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Michel Boudot

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Université Poitiers · Faculté de Droit et des Sciences sociales Institut Jean Carbonnier
Université de PoitiersFaculté de Droit et des Sciences socialesInstitut Jean Carbonnier
CV IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Colloque
Les métamorphoses récentes du droit privé
29 avr. 2026 · Corte
Journée d'étude
Les copropriétés désorganisées
24 avr. 2026 · Corte
Colloque
Quasi-droits & Droit des quasi
30 mars 2026 · Nancy
Parution
Le renouveau des quasi-contrats
13 nov. 2025
Parution
Jeux et sport
7 juil. 2025
Conférence
Le corps en situation muséale
19 nov. 2024 · Poitiers
Colloque
La notion légale de quasi-contrat à l’épreuve
15 nov. 2024 · Strasbourg
Colloque
Les Femmes
26 sept. 2024 · Poitiers
Parution
Langue, langage et droit
8 juil. 2024
Colloque
Jeux et Sport
24 juin 2024 · Poitiers
Colloque
Les contrats ruraux : terres d'innovation juridique
20 juin 2024 · Poitiers
Colloque
Langue, Langage et Droit
26 juin 2023 · Poitiers
Colloque
Le Parlement escamoté ?
15 déc. 2022 · Poitiers
Colloque
Le choix des juges
8 déc. 2022 · Nice

Responsabilités

Responsabilités pédagogiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le dogme de la solution unique : contribution à une théorie de la doctrine en droit privé, soutenue en 1999 à AixMarseille 3 sous la direction de Otto Pfersmann 

    Le discours doctrinal a un caractere theorique singulier. Descriptions de l'etat du droit positif et prescriptions pour en changer s'y conjuguent inseparablement. Toutes produisent des representations de la realite que la connaissance juridique va assimiler et qui joueront un role cle dans ses mutations. Mais le droit toujours se dedouble. Systeme formel hierarchise de normes d'une part, ensemble informel anarchique de questions d'autre part. Et entre les deux, entre la validite des regles et les ambiguites de leur contenu, entre la determination des regles applicables et l'opportunite politique de leur application : il y aura toujours l'argumentation. L'examen de l'usage doctrinal des concepts de " permanence ", d'" unite " ou de " securite juridique " montre l'ambivalence du discours des juristes. En toute neutralite, la doctrine decrit et prescrit les solutions positives et futures par un discours qui mele l'ambigu au tabou, l'indicible au non-dit, et le mythe a l'esprit de la loi ou de la jurisprudence. Est-ce alors infamant de presenter la doctrine de droit prive comme gardienne d'un temple ou l'on preche le culte de la solution unique ? serait-ce un blaspheme d'en denoncer le dogme ? serait-il heretique de penser que les juristes se nourrissent d'illusions ? serait-il plus calomnieux encore de dire que loin de se bercer d'illusions, les juristes sont en realite des illusionnistes ? le dogme de la solution unique est une croyance trop simpliste aujourd'hui pour que les juristes y adherent mais il les sert et les rassure. C'est une rhetorique, voire une sophistique, de l'eviction des solutions possibles dont ils usent comme substitut d'une theorie de leur propre discours.

  • Ouvrages

    Michel Boudot, Adrien Lauba (dir.), Jeux et sport: université d'été 2024, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2025, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 290 p. 

    Du 24 au 28 juin 2024, la 9e édition de l’Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, sur le thème Jeux et sport (réalisée en partenariat avec l’Espace Mendès France de Poitiers) a réuni une trentaine de conférenciers parmi lesquels des collègues du Centre du Droit du Sport de l’Université d’Aix-Marseille. Le présent ouvrage n’a bien évidemment pas pour vocation d’évoquer l’entièreté de la question, mais simplement d’en brosser un tableau d’ensemble. In fine, 21 contributions relevant de plusieurs spécialités (droit, histoire, lettres, sciences du sport…), sont publiées en neuf chapitres successifs : théorie du sport ; connaissance et apprentissage du sport ; jeux et sports traditionnels… et moins traditionnels ; jeux olympiques ; professionnalisation des joueurs et des sportifs ; étatisation du sport, monopoles, délégations, concessions… ; traumatologie et assurances ; crimes et sport ; les grands arrêts du sport en droits français et européen.

