William Dross

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Equipe de recherche Louis Josserand
Responsable de la formation :

Thèse

Le mécanisme de l'accession : élements pour une théorie de la revendication en valeur. Thèse soutenue en 2000 à Université Nancy 2, sous la direction de Gilles Goubeaux.


Ouvrages

William Dross, Droit des biens, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, 6e éd., Précis Domat droit privé, 476 p.

William Dross, Droit des biens, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2021, 5e éd., Précis Domat droit privé, 476 p.

William Dross, Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne, LexisNexis, 2020, 4e éd., 939 p.

William Dross, Droit des biens, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, 4e éd., Précis Domat droit privé, 474 p.

William Dross, Droit des biens, LGDJ, une marque de Lextenso, 2017, 3e éd., Domat droit privé, 472 p.

William Dross, Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne, LexisNexis, 2016, 3e éd., 919 p.

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William Dross, Droit des biens, LGDJ, 2014, 2e éd., Domat droit privé, 460 p.

William Dross et Blandine Mallet-Bricout (dir.), La transaction : propositions en vue de la réforme du Titre XV Livre troisième du Code civil « Des transactions », la Documentation française, 2014, Perspectives sur la justice, 475 p.

William Dross et Thierry Favario (dir.), Un ordre juridique nouveau ? : dialogues avec Louis Josserand, Mare & Martin, 2014, Collection Droit privé et sciences criminelles, 314 p.

William Dross et Blandine Mallet-Bricout (dir.), La transaction : propositions en vue de la réforme du Titre XV Livre troisième du Code civil « Des transactions » rapport, Université Jean Moulin Lyon 3, Équipe de droit privé Centre Louis Josserand, 2013, 437 p.

William Dross, Droit civil : Les choses, LGDJ et de Lextenso éditions, 2012, 982 p.

William Dross, Droit des biens, Montchrestien, 2012, Domat droit privé, 460 p.

William Dross (dir.), Le végétal saisi par le droit, Bruylant, 2012, Hors collection Bruylant, 272 p.

William Dross, Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne, Litec, 2011, 2e éd., 745 p.

William Dross, Clausier : les clauses essentielles des contrats de droit privé, Litec, 2010, 259 p.

William Dross, Clausier : dictionnaire des clauses ordinaires et extraordinaires des contrats de droit privé interne, 141, rue de JavelcLitec-LexisNexis, 2008, 619 p.

William Dross, Jacques Charlin et Muriel Durrleman, Dictionnaire de droit patrimonial de la famille, Ellipses, 2008, Dictionnaires de droit, 495 p.

William Dross, Le mécanisme de l'accession : élements pour une théorie de la revendication en valeur , [s.n.], 2000, 572 p.


Articles

William Dross, « L'interruption d'une usucapion illicite », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 935 

William Dross, « La mitoyenneté est-elle l'avenir de l'empiétement ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 926 

William Dross, « La mobilisation par anticipation serait-elle de droit naturel ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 931 

William Dross, « Qui le bénéficiaire de l'usucapion doit-il assigner en revendication ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2023, p. 939 

William Dross, « Comment caractériser le titre propre à établir un droit de superficie ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 130 

William Dross, « Comment se prouve une servitude ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 137 

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William Dross, « Indivision et procédure collective : faut-il se demander laquelle est première ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 134 

William Dross, « Quel champ pour les présomptions de non-mitoyenneté des murs de clôture ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2023, p. 127 

William Dross, « Considérations sur l'objet de la propriété, entre informations et universalités », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 669 

William Dross, « Démolition de l'empiétement : qui assigner ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 660 

William Dross, « Qui dit contractuel ne dit pas personnel : de la prescription des actions naissant de la violation du cahier des charges d'un lotissement », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 656 

William Dross, « Retour sur le bail de la chose d'autrui : quand l'opposabilité, l'apparence et la validité font mauvais ménage », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2022, p. 665 

William Dross, « L'accession mobilière et le contrat d'entreprise sont-ils réellement immiscibles ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 432 

