Thomas Besse, « Arrestation provisoire et demande d'extradition : sanction de la négligence de l'État requérant », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°11, p. 582
Thomas Besse, « MAE et accomplissement d'une peine sur le territoire de l'État d'exécution »: Cour de cassation, crim. 7 août 2024 – AJ pénal 2024. 528, Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°10, p. 528
Thomas Besse, « MAE et accomplissement d'une peine sur le territoire de l'État d'exécution », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°10, p. 528
Thomas Besse, « Pour une exclusion (plus) franche de l'exceptio veritatis en matière de diffamation haineuse », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2024, n°429, p. 542
Thomas Besse, « La bonne foi des dénonciatrices de violences sexistes et sexuelles au tamis de l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme », Revue trimestrielle des droits de l'homme, Éditions Nemesis , 2024, n°140, pp. 1053-1068
Thomas Besse, « [Presse et médias - Droit de la presse et des médias] Chronique par Bernard Beignier, Jeremy Antippas, Guillaume Beaussonie, Thomas Besse, Emmanuel Dreyer et Olivier Mouysset », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024, n°351016, p. 1420
Thomas Besse, « Cyberharcèlement : la norme illustrée par le hors norme »: arrêt rendu par Cour de cassation, crim. 29-05-2024, n° 23-80.806 (F-B), Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2024, n°07, pp. 396-397
Thomas Besse, « Pas de PFRLR pour la procédure applicable aux délits de presse »: Cons. const., QPC, 17 mai 2024, no 2024-1088, Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2024, n°21, pp. 18-21
Thomas Besse, « L'impitoyable revanche du secret de l'enquête et de l'instruction »: Crim., 19 décembre 2023, n° 23-81.286, Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2024, n°422, pp. 95-100
Thomas Besse, « Parquet européen : étendue du contrôle d'une mesure d'enquête transfrontière »: obs. ss. CJUE, Gde ch., 21 déc. 2023, aff. C-281/22, Dalloz Actualité, Dalloz, 2024, p. 3
Thomas Besse, « Google sommé d' oublier une interdiction de gérer (Sanctions pénales) »: Obs. ss. CE, 9e et 10e ch. réunies, 20 avr. 2023, n° 463487, Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, LexisNexis , 2024, n°113, p. 7
Thomas Besse, « L’appréhension de la fin de vie animale par le droit pénal », Droit, Santé et Société , Eska , 2024, n°1, pp. 44-50
Thomas Besse, « L'article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales hors les murs : bilan de l'application transversale de la justification tirée de la liberté d'expression au-delà du droit de la presse », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2023, n°70, pp. 53-60
Thomas Besse, « [Le point sur...] De l'obligation d'information en cours de garde à vue », Lexbase Pénal, Lexbase , 2023, n°667786, p. 6
Thomas Besse, « L'évanescente responsabilité pénale des fournisseurs de services intermédiaires dans le cadre de la mise en ligne de contenus illicites », Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux , Presses universitaires de Caen, 2023, n°21, pp. 13-20
Thomas Besse, « Bonne foi du diffamateur, (nouveau) mode d'emploi »: Arrêt rendu par Cour de cassation, crim. 05-09-2023, n° 22-84.763, Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2023, n°11, p. 504
Thomas Besse, « Du négationnisme par affirmation : le Z face à l'Histoire »: Cour de cassation (crim.), 5 septembre 2023, no 22-83.959, UEJF et a., Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2023, n°418, pp. 554-559
Thomas Besse, « Révocation du sursis prononcé dans un autre État membre », Dalloz Actualité, Dalloz, 2023, p. 3
Thomas Besse, « Mandats d’arrêt successifs visant la même personne et les mêmes faits »: Obs. ss. CJUE, 14 sept. 2023, aff. C-71/21, KT, Dalloz Actualité, Dalloz, 2023, p. 3
