Etienne Farnoux

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion

Droit, Religion, Entreprise et Société

Thèse

Les considérations substantielles dans le règlement de la compétence internationale des juridictions : réflexions autour de la matière délictuelle. Thèse soutenue en 2017 à Paris 1, sous la direction de Sylvain Bollée.


Ouvrages

Etienne Farnoux, Catherine Prieto, Lukas Rass-Masson et Sophie Robin-Olivier, Cours de droit international et européen 2023, Éditions IEJ de la Sorbonne, 2023, 5e éd., Collection CRFPA, 497 p.

Etienne Farnoux et Ariane Périn-Dureau (dir.), Variations sur l'abus en droit de l'entreprise : actes du colloque tenu le 13 mai 2022, LexisNexis, 2023, Actualités du droit de l'entreprise, 200 p.

Etienne Farnoux, Catherine Prieto, Lukas Rass-Masson et Sophie Robin-Olivier, Cours de droit international et européen 2022, Éditions IEJ Jean Domat, 2022, 4e éd., Collection CRFPA, 493 p.

Etienne Farnoux, Les considérations substantielles dans le règlement de la compétence internationale des juridictions : réflexion autour de la matière délictuelle, LGDJ un savoir-faire de Lextenso, 2022, Bibliothèque de droit privé, 781 p.

Etienne Farnoux, Catherine Prieto, Lukas Rass-Masson et Sophie Robin-Olivier, Cours de droit international et européen 2021, Éditions IEJ Jean Domat, 2021, 3e éd., Collection CRFPA, 509 p.

Etienne Farnoux, Catherine Prieto, Lukas Rass-Masson et Sophie Robin-Olivier, Cours de droit international et européen 2020, Editions IEJ Jean Domat, 2020, 2e éd., Collection CRFPA, 461 p.

Voir plus

Etienne Farnoux, Catherine Prieto, Lukas Rass-Masson et Sophie Robin-Olivier, Cours de droit international et européen 2019, Éditions IEJ Jean Domat, 2019, Collection CRFPA, 487 p.


Articles

Etienne Farnoux, « L’immunité d’exécution des Etats étrangers », in Jérôme Lasserre Capdeville; Marc Mignot (dir.), Droit bancaire et procédure civile – Les clarifications utiles, LexisNexis Actualité, 2024, pp. 203-210

Etienne Farnoux, « « Droit international privé » et « Règlementation européenne » », in Thibault de Ravel d'Esclapon (dir.), Lamy Droit Commercial, Lamy, 2024, p. NC

Etienne Farnoux, Louis d' Avout, Sylvain Bollée et Augustin Gridel, « Droit du commerce international », Recueil Dalloz, N° 35, 2023, p. 1812 

Etienne Farnoux et Delphine Porcheron, « Les règlements européens digital markets et services acts (DMA-DSA) – Aspects de droit international privé – Propos introductifs », Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, N° 5, 2023, p. 263 

Etienne Farnoux, « Le règlement Insolvabilité à l'épreuve des pre-pack cession : l'action fondée sur le transfert du contrat de travail n'est pas connexe à la procédure collective », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, N° 1, 2023, p. 103 

Etienne Farnoux, « Le libre échange international est-il compatible avec l’alimentation durable – La vision du droit du commerce international », in Fanny Giansetto (dir.), La prise en compte par le droit des enjeux de l’alimentation durable, 2023, p. NC

Voir plus

Etienne Farnoux, Eddy Lamazerolles, Anne Rabreau et Ariane Périn-Dureau, « L’abus de restructurations transfrontières en droit européen des sociétés », in Fédération Nationale pour le Droit de l'Entreprise (dir.), Variations sur l’abus en droit de l’entreprise, LexisNexis, 2023, p. NC 

Etienne Farnoux, « Pratiques restrictives de concurrence : la Cour de justice chasse le public enforcement du domaine du règlement Bruxelles I bis – CJUE 22 déc. 2022, aff. C-98/22 », Revue critique de Droit International Privé, 2023, p. NC

