Marion Larché

Professeure
Droit public.
Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales

Centre de Recherche Droits et Perspectives du Droit
Spécialités :
Droit des migrations ; Droit humanitaire ; Droits fondamentaux ; Europe ; Gouvernance internationale ; Pluralisme normatif.

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Secrétaire de rédaction (Revue trimestrielle des droits de l'Homme)
  • Secrétaire générale adjointe du concours européen des droits de l'Homme René Cassin
  • THESE

    Les fonctions du droit international dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, soutenue en 2019 à Paris 1 sous la direction de Laurence Burgorgue-Larsen présidée par Emmanuel Decaux, membres du jury : Sébastien Touzé (Rapp.), Aurélia Schahmaneche (Rapp.), Jean Matringe et Françoise Tulkens   

  • Marion Larché, Les fonctions des sources internationales dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Editions A. Pedone, 2025, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 649 p.  

    La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme est marquée par un double mouvement, celui de l'intensification du recours aux sources du droit international et celui de leur diversification. L'évolution de l'environnement international dans lequel la Cour exerce son office, la composition de la formation de jugement, la nature des contentieux dont elle est saisie ou encore la teneur de l'argumentation exposée par les parties et les tiers intervenants constituent indéniablement des facteurs d'impulsion d'un tel phénomène. Face à une pratique prétorienne a priori incohérente et résolument casuistique, cette étude entend proposer une systématisation de l'utilisation des sources internationales par le juge. L'analyse du corpus jurisprudentiel - qui repose sur une méthode inductive - invite à adopter une approche fonctionnelle. D'une part, les sources internationales disposent d'une fonction interprétative dans la jurisprudence puisqu'elles constituent une ressource pertinente afin de dégager le sens des énoncés conventionnels et d'alimenter la démarche herméneutique du juge. D'autre part, elles sont appelées à remplir une fonction régulatrice en ce qu'elles participent, par la modulation du contrôle des obligations à charge des Etats parties et par la préservation de l'autorité de la Cour, au fonctionnement correct du système et à sa cohérence. Il en ressort que l'utilisation des sources du droit international s'inscrit dans une stratégie jurisprudentielle déterminée, orientée vers le maintien de l'équilibre du système conventionnel qui impose d'allier respect de la souveraineté des Etats parties et protection effective des droits de l'Homme.

    Marion Larché, Emmanuelle Cronier, Benjamin Deruelle, Julien Alerini, Jonathan Andujar [et alii], Argumenter en guerre: discours de guerre, sur la guerre et dans la guerre de l'Antiquité à nos jours, Presses universitaires du Septentrion, 2022, War studies, 420 p.    

    L'art de l'argumentation ne cède pas ses droits en situation de guerre. Au contraire, la préparation des conflits, la conduite des opérations et la reconstruction de la paix sont d'intenses moments de persuasion, de négociation et de confrontation dans lesquels l'art oratoire occupe toute sa place. Fruit d'une collaboration active entre historiens et juristes, cet ouvrage propose, au travers d'un parcours s'étendant de la guerre antique aux conflits contemporains, une réflexion riche, passionnante et novatrice sur les usages et les fonctions du discours en situation de conflit armé. Il nous transporte des plaines du Péloponnèse et de l'Italie romaine au Tribunal international, en passant par les guerres d'Attila et des ducs de Bourgogne, par les conflits religieux et de la monarchie absolue des temps modernes, ou encore par les guerres de sécessions et les deux conflits mondiaux. S'y découvrent alors les modalités et les enjeux de la parole en guerre, qu'il s'agisse de justifier ou de contester l'engagement, la violence ou les buts de guerres ; de convaincre les autorités politiques et l'opinion publique d'entrer dans le conflit ou les combattants de sacrifier leur vie ; ou encore d'implorer le pardon et de réparer des exactions, mais aussi de s'emparer de la gloire d'une victoire ou de repousser la honte d'une défaite

  • Marion Larché, « Les droits des étrangers », Les régressions jurisprudentielles de la Cour européenne des droits de l'homme : de quoi parle-t-on exactement ?, 2026, pp. 75-98 

  • Marion Larché, Luc Théry, « Revue des revues », Revue trimestrielle des droits de l'Homme, Revue trimestrielle des droits de l'Homme, 2026, n°145, pp. 279-287  

    Marion Larché, Géraldine Rosoux, « Informations diverses », Revue trimestrielle des droits de l'Homme, Revue trimestrielle des droits de l'Homme, 2026, n°145, pp. 289-291  

    Marion Larché, « Défendre nos démocraties, sans enterrer les garanties de la Convention européenne des droits de l’Homme », Revue des droits et libertés fondamentaux, Centre de recherches juridiques de Grenoble , 2025, p. 75 