William Dross, « Le prêteur de deniers qui a financé l'acquisition de la part d'un indivisaire est-il un créancier de l'indivision ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 427 

William Dross, « Les derniers feux d'une usine à gaz : les droits de replantation », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 422 

William Dross, « Qui doit donner congé ? Le bailleur nu-propriétaire ou l'usufruitier ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2022, p. 419 

William Dross, « L'article 1401 du code général des impôts et l'abandon de la propriété immobilière », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 165 

William Dross, « L'opposabilité de la cession de mitoyenneté aux ayants cause », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 173 

William Dross, « L'usufruitier n'est pas un associé : et alors ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 176 

William Dross, « La revendication des meubles vendus sous réserve de propriété, entre droit commun et droit spécial », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 169 

William Dross, « Les parties communes objets d'une jouissance privative peuvent-elles être grevées d'une servitude au profit d'une partie privative ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2022, p. 161 

William Dross, « L'article 555 du code civil et le contrat », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 923 

William Dross, « La contestation du bail rural consenti par le seul usufruitier : prescription quinquennale, trentenaire ou imprescriptibilité ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 926 

William Dross, « La tombe, l'œuvre et le ministre, ou de la distinction des immeubles par nature et par destination selon le juge administratif », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 914 

William Dross, « Mieux vaut rénover ruine que bâtir maison neuve : de l'éternelle chimère de la distinction des améliorations et des constructions nouvelles », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2021, p. 918 

William Dross, « Du point de départ de la prescription des créances de l'indivisaire : plaidoyer pour un changement de cap », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 669 

William Dross, « L'affaire Maison de Poésie, nouvel épisode : la série s'essouffle-t-elle ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 675 

William Dross, « L'usufruitier et le nu-propriétaire : fraude, abus, et règlements de compte », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 678 

William Dross, « Usucapion trentenaire versus usucapion décennale : la chausse-trappe de la bonne foi », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2021, p. 683 

William Dross, « Dualité de servitude, unicité d'ouvrage : quelle prescription ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 445 

William Dross, « La perpétuité du droit réel de jouissance spéciale : encore un coup dans l'eau ! », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 441 

William Dross, « Les autorisations administratives présidant au changement d'affectation d'un local : entre restriction à l'usage des biens et création d'un bien nouveau », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 449 

William Dross, « Une cave située sous le terrain voisin est-elle redevable des règles de l'empiétement ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 457 

William Dross, « À quel moment apprécier les conditions gouvernant la démolition d'une construction pour violation d'une servitude d'utilité publique ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2021, p. 454 

William Dross, « L'opposition du propriétaire du fonds dominant au changement d'assiette de sa servitude », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 167 

William Dross, « La concurrence des universalités : immeuble par destination versus fonds de commerce », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 174 

William Dross, « La sanction de l'excès de jouissance du copropriétaire : action personnelle ou action réelle ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 171 

William Dross, « Stipulation pour autrui et revendication du tiers bénéficiaire », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2021, p. 177 

William Dross, « Comment s'obtient une servitude de passage pour cause d'enclave et s'en fixe l'assiette ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 924 

William Dross, « L'usucapion d'un droit de propriété par le copropriétaire », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 914 

William Dross, « Que l'action réelle protège-t-elle ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 917 

William Dross, « Qui défend à l'action négatoire de servitude de vue : le syndicat ou le copropriétaire qui en jouit ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 921 

William Dross, « « Ce qui n'a pas été réuni n'a pas à être séparé » ou la question du jeu de l'accession », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 4, 2020, p. 927 

William Dross, « L'étrécissement du champ de l'application supplétive de la copropriété des immeubles bâtis », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 659 

William Dross, « La servitude de tour d'échelle est-elle soluble dans l'abus de droit ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 651 

William Dross, « Le congé délivré au fermier par l'usufruitier : quel place pour le nu-propriétaire indivis ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 655 

William Dross, « Quel titre pour fonder la division spatiale de l'immeuble ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 648 

William Dross, « À qui la servitude est-elle opposable ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2020, p. 662 

William Dross, « De l'extinction et de la défense des servitudes », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 420 

William Dross, « De l'utilité ou de l'inutilité de la théorie de l'apparence pour l'acquéreur d'un immeuble », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 432 

William Dross, « L'expulsion du propriétaire et ses droits fondamentaux », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 428 

William Dross, « Les immeubles non délimités : bornage ou partage ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 424 

William Dross, « Quand la proportionnalité s'invite à la table de l'empiétement », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2020, p. 416 

William Dross, « Entre servitude réelle et obligation personnelle : quelle juste place pour l'obligation propter rem ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 149 

William Dross, « L'interruption de la prescription par un indivisaire », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 144 

William Dross, « La transformation autoritaire du métayage en fermage respecte-t-elle le droit de propriété du bailleur ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 138 

William Dross, « Peut-on usucaper les biens d'une section de commune ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 152 

William Dross, « Proportionnalité et expulsion : contrôle abstrait, contrôle concret ou absence de contrôle ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2020, p. 156 

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, pp. 153-175 

William Dross, « Compte-rendu de l'ouvrage "Droit commun des biens. Perspective transsystémique" de Y. Emerich », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, pp. 247-249 

William Dross, « Droit réel de jouissance spéciale et proportionnalité », Répertoire du notariat Defrénois, 2018, pp. 28-31 

William Dross, « L'hypothèque consentie par l'indivisaire : proposition de réécriture des articles 815-17 et 2414 du Code civil », Le juriste dans la cité. Etudes en la mémoire de Philippe Neau-Leduc, Paris, LGDJ, 2018, pp. 393-418 

William Dross, « La déception contractuelle. Proposition d'un droit commun », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, pp. 787-807 

William Dross, « La servitude légale de passage en cas d'enclave », Répertoire du notariat Defrénois, 2018, pp. 51-56 

William Dross, « Les accessoires de l'immeuble. Propos conclusifs », La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, pp. 63-66 

William Dross, « De la revendication à la réattribution : la propriété peut-elle sauver le climat ? », Recueil Dalloz, N° 44, 2017, pp. 2553-2558 

William Dross, « Chronique de jurisprudence de droit des biens », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, pp. 684-710 

William Dross, « La prescription extinctive de l'usufruit indivis », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 689 

William Dross, « Preuve de la superficie et accession au cube », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 699 

William Dross, « Quelle (dé)possession dans le gage et dans le nantissement ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 696 

William Dross, « Quelle place pour la bonne foi et l'apparence dans le contentieux de l'empiétement ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 684 

William Dross, « Trouble anormal de voisinage : faut-il un fait du propriétaire ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 3, 2017, p. 693 

William Dross, « De l'(in)utilité de la rétroactivité de l'usucapion », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 427 

William Dross, « Jonction des possessions et usucapion abrégée : entre successivité et juste titre, quelle qualité d'ayant cause pour le possesseur ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 431 

William Dross, « L'envahissement des parties communes par un copropriétaire : quelle action ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 440 

William Dross, « La défense du droit de propriété ne saurait jamais dégénérer en abus. Sérieusement ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 423 

William Dross, « Peut-on invoquer l'usucapion pour la première fois en cause d'appel ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 2, 2017, p. 436 

William Dross, « Empiétements : la Cour de cassation maintient le cap », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 191 

William Dross, « L'usufruitier d'une SCI doit-il être convoqué à l'assemblée générale extraordinaire ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 184 

William Dross, « La vente de l'immeuble d'autrui : l'acheteur a-t-il le choix entre la nullité et la garantie d'éviction ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 176 

William Dross, « Un droit d'usage et d'habitation peut-il être indivis, partageable et licité ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 180 

William Dross, « À qui et pour quel montant celui qui a planté sur le fonds d'autrui doit-il s'adresser ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, N° 1, 2017, p. 187 

William Dross, « Titularité », Dictionnaire des communs, puf, 2017, p. NC 

William Dross, « L'empiétement du fonds dominant », Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, N° 8, 2016, p. NC 

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