    Michel Boudot, Marianne Faure-Abbad, Didier Veillon (dir.), L'effet relatif du contrat, Université de Poitiers et faculté droit & sciences sociales, 2025, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales (Actes & colloques), 190 p.  

    De la généalogie de la relativité des conventions aux réflexions contemporaines concernant l'action directe ou le périmètre de la faute contractuelle, en passant par les contrats en faveur des tiers, du droit romain aux projets de codification français et européens, les XIes journées d'étude Poitiers-Roma TRE, consacrées à l'effet relatif du contrat (Poitiers, 2013) ont mis en lumière les éléments de l'architecture dogmatique du droit des obligations qui font regarder les systèmes juridiques de nos tout proches voisins, comme à la fois très éloignés et intimement liés à nous. Et si la perspective historico-comparatiste qui guide ces travaux depuis près de 15 ans, offre de nombreuses clés pour saisir comment se sont constituées, dans leur diversité, les cultures et traditions juridiques européennes, c'est parce que l'alliance de l'histoire du droit et du droit comparé fournit les instruments les plus puissants pour décrire le droit national, pour éclairer nos tropismes et pour comprendre nos ordres juridiques positifs au moyen de concepts que les dogmatiques nationales n'ont pas elles-mêmes forgés

    Michel Boudot, Didier Veillon (dir.), Les propriétés: Université d'été 2015 [actes du colloque qui s'est tenu à Poitiers du 6 au 11 juillet 2015], Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2025, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales (Actes & colloques), 319 p.  

    Du 6 au 11 juillet 2015, la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers a organisé sa première Université d'été facultatis iuris pictaviensis. Sur le thème « LES PROPRIÉTÉS », elle a rassemblé pendant 6 jours des intervenants de toutes les équipes de recherche de la faculté de droit et des sciences sociales qui ont livré le résultat de leur réflexion théorique et pratique : des contributions didactiques sur les nouveaux biens et les nouvelles formes d'appartenance, dans les différents domaines du droit. Le public était composé d'étudiants et doctorants français et étrangers représentant 12 nationalités différentes, des professionnels et des enseignants-chercheurs. Cet ouvrage constitue la restitution de 18 de ces leçons et contributions ; il visite et revisite des mécanismes connus du droit français, aussi bien qu'il met l'accent sur certains de ces « modes iconoclastes d'appropriation » qui surgissent de l'économie contemporaine

    Michel Boudot, Didier Veillon (dir.), L'enfant: Université d'été 2016 [actes du colloque qui s'est tenu à Poitiers du 4 au 8 juillet 2016], Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2025, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 195 p.  

    Du 4 au 8 juillet 2016, la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers a organisé sa deuxième édition de l'Université d'été facultatis iuris Pictaviensis. Sur le thème « L'ENFANT », des intervenants de toutes les équipes de recherche de la Faculté de droit et des sciences sociales ont présenté de façon didactique et pédagogique le fruit de leur réflexion sur de nombreuses problématiques posées par l'enfant dans les différents domaines du droit. Celles-ci s'articulent autour de 5 axes : l'âge de l'enfant, l'enfant et la famille, l'enfant et la frontière, l'enfant et la responsabilité et enfin l'enfant et ses activités économiques. Le public était composé d'étudiants et doctorants français et étrangers, de professionnels et d'enseignants-chercheurs. Cet ouvrage reprend 12 des contributions entendues au cours de cette deuxième université d'été de la Faculté de droit de Poitiers

    Michel Boudot, Marianne Faure-Abbad, Marco Urbano Sperandio, Didier Veillon (dir.), Formalisme et néoformalisme: Journée d'études Jean Beauchard – Paolo Vecchi, Presses universitaires juridiques Université de Poitiers, 2025, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales (Actes & colloques), 193 p.  

