Portail universitaire du droit

Jérôme Bossan et Michel Danti-Juan (dir.), L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2019, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 222 p.

Jérôme Bossan et Laurence Leturmy (dir.), La comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité : bilans et perspectives rapport final de recherche, Université de Poitier, 2019, 81 p.

Jérôme Bossan, L'intérêt général dans le procès pénal, [s.n.], 2007, 751 p.

Jérôme Bossan, « La responsabilité pénale du président de la République », Criminalité et responsabilité(s) des personnes morales et des organisations, LGDJ, 2018, p. NC

Jérôme Bossan, « Les objets connectés et la cybercriminalité », Les objets connectés, LGDJ, 2018, p. NC

Jérôme Bossan, « Responsabilité pénale du commanditaire de contrefaçons », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 1437, 2017, p. 49

Jérôme Bossan, « Les infractions contre les biens immatériels », Les propriétés, LGDJ, N° 183, 2017, p. NC

Jérôme Bossan, « Chronique de droit pénal des médias », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2017, pp. 431-442

Jérôme Bossan, « Penser la légalité comme source », Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, LexisNexis, 2017, p. NC

Jérôme Bossan, « Chronique de droit pénal des médias », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2016, pp. 435-446

Jérôme Bossan, « Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel », Actualité juridique. Pénal, 2015, p. 179

Jérôme Bossan, « Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude », Entre les ordres juridiques. Mélanges en l’honneur de François Hervouët, LGDJ, 2015, pp. 257-276

Jérôme Bossan, « Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice », Mieux administrer pour mieux juger - Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, IRJS, 2014, p. NC

Jérôme Bossan, « Gli intermediari di internet nel sistema penale francese », Internet provider e giustizia penale. Modelli di responsabilità e forme di collaborazione processuale, giuffré, 2012, p. NC

Jérôme Bossan, LA COMPARUTION SUR RECONNAISSANCE PRÉALABLE DE CULPABILITÉ, p. NC

Jérôme Bossan, Vers une nouvelle justice ? Analyse de la mise en œuvre des dispositions de la loi du 15 août 2015 relative à la contrainte pénale et à la libération sous contrainte, p. NC