Jérôme Bossan, « L’intérêt général dans le procès pénal. Actualité et hommage », in Laurent Desessard (dir.), Hommage au Professeur Jean Pradel (1933-1921), Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2024, pp. 83-96
Jérôme Bossan, « La procédure-bâillon. Étude d'une pathologie de la réaction judiciaire », in Emilie Gicquiaud, Karine Lemercier (dir.), La réputation de l'entreprise, Légitech, 2024
Jérôme Bossan, Michel Boudot, Marianne Faure-Abbad, Didier Veillon, « La représentation de la personne mise en cause par l’avocat au procès pénal : un objet juridique mal identifié », in Michel Boudot, Marianne Faure-Abbad, Didier Veillon (dir.), La représentation : Journées d'études Jean Beauchard – Paolo M. Vecchi, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2024
Jérôme Bossan, Laurence Leturmy, « Langages des mots, des signes et du corps en procédure pénale », in Adrien Lauba, Michel Boudot (dir.), Langue, langage et droit. Université d'été 2023, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2024
Jérôme Bossan, « Libres propos sur la cybercriminalité », in Bernadette Aubert, Laurent Desessard (dir.), Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2024
Jérôme Bossan, Laurence Leturmy, Philip Milburn, « De l'examen aux recommandations »: Pratiques, méthodes et enjeux de l'expertise clinique, in Virginie Gautron (dir.), Réprimer et soigner. Pratiques et enjeux d'une articulation complexe, Presses universitaires de Rennes, 2023, pp. 69-95
Jérôme Bossan, « Fascicule 152 : Droit de réponse de la communication au public en ligne », JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2020
Jérôme Bossan, « Fascicule 151 : Droit de réponse de la communication audiovisuelle », JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2020
Jérôme Bossan, « Fascicule 150 : Droit de réponse de la presse périodique », JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2020
Jérôme Bossan, « Rapport introductif », L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité, LGDJ, 2020, pp. 7-16
Jérôme Bossan, Marianne Faure-Abbad, Michel Boudot, Didier Veillon, « La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal », Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle. Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2019
Jérôme Bossan, Alexandre Zollinger, « Les objets connectés et la cybercriminalité », Les objets connectés, LGDJ, 2018
Jérôme Bossan, Raphaële Parizot, Bernadette Aubert, Bourgais Jérémy, « Chapter II. France », Effective defence Rights in criminal proceedings. A european and comparative Study on Judicial Remedies, CEDAM, 2018
Jérôme Bossan, « Penser la légalité comme source », in Jacques Leroy (dir.), Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, LexisNexis, 2017, pp. 35-43
Jérôme Bossan, Michel Boudot, Didier Veillon, « Les infractions contre les biens immatériels », Les propriétés, LGDJ, 2017
Jérôme Bossan, « Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude », Contribution aux mélanges François Hervouët, Entre les ordres juridiques : Mélanges en l’honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2015
Jérôme Bossan, « Fascicule 142 : Responsabilité pénale en cascade dans la communication audiovisuelle et l’internet », JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2015
Jérôme Bossan, Michel Danti-Juan, « De la peine encourue à la peine prononcée », L’ineffectivité des peines, Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 2015, pp. 21-37
Jérôme Bossan, Julien Lhuillier, Loïc Cadiet, Jean-Paul Jean, Hélène Pauliat, « Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice », Mieux administrer pour mieux juger - Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, IRJS, 2014
Jérôme Bossan, « Fascicule 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l'édition », JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2014
Jérôme Bossan, « Le médecin indiscret », in Michel Danti-Juan (dir.), Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, Cujas, 2013, pp. 49-77
Jérôme Bossan, Luca Luparia, « Gli intermediari di internet nel sistema penale francese », Internet provider e giustizia penale. Modelli di responsabilità e forme di collaborazione processuale, giuffré, 2012
Jérôme Bossan, Michel Danti-Juan, « La Loi Gayssot », La mémoire et le crime, Cujas, 2011
Jérôme Bossan, Laurence Leturmy, Anne Kalonji, Marie Tinel, « Les réponses pénales », in Sid Abdellaoui (dir.), Les jeunes et la loi : Nouvelles transgressions ? : Nouvelles pratiques ?, L'Harmattan, 2010, pp. 121
Jérôme Bossan, « Le recours à la visioconférence en procédure pénale, point trop n'en faut ! », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2025, n°4
Jérôme Bossan, « La protection de la représentation à l'ère du numérique et du deepfake : le délit de montage version 2.0 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2024, n°426, p. 380
Jérôme Bossan, « Procès et négationnisme : quelles interactions ? », L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, L'Harmattan , 2024, n°11