    De la généalogie des antiques formes contractuelles aux réflexions contemporaines relatives au devoir d'information, en passant par les formules judiciaires et notariales, du droit romain à la recodification civile française et aux projets européens, les XIIIes journées d'étude Poitiers Roma TRE, Formalisme et néo-formalisme (Poitiers, 2015) ont mis en lumière les éléments de l'architecture dogmatique du droit des obligations qui font regarder les systèmes juridiques de nos tout proches voisins, comme à la fois très éloignés et intimement liés à nous. Et si la perspective historico-comparatiste qui guide ces travaux depuis plus de 15 ans, offre de nombreuses clés pour saisir comment se sont constituées, dans leur diversité, les cultures et traditions juridiques européennes, c'est parce que l'alliance de l'histoire du droit et du droit comparé fournit les instruments les plus puissants pour décrire le droit national, pour éclairer nos tropismes et pour comprendre nos ordres juridiques positifs au moyen de concepts que les dogmatiques nationales n'ont pas elles-mêmes forgés

    Michel Boudot, Marianne Faure-Abbad, Didier Veillon (dir.), Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle: [XIVe et XVe] journées d'études [Poitiers-Roma TRE] Jean Beauchard - Paolo Maria Vecchi, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2025, Collection actes et colloques de la faculté de droit et des sciences sociales, 352 p.  

    Le présent volume rassemble les actes des XIVe et XVe journées Poitiers-Roma TRE « Jean Beauchard-Paolo Maria Vecchi ». Ces journées sont le fruit d'une riche et ancienne collaboration entre la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers et le Dipartemento di Giurisprudenza dell'Università di Roma TRE. Depuis les premières rencontres en 2001, le projet scientifique consiste à faire l'analyse de concepts fondamentaux de droit privé dans une démarche historico-comparatiste : des problématiques clefs des responsabilités contractuelle et extracontractuelle sont ainsi étudiées par des contributions de droit privé français, italien, comparé et européen. L'ouvrage débute par des perspectives historiques regroupant des contributions de droit romain, de droit médiéval et s'étendant jusqu'au tournant des XIXe et XXe siècles. Il se poursuit par des études consacrées à la responsabilité contractuelle puis à la responsabilité extracontractuelle. La tradition de publier les journées Poitiers-Roma TRE, séparément, au rythme de leur tenue annuelle alternativement à Rome et à Poitiers, a cette fois été contournée. Ce volume réunit les actes des journées organisées à Rome sur la Responsabilità contrattuale en septembre 2016 et ceux des journées poitevines sur la Responsabilité extracontractuelle tenues un an plus tard. Les journées romaines ont fait l'objet d'une publication en Italie (Jovene editore, G. Rossetti (a cura di), La responsabilità contrattuale. Pro li storici e attuali, Napoli, Jovene, 2017)

    Michel Boudot, Marianne Faure-Abbad, Didier Veillon (dir.), Autour de l'usufruit: journées d'études Jean Beauchard - Paolo M. Vecchi, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2025, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, 145 p.  

    De la généalogie des droits de jouissance en général aux réflexions contemporaines sur les variétés et espèces d'usufruits spéciaux, les XVIèmes journées Jean Beauchard & Paolo Maria Vecchi (Poitiers, 2019), continuant de cheminer pour un examen historico-comparatiste des notions fondamentales du droit privé, auront visité et revisité un certain nombre de questions théoriques et de solutions pratiques nouées autour de l'usufruit. C'est toujours l'occasion de rappeler que même nos plus proches voisins, nourris aux mêmes traditions, peuvent nous sembler parfois si éloignés. La perspective historico-comparatiste qui guide ces travaux depuis 2001 contribue avec constance et détermination, à mettre en lumière pas à pas, de nouveaux éléments de l'architecture dogmatique du droit civil ; elle éclaire nos tropismes grâce aux regards que portent sur nos règles, ceux qui utilisent d'autres concepts. Si la pandémie aura justifié un moratoire pour la publication des actes de ces dernières journées Poitiers - Roma TRE, elle n'aura pas réussi à mettre fin à cette œuvre collective au long cours qui continuera en 2022 avec l'étude de la Représentation / Rappresentanza

    Michel Boudot, Adrien Lauba (dir.), Langue, langage et droit: Université d'été 2023, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2025, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 320 p.  

