Régis Fraisse

Professeur associé, Droit public.

Actualités Publications Communications

COLLOQUE

La jurisprudence administrative locale

Réflexions à l'occasion des 10 ans de l'association lyonnaise de droit administratif

Colloque organisé par l'Institut d'études administratives (Université Jean Moulin Lyon 3), le Centre Michel de l'Hospital (Université...

08/10/21 | 09:00-17:00
Lyon

COLLOQUE

Chiffre(s) et droit public

5e colloque de l'ADPL.

Colloque organisé par l'Association des doctorants en droit public de l'Université de Lyon. Le lieu et le déroulé en présentiel...

08/10/20 | 08:30-18:30
Lyon

SÉMINAIRE

Actualité du droit public français

6ème séminaire doctoral, Université de São Paulo

Organisé par l’Université Jean Moulin Lyon 3 qui accueille une délégation de 88 juristes venant de l’Université de Sao Paulo (Brésil)

21/06/19 | 10:00-17:00
Paris

COLLOQUE

Maturité et utilité de la Constitution de 1958 dans le contexte eur...

Colloque organisé par la faculté de droit de l'Institut catholique de Lyon

30/11/18 | 10:00-18:00
Lyon

PARUTION

La coutume kanak dans le pluralisme juridique calédonien

10 / 2018

COLLOQUE

La simplification normative et administrative

Etat des lieux, enjeux et perspectives

Organisé par Jean-Luc Pissaloux, Professeur à Sciences Po Lyon & Marc Frangi, Directeur du CPAG de Sciences Po Lyon

12/10/18 | 09:45-17:30
Lyon

COLLOQUE

L’environnementalisation du droit

01/06/18 | 09:00-17:15
Lyon

COLLOQUE

La déontologie des acteurs de la justice à l’épreuve de la laïc...

Organisée par l’Équipe de droit public de Lyon et le GIP La laïcité dans la justice, en présence de Dominique Schnapper, Présidente...

25/05/18 | 09:00-17:00
Lyon

COLLOQUE

Les 30 ans des cours administratives d'appel

Premier colloque de l’Association Lyonnaise de Droit Administratif (ALYODA)

01/12/17 | 10:00-18:00
Lyon

COLLOQUE

Vie privée : quelle protection par le juge ?

Organisé par V. Goesel-Le Bihan, Équipe Droits, Contrats et Territoires dans le cadre des Transversales de Lyon 2

24/11/17 | 10:00-18:30
Lyon

JOURNÉE D'ÉTUDE

Les droits et libertés fondamentaux, horizon indépassable du droit ...

organisée par la Commission Jeune Recherche Constitutionnelle de l' A.F.D.C.et l'Université Lyon III - Jean Moulin.

21/10/16 | 09:00-19:00
Lyon

Actualités Publications Communications

Articles

Régis Fraisse et Valérie Goesel-Le Bihan, « L’influence du droit d’origine externe sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel », in Baptiste Bonnet (dir.) (dir.), Traité des rapports entre ordres juridiques, LGDJ, 2016, pp. 953-982

Régis Fraisse, « Les collectivités territoriales régies par l'article 74 », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 35, 2012, p. 37

Régis Fraisse, « La chose jugée par le Conseil constitutionnel dans les motifs et le dispositif de ses décisions et la QPC », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 30, 2011, p. 77

Régis Fraisse, « La procédure en matière de QPC devant le Conseil constitutionnel, considérations pratiques », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 22, 2011, p. 1246

Régis Fraisse, « L'autorité des décisions du Conseil constitutionnel », Justice et cassation, N° 6, 2010, p. 195

Régis Fraisse, « Le Conseil d'Etat, conseil et juge de l'outre-mer », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 21, 2007, p. 1113

Voir plus

Régis Fraisse, « Le législateur et les juges en matière de responsabilité : duo ou duel ? », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 40, 2005, p. 2215

Régis Fraisse, « La loi et l'outre-mer après la révision constitutionnelle », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 15, 2004, p. 811

Régis Fraisse, « La hiérarchie des normes applicables en Nouvelle-Calédonie », Revue française de droit administratif, N° 1, 2000, p. 77

Actualités Publications Communications

« La jurisprudence administrative locale »
Lyon, le 08 octobre 2021
« Chiffre(s) et droit public »
Lyon, le 08 octobre 2020
« Actualité du droit public français »
Paris, le 17 juin 2019
« Maturité et utilité de la Constitution de 1958 dans le contexte européen »
Lyon, le 30 novembre 2018
« La simplification normative et administrative »
Lyon, le 12 octobre 2018