Fruit d’une collaboration interdisciplinaire (droit, sciences politiques, philosophie), cet ouvrage est le deuxième d’une trilogie proposant une approche « narrative » de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne. Il repose sur l’idée que cette jurisprudence ne revêt pas qu’une signifi cation et des enjeux strictement juridiques. Elle présente aussi – de même que les autres « productions » de la Cour – une dimension politique et une épaisseur symbolique en ce qu’elle est à la fois le réceptacle et le diffuseur de certains « récits » sur l’Europe. Paru en 2019, le premier volume de cette recherche s’est efforcé de défi nir la notion de « récit judiciaire » et d’en faire l’inventaire au départ d’une analyse qualitative des grands arrêts de la Cour de justice. Le présent ouvrage s’intéresse quant à lui à la « dynamique » des récits, c’est-à-dire à la façon dont ceux-ci émergent, se développent et interagissent dans la jurisprudence européenne. Au bénéfi ce de cet angle d’approche original, y sont reprises à frais nouveaux des thématiques « existentielles » pour l’Europe telles que l’État de droit, la santé, l’environnement, la protection sociale, le marché intérieur, le multilinguisme, les droits fondamentaux et l’égalité de genre. Y apparaît, en toile de fond, la question du rôle des récits dans le raisonnement de la Cour, y compris dans les hard cases où s’opposent différents narratifs de l’Europe. Un troisième volume, à paraître, examinera la façon dont ces récits se diffusent – ou pas – au-delà des prétoires de Luxembourg pour influencer les représentations collectives (institutionnelles, expertes ou simplement profanes) de la construction européenne.

La 4e de couverture indique : "L’étude des rapports du temps et du droit privé, menée dans une perspective juridique, consiste à élaborer une théorie générale du temps juridique, c’est-à-dire à définir les caractéristiques et les fonctions de la dimension temporelle juridique. Le temps juridique correspond soit au milieu temporel dans lequel se succèdent les situations juridiques, soit à l’espace temporel qui compose les situations juridiques. Comportant un double aspect, l’un relevant de l’ordre, et l’autre de la durée, le temps juridique est une notion unitaire correspondant à une seule et unique dimension.Le Droit doit construire sa propre dimension temporelle s’il veut atteindre la multitude des finalités qu’il poursuit. L’existence conceptuelle du temps juridique se fonde sur deux principes philosophiques complémentaires : celui de l’autonomie du Droit par rapport aux faits et celui de la soumission du Droit aux faits. L’existence substantielle du temps juridique se fonde sur deux techniques, la chronologie et la chronométrie, c’est-à-dire la science de l’ordre des dates et la science de la mesure de la durée.La justification de l’existence du temps juridique permet alors d’étudier ses caractéristiques, qui ne concernent que l’espace temporel juridique, c’est-à-dire la durée du temps juridique, à l’exclusion du milieu temporel juridique, contenant unique dans lequel les situations juridiques se succèdent selon le même ordre. En revanche, l’espace temporel juridique comporte une pluralité de caractéristiques, l’analyse du droit positif faisant apparaître que la durée du temps juridique peut être illimitée ou limitée, déterminée ou indéterminée. La construction d’une théorie générale du temps juridique permet ainsi d’affiner la connaissance portant sur cette dimension juridique particulière."

L’étude des rapports du temps et du droit privé, menée dans une perspective juridique, consiste à élaborer une théorie générale du temps juridique, c'est-à-dire à définir les caractéristiques et les fonctions de la dimension temporelle juridique. Le temps juridique correspond soit au milieu temporel dans lequel se succèdent les situations juridiques, soit à l’espace temporel qui compose les situations juridiques. Comportant un double aspect, l’un relevant de l’ordre, et l’autre de la durée, le temps juridique est une notion unitaire correspondant à une seule et unique dimension. Le Droit doit construire sa propre dimension temporelle s’il veut atteindre la multitude des finalités qu’il poursuit. L’existence conceptuelle du temps juridique se fonde sur deux principes philosophiques complémentaires : celui de l’autonomie du Droit par rapport aux faits et celui de la soumission du Droit aux faits. L’existence substantielle du temps juridique se fonde sur deux techniques, la chronologie et la chronométrie, c'est-à-dire la science de l’ordre des dates et la science de la mesure de la durée. La justification de l’existence du temps juridique permet alors d’étudier ses caractéristiques, qui ne concernent que l’espace temporel juridique, c'est-à-dire la durée du temps juridique, à l’exclusion du milieu temporel juridique, contenant unique dans lequel les situations juridiques se succèdent selon le même ordre. En revanche, l’espace temporel juridique comporte une pluralité de caractéristiques, l’analyse du droit positif faisant apparaître que la durée du temps juridique peut être illimitée ou limitée, déterminée ou indéterminée. La construction d’une théorie générale du temps juridique permet ainsi d’affiner la connaissance portant sur cette dimension juridique particulière.

Organisé par Nicolas Guillet, MCF HDR Droit public, Directeur du CERMUD, et Alexandra Seha, Ingénieure d’études pour le Centre de recherche sur les mutations du droit et les mutations sociales (CERMUD), Université Le Havre-Normandie

Congrès organisé sous la direction de Elsa Bernard, Marie Cresp & Marion Ho-Dac.

Organisé par le CRDP, Université de Lille, et l'Institut d'études européennes de l'Université Saint-Louis-Bruxelles, soutenu par la Chaire Jean Monnet, sous la direction des professeurs Antoine Bailleux, Elsa Bernard et Sophie Jacquot

Organisé pour le laboratoire Droit et changement social par Nicolas Huten, Maître de conférences en droit public à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes et Jean-François Struillou, Directeur de recherche au CNRS.

organisée par le CERFAPS avec le soutien de l’Institut droit et économie d’Agen en partenariat avec le barreau d’Agen, la chambre interdépartementale des notaires du Gers, du Lot et de Lot-et-Garonne, et le TGI d'Agen

Organisé par le CERFAPS