Présentation

Le monde de l'art est complexe de par son objet même : œuvre de l'esprit mais aussi produit d'un marché, objet de passion mais aussi de placement. Il entraîne dans son sillage nombre de professionnels, de collectionneurs et autres amateurs, ceux que l'on nomme les acteurs du marché de l'art. Dès lors que passion et argent se mêlent, des conflits ne peuvent que surgir et entraîner de ce fait la possible responsabilité de chacun de ceux qui ont contribué à la transaction ou à la détermination de la valeur de l'œuvre. L'objet de plusieurs réunions de travail de l'Institut Art & Droit a été de mettre en perspective la responsabilité des divers acteurs du marché de l'art. Le colloque, fruit de ce travail, souhaite mettre l'accent sur les aspects saillants des diverses hypothèses de responsabilité.

Programme

13h30 : Accueil des participants

14h00 : Bienvenue, remerciements et objectifs du colloque
Gérard Sousi, Président de l'Institut Art &Droit, Ancien Vice-président de l'Université Lyon 3, Avocat honoraire
Françoise Labarthe, Professeur à l'Université Paris-Sud, Directeur du M2 Droit privé fondamental, Membre du CERDI

La responsabilité à l'occasion d'une vente aux enchères

14h15 : La mise en œuvre de la responsabilité des OVV, commissaires-priseurs et experts
Françoise Labarthe, Professeur à l'Université Paris-Sud, Directeur du M2 Droit privé fondamental, Membre du CERDI

Recours entre commissaires-priseurs, experts et assurances
Marine Ranouil, Maître de conférences à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne

La responsabilité à l'occasion d'une vente aux enchères en droit international privé
Tristan Azzi, Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Directeur du DReDIS (Département de Recherche en Droit de l'Immatériel de la Sorbonne, IRJS-André Tunc, EA 4150), Codirecteur du Master 2 professionnel Marché de l'art

15h00 : La responsabilité à l'occasion d'une vente de gré à gré (droit interne –droit comparé)
Anne-Sophie Nardon, Avocat à la Cour, Borghèse associés

15h15 : Table ronde :

La responsabilité liée à la provenance de l'œuvre

Présidence : Laurent Saenko, Maître de conférences à l'Université Paris-Sud, Membre du CERDI

(Présentation générale)

Le rôle des comités d'artistes
Claudia Andrieu, Responsable des Affaires juridiques de Picasso Administration

Le rôle des opérateurs de ventes volontaires
Stéphanie Ibanez, Directrice du service juridique de Christie's France

Le rôle d'INTERPOL
Françoise Bortolotti, Criminal Intelligence Officer, Works of Art Unit, Interpol General Secretariat

Le rôle de l'ICOM (International Council of Museums)
Dr Peter Keller, Directeur général de l'ICOM

16h15 : Débats

16h30 : Pause

16h45 : La responsabilité des sachants
Hélène Dupin, Avocat à la Cour, HDA Avocats

17h00 : La prescription des actions en responsabilité
Noémi Debû-Carbonnier, Avocat à la Cour, HDA Avocats

17h15 : Table ronde :

Le traitement amiable des litiges

Présidence : Boris Bernabe, Professeur à l'Université Paris-Sud (Présentation générale)

Le point de vue des antiquaires
Mathias Ary Jan, Antiquaire, Président du Syndicat national des antiquaires

Le point de vue des commissaires-priseurs
Jean-Pierre Osenat, Commissaire-priseur, Président du Syndicat national des maisons de ventes volontaires

Le point de vue des experts
Michel Maket, Expert en peinture XIXe et XXe, Président du Syndicat français des experts professionnels en œuvres d'art et objets de collection

Le point de vue des galeristes
Patrick Bongers, Galeriste, Président d'honneur du Comité professionnel des galeries d'art

18h15 : Débats

18h30 : Cocktail

Accès libre sur inscription préalable et dans la limite des places disponibles. Les demandes d'inscriptions doivent parvenir directement à l'Institut Art & Droit avant le 10 juin 2017, par mail à institut@artdroit.org, avec indication des nom, prénom et profession du demandeur. Une confirmation de l'inscription sera envoyée par mail.