Jérôme Bossan, « Le rattachement au territoire de la République des tweets faisant l’apologie du terrorisme », Dalloz Actu Étudiant, Dalloz , 2023
Jérôme Bossan, « Le Président de la République et l’humour satirique : injure neutralisée ! », Dalloz Actu Étudiant, Dalloz , 2023
Jérôme Bossan, « Le journaliste surveillé, un tiers au recours effectif. Nouvelle illustration par le Conseil constitution du conflit entre secret des sources et secret de l’enquête et de l’instruction », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2022, n°41, p. 19
Jérôme Bossan, « Les réquisitions judiciaires relatives aux données de connexion : suite… et fin ? », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022
Jérôme Bossan, « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2021
Jérôme Bossan, « Réflexions sur l'application du droit pénal aux liens hypertextes », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2021, n°390, p. 83
Jérôme Bossan, « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2020, n°2
Jérôme Bossan, « La videoconferenza nella procedura pénale dopo la legge francese del 23 marzo 2019. Considerazioni sul pragmatismo contemporeaneo », Rassegna dell’Arma dei Carabinieri, , 2020, n°3
Jérôme Bossan, « La visioconférence en procédure pénale après la loi du 23 mars 2019 », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2019, n°03, p. 567
Jérôme Bossan, « Diffamation d’un corps constitué [Commentaire de jurisprudence] », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2019, n°2
Jérôme Bossan, « Fausse identification du directeur de publication – Injure à caractère antisémite – Négationnisme – Concours d’infractions [Commentaire de jurisprudence] », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2019, n°2
Jérôme Bossan, Anne-Sophie Chavent-Leclère, « Droit pénal des médias [Chronique] », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2019, n°2
Jérôme Bossan, « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2018, n°2
Jérôme Bossan, « Responsabilité pénale du commanditaire de contrefaçons »: Note sous Cour de cassation, Chambre criminelle, 14 juin 2016, pourvoi numéro 15-80.678, La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°1437, p. 49
Jérôme Bossan, Nicolas Binctin, Dominique Bougerol, Sandrine Delayen, « Propriété littéraire et artistique [chronique] »: [Chronique rédigée par le centre d’études sur la coopération juridique interdisciplinaire - Université de Poitiers (Cecoji-UP - EA 7353)], La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°1457
Jérôme Bossan, « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2017, n°2
Jérôme Bossan, « Chronique de droit pénal des médias », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2016, n°2
Jérôme Bossan, « Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2015, p. 179
Jérôme Bossan, « La géolocalisation : une mesure à contenu variable », La Legislazione Penale, , 2014, n°3
Jérôme Bossan, « Le droit pénal confronté à la diversité des intermédiaires de l'internet », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2013, n°02, p. 295
Jérôme Bossan, « Les journalistes sportifs ont aussi le droit de préserver le secret de leurs sources. Remarques autour de l’arrêt Ressiot c. France », Les cahiers de droit du sport, Centre de droit du sport Aix-Marseille ; Éditions droitdusport.com (DDS) , 2013, n°30
Jérôme Bossan, « La dématérialisation de la procédure pénale », Recueil Dalloz, Dalloz , 2012, n°10, p. 627
Jérôme Bossan, « La visioconférence dans le procès pénal : un outil à maîtriser », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2012, n°04, p. 801
Jérôme Bossan, « La protection du secret des sources des journalistes en procédure pénale », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010
Jérôme Bossan, « Risque de dommage en responsabilité civile délictuelle », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, Presses Universitaires d'Aix-Marseille (PUAM) , 2010, n°3
Jérôme Bossan, « La considération de la personne du créancier », Les petites affiches, Lextenso , 2008, n°45, pp. 4-17
Jérôme Bossan, « Jurisprudence - Banques. Cour de cassation, chambre commerciale, 2 oct. 2007, n° 05-19.899, La Poste contre Marie-Claude X épouse Y [Note sous : Cass. com., 2 octobre 2007, n° 05-19.899, La Poste contre Marie-Claude X épouse Y] », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2008, n°31
Jérôme Bossan, « L’intérêt général dans le procès pénal », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Librairie Marchal et Billard (Paris, France) - Éditions Cujas (Paris, France) , 2008, n°1, pp. 37-60
Jérôme Bossan, « Approche pluridisciplinaire des violences », le 14 novembre 2024
XXIVèmes journées d’étude organisées par l’Institut de sciences criminelles - ISC, Université de Poitiers sous la direction scientifique de Laurence Leturmy