    Du 26 au 30 juin 2023, la 8e édition de l'Université d'été Facultatis Iuris Pictaviensis de la Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, sur le thème Langue, langage et droit a réuni une trentaine de conférenciers parmi lesquels une délégation de collègues de l'Université de Sherbrooke au Québec. Le présent ouvrage n'a bien évidemment pas pour prétention de traiter de l'ensemble de la question, mais simplement de porter à la connaissance des lecteurs plusieurs des conférences qui se sont alors succédé. In fine, 18 articles relevant de plusieurs spécialités (droit, histoire, littérature...) sont aujourd'hui publiés en 7 chapitres : le français, langue de l'administration ; le français langue vivante ; de quelques questions de bilinguisme et multilinguisme ; de la question des minorités linguistiques ; langue et justice ; sémiotique et littérature ; l'originalité dite et non dite. Michel Boudot est professeur de droit privé et vice-doyen en charge des relations internationales à la Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers. Adrien Lauba est Maître de conférences à la Faculté de Droit et Sciences sociales de l'Université de Poitiers

    Michel Boudot, Marianne Faure-Abbad, Didier Veillon (dir.), La représentation: Journées d'études Jean Beauchard - Paolo M. Vecchi, Faculté de Droit, des Sciences sociales et université de Poitiers, 2025, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 203 p.  

    Droit constitutionnel, droit administratif, procédure pénale, droit commercial et des sociétés, entourent l'analyse historico-comparatiste de la représentation en droit civil. De la généalogie de la notion aux réflexions contemporaines sur les variétés d'intermédiation et les espèces de procuration, les XVIIIᵉ journées Jean Beauchard & Paolo Maria Vecchi (Poitiers, 2022), continuant de cheminer pour un examen des notions fondamentales du droit, auront embrassé largement un certain nombre de questions théoriques et de solutions pratiques nouées autour des représentations. Ces travaux sont toujours l'occasion de rappeler que même nos plus proches voisins, nourris aux mêmes traditions, peuvent nous sembler parfois si éloignés. La perspective historico-comparatiste qui guide ces rencontres depuis 2001 contribue avec constance et détermination, à mettre en lumière pas à pas, les nouveaux éléments de l'architecture dogmatique de nos droits nationaux ; elle éclaire nos tropismes grâce aux regards que portent sur nos règles, ceux qui utilisent d'autres notions et d'autres concepts

    Michel Boudot, Marianne Faure-Abbad, Obligations, procès et droit savant: mélanges en hommage au professeur Jean Beauchard, Presses universitaires juridiques, 2013, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales (Mélanges), 751 p. 

    Michel Boudot, Friedrich Carl von Savigny, Le droit des obligations, LGDJ, 2012, Collection de la Faculté de droit et des Sciences sociales de Poitiers (Les classiques), 397 p. 

    Michel Boudot, Paola Vecchi Galli, Didier Veillon (dir.), Promesses et actes unilatéraux, LGDJ, 2010, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 215 p. 

    Michel Boudot, Karl Friedrich von Savigny, Le droit des obligations, LGDJ, 2008, Collection de la faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, 518 p. 

    Michel Boudot, Paolo Maria Vecchi (dir.), La théorie des nullités: Colloque des 23 et 24 mars 2007, LGDJ, 2008, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales, 278 p. 

    Michel Boudot (dir.), Propriété et contrat, LGDJ, 2005, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 3 p. 