Thomas Besse, Bernard Beignier, Jérémy Antippas, Guillaume Beaussonie, Baptiste Daligaux [et alii], « Chronique de droit de la presse et des médias (Commentaire de Cass. crim., 29 mars 2023, n° 22-83.458 : JurisData n° 2023-004557 ; Cass. crim., 10 août 2022, n° 22-81.057 : JurisData n° 2022-013457 ; Cass. crim., 7 févr. 2023, n° 22-81.057 : JurisData n° 2023-001294 ; D. actu, 10 mars 2023, obs. T. Besse.). », La Semaine Juridique. Édition Générale (JCP G), Editions du Juris-classeur, 2023, n°29, pp. 1431-1438
Thomas Besse, « Liberté d'expression et action militante : l'union défendue ? », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2023, n°06, pp. 263-266
Thomas Besse, « Mandat d'arrêt européen et réinsertion sociale de la personne recherchée dans l'État d'exécution »: Obs. ss. CJUE [GC], 6 juin 2023, C-700/21, Dalloz Actualité, Dalloz, 2023, p. 3
Thomas Besse, « De la liberté d'expression d'un artiste sous contrôle judiciaire »: Cour de cassation, crim. 21 février 2023 – n° 22-86.760, Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2023, n°05, pp. 243-244
Thomas Besse, « Président décroché, répression neutralisée »: Obs. ss. Crim., 29 mars 2023, n° 22-83.458, Dalloz Actualité, Dalloz, 2023, p. 3
Thomas Besse, « Protection de l'identité des victimes d'infractions sexuelles »: Obs. ss. Crim., 7 févr. 2023, n° 22-81.057 F-B, Dalloz Actualité, Dalloz, 2023, p. 2
Thomas Besse, « Discours de haine : pas de Z dans CEDH »: Cour européenne des droits de l'homme, 22 décembre 2022, n° 63539/19, Zemmour c/ France, Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2023, n°411, pp. 98-101
Thomas Besse, « De l'utilisation des données à caractère personnel par le parquet »: CJUE 8 déc. 2022, aff. C-180/21, Dalloz Actualité, Dalloz, 2023, p. 3
Thomas Besse, « La justice dans le débat démocratique - Quand la parole se libère, la bonne foi vole à son secours », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2022, n°4, p. 659
Thomas Besse, « De la médiatisation du droit pénal des affaires publiques », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°12, p. 570
Thomas Besse, « Secret bien gardé n'est qu'à moitié protégé », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°12, p. 583
Thomas Besse, « Conformité à la Constitution de l'article 113-8 du Code pénal »: Cons. const. 18 nov. 2022, n° 2022-1023 QPC, Dalloz Actualité, Dalloz, 2022, p. 2
Thomas Besse, « Appréciation objective de la nécessité d'une mesure de géolocalisation »: arrêt rendu par Cour de cassation, crim.12-07-2022, n° 21-83.805, Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°10, pp. 484-486
Thomas Besse, « Remise d'un ressortissant européen : priorité à l'Union »: Obs. ss. Crim., 11 oct. 2022, n° 22-80.120, Dalloz Actualité, Dalloz, 2022, p. 3
Thomas Besse, « Équité globale et audition libre, bis repetita »: CEDH 20 sept. 2022, n° 38288/15, Dalloz Actualité, Dalloz, 2022, p. 3
Thomas Besse, « [Réalisation de l'actif ] Bien confisqué ne peut être réalisé »: Obs. ss. CA Caen, 25 mai 2022, n° parquet 17024000030, Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, LexisNexis , 2022, n°14, pp. 6-7184
Thomas Besse, « Défense de s'approcher des sources, surtout lorsqu'elles éclaboussent »: Obs. ss. TJ Nanterre, 6 juill. 2022, n° RG 20/01194, Mediapart c. Agent judiciaire de l’État, Dalloz Actualité, Dalloz, 2022, p. 3
Thomas Besse, « Droit de la presse et des médias », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, n°2933, pp. 1485-1493
Thomas Besse, « Diffamation par correspondance privée : la confidentialité avant tout ! »: obs. ss. Crim., 14 juin 2022, n° 21-84.537 F-B, Dalloz Actualité, Dalloz, 2022, p. 3
Thomas Besse, « Audition libre et caractère globalement équitable de la procédure », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°06, p. 319
