Florent Masson

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de droit et d’administration publique

Laboratoire de Recherche Sociétés & Humanités

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • THESE

    La propriété commune, soutenue en 2016 à Paris 1 sous la direction de Philippe Stoffel-Munck, membres du jury : Florence Deboissy (Rapp.), William Dross (Rapp.), Laurent Pfister, Florence Deboissy, William Dross et Rémy Libchaber     

    THESE

    Régulations immunitaires et cellulaires impliquées dans le maintien et le contrôle des bactéries endosymbiotiques du charançon des céréales du genre Sitophilus spp., soutenue en 2015 sous la direction de Abdelaziz Heddi, membres du jury : Catherine Masson, Christine Braquart-Varnier, Bruno Lemaitre et Claire Valiente-Moro   

  • Florent Masson, Jérémy Houssier, Julien Laurent, Maïté Saulier, François Viney, Cours de droit civil 2024, 6e éd., Éditions IEJ de la Sorbonne, 2024, Collection CRFPA, 683 p. 

    Florent Masson, Jérémy Houssier, Julien Laurent, Maïté Saulier, François Viney, Cours de droit civil 2023, 5e éd., Editions IEJ de la Sorbonne, 2023, Collection CRFPA, 677 p. 

    Florent Masson, La propriété commune, LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2021, Bibliothèque de droit privé, 457 p.  

    La propriété privée est souvent assimilée à la seule propriété individuelle. Pourtant, le droit positif connaît de nombreuses institutions permettant d'assurer une appropriation en commun, qu'il y ait ou non personne morale (indivision, communauté entre époux, sociétés, copropriétés spéciales, cotitularité, etc.). L'objet de la thèse est de faire apparaître la propriété commune en tant que catégorie autonome, comprenant toutes les institutions juridiques organisant une concurrence de droits analogues sur une même chose. La situation de concurrence entre propriétaires engendre nécessairement ses propres problématiques. Il faut par exemple définir un statut pour les biens communs ou répartir les prérogatives juridiques et économiques dévolues à chacun. Par exemple, que deviennent les fruits des biens communs ? Qui peut disposer de ces biens ? Ces problèmes apparaissent dans toutes les formes : ils créent un « besoin de droit » que le régime de chaque institution essaye de combler. C'est donc ce fonds commun de problèmes qui fait l'unité de la catégorie. L'identité des problèmes n'entraîne pas l'identité des solutions. On n'organise pas de la même manière des biens communs entre époux, la cour d'un immeuble ou les ressources d'une entreprise. Les profondes différences de régime entre les institutions ne sont cependant pas arbitraires. Elles peuvent s'expliquer notamment par le nombre de propriétaires, la nature sociologique de leurs relations et le but qu'ils poursuivent. Cette rationalité sous-jacente aux règles révèle la propriété commune comme un « pluralisme ordonné », permettant de proposer des analogies ou des régimes communs.

    Florent Masson, Jérémy Houssier, Julien Laurent, Maïté Saulier, François Viney, Cours de droit civil 2022, 4e éd., Editions IEJ de la Sorbonne, 2021, Collection CRFPA, 677 p. 

    Florent Masson, Jérémy Houssier, Julien Laurent, Maïté Saulier, François Viney, Cours de droit civil 2020, 2e éd., Editions IEJ Jean Domat, 2020, Collection CRFPA, 675 p. 

    Florent Masson, Jérémy Houssier, Julien Laurent, Maïté Saulier, François Viney, Cours de droit civil 2019, Éditions IEJ Jean Domat, 2019, Collection CRFPA, 679 p. 