    Michel Boudot, Le refus du pluralisme juridique dans la doctrine française, Aix-marseille 3, 1992 

  • Articles

    Michel Boudot, « Les rapports de l'individuel et du collectif dans la copropriété du code civil », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, Dalloz, 2015 

  • Communications

    Michel Boudot, « Les copropriétés désorganisées », prévue le 24 avril 2026 

    Demi-journée d'étude organisée par l'EMRJ, Université de Corse en partenariat avec les Chambres départementales des notaires de Haute-Corse et de Corse-du-Sud, sous la direction scientifique de Marie-Laure Besson, MCF en droit privé et sciences criminelles, Université de Corse

    Michel Boudot, « Quasi-droits & Droit des quasi », le 30 mars 2026 

    Colloque organisé par l'IFG, Université de Lorraine sous la direction scientifique de Matthias Martin, Maître de conférences HDR à l’Université de Lorraine et Gabriel Roussin, Doctorant en droit financier à l'Université du Luxembourg

    Michel Boudot, « Le corps en situation muséale », le 19 novembre 2024 

    Conférence organisée par la faculté de droit, Université de Poitiers avec RDD Phi, le CERDP, le GRDP, l'Université Mc Gill, l'Université de Côte d'Azur, l'UQAM et l'Institut Jean Carbonnier sous la direction scientifique de Michel Boudot.

    Michel Boudot, « La notion légale de quasi-contrat à l’épreuve », le 15 novembre 2024 

    Colloque organisé par le Centre de droit privé fondamental, Europe en Mutation, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Marc Mignot et Lionel Andreu

    Michel Boudot, « Les Femmes », le 26 septembre 2024 

    Colloque organisé par la Faculté de droit, Université de Poitiers, et l'Université Roma Tre sous la direction scientifique de Federica Rassu, Université de Poitiers

    Michel Boudot, « Jeux et Sport », le 24 juin 2024 

    9e Université d’été de la Faculté de droit de l'Université de Poitiers, organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit.

    Michel Boudot, « Les contrats ruraux : terres d'innovation juridique », le 20 juin 2024 

    Colloque organisé par la faculté de droit, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Benoît Grimonprez, Professeur de droit privé à l’Université de Poitiers et Raphaèle-Jeanne Aubin-Brouté, Maître de conférences

    Michel Boudot, « Langue, Langage et Droit », le 26 juin 2023 

    8e édition de l'Université d’été "Facultatis Iuris Pictaviensis" de l'Université de Poitiers organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit

    Michel Boudot, « Propriété et Contrats », le 01 janvier 2023 

    Michel Boudot, « Le Parlement escamoté ? », le 15 décembre 2022 

    Organisé par l'Institut de Droit Public (IDP), Faculté Droit et Sciences Sociales, Université de Poitiers sous la Direction scientifique de Damien Fallon et Basile Ridard, Maîtres de conférences en droit public

    Michel Boudot, « Le choix des juges », le 08 décembre 2022 

    Rencontres Themis & Sophia organisées sous la direction de Hania Kassoul, Maîtresse de conférences en Droit privé à l'Université Côte d'Azur.

    Michel Boudot, « La représentation », le 30 septembre 2022 

    18èmes journées Poitiers - Roma TRE « Jean Beauchard - Paolo Maria Vecchi », organisées par l'Institut d'Histoire du Droit (IHD) et l'Equipe de Recherche en Droit Privé (ERDP)

    Michel Boudot, « Le poison », le 27 juin 2022 

    Organisée par l'Université de Poitiers sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, PR, ERDP et Adrien Lauba, MCF, IHD

    Michel Boudot, « La propriété en droit civil : in or out ? », le 10 juin 2022 

    Organisé par le laboratoire D@NTE - Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines/Paris Saclay et le GRDP - Université du Québec à Montréal sous la direction scientifique de Mélanie Clément-Fontaine et Gaële Gidrol-Mistral et avec le soutien de la MSH Paris Saclay

    Michel Boudot, « Questionner nos objets par nos a priori », le 23 mai 2022 

    Organisée par le GREDEG, Université Côte d'Azur avec le CERDP et le réseau des Diplômes droit / philo par J.S. Bergé et H. Kassoul

    Michel Boudot, « Doctoriales Edition 2021 », le 25 octobre 2021 

    Organisées par le CERDP, Université Nice Cote d'Azur

    Michel Boudot, « Légitimité et normativité de la Constitution », le 08 avril 2021 

    10e séance du Séminaire philo-juridique organisé dans le cadre de la double licence Droit et Philosophie par l'Equipe de recherche en droit privé (ERDP), Université de Poitiers.