Thomas Besse, « Le chat, la souris et le juge »: obs. ss. CJUE, 19 mai 2022, aff. C-569/20, Spetzializirana prokuratura (Procès d'un accusé en fuite), Dalloz Actualité, Dalloz, 2022, p. 3
Thomas Besse, « L'impunité des criminels, la persévérance des juges »: obs. ss. CA Paris, 4 avr. 2022, Pôle 7, 1re chambre de l'instruction, n° 2020/06201, Dalloz Actualité, Dalloz, 2022, p. 3
Thomas Besse, « Confiance et méfiance dans l'espace de liberté, de sécurité et de justice »: obs. ss. CJUE, aff. C-562/21 PPU et C-563/21 PPU, 22 févr. 2022, Dalloz Actualité, Dalloz, 2022, p. 3
Thomas Besse, « L'irrésistible rétrécissement du droit pénal de la presse », Recueil Dalloz, Dalloz , 2022, n°08, p. 407
Thomas Besse, « Appel d'une ordonnance de mise en accusation visant un délit connexe »: obs. ss. Crim., 5 janv. 2022, n° 21-86.007, Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2022, n°2, p. 89
Thomas Besse, « Mandat d'arrêt européen : pardonner, ce n'est pas juger... »: obs. ss. CJUE, aff. C-203/20, 16 déc. 2021, Dalloz Actualité, Dalloz, 2022, p. 3
Thomas Besse, « Sur les réseaux, prière de tenir vos chiens en laisse (et correctement muselés) »: Cour européenne des droits de l'homme, 2 septembre 2021, n° 45581/15, Sanchez c/ France, Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2022, n°398, p. 605
Thomas Besse, « De la distinction entre le général et l'individuel dans l'authentification des actes communautaires »: obs. ss. CJUE, 23 nov. 2021, aff. C-833/19 P, Conseil de l'Union européenne c/ Hamas, Dalloz Actualité, Dalloz, 2021, p. 3
Thomas Besse, « On ne plaisante pas avec les attentats »: Cour européenne des droits de l'homme, 2 septembre 2021, n° 46883/15, Z. B. c/ France, Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2021, n°396, p. 481
Thomas Besse, « Roméo, Juliette, le sexe et le droit pénal », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2021, n°35, p. 9
Thomas Besse, « Exposition d'autrui à un risque par divulgation d'informations identifiantes »: obs. ss. C. pén., art. 223-1-1, Lexbase Pénal, Lexbase , 2021, n°42, p. 6128743
Thomas Besse, « Jugement d'une personne détenue à l'étranger : la visio, sinon rien ! »: décision rendue par la Cour européenne des droits de l'homme du 08-06-2021,n° 61591/16, Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°78, p. 378
Thomas Besse, Bernard Beignier, Emmanuel Dreyer, Guillaume Beaussonie, Xavier Bioy [et alii], « Presse et médias. Droit de la presse et des médias. Chronique par Bernard Beignier », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°27, pp. 1317-1324
Thomas Besse, « L'outrage, l'injure et la diffamation sont sur un bateau… »: Conseil constitutionnel, 9 avril 2021, n° 2021-896 QPC, M. Alain P., Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2021, n°393, p. 274
Thomas Besse, « Mandat d'arrêt européen : reconnaître, c'est juger »: obs. ss. CJUE, 17 mars 2021, aff. C-488/19, JR, Dalloz Actualité, Dalloz, 2021, p. 3
Thomas Besse, « À la barre, le capitaine souffre ! »: arrêt rendu par Cour de cassation, crim. 24-11-2020, n° 19-87.651, Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2021, n°01, p. 42
Thomas Besse, « Liberté d'expression et intérêt général : du droit spécial au droit commun », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2021, n°01, pp. 7-10
Thomas Besse, « Il y a banqueroute, et banqueroutes »: obs. ss. Crim., 25 nov. 2020, n° 19-85.205, Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, LexisNexis , 2021, n°2, pp. 6-7
Thomas Besse, Lyn François, Damien Roets, Nathalie Droin, Baptiste Nicaud, « Dix ans de QPC en droit pénal de l'expression et de la communication », Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, Conseil constitutionnel, 2020, pp. 209-220