Jérôme Bossan, « La représentation de la personne mise en cause par l’avocat au procès pénal : un objet juridique mal identifié », XVIIIes Journées Poitiers-Roma Tre « Jean Beauchard – Paolo Vecchi » : La représentation, Poitiers, le 30 septembre 2022
18èmes journées Poitiers - Roma TRE « Jean Beauchard - Paolo Maria Vecchi », organisées par l'Institut d'Histoire du Droit (IHD) et l'Equipe de Recherche en Droit Privé (ERDP)
Jérôme Bossan, « La procédure-bâillon. Étude d’une pathologie de la réaction judiciaire », La réputation de l'entreprise [Colloque], Angers, le 30 novembre 2023
Colloque organisé par le Centre Jean Bodin, Université d'Angers sous la direction scientifique d'Émilie Gicquiaud, Centre Jean Bodin et Karine Lemercier, Thémis-UM
Jérôme Bossan, « Le Code de la Justice pénale des mineurs. État du droit français applicable au mineur délinquant », Le droit pénal des mineurs, Almaty Kazakhstan (KZ), le 04 avril 2024
Jérôme Bossan, « Le droit pénal des mineurs en France », Le droit pénal des mineurs en France, Bichkek Kyrgyzstan (KG), le 01 avril 2024
Jérôme Bossan, « Le traitement pénal des atteintes au corps », La matière du corps, Poitiers, le 09 février 2024
Jérôme Bossan, « Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal », XXIIIes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal, Poitiers, le 19 novembre 2021
XXIIIèmes journées d’études de l’Institut de Sciences Criminelles de Poitiers, organisées sous la direction de Benardette Aubert et Laurent Desessard
Jérôme Bossan, « Visioconférence dans le procès pénal et garanties procédurales », La garanzia - tradizioni storiche e modelli - XIX Giornate di studio Roma Tre - Poitiers, Rome Italy (IT), le 29 septembre 2023
Jérôme Bossan, Laurence Leturmy, « Langages des mots, des signes et du corps en procédure pénale », Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis : Langue, Langage et Droit, Poitiers, le 26 juin 2023
8e édition de l'Université d’été "Facultatis Iuris Pictaviensis" de l'Université de Poitiers organisée sous la direction scientifique de Michel Boudot, Professeur, Institut Jean Carbonnier et Adrien Lauba, MCF, Institut d’Histoire du droit
Jérôme Bossan, « Procès et négationnisme : quelles interactions ? », L’utilité des procès. Acte 1, Procès et mémoire(s) des crimes de masse. Un colloque en trois actes, Lyon, le 02 février 2023
Organisé par la Maison d’Izieu, l'Université Lyon 3 et l'Université de Poitiers
Jérôme Bossan, Laurence Leturmy, Philip Milburn, « De l'examen aux recommandations », Réprimer et soigner. Les articulations entre justice pénale et santé mentale, Nantes, le 21 mars 2022
Jérôme Bossan, « Regards croisés sur le code de la justice pénale des mineurs », le 01 octobre 2021
Organisé par l’ISCrim’ - Institut de Sciences Criminelles, Université de Poitiers sous la direction de Laurence Leturmy et Jérôme Bossan
Jérôme Bossan, « La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal », XVes Journées Poitiers-Roma Tre « Jean Beauchard – Paolo Vecchi » : La responsabilité extra-contractuelle – Responsabilita extra-contrattuale, Poitiers, le 01 octobre 2017
Jérôme Bossan, « L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité. », XXIIes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité, Poitiers, le 12 octobre 2018
Jérôme Bossan, « Les objets connectés et la cybercriminalité », Les objets connectés, Poitiers, le 23 septembre 2016
Organisé pour les 30 ans du magistère en droit des TIC de Poitiers
Jérôme Bossan, « La responsabilité extra-contractuelle - responsabilità extra-contrattuale », le 29 septembre 2017
Jérôme Bossan, Anne-Hélène Dieumegard, « Le mineur confronté à la justice pénale », Université d’été Facultatis iuris Pictaviensis : L'enfant, Poitiers, le 04 juillet 2016
Jérôme Bossan, « Faut-il rethéoriser le droit pénal ? », Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, Orléans, le 13 octobre 2016
Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans
Jérôme Bossan, « Liberté d'expression et répression : évolution du droit pénal de la presse en France », XX Cátedra Europa : Francia país de honor, Barranquilla Colombia (CO), le 27 mars 2017
Jérôme Bossan, « Le recours à la visioconférence dans la justice pénale française », 16th Information Network Law Association Japan Conference, Université Meiji (Tokyo) Japan (JP), le 12 novembre 2016
Jérôme Bossan, « Le droit pénal de la presse en France », Le droit pénal de la presse en France, Messina Italy (IT), le 11 avril 2016
Jérôme Bossan, « La répression des délits d'expression sur internet », Liberté d'expression dans tous ses états/États, Journées d'études du Master juriste-linguiste, Poitiers, le 04 février 2016
Jérôme Bossan, « Le médecin indiscret », Dix-neuvièmes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, Poitiers, le 15 juin 2012
Jérôme Bossan, Fabien Marchadier, Elsa Berry, « L'Enfant en Droit, problématiques contemporaines », Rencontres Michel Foucault 2015 : kids, gamins et chenapans, Poitiers, le 04 novembre 2011
{{/_source.image}}
{{/_source.showImage}}