    Michel Boudot, « Quel avenir pour les droits subjectifs ? », le 26 mars 2021 

    Séminaire printanier du GRDP en confinement, Université du Québec à Montréal

    Michel Boudot, « Ethique rudimentaire de l'enseignant-chercheur en droit », le 25 février 2021 

    7ème séminaire philojuridique, organisé par les étudiants de la Double licence Droit et Philosophie de l'Université de Poitiers, sous la présidence de Nania Kassoul et Alexis Cukier

    Michel Boudot, « Normativité et Légitimité », le 19 mars 2020 

    Colloque organisé sous la direction de Michel Boudot, Alexis Cukier, Hania Kassoul et Gilles Marmasse

    Michel Boudot, « Le consentement du salarié après dix ans de réformes du droit du travail », le 11 octobre 2019 

    Organisé par l’École du Centre-ouest des avocats et l’Université de Poitiers sous la direction scientifique de Vincent Bonnin, Maîtres de conférences ; Jean-Philippe Lhernould, Professeur et Sébastien Mayoux, Maître de conférences

    Michel Boudot, « Autour de l'usufruit », le 27 septembre 2019 

    Michel Boudot, « Les perspectives de recodification du droit de la vente en France et en Espagne », le 04 octobre 2018 

    Organisé par l’Équipe de Recherche en Droit Privé et Grupos de investigación derecho privado europeo y de conflictu legum

    Michel Boudot, « L’ordre public », le 02 juillet 2018 

    Michel Boudot, « L’e-sport : enjeux et perspectives », le 12 octobre 2017 

    Colloque de l’atelier de droit du sport poitevin Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Université de Poitiers sous la direction d’Agnès Pimbert et Morgane Reverchon-Billot

    Michel Boudot, « La responsabilité extra-contractuelle - responsabilità extra-contrattuale », le 29 septembre 2017 

    Michel Boudot, « Les responsabilités », le 02 juillet 2017 

Encadrement doctoral

  • Thèses dirigées

    Jérémy Achour, La structure des obligations de compliance, Contribution à une théorie de l'obligation légale, en préparation, inscription en 2023 à Poitiers 

    Ana Gventsadzé, Ordre public et causes de nullité du contrat, en préparation, inscription en 2022 à Poitiers en co-direction avec Zourab Chechelachvili 

    Issaka Gildas Sawadogo, La vente d'immeuble à construire en droit Français et Ohana, en préparation, inscription en 2020 à Poitiers en co-direction avec Marianne Faure-Abbad 

  • Président du jury

    Wiyao Kao, Le contrat portant sur une chose future : essai d'une théorie générale, soutenue en 2020 à Poitiers sous la direction de Marianne Faure-Abbad et Kuassi Hangnaboé Deckon, membres du jury : Sébastien Pimont (Rapp.), Christelle Coutant-Lapalus (Rapp.)  