  • Florent Masson, Julien Laurent, François Viney, Jérémy Houssier, Clément François, « Partie "Droit des sûretés" », Cours de droit civil 2020, IEJ Jean Domat, 2019 

  • Florent Masson, « AirBnB, la copropriété et le droit fondamental de propriété », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°02, p. 437   

    Florent Masson, « La désintégration de la propriété : à propos de la confiscation du bien sous réserve de propriété », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°02, p. 444   

    Florent Masson, « Pas d'indemnité d'expropriation pour la dépossession d'une construction illicite », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°02, p. 447   

    Florent Masson, « Mutabilité des servitudes et respect de l'ordre public », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°02, p. 451   

    Florent Masson, « La tolérance de passage exclut l'état d'enclave », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°02, p. 454   

    Florent Masson, « Quand l'exclusivité vient limiter le dommage réparable », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°01, p. 142   

    Florent Masson, « Indemnité d'accession et constructeur non évincé », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°01, p. 146   

    Florent Masson, « Qu'est-ce qu'une possession équivoque ? (ou l'équivoque de l'équivoque) », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°01, p. 150   

    Florent Masson, « La taxation de revenus fictifs est une violation du droit fondamental de propriété », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2024, n°01, p. 155   

    Florent Masson, « Maison de Poésie 3 : le jour d'après », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°04, p. 923   

    Florent Masson, « Construction par l'usufruitier, garantie décennale et accession différée », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°04, p. 927   

    Florent Masson, « Indivision en nue-propriété et nature juridique de l'indemnité d'occupation », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°04, p. 933   

    Florent Masson, « Action individuelle du copropriétaire et remise en état des parties communes », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°04, p. 937   

    Florent Masson, « Clause d'exclusion et privation de propriété », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°03, p. 672   

    Florent Masson, « Protection de la possession et droit au respect des biens », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°03, p. 683   

    Florent Masson, « Les droits réels et la mort (1) : bien en tontine, droits tontiniers et saisie », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°02, p. 402   

    Florent Masson, « Servitude par destination du père de famille et clause de style », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°02, p. 410   

    Florent Masson, « Mutabilité des servitudes et faute du propriétaire », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°02, p. 413   

    Florent Masson, « Quel modèle propriétaire pour les données personnelles ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, n°04, p. 777   

    Florent Masson, « L'opposabilité : unité ou pluralité ? », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, n°04, p. 775   

    Florent Masson, Bianca Petrignani, Samuel Rommelaere, Ketty Hakim-Mishnaevski, Elodie Ramond [et alii], « A secreted factor NimrodB4 promotes the elimination of apoptotic corpses by phagocytes in Drosophila », EMBO Reports, 2021, n°9 

    Florent Masson, « Liberté de créer des droits réels sui generis perpétuels en copropriété : la promesse de l'aube ? », Recueil Dalloz, 2018, n°28, p. 1577   

    Florent Masson, Justin Maire, Carole Vincent-Monégat, Anna Zaidman-Remy, Abdelaziz Heddi, « An IMD-like pathway mediates both endosymbiont control and host immunity in the cereal weevil Sitophilus spp. », Microbiome, 2018, p. 6     

    Florent Masson, « Un droit de grève en droit des contrats ? », Droit Social, 2017, n°10, p. 861   

    Florent Masson, « Les métamorphoses de l'associé », Revue des Sociétés , 2016, n°02, p. 84   

    Florent Masson, Agnès Vallier, Aurélien Vigneron, Severine Balmand, Carole Vincent-Monégat [et alii], « Systemic infection generates a local-like immune response of the bacteriome organ in insect symbiosis », Journal of Innate Immunity, 2015, n°3, pp. 290-301   

  • Florent Masson, « Regards croisés sur les dix ans de la jurisprudence Département Tarn-et-Garonne », le 15 octobre 2024  

    Colloque organisé par l'UPHF avec le LARSH, l'INSA et le Conseil d'Etat sous la direction scientifique de Stéphanie Hiol, Docteure en droit public, Enseignante-chercheuse contractuelle (LARSH-UPHF) et Giovanni Chiaradia, Doctorant en droit public (LARSH-UPHF)

