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Jérôme Bossan

Université de Poitiers
Faculté de droit et des sciences sociales
Institut de sciences criminelles
Bâtiment N° E9
43, place Charles de Gaulle
TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 09

Jérôme Bossan

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité.

vendredi 12 octobre 2018

XXIIèmes Journées de l'Institut de Sciences criminelles de Poitiers

La responsabilité extra-contractuelle - responsabilità extra-contrattuale

vendredi 29 septembre 2017

15èmes journées Poitiers-Roma Tre "Jean Beauchard-Paolo Vecchi"

Faut-il rethéoriser le droit pénal ?

jeudi 13 octobre 2016

Colloque organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans

Objets connectés

vendredi 23 septembre 2016

Organisé pour les 30 ans du magistère en droit des TIC de Poitiers


Parutions

L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 2020

Actes des XXIIes journées d’étude de l'Institut de sciences criminelles, tenues à Poitiers les 12 et 13 octobre 2018.


Cours UNJF

Droit pénal général

Droit pénal général

Dans ce cours de droit pénal général, sont enseignés les principes généraux (applicables quelle que soit l’infraction en cause) du droit pénal...



Publications

Ouvrages

Jérôme Bossan et Michel Danti-Juan (dir.), L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 222 p.

Jérôme Bossan et Laurence Leturmy (dir.), La comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité : bilans et perspectives rapport final de recherche, Université de Poitier, 2019, 81 p.

Jérôme Bossan, L'intérêt général dans le procès pénal, [s.n.], 2007, 751 p.

Articles

Jérôme Bossan, « La responsabilité pénale du président de la République », Criminalité et responsabilité(s) des personnes morales et des organisations, LGDJ, 2018, p. NC

Jérôme Bossan, « Les objets connectés et la cybercriminalité », Les objets connectés, LGDJ, 2018, p. NC

Jérôme Bossan, « Responsabilité pénale du commanditaire de contrefaçons », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 1437, 2017, p. 49

Jérôme Bossan, « Les infractions contre les biens immatériels », Les propriétés, LGDJ, N° 183, 2017, p. NC

Jérôme Bossan, « Chronique de droit pénal des médias », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2017, pp. 431-442

Jérôme Bossan, « Penser la légalité comme source », Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, LexisNexis, 2017, p. NC

Jérôme Bossan, « Chronique de droit pénal des médias », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2016, pp. 435-446

Jérôme Bossan, « Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel », Actualité juridique. Pénal, 2015, p. 179

Jérôme Bossan, « Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude », Entre les ordres juridiques. Mélanges en l’honneur de François Hervouët, LGDJ, 2015, pp. 257-276

Jérôme Bossan, « Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice », Mieux administrer pour mieux juger - Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, IRJS, 2014, p. NC

Jérôme Bossan, « Gli intermediari di internet nel sistema penale francese », Internet provider e giustizia penale. Modelli di responsabilità e forme di collaborazione processuale, giuffré, 2012, p. NC

Autres

Jérôme Bossan, LA COMPARUTION SUR RECONNAISSANCE PRÉALABLE DE CULPABILITÉ, p. NC

Jérôme Bossan, Vers une nouvelle justice ? Analyse de la mise en œuvre des dispositions de la loi du 15 août 2015 relative à la contrainte pénale et à la libération sous contrainte, p. NC


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Conférence des Doyens
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