Etienne Farnoux, « Regard historique sur la construction de la coopération judiciaire en matière civile », in L. Pailler; C. Nourissat (dir.), Existe-t-il un système de droit international privé de l’Union – Bilan et perspectives de 20 ans de coopération judiciaire en matière civile, Bruylant, 2023, p. NC

Etienne Farnoux, « « Droit international privé » et « Règlementation européenne » », in Thibault de Ravel d'Esclapon (dir.), Lamy Droit Commercial, Lamy, 2023, p. NC

Etienne Farnoux, Louis d' Avout, Sylvain Bollée et Augustin Gridel, « Droit du commerce international », Recueil Dalloz, N° 35, 2022, p. 1773 

Etienne Farnoux, « La CJUE se prononce sur les mesures d’assainissement mises à la charge des banques centrales ! – CJUE, gr. ch., 13 sept 2022, Banka Slovenje, aff. C-45/21 », Dalloz Actualité, N° 7, 2022, p. NC

Etienne Farnoux, « L’autorité juridique des décisions de la CJUE, in "La jurisprudence de la CJUE : source grandissante du droit bancaire", Actes du colloque organisé à Strasbourg le 21 octobre 2022 », Banque et droit, N° 2, 2022, p. NC

Etienne Farnoux, « Action récursoire du vendeur final de marchandises : articulation de la prescription soumise aux dispositions de transposition de la directive 1999/44/CE du 25 mai 1999 et du délai de déchéance de l'article 39, alinéa 2 de la convention de Vienne - Cass. com., 3 févr. 2021, n° 19-13.260 », Journal du droit international (Clunet), 2022, p. NC

Etienne Farnoux, Louis d'Avout et Sylvain Bollée, « Panorama de droit du commerce international », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, 2022, p. NC

Etienne Farnoux, « Une compétence civile (quasi-)universelle sous haute tension – la compétence du juge français pour donner réparation à la victime d’une situation internationale d’esclavage », in F. Marchadier (dir.), La prohibition de l’esclavage et de la traite des êtres humains, Pedone, 2022, p. NC

Etienne Farnoux, « « Droit international privé » et « Règlementation européenne » », in Thibault de Ravel d'Esclapon (dir.), Lamy Droit Commercial, Lamy, 2022, p. NC

Etienne Farnoux, « La liberté d’expression et l’ordre public dans la lex electronica ; sur la décision Trump v. Facebook du Conseil de surveillance de Facebook du 5 mai 2021 », Gazette du Palais, N° 28, 2021, p. NC

Etienne Farnoux, « Précisions sur la responsabilité personnelle du gérant de SARL à l’égard des tiers » (Com., 23 juin 2021, n°19-21.766) », Bulletin Joly sociétés, N° 10, 2021, p. NC

Etienne Farnoux, « Collision(s) de l’immunité de juridiction et de la compétence juridictionnelle devant la Cour de justice : l’affaire Rina – CJUE, 7 mai 2020, C-641/18 », Journal du droit international (Clunet), N° 1, 2021, p. NC

Etienne Farnoux, « Application de la règle de territorialité des procédures d’exécution » (Civ. 2e, 10 décembre 2020, n°19-10801) », Gazette du Palais, 2021, p. NC

Etienne Farnoux, « Effets dans un autre État membre de la décision d’ouverture d’une procédure d’insolvabilité principale du point de vue des pouvoirs du syndic et conformité à l’ordre public international français – Com., 16 juillet 2020, n° 17-16.200 », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2021, p. NC

Etienne Farnoux, « Improbable retour en grâce de la théorie générale des conflits de juridictions : naissance d’une règle de compétence purement internationale s’agissant d’une action en partage d’un bien immobilier situé en France – Civ., 1re, 4 mars 2020, n° 18-24.646 », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2021, p. NC

Etienne Farnoux, « Irrecevabilité d’une action en recherche de paternité d’une personne adoptée à l’étranger » (Civ. 1re 14 octobre 2020, n°19-15783) », Gazette du Palais, 2021, p. NC

