Colloque organisé par la Faculté de droit, Université d'Angers, en partenariat avec la Cour d’appel d’Angers...
Colloque organisé par le CDED, Université de Perpignan Via Domitia sous la direction scientifique de Romain Bouniol, MCF, Vice Doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques,...
Colloque organisé par Orient & Méditérranée, UMR 8167 ; l'IUF ; Sorbonne Université Lettres ; l'EPHEE, PSL, l'Institut Jean Gaudemet ; l'Université Paris 1 Panthéon Sorbonne...
Colloque du Centre d’Etudes et de Recherches en sciences administratives et en sciences politiques, organisé sous la direction scientifique de Mathilde GUYOT et Pauline HEROLD ...
Journée d'études de l'AFDC avec le GRALE et l'AFDCL organisée par le CERDACFF, Université Côte d'Azur sous la direction scientifique de Florence Crouzatier Durand, Univ Côte...
Conférence organisée par le M2 Droit notarial, Université Toulouse Capitole, avec le soutien de l'IDP et en partenariat avec l'ARNU ...
Colloque organisé par le CRJ, Université Grenoble Alpes sous la direction scientifique de Gérard Anou, Agrégé des facultés de droit, professeur à l’Université Grenoble Alpes,...
Colloque organisé par le CURAPP, Université de Picardie...
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Les règles de financement de la vie politique
22janv.2025
Où en sommes-nous ? Où allons-nous ?
Colloque co-organisé par la CNCCFP et les professeurs Aurélien Baudu (Université de Lille) et Xavier Cabannes (Université Paris Cité).
Les libertés économiques face aux défis du XXIème siècle. Quel ...
30nov.2023
Colloque organisé dans le cadre des Transversales, Rencontres annuelles de l'Université Lyon 2
Les élections face aux défis du XXIe siècle
16oct.2023
Colloque organisé par le Conseil constitutionnel et le CRDP, Université de Lille, sous la responsabilité de Jean-Philippe Derosier.
Le droit prétexte
26nov.2021
Organisé par l'Université Lumière Lyon 2 dans le cadre des Transversales sous la direction scientifique de V. Goesel-Le Bihan, J. Heymann et G. Protière
La jurisprudence administrative locale
8oct.2021
Réflexions à l'occasion des 10 ans de l'association lyonnaise de droit administratif
Colloque organisé par l'Institut d'études administratives (Université Jean Moulin Lyon 3), le Centre Michel de l'Hospital (Université...
Chiffre(s) et droit public
8oct.2020
5e colloque de l'ADPL.
Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Le lieu et le déroulé en présentiel...
Actualité du droit public français
21juin2019
6ème séminaire doctoral, Université de São Paulo
Organisé par l’Université Jean Moulin Lyon 3 qui accueille une délégation de 88 juristes venant de l’Université de Sao Paulo (Brésil)
Maturité et utilité de la Constitution de 1958 dans le contexte eur...
30nov.2018
Colloque organisé par la faculté de droit de l'Institut catholique de Lyon
La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien
Presses universitaires de Nouvelle-Calédonie10 / 2018
La simplification normative et administrative
12oct.2018
Etat des lieux, enjeux et perspectives
Organisé par Jean-Luc Pissaloux, Professeur à Sciences Po Lyon & Marc Frangi, Directeur du CPAG de Sciences Po Lyon
L’environnementalisation du droit
1juin2018
La déontologie des acteurs de la justice à l’épreuve de la laïc...
25mai2018
Organisée par l’Équipe de droit public de Lyon et le GIP La laïcité dans la justice, en présence de Dominique Schnapper, Présidente...
Les 30 ans des cours administratives d'appel
1déc.2017
Premier colloque de l’Association Lyonnaise de Droit Administratif (ALYODA)
Vie privée : quelle protection par le juge ?
24nov.2017
Organisé par V. Goesel-Le Bihan, Équipe Droits, Contrats et Territoires dans le cadre des Transversales de Lyon 2
Les droits et libertés fondamentaux, horizon indépassable du droit ...
21oct.2016
organisée par la Commission Jeune Recherche Constitutionnelle de l' A.F.D.C.et l'Université Lyon III - Jean Moulin.
Régis Fraisse, Valérie Goesel-Le Bihan, « "L’influence du droit d’origine externe sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel" », in LGDJ (dir.), Traité des rapports entre ordres juridiques, 2016, pp. 953-982
Régis Fraisse, « Les collectivités territoriales régies par l'article 74 », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, n°35, p. 37
Régis Fraisse, « La procédure en matière de QPC devant le Conseil constitutionnel, considérations pratiques », Actualité juridique Droit administratif, 2011, n°22, p. 1246
Régis Fraisse, « La chose jugée par le Conseil constitutionnel dans les motifs et le dispositif de ses décisions et la QPC », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, n°30, p. 77
Régis Fraisse, « L'autorité des décisions du Conseil constitutionnel », Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 2010, n°06, p. 195
Régis Fraisse, « Le Conseil d'Etat, conseil et juge de l'outre-mer », Actualité juridique Droit administratif, 2007, n°21, p. 1113
Régis Fraisse, « Le législateur et les juges en matière de responsabilité : duo ou duel ? », Actualité juridique Droit administratif, 2005, n°40, p. 2215
Régis Fraisse, « La loi et l'outre-mer après la révision constitutionnelle », Actualité juridique Droit administratif, 2004, n°15, p. 811
Régis Fraisse, « La hiérarchie des normes applicables en Nouvelle-Calédonie », Revue française de droit administratif, 2000, n°01, p. 77
Régis Fraisse, « Les règles de financement de la vie politique », prévue le 22 janvier 2025
Régis Fraisse, « Les libertés économiques face aux défis du XXIème siècle. Quel équilibre jurisprudentiel ? », le 30 novembre 2023
Régis Fraisse, « Les élections face aux défis du XXIe siècle », le 16 octobre 2023
Régis Fraisse, « Le droit prétexte », le 26 novembre 2021
Régis Fraisse, « La jurisprudence administrative locale », le 08 octobre 2021
Colloque organisé par l'Institut d'études administratives (Université Jean Moulin Lyon 3), le Centre Michel de l'Hospital (Université Clermont Auvergne) et ALYODA.
Régis Fraisse, « Chiffre(s) et droit public », le 08 octobre 2020
Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Le lieu et le déroulé en présentiel du colloque seront tributaires des directives résultant du contexte sanitaire.
Régis Fraisse, « Actualité du droit public français », le 17 juin 2019
Régis Fraisse, « Maturité et utilité de la Constitution de 1958 dans le contexte européen », le 30 novembre 2018
Régis Fraisse, « La simplification normative et administrative », le 12 octobre 2018
Régis Fraisse, « L’environnementalisation du droit », le 01 juin 2018
Régis Fraisse, « La déontologie des acteurs de la justice à l’épreuve de la laïcité », le 25 mai 2018
Organisée par l’Équipe de droit public de Lyon et le GIP La laïcité dans la justice, en présence de Dominique Schnapper, Présidente du Conseil des sages de la laïcité de l’Éducation nationale.
Régis Fraisse, « Les 30 ans des cours administratives d'appel », le 01 décembre 2017
Régis Fraisse, « Vie privée : quelle protection par le juge ? », le 24 novembre 2017
Régis Fraisse, « Les droits et libertés fondamentaux, horizon indépassable du droit constitutionnel ? », le 21 octobre 2016