    Marion Larché, « Rapatriement des enfants français de Syrie : le respect de l'État de droit n'est pas une option », La Revue des juristes de Sciences Po, Association des élèves et diplômés juristes de Sciences Po (AJSP) , 2025, n°28, pp. 49-53 

    Marion Larché, Luc Théry, « Revue des revues », Revue trimestrielle des droits de l'Homme, Revue trimestrielle des droits de l'Homme, 2025, n°º 141, pp. 1147-1155  

    Marion Larché, Luc Théry, « Revue des revues », Revue trimestrielle des droits de l'Homme, Revue trimestrielle des droits de l'Homme, 2024, n°138, pp. 1085-1092  

    Marion Larché, « Romain Tinière et Claire Vial, Droit de l’Union européenne des droits fondamentaux, Préface de Frédéric Sudre, Bruylant, Bruxelles, 2023, 733 p. », Revue trimestrielle des droits de l'Homme, Revue trimestrielle des droits de l'Homme, 2024, n°139, pp. 792-793  

    Marion Larché, « Vanessa Barbé et Christina Koumpli (dir.), Brexit, droits et libertés, Bruylant, Bruxelles, 2022, 384 p. », Revue trimestrielle des droits de l'Homme, Revue trimestrielle des droits de l'Homme, 2024, n°139, pp. 795-798  

    Marion Larché, « Le rapatriement des enfants français de Syrie devant les organes internationaux de protection des droits de l’homme : symphonie ou polyphonie ? : Analyse croisée des constatations du Comité des droits de l’enfant, 8 février 2022, F.B. e.a. c. France, et du Comité contre la torture, 16 novembre 2022, L.V. et consorts c. France, et de l’arrêt H.F. e.a. c. France de la Cour européenne des droits de l’homme du 14 septembre 2022 », Revue trimestrielle des droits de l'Homme, Revue trimestrielle des droits de l'Homme, 2023, n°135, pp. 629-644   

    Trois organes internationaux ont successivement souligné le non-respect par l’État français de ses engagements conventionnels. En refusant de rapatrier les enfants français détenus dans les camps du nord-est syrien, le gouvernement a manqué à certaines de ses obligations positives, dont celle de protéger les enfants contre de mauvais traitements et de permettre un contrôle juridictionnel permettant d’assurer l’absence d’arbitraire. Malgré une convergence apparente des solutions retenues, la motivation et le raisonnement adoptés révèlent des divergences importantes.

    Marion Larché, « Le rôle des sources du Conseil de l’Europe », Civitas Europa, Civitas Europa, 2023, n°49, pp. 71-86   

    Quel eut été le droit conventionnel sans la valorisation de l’interprétation évolutive par le juge de Strasbourg ? Assurément, la doctrine de « l’instrument vivant’ » a participé – et participe encore – à la vitalité du texte adopté le 4 novembre 1950. Dans la mesure où les plus belles pages du droit de la Convention ont été écrites à l’encre de l’interprétation évolutive, quel rôle ont joué les sources du Conseil de l’Europe dans ce processus jurisprudentiel ? Importées dans le prétoire strasbourgeois, ces sources peuvent encourager le juge à actualiser le texte conventionnel afin de l’adapter aux conditions de vie actuelles. Mais loin de s’adonner à une pratique banalisée et automatique, la Cour peut également écarter ces sources de son raisonnement interprétatif afin de préserver l’équilibre conventionnel qui repose, non exclusivement mais nécessairement, sur l’assentiment des États parties et la limitation de l’activisme judiciaire. Le rôle des sources du Conseil de l’Europe ne s’arrête pas au seul champ herméneutique. Parce que les comités conventionnels s’appuient régulièrement sur la jurisprudence de la Cour, ils participent aussi directement au renforcement de l’autorité de ses arrêts et au rayonnement de la Convention. Outils interprétatifs et instruments de légitimation, les sources du Conseil de l’Europe œuvrent donc tout autant pour la vitalité de la Convention que pour sa survie.

    Marion Larché, « Épilogue de l’affaire N.D. et N.T. : ni démission, ni tolérance : (obs. sous Cour eur. dr. h., Gde Ch., arrêt N.D. et N.T. c. Espagne, 13 février 2020) », Revue trimestrielle des droits de l'Homme, Revue trimestrielle des droits de l'Homme, 2020, n°124, pp. 1011-1027   

    La Grande Chambre renverse à l’unanimité l’arrêt adopté par la chambre dans l’affaire N.D. et N.T. en concluant à la non-violation de l’article 4 du Protocole no 4 et de l’article 13 de la Convention. Si la formation solennelle reconnaît que le comportement fautif des requérants est de nature à relativiser la portée des droits procéduraux garantis par ces dispositions, la solution adoptée ne signe pas pour autant la démission du juge européen des droits de l’homme en matière migratoire. La Cour dégage une définition extensive de l’expulsion et montre également qu’elle entend maintenir son contrôle sur les pratiques nationales aux frontières extérieures de l’Union européenne.