Etienne Farnoux, « « Droit international privé » et « Règlementation européenne » », in Thibault de Ravel d'Esclapon (dir.), Lamy Droit Commercial, Lamy, 2021, p. NC

Etienne Farnoux, « Say on pay, now ! Les votes contraignants des actionnaires sur la rémunération des dirigeants après l’ordonnance du 27 novembre 2019 », La Semaine juridique. Édition générale, N° 9, 2020, p. NC

Etienne Farnoux et Sylvain Bollée, « Arbitration and the twists of recital 12 Brussels Ibis Regulation », in Peter Mankowski (dir.), Research Handbook on the Brussels Ibis Regulation, Edward Elgar Publishers, 2020, pp. 40-63

Etienne Farnoux, « Delendum est forum delicti? Towards the jurisdictional protection of the alleged victim in cross-border torts », in Burkhard Hess; Koen Lenaerts (dir.), The 50th Anniversary of the European Law of Civil Procedure, Nomos Verlag, 2020, pp. 259-284

Etienne Farnoux, Louis d'Avout et Sylvain Bollée, « Panorama « Droit du commerce international » », Recueil Dalloz, 2020, p. NC

Etienne Farnoux, « Reconnaissance et exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale - À propos de la Convention de La Haye du 2 juillet 2019 », La Semaine juridique. Édition générale, N° 38, 2019, p. NC

Etienne Farnoux, « Renouvellement en profondeur du dispositif de contrôle des investissements étrangers – « patriotisme économique » bien ordonné de Paris à Bruxelles ? », La Semaine juridique. Édition générale, N° 9, 2019, p. NC

Etienne Farnoux, Louis d'Avout et Sylvain Bollée, « Panorama de droit du commerce international », Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation, 2019, p. NC

Etienne Farnoux, « L’appréhension du groupe multinational de sociétés par les règles de compétence juridictionnelle : étude du cas Comilog », in P. Bodeau-Livinec; L. Dubin; L. Iten; V. Tomkiewicz (dir.), L’entreprise multinationale et le droit international – Actes du colloque annuel de la SFDI, Pedone, 2017, pp. 143-178


Autres

Etienne Farnoux, Brussels I bis Regulation. Changes and Challenges of the Renewed Procedural Scheme (par V. Lazić; et S. Stuij (dir.), Springer, 2017, 152 pages), Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, p. NC

Etienne Farnoux, Droit international privé et religion, in Francis Messner (dir.), Dictionnaire du droit des religions, CNRS éditions, pp. 233-242

Etienne Farnoux et Jérôme Lasserre Capdeville, La jurisprudence de la CJUE : source grandissante du droit bancaire, Actes du colloque organisé à Strasbourg le 21 octobre 2022, hors-série, Banque et droit, p. NC

Etienne Farnoux, New Private Law Theory, A Pluraliste Approach (par. S. Grundmann, H.-W. Micklitz et M. Renner, Cambridge University Press, 2021, 540 p.), Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, pp. 645-647

Etienne Farnoux, Private International Law Online: Internet Regulation and Civil Liability in the EU (par T. Lutzi, Oxford Private International Law Series, OUP, 2020, 272 pages), Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, pp. 965-970

Etienne Farnoux, Private International Law Online: Internet Regulation and Civil Liability in the EU (par T. Lutzi, Oxford Private International Law Series, OUP, 2020, 272 pages), RCDIP, 2021, p. 965, Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, pp. 645-647

Voir plus

Etienne Farnoux, Rethinking Judicial Jurisdiction in Private International Law. Party Autonomy, Categorical Equality and Soverignty (par M. Karayanidi, Hart Publishing, Studies in Private International Law, 2020, 238 pages), Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, p. NC

Etienne Farnoux, The Politics of Justice in European Private Law - Social Justice, Access Justice, Societal Justice (par H.-W. Micklitz, Cambridge studies in European law and policy, Cambridge University Press, 2018, 460 pages), Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, p. NC

Etienne Farnoux et Ariane Périn-Dureau, Variations sur l’abus en droit de l’entreprise, Actes du colloque organisé à Strasbourg le 13 mai 2022, LexisNexis, p. NC

Actualités Publications Communications