12 octobre 2018

  • Voir plus

  • « L’ordre public »
    Poitiers, le 02 juillet 2018

  • « Le profit illicite »
    Bordeaux, le 20 octobre 2017

  • « Sécurité sanitaire et risques médicamenteux »
    Saint-Denis, le 26 juin 2017

  • « Univer-cités ? La dimension citoyenne des cliniques juridiques »
    Bordeaux, le 16 mars 2017

  • « L’adaptation aux changements climatiques “de bas en haut” »
    Saint Denis Cedex, le 14 novembre 2016



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