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Blandine Rolland

16 rue de la Fonderie
68093 Mulhouse cedex

Blandine Rolland

Professeur, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Le risque COVID-19

mercredi 13 mai 2020

Les rendez-vous du risque - Edition spéciale

Organisé pour le CERDACC par Yann Leroy, Professeur de droit privé et sciences criminelles à l’Université de Haute Alsace

[Annulé] Santé au travail. Réflexions à la lumière du concept de RSE

mardi 17 mars 2020

Organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace, sous la direction scientifique de Chrystelle Lecoeur, Maître de conférences, UHA.

Les véhicules autonomes à la recherche d'un cadre juridique

jeudi 20 février 2020

Organisé par le CERDACC, Université de Haute-Alsace sous la direction de Eric Desfougères, Maître de conférences à l'Université de Haute-Alsace et Membre du CERDACC

L’intensification de la fonction normative de la responsabilité civile

vendredi 17 mai 2019

Acte II de la réforme du livre III du Code civil

Organisé par Nathalie Fournier de Crouy, Maître de conférences à l'Université de Lorraine pour L’Institut François Geny, annoté sous la direction de Laurent Leveneur

D'un droit privé de l’environnement

jeudi 13 décembre 2018

Colloque organisé par le Centre de Droit de la Consommation et du Marché, UMR 5815 Dynamiques du droit

L’entreprise élargie

jeudi 25 octobre 2018

Contribution de la RSE à la construction d’un concept

Organisé par le CERDACC, Université de Haute Alsace

Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ?

vendredi 5 octobre 2018

Organisé sous la direction scientifique de Stéphanie Porchy-Simon, Professeur, Équipe de recherche Louis Josserand, et de Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeur, Institut Droit de l’Environnement, CNRS, UMR 5600 EVS

Vers une réforme de la responsabilité civile française

vendredi 1 décembre 2017

Regards croisés franco-québécois

Organisé conjointement par l’Equipe de recherche Louis Josserand et l’association Henri Capitant des amis de la culture juridique française.

La Loi « J 21 » et les actions de groupe : une nouvelle dynamique ?

jeudi 8 juin 2017

Organisé par l'Équipe de recherche Louis Josserand, sous la direction de Blandine Rolland, Maître de conférences – HDR, Université de Lyon – Jean Moulin, Équipe Louis Josserand (EA 3707)

Singularités brésiliennes à l’épreuve du système français de justice

jeudi 11 mai 2017

Colloque organisé par l’Institut de droit comparé Édouard Lambert - EDIEC et la Société de Législation Comparée (Section de droit processuel)

Les codes de gouvernance d'entreprise en pratique(s)

jeudi 1 décembre 2016

Ce workshop conçu sur trois demi-journées est organisé pour présenter les résultats d’une recherche sur le cadre juridique permettant une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d’entreprise français (AFEP-MEDEF et Middlenext).



Publications

Ouvrages

Blandine Rolland, Procédure civile, Studyrama, 2013, Panorama du droit, 399 p.

Blandine Rolland, Madeleine Lobé Lobas et Frédéric Monera, Formulaire d'actes de procédure : 170 modèles en procédures civile, pénale et administrative, Studyrama, 2012, 3e éd., Panorama du droit, 383 p.

Blandine Rolland, Madeleine Lobé Lobas et Frédéric Monera, Formulaire d'actes de procédure : 100 modèles en procédures civile, pénale et administrative, Studyrama, 2010, Panorama du droit, 212 p.

Blandine Rolland, Madeleine Lobé Lobas et Frédéric Monera, Formulaire d'actes de procédure