    L'expression « contrat portant sur une chose future » signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté. Depuis la vente romaine de chose future, les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique. Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, la réflexion sur le contrat portant sur une chose future a été envisagée sous le propos de théorie générale.Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. Il convenait de les identifier dans un premier temps. Ce qui les caractérise et que l'on voit rapidement est que, chacun de ces contrats suppose une chose future qui en constitue l'objet ; la présente étude en propose une définition claire et distincte. Ce que l'on perçoit peut-être moins à l'analyse de ces contrats et qui, pourtant, leur est caractéristique, est qu'ils sont toujours des contrats commutatifs et non des contrats aléatoires. Ce trait montre que la théorie romaine de la vente de chose future, telle qu'elle a été toujours présentée, doit être utilisée aujourd'hui avec beaucoup de précautions pour expliquer tout le mécanisme du contrat portant sur une chose future.L'identification du contrat portant sur une chose future s'est poursuivie avec une référence à l'anticipation. Celle-ci est une explication doctrinale de l'article 1130 ancien, alinéa 1er, du Code civil qui disposait : « L'obligation peut avoir pour objet une chose future. » Elle explique aujourd'hui encore, après la réforme du droit des contrats, le nouvel article 1163, alinéa 1er. Ces trois références ou critères (la chose future, l'absence d'aléa et l'anticipation) ont permis d'identifier, d'un côté, les contrats spéciaux portant sur une chose future et, de l'autre côté, les sûretés conventionnelles portant sur une chose future.Après identification des divers contrats portant sur une chose future, il importait d'étudier leur régime juridique dans un second temps. Le contrat portant sur une chose future se distingue par deux règles communes et spécifiques : d'abord la naissance à la charge du débiteur d'une obligation préalable de faire consistant à faire advenir la chose promise en participant à sa création ou en exécutant un autre contrat ; et ensuite, la naissance au profit du créancier d'un droit éventuel, qui est le droit pur et simple en germe. En outre, la plupart des développements sur la validité et sur l'inexécution du contrat portant sur une chose future relèvent du droit commun du contrat. Les problématiques abordées n’ont pas permis de relever des spécificités tenant à l'aspect chose future, objet de la prestation.Sur le plan de la notion et du régime, il y a au total cinq critères et règles communs sur lesquels on peut s'appuyer pour parler de théorie générale du contrat portant sur une chose future.

  • Rapporteur

    Samba Thiam, Le statut juridique du footballeur mineur, soutenue en 2022 à AixMarseille sous la direction de Fabrice Rizzo et Jean-Michel Marmayou présidée par Didier Poracchia, membres du jury : David Jacotot (Rapp.), Gaylor Rabu   

    Sujet de droits et d’obligations, le footballeur mineur, du fait de sa faiblesse d’esprit comme de corps, doit être protégé. Juridiquement incapable, chaque décision concernant sa personne et ses biens, prise en son nom et pour son compte, doit l’être dans son intérêt. Mais pour que cet intérêt soit effectivement protégé, il faut l’imposer aux différents acteurs du football français, européen et international, ainsi qu’aux parents. Or ce respect du droit des mineurs est conditionné à la construction et à la connaissance de son statut protecteur : le statut juridique du footballeur mineur. Celui-ci est constitué de l’ensemble des règles spécifiquement applicables aux footballeurs mineurs, auxquelles s’ajoutent celles qui leur sont communes avec les footballeurs adultes. Pour les faire respecter, il importe de les faire connaître à travers notamment une approche de droit comparé justifiée par le périmètre transnational de mobilités des joueurs mineurs. Ils sont au cœur des stratégies de formation et de transfert des centres de formation des clubs professionnels de football ; là où cohabitent des intérêts concurrents, souvent en conflit avec l’intérêt supérieur de l’enfant.La présente thèse, la première sur le football des mineurs, en vue de la construction et la connaissance du statut protecteur de leurs intérêts, est un commentaire critique ordonné des textes applicables, met aussi en avant une grille de lecture pour dépasser la confrontation des normes privées sportives nationales et internationales avec les normes étatiques et supra-étatiques. Loin d’être une simple application systématique du droit commun des mineurs au droit du sport, le premier n’étant pas toujours adapté aux spécificités du second, l’analyse se veut ouverte dans la compréhension des intérêts divergents en présence qu’il est convenu de concilier, propose des options normatives aux parties prenantes, tout en gardant comme ligne de conduite le recentrage du droit sur la personne du mineur en raison de sa vulnérabilité.

