Françoise Labarthe

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Centre d'Étude et de Recherche en Droit de l'Immatériel

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur du Master Droit privé et du Master 2 Droit privé fondamental, Membre du Conseil d'administration de l'Université Paris-Sud
Responsable des formations suivantes :

Thèse

La notion de document contractuel. Thèse soutenue en 1993 à Paris 1, sous la direction de Jacques Ghestin.


Ouvrages

Françoise Labarthe et Alexandra Bensamoun (dir.), Culture et numérique : rencontre franco-québécoise [actes du colloque "Culture et numérique" du 9 novembre 2018 à Paris-Saclay], mare & martin, 2019, Presses universitaires de Sceaux, 221 p.

Françoise Labarthe, Alexandra Bensamoun et Agnès Tricoire (dir.), L'œuvre de l'esprit en question(s) : un exercice de qualification actes de colloque, Mare & Martin, 2015, Collection Droit privé et sciences criminelles, 252 p.

Françoise Labarthe et Alexandra Bensamoun (dir.), L'art en mouvement : regards de droit privé [actes du colloque, 9 mai 2012, Paris, Institut national d'histoire de l'art], Mare & Martin, 2013, Droit privé & sciences criminelles, 219 p.

Françoise Labarthe et Cyril Noblot, Le contrat d'entreprise, LGDJ, Lextenso éd., 2008, Traité des contrats, 871 p.

Françoise Labarthe et Dominique Fenouillet (dir.), Faut-il recodifier le droit de la consommation ?, Economica, 2002, Collection Études juridiques, 209 p.

Françoise Labarthe, La notion de document contractuel, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1994, Bibliothèque de droit privé, 407 p.


Articles

Françoise Labarthe, « Avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux : faut-il ériger la mixité en principe de qualification ? », Recueil Dalloz, N° 11, 2023, p. 559 

Françoise Labarthe, « Portée des mentions du catalogue : entre le chaud et le froid », Recueil Dalloz, N° 6, 2021, p. 325 

Françoise Labarthe, « Exception au droit de rétractation : notion de biens scellés ne pouvant être descellés et renvoyés pour des raisons de santé et d'hygiène », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 10, 2019, p. 571 

Françoise Labarthe, « Dire l'authenticité d'une uvre d'art », Recueil Dalloz, N° 18, 2014, p. 1047 

Françoise Labarthe, « Les acteurs de l'authenticité », Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, N° 18, 2014, p. 19 

Françoise Labarthe, « Erreur sur la substance : fin de la saga de la table « Boulle » », Recueil Dalloz, N° 1, 2012, p. 76 

Voir plus

Françoise Labarthe, « Réflexion sur l'avenir de la profession de commissaires-priseurs après la loi du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques », Recueil Dalloz, N° 40, 2011, p. 2738 

Françoise Labarthe, « La valeur contractuelle du catalogue dans les ventes volontaires de meubles aux enchères publiques », Recueil Dalloz, N° 26, 2011, p. 1779 

Françoise Labarthe, « Qualification du contrat et sous-traitance », Recueil Dalloz, N° 12, 2010, p. 741 

Françoise Labarthe, « Silence-acceptation ou acceptation-sanction ? », Recueil Dalloz, N° 31, 2009, p. 2137 

Françoise Labarthe et Fabienne Jault-Seseke, « L'inopposabilité au défendeur non commerçant d'une clause attributive de compétence au tribunal de commerce », Recueil Dalloz, N° 1, 1998, p. 2 

Françoise Labarthe, « La nature juridique des pénalités instituées par la loi n° 92-1442 du 31 décembre 1992 relative aux délais de paiement entre les entreprises », Recueil Dalloz, N° 9, 1995, p. 61 

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