    Marion Larché, « Brèves réflexions sur la qualification de l’alerte éthique comme droit de l’homme », La Revue des droits de l’homme. Revue du Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux, Centre de recherches et d'études sur les droits fondamentaux (CREDOF)    

    « France ! À l’heure où tu te prosternes, le pied d’un tyran sur ton front, la voix sortira des cavernes. Le banni, debout sur la grève, […] parlera dans l’ombre tout haut », écrivait Victor Hugo, fervent détracteur de la dérive tyrannique du régime bonapartiste en 1853, dans le livre premier des châtiments. Cette formule prend aussi tout son sens à l’aune du monde globalisé d’aujourd’hui, dans lequel le modèle démocratique s’annihile, se transforme et se repense, invitant ainsi de nouveaux c...

  • Marion Larché, « La France et la CEDH, 75 ans après : rétrospective et enjeux futurs », le 11 septembre 2025  

    Conférence organisée par les Amis de la Fondation René Cassin, la Fondation René Cassin – Institut international des droits de l’homme, l’Institut des droits de l’homme du barreau de Paris, l’IREDIES - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le CRDH et l’IHEI - Université Paris Panthéon-Assas sous la direction scientifique de Mustapha Afroukh, Emmanuel Decaux, Marion Larché, Christophe Pettiti et Sébastien Touzé

    Marion Larché, « Les régressions jurisprudentielles de la Cour européenne des droits de l’homme : de quoi parle : de quoi parle-t-on exactement ? », le 10 octobre 2024  

    Colloque organisé sous la direction scientifique d’Aurélia Schahmaneche, Professeure de droit public à l’Université Lyon 2.

    Marion Larché, « Contentieux européen des droits de l'homme : repenser les conditions de recevabilité », le 18 avril 2024  

    Colloque organisé par l'ISJPS, l’Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne - IREDIES et de la Fondation René Cassin - Institut international des droits de l’homme

    Marion Larché, « La France et la Cour européenne des droits de l’Homme (année 2023) », le 05 avril 2024  

    Journée d'études organisée par l'Association des amis de la Fondation René Cassin, avec le concours du CRDH et de l'IREDIES.

    Marion Larché, « Le rapatriement des enfants français retenus en Syrie devant la justice internationale », le 28 octobre 2022  

    Conférence d’actualité organisée par l'IREDIES, Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la présidence de Me Henri Leclerc

    Marion Larché, « Vieux, de quel(s) droit(s) ? », le 06 octobre 2022  

    Organisé par l'ISJPS (CERAP) et l'IRJS (SERDEAUT), Ecole de droit de la Sorbonne, Paris 1 Panthéon-Sorbonne sous la responsabilité scientifique de Sara Brimo et Pascale Gonod

    Marion Larché, « La pratique des opinions séparées à la Cour européenne des droits de l’homme », le 13 mai 2022  

    Colloque annuel de la Fondation René Cassin, organisé par Marjorie Beulay et Yannick Lécuyer

    Marion Larché, « La Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales : un instrument vivant », le 04 novembre 2021  

    Colloque organisé par l'IRENEE, Université de Lorraine, avec le soutien de la Fondation Anthony Mainguené, sous la direction scientifique de Marie ROTA, MCF Université de Lorraine / IRENEE

    Marion Larché, « L'effet utile », le 24 septembre 2021  

    Organisé par le CREDESPO, Université de Bourgogne, sous la direction de Sophie Monnier

    Marion Larché, « La France et la Cour européenne des droits de l’homme », le 02 juillet 2021  

    Organisé par les amis de la Fondation René Cassin et l’ILERI (l'Ecole des relations internationales) sous la direction scientifique de Mustapha Afroukh

    Marion Larché, « Constitution et crise sanitaire », le 10 juin 2021  

    Journées d'études extraordinaires de l'AFDC

    Marion Larché, « L’exécution des arrêts et décisions de la Cour EDH : pratiques et perspectives 10 ans après la conférence d’Interlaken », le 04 février 2021  

    Organisé par l’Institut de recherche Carré de Malberg (IRCM), Université de Strasbourg et la Faculté de Droit sous la direction scientifique de Christos Giannopoulos, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Alice Leconte, L'influence du requérant sur la Cour européenne des droits de l'homme, thèse en cours depuis 2021  

