Anne-Claire Rouaud

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
École de Droit de la Sorbonne

Institut de Recherches Juridiques de la Sorbonne
Actualités PUBLICATIONS
PARUTION

L'obligation de compliance

Il devient difficile de trouver une unité à l'ensemble des outils de compliance, englobant ce qui renvoie à des représentations...

  Dalloz
10 / 2025

COLLOQUE

Directive vigilance

5juin2025

Colloque organisé par l'IRJS, Université Paris Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique du Pr. Didier Poracchia, du Pr....


Paris

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CONFÉRENCE ET CYCLE

40 ans de dématérialisation des titres en France

9janv.2025

Conférence organisée par l'IRJS, Université Paris Panthéon-Sorbonne avec le soutien de Sorbonne Affaires/Finance sous la direction...


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PARUTION

40 ans de dématérialisation des titres en France

  IRJS Editions
12 / 2024

COLLOQUE

Intelligence artificielle et services financiers

13juin2024

Colloque anniversaire de la Revue internationale des services financiers


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COLLOQUE

Le droit civil et les crypto-actifs

11juin2024

Colloque organisé par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Fanny Palmieri, Responsable...


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COLLOQUE

La Vigilance, pointe avancée de l'Obligation de Compliance

5déc.2023

Colloque organisé par le Journal of Regulation & Compliance - JoRC et l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André...


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COLLOQUE

16e Colloque de la commission des sanctions de l'AMF

12oct.2023

Colloque organisé par l'Autorité des Marchés Financiers


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COLLOQUE

Principes UNIDROIT sur actifs numériques : réception en droit fran...

5juin2023

Colloque de l'Association Legal Blockchain & Cryptos Association (LBCA) organisé par le CEDAG et l'Institut international pour l'unification...


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COLLOQUE

Régulation financière et régulation de l'énergie

25mai2023

Colloque organisé par le LLM de Droit bancaire et financier, Université Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Joeil...


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COLLOQUE

Directive CSRD : durabilité et régulation de l’entreprise sociét...

14avr.2023

Colloque organisé par le Département Sorbonne Affaires/Finances de l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne.


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COLLOQUE

Démystifier les NFT

10mai2022

Interrogations juridiques autour d’un phénomène numérique

Organisé par le CEDAG, Université Paris Cité


Malakoff

Malakoff

JOURNÉE D'ÉTUDE

Les enjeux juridiques de la digitalisation pour les banques

21fév.2019


Paris

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PARUTION

Droit financier

L'ouvrage, qui prend en compte tant le contexte national que les contextes européen et international, a pour objectif de présenter...

  LGDJ
12 / 2017

PARUTION

Mélanges en l'honneur de Jean-Jacques Daigre

Autour du droit bancaire et financier et au-delà

Commençant par la procédure en passant par le droit des sociétés sans oublier les questions générales intéressant le droit des...

  Joly éditions
11 / 2017

ActualitésPUBLICATIONS

  • Anne-Claire Rouaud, Thierry Bonneau, Régis Vabres, Pauline Pailler, Adrien Tehrani, Droit financier 3ème édition, L.G.D.J., 2021 

    Anne-Claire Rouaud, Thierry Bonneau, Pauline Pailler, Régis Vabres, Adrien Tehrani, Droit financier 2ème édition, LGDJ, 2019 

  • Anne-Claire Rouaud, Arnaud Sée, « L’organisation des marché financiers et des marchés de l’énergie », Revue de droit bancaire et financier, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, n°6, p. 37 

    Anne-Claire Rouaud, « Recours juridictionnel contre les actes de soft law des autorités européennes de surveillance », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°37, p. 1956  

    Anne-Claire Rouaud, « Les limitations statutaires au pouvoir d'agir en justice du représentant légal de société », Revue des Sociétés , Dalloz , 2014, n°0708, p. 415  

    Anne-Claire Rouaud, « Portée de la présomption de provision à l'égard de l'avaliste d'une lettre de change », Recueil Dalloz, Dalloz , 2014, n°21, p. 1253  

    Anne-Claire Rouaud, « Précisions sur l'appréciation des conditions de validité de la clause compromissoire au regard de l'article 2061 du code civil », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, n°20, p. 1312  

  • Anne-Claire Rouaud, « Directive vigilance », le 05 juin 2025  

    Colloque organisé par l'IRJS, Université Paris Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique du Pr. Didier Poracchia, du Pr. Anne-Claire Rouaud, du Pr. Edmond Schlumberger et de Marie de Pinieux, MCF et Romain Dumont, MCF - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Anne-Claire Rouaud, « 40 ans de dématérialisation des titres en France », le 09 janvier 2025  

    Conférence organisée par l'IRJS, Université Paris Panthéon-Sorbonne avec le soutien de Sorbonne Affaires/Finance sous la direction scientifique de Thiebald Cremers, Directeur juridique de l’Association française des marchés financiers (AMAFI) et Anne-Claire Rouaud, Professeure à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Anne-Claire Rouaud, « Intelligence artificielle et services financiers », le 13 juin 2024  

    Colloque anniversaire de la Revue internationale des services financiers

    Anne-Claire Rouaud, « Le droit civil et les crypto-actifs », le 11 juin 2024  

    Colloque organisé par l'IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Fanny Palmieri, Responsable juridique, Euroclear; Anne-Claire Rouaud, Professeure à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Hubert de Vauplane, Avocat et Président de LBCA

    Anne-Claire Rouaud, « La Vigilance, pointe avancée de l'Obligation de Compliance », le 05 décembre 2023  

    Colloque organisé par le Journal of Regulation & Compliance - JoRC et l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc - IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Mustapha Mekki, Marie-Anne Frison-Roche et Jean-Christophe Roda

    Anne-Claire Rouaud, « 16e Colloque de la commission des sanctions de l'AMF », le 12 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'Autorité des Marchés Financiers

    Anne-Claire Rouaud, « Principes UNIDROIT sur actifs numériques : réception en droit français », le 05 juin 2023  

    Colloque de l'Association Legal Blockchain & Cryptos Association (LBCA) organisé par le CEDAG et l'Institut international pour l'unification du droit privé (UNIDROIT)

    Anne-Claire Rouaud, « Régulation financière et régulation de l'énergie », le 25 mai 2023  

    Colloque organisé par le LLM de Droit bancaire et financier, Université Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Joeil Benkada Lorimier, Filimon Dufour, Océane Rifaud et Roger Welter

    Anne-Claire Rouaud, « Directive CSRD : durabilité et régulation de l’entreprise sociétaire », le 14 avril 2023  

    Colloque organisé par le Département Sorbonne Affaires/Finances de l'IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

    Anne-Claire Rouaud, « Démystifier les NFT », le 10 mai 2022  

    Organisé par le CEDAG, Université Paris Cité

    Anne-Claire Rouaud, « Les enjeux juridiques de la digitalisation pour les banques », le 21 février 2019 

    Anne-Claire Rouaud, « Le contrôle juridictionnel du droit souple », le 22 mars 2017