    Florent Masson, « Droit et justice au XXIe siècle », le 26 septembre 2024  

    Troisièmes Rencontres de la SFPJ - Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques / Third SFPJ Conference organisées par la CEIE, Faculté de droit, Université de Strasbourg et l'IRCM - Institut de recherche Carré de Malberg

    Florent Masson, « L’amiable : nouvelle justice ou déni de justice ? », le 11 avril 2024  

    Journée d'étude organisée par les juristes du LARS, UPHF sous la direction de Corinne Bléry et Stéphane Michel

    Florent Masson, « La circulation des données à caractère personnel », le 15 juin 2023  

    Colloque annuel organisé par le Master 2 Contrat, biens et responsabilité, Ecole de droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’IRJS

    Florent Masson, « La pulvérisation du droit en droits subjectifs », le 01 juin 2023  

    Première journée d'études des juristes de l'UPHF - Université polytechnique Hauts-de-France organisée avec le LARSH - Laboratoire de Recherche Sociétés & Humanités

    Florent Masson, « Leçons de droit comparé sur les communs », le 18 avril 2019  

    Organisé par l’IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

    Florent Masson, Carlos Vargas-Chavez, Nicolas Parisot, C. Goubert, Patrice Baa-Puyoulet [et alii], « Evaluating the essentiality of the primary endosymbiont of the rice weevil Sitophilus oryzae through genome analysis », le 01 janvier 2018 

    Florent Masson, Carlos Vargas-Chavez, Nicolas Parisot, Clément Goubert, Patrice Baa-Puyoulet [et alii], « The draft genome sequence of the rice weevil Sitophilus oryzae as a model to explore the host-symbiont interactions in a nascent stage of endosymbiosis », le 01 juin 2016 

    Florent Masson, Carole Vincent-Monégat, Agnès Vallier, Severine Balmand, Aurélien Vigneron [et alii], « Bacteriome local immune response protects endosymbionts against pathogens in insect symbiosis », ImmunInv 2014, Dijon, le 12 mai 2014 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Florent Berthillon, L'ubiquité des biens, thèse soutenue en 2020 à Lyon sous la direction de William Dross, membres du jury : Edouard Treppoz (Rapp.), Séverine Dusollier et Philippe Gaudrat    

    L’ubiquité désigne la possibilité de reproduire de reproduire l’œuvre, l’invention ou la marque sur une infinité de supports. Elle fédère les biens intellectuels en même temps qu’elle les distingue de tous les autres biens, perturbant les solutions et les concepts traditionnels d’un droit commun des biens bâti en contemplation des choses corporelles. Parce que ces dernières sont nécessairement localisées dans l’espace et rivales dans leur usage, l’ubiquité apparaît comme l’exacte antithèse du modèle corporel du droit commun des biens. L’étude se propose d’analyser les infléchissements que la théorie générale subit du fait de l’inclusion de cet objet singulier en son sein. Nombre de ses notions témoignent cette influence, à commencer par la propriété elle-même, car l’ubiquité de la chose s’oppose à l’exclusivité qui la caractérise. Cette opposition mène à considérer que, dans le domaine ubiquitaire, la propriété ne relève plus de principe, mais de l’exception. Elle n’est plus un droit absolu réservant l’intégralité des utilités de la chose à son titulaire, mais précisément dessinée dans une recherche d’équilibre entre la nature du droit et celle de la chose. Au plan technique, la plupart des notions du droit commun des biens sont inapplicables au bien ubiquiste. Pour qu’il soit restauré dans sa fonction subsidiaire, il est nécessaire de questionner la qualification mobilière du bien ubiquiste. Sa requalification immobilière, fondée sur le constat que ce qui est partout à la fois ne peut être déplacée, permet d’envisager l’application de nouvelles notions, telles que les servitudes, sans toutefois parvenir à résorber complètement l’irréductible singularité des biens intellectuels au regard de la théorie du droit commun des biens.