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Françoise Labarthe

Faculté Jean Monnet Droit - Economie - Gestion
54 Boulevard Desgranges
92331 Sceaux Cedex

Françoise Labarthe

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.
  • Directeur du Master Droit privé et du Master 2 Droit privé fondamental, Membre du Conseil d'administration de l'Université Paris-Sud
Responsable des formations suivantes :

Actualités scientifiques

Le web et le droit

lundi 23 mars 2020

30 ans de relations tumultueuses

Organisé par le CERDI, Université Paris Saclay, dans le cadre des trente ans du Cerdi

Culture & numérique

vendredi 9 novembre 2018

Colloque annuel du M2/LLM Propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques (PIFTN)

Colloque organisé avec le soutien du CERDI, de l’AMPIN (Association des Masters de Propriété Intellectuelle et du Numérique, de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles (Université de Laval-Québec) et de l'institut Art et Droit.

Assurance et marché de l’art

jeudi 21 décembre 2017

Organisé sous la Direction scientifique de Marine Ranouil, Maître de conférences à l’Ecole de droit de la Sorbonne, membre de l’IAP Sorbonne, des départements Sorbonne Assurance et DReDIS de l’IRJS et de l’Institut Art et Droit

La traçabilité de l'oeuvre d'art ou la force de son histoire

jeudi 28 septembre 2017

Colloque organisé par l’ADAGP, sous la responsabilité scientifique d'Alexandra Bensamoun, professeur, Université Rennes 1, et Françoise Labarthe, professeur, Université Paris-Sud.

La responsabilité des acteurs du marché de l'art

mercredi 21 juin 2017

Organisé par l’Institut Art et Droit avec le soutien du CERDI sous la direction scientifique du Professeur Françoise Labarthe.

L'évaluation de la prestation contractuelle en droits français et italien

vendredi 9 décembre 2016

La valutazione della prestazione contrattuale in diritto francese e italiano

Ce colloque propose de réfléchir aux mécanismes et techniques de contrôle de la prestation contractuelle menées à la fois en droit français et en droit italien en insistant sur les mécanismes de contrôle concomitants de la réalisation de la prestation...


Parutions

Culture et numérique

Rencontre franco-québécoise

Mare & Martin, 2020

et ouvrage constitue les actes du colloque annuel du Master 2/LLM Propriété intellectuelle fondamentale et technologies numériques (Université Paris-Sud/Paris-Saclay et Université Laval) et offre ainsi une lecture franco-québécoise des enjeux liés à la culture (au sens large) dans l’environnement numérique.

La responsabilité des acteurs du marché de l'art

Actes du colloque de l'Institut Art & Droit organisé le 21 juin 2017

Edition de 2018

Pourquoi un colloque spécialement dédié à la responsabilité des acteurs du marché de l’art ? D’abord pour faire un point d’actualité sur la législation et la jurisprudence applicables en la matière. Il s’agissait également d’approfondir certaines questions juridiques complexes, comme les recours judiciaires entre professionnels, la recherche de la juridiction compétente et de la loi applicable en cas de ventes aux enchères internationales, etc.



Publications

Ouvrages

Françoise Labarthe et Alexandra Bensamoun (dir.), Culture et numérique : [actes du colloque "Culture et numérique" du 9 novembre 2018 à Paris-Saclay], mare & martin, 2019, Presses universitaires de Sceaux, 221 p.

Françoise Labarthe, Alexandra Bensamoun et Agnès Tricoire (dir.), L'œuvre de l'esprit en question(s) : actes de colloque, Mare & Martin, 2015, Collection Droit privé et sciences criminelles, 252 p.

Françoise Labarthe et Alexandra Bensamoun (dir.), L'art en mouvement : [actes du colloque, 9 mai 2012, Paris, Institut national d'histoire de l'art], Mare & Martin, 2013, Droit privé & sciences criminelles, 219 p.

Françoise Labarthe et Cyril Noblot, Le contrat d'entreprise, LGDJ, Lextenso éd., 2008, Traité des contrats, 871 p.

Françoise Labarthe, La notion de document contractuel, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1994, Bibliothèque de droit privé, 407 p.

Françoise Labarthe, La notion de document contractuel, 1993, 446 p.

Articles

Françoise Labarthe, « Exception au droit de rétractation : notion de biens scellés ne pouvant être descellés et renvoyés pour des raisons de santé et d'hygiène », Dalloz IP/IT, N° 10, 2019, p. 571

Françoise Labarthe, « Dire l'authenticité d'une œuvre d'art », Recueil Dalloz, N° 18, 2014, p. 1047

Françoise Labarthe, « Les acteurs de l'authenticité », Juris art etc., N° 18, 2014, p. 19

Françoise Labarthe, « Erreur sur la substance : fin de la saga de la table « Boulle » », Recueil Dalloz, N° 1, 2012, p. 76

Françoise Labarthe, « Réflexion sur l'avenir de la profession de commissaires-priseurs après la loi du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques », Recueil Dalloz, N° 40, 2011, p. 2738

Françoise Labarthe, « La valeur contractuelle du catalogue dans les ventes volontaires de meubles aux enchères publiques », Recueil Dalloz, N° 26, 2011, p. 1779

Françoise Labarthe, « Qualification du contrat et sous-traitance », Recueil Dalloz, N° 12, 2010, p. 741

Françoise Labarthe, « Silence-acceptation ou acceptation-sanction ? », Recueil Dalloz, N° 31, 2009, p. 2137

Françoise Labarthe et Fabienne Jault-Seseke, « L'inopposabilité au défendeur non commerçant d'une clause attributive de compétence au tribunal de commerce », Recueil Dalloz, N° 1, 1998, p. 2

Françoise Labarthe, « La nature juridique des pénalités instituées par la loi n° 92-1442 du 31 décembre 1992 relative aux délais de paiement entre les entreprises », Recueil Dalloz, N° 9, 1995, p. 61




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