    Du très étudié droit de recours au récemment consacré droit de récusation d'un juge, en passant par le droit de demander le renvoi de l'affaire devant la Grande Chambre, le requérant, qu'il soit étatique ou individuel, dispose de nombreux droits procéduraux dans le cadre de l'instance menée devant la Cour européenne des droits de l'homme. Par la mise en œuvre de ces droits procéduraux (moyens d'influence), le requérant peut, délibérément ou non, susciter un changement dans la jurisprudence et dans les méthodes de travail de la Cour (effets de l'influence). Empruntant une méthode partiellement empirique, la thèse se propose d'analyser ce processus d'influence et son encadrement, qui interrogent le rôle du requérant dans l'instance et, plus largement, dans la structuration du système conventionnel de protection des droits de l'homme.

  • Pierre-Emmanuel Rodriguez, Le domaine protégé par les droits fondamentaux : intérêt d'un concept allemand pour l'étude du droit français, thèse soutenue en 2025 à Reims sous la direction de Denis Jouve et Thomas Hochmann présidée par Anne Jacquemet-Gauché, membres du jury : Raphaël Déchaux (Rapp.), Régis Ponsard    

    La première question à poser, lorsqu’on s’interroge sur une liberté juridiquement garantie, est celle de son domaine protégé, c’est-à-dire de son champ d’application, de l’ensemble précis de comportements auxquels elle s’applique. Ainsi, lorsqu’un juge examine une mesure à laquelle il est reproché de violer une liberté, il doit d’abord déterminer si cette mesure intervient dans le domaine protégé par cette liberté, si elle touche à des comportements couverts par cette liberté. Il ne s’agit là que d’une première étape du contrôle : il faudra en particulier examiner ensuite si la mesure est, ou non, justifiée. Mais il s’agit d’une étape essentielle. Cet aspect du droit des libertés fondamentales a été identifié de longue date en Allemagne, où il joue un rôle important dans la réflexion sur les droits fondamentaux. Il apparaît également dans la jurisprudence et la littérature relatives à la Convention européenne des droits de l’homme ainsi qu’en droit constitutionnel américain. En revanche, il demeure jusqu’ici un impensé en droit français. Pourtant, le domaine protégé joue bien un rôle dans le droit français des libertés. Il ne peut en être autrement, dès lors qu’il désigne un élément qui accompagne logiquement toute garantie juridique d’une liberté. Mais il est complètement ignoré tant par les juges que par les auteurs français. La thèse présente ce concept, en s’appuyant de manière critique sur la riche littérature étrangère, en particulier allemande, sur la question, et montre son intérêt pour l’analyse du droit français des libertés.

  • Juana Maria Ibáñez Rivas, Le droit international humanitaire dans la jurisprudence des cours européenne et interaméricaine des droits de l'Homme, thèse soutenue en 2023 à Paris 1 sous la direction de Laurence Burgorgue-Larsen présidée par Marina Eudes, membres du jury : Julie Ferrero (Rapp.), Julia Grignon (Rapp.)    

    Les Cours européenne et interaméricaine des droits de l’homme ont effectué des références implicites et explicites au droit international humanitaire qui ne répondent pas à des étapes « de forclusion » dans leur jurisprudence. Bien qu’il n’existe pas de règles définitives qui déterminent l’emploi du droit humanitaire par ces deux Cours régionales, ce renvoi est un fait réel et incontournable qui, au fil du temps, a démontré ne pas avoir de point de retour. À partir de ce constat, la présente étude vise à identifier les fondements et les conséquences de l’utilisation du droit humanitaire par les Cours européenne et interaméricaine. Pour des raisons de sécurité juridique, les deux Cours doivent justifier leur invocation de cette branche du droit. En ce sens, la détermination de l’existence et la qualification d’un éventuel contexte de conflit armé -international ou non international- doit constituer le point de départ de l’argumentation juridique qui soutient le renvoi au droit humanitaire par les Cours, même s’il y aura toujours des critères circonstanciels qui entreront en jeu. Les conséquences de l’utilisation du droit humanitaire se manifestent dans le contenu et la portée des obligations de l’État et des droits de l’homme prévus dans les Conventions européenne et américaine, ainsi que dans la détermination des réparations. La présente étude permet d’affirmer que le droit humanitaire a eu un impact incontestable sur l’interprétation de ces Conventions et, à leur tour, que ces Conventions et la jurisprudence des Cours ont eu un impact sur l’interprétation des normes du droit humanitaire. Dans le cadre de ce processus symbiotique, les deux Cours régionales ont agi comme des organes de contrôle du droit humanitaire dans l’analyse des affaires liées aux conflits armés.