  • Membre du jury

    Samba Thiam, Le statut juridique du footballeur mineur, soutenue en 2022 à AixMarseille sous la direction de Fabrice Rizzo et Jean-Michel Marmayou présidée par Didier Poracchia, membres du jury : David Jacotot (Rapp.), Gaylor Rabu   

    Sujet de droits et d’obligations, le footballeur mineur, du fait de sa faiblesse d’esprit comme de corps, doit être protégé. Juridiquement incapable, chaque décision concernant sa personne et ses biens, prise en son nom et pour son compte, doit l’être dans son intérêt. Mais pour que cet intérêt soit effectivement protégé, il faut l’imposer aux différents acteurs du football français, européen et international, ainsi qu’aux parents. Or ce respect du droit des mineurs est conditionné à la construction et à la connaissance de son statut protecteur : le statut juridique du footballeur mineur. Celui-ci est constitué de l’ensemble des règles spécifiquement applicables aux footballeurs mineurs, auxquelles s’ajoutent celles qui leur sont communes avec les footballeurs adultes. Pour les faire respecter, il importe de les faire connaître à travers notamment une approche de droit comparé justifiée par le périmètre transnational de mobilités des joueurs mineurs. Ils sont au cœur des stratégies de formation et de transfert des centres de formation des clubs professionnels de football ; là où cohabitent des intérêts concurrents, souvent en conflit avec l’intérêt supérieur de l’enfant.La présente thèse, la première sur le football des mineurs, en vue de la construction et la connaissance du statut protecteur de leurs intérêts, est un commentaire critique ordonné des textes applicables, met aussi en avant une grille de lecture pour dépasser la confrontation des normes privées sportives nationales et internationales avec les normes étatiques et supra-étatiques. Loin d’être une simple application systématique du droit commun des mineurs au droit du sport, le premier n’étant pas toujours adapté aux spécificités du second, l’analyse se veut ouverte dans la compréhension des intérêts divergents en présence qu’il est convenu de concilier, propose des options normatives aux parties prenantes, tout en gardant comme ligne de conduite le recentrage du droit sur la personne du mineur en raison de sa vulnérabilité.

    Rong Yang, Le mécanisme chinois du transfert de propriété dans la vente. A la lumière des droits français et allemand, soutenue en 2016 à Tours sous la direction de Claude Ophèle présidée par Yannick Tremorin, membres du jury : Guillaume Beaussonie (Rapp.), Garance Cattalano-Cloarec (Rapp.)   

    En 2007, la Chine a adopté une nouvelle loi relative aux droits réels. Cette loi a consacré de nombreuses notions fondamentales et des principes relatifs au droit des biens, parmi lesquels figurent notamment la notion de propriété ainsi qu’un nouveau mécanisme de transfert de propriété. En vertu de cette loi, dans la vente, le transfert de propriété s’opère en deux étapes : d’une part, la conclusion du contrat de vente qui donne naissance à l’obligation de transférer la propriété à la charge du vendeur ; et d’autre part, l’exécution de cette obligation. Le contrat de vente sert donc de fondement juridique de la transmission de la propriété. En outre, afin de répondre au besoin de sécurité dans les transactions, notamment en matière immobilière, le droit chinois subordonne le transfert de propriété à l’exigence de la publicité. C’est pourquoi ce mécanisme est nommé par la doctrine chinoise comme le modèle de « l’accord + la publicité ». Si le particularisme du système consacré ne fait pas de doute, les caractéristiques du modèle chinois de transfert de propriété seront davantage mises en exergue dans une perspective de droit comparé, en particulier à la lumière des droits français et allemand, les sources principales d’inspiration du législateur chinois. En effet, par le rejet du principe d’abstraction, le législateur chinois a écarté toutes les complexités inhérentes au modèle allemand du transfert de propriété. En plus de son caractère simple, le mécanisme chinois du transfert de propriété favorise aussi la circulation des biens, tout en révélant l’existence et la mutation des droits réels. La transmission clandestine de la propriété due au principe du transfert de propriété solo consensu peut donc être évitée.