Thomas Besse, « La répression pénale des appels au boycott de produits israéliens en droit européen des droits de l'Homme », Revue trimestrielle des droits de l'homme, Éditions Nemesis , 2020, n°124, pp. 835-850
Thomas Besse, « Dessaisissement du débiteur en liquidation judiciaire et constitution de partie civile : épilogue »: obs. ss. Crim., 24 juin 2020, n° 18-85.540 FS-P+B+I, Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, LexisNexis , 2020, n°17, p. 228
Thomas Besse, « Liberté d'appeler au boycott de produits d'origine étrangère : une protection prévisible face à une ingérence imprévisible ? »: note ss. CEDH, 11 juin 2020, n° 15271/16 et autres, Baldassi et autres c. France, Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2020, n°28, pp. 29-32
Thomas Besse, « Dénonciation calomnieuse et liberté d'expression : une relation prise de Tête »: Cour européenne des droits de l'homme, 26 mars 2020, n° 59636/16, Tête c/ France, Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2020, n°384, p. 438
Thomas Besse, « Délit de vidéo-lynchage et usage disproportionné de la force par des titulaires d'une mission de maintien de l'ordre : quelle compatibilité ? », Lexbase Pénal, Lexbase , 2020, n°29, p. 5
Thomas Besse, « Enregistrement d'une garde à vue par des journalistes : qui ne dit mot ne consent pas forcément ! »: arrêt rendu par Cour de cassation, crim. 21-04-2020, n° 19-81.507, Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2020, n°06, p. 297
Thomas Besse, « Responsabilité pour insuffisance d'actif : de l'absence de cumul des actions à l'absence de satisfaction des créanciers ? »: note ss. Com., 22 janv. 2020, n° 18-17.030, Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais, Lextenso , 2020, n°11, pp. 19-21
Thomas Besse, « De la faiblesse des créanciers chirographaires à l'institution d'un échevinage inversé au royaume des procédures collectives », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2020, n°19, p. 1191
Thomas Besse, « De l'injure publique et de sa justification par le droit à la liberté d'expression », Lexbase Pénal, Lexbase , 2019, n°21, p. 6
Thomas Besse, « Principe ne bis in idem et qualifications idéalement en concours dans une même procédure : une erreur de casting ? », Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°10, p. 495
Thomas Besse, « Répression pénale des conduites sexuelles à risque dissimulé : une situation (toujours) satisfaisante ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2019, n°20, p. 1149
Thomas Besse, « Article 18 de la Convention et critère du but prédominant : la Cour de Strasbourg persiste et signe »: arrêt rendu par Cour européenne des droits de l'homme, gr. ch. 15-11-2018, n° 29580/12, Actualité juridique Pénal, Dalloz , 2019, n°01, p. 42
Thomas Besse, « La généralisation des box vitrés dans les juridictions pénales confrontée aux droits fondamentaux des mis en cause : une affaire de compromis », Revue trimestrielle des droits de l'homme, Éditions Nemesis , 2019, n°117, pp. 67-79
Thomas Besse, « Apologie d'actes terroristes : quelle publicité ? », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2018, n°365, p. 556
Thomas Besse, « Le débat d'intérêt général : un fait justificatif conventionnel », Archives de politique criminelle, A. Pedone, 2018, n°40, pp. 87-97
Thomas Besse, « Les agressions sexuelles dans la sphère conjugale, casse-tête de Cupidon à l'adresse du juge répressif », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, Sirey - Dalloz , 2018, n°1, p. 21
Thomas Besse, « Article 537 du Code de procédure pénale et procès équitable en matière contraventionnelle : preuve contraire ou probatio diabolica ? », Droit pénal, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°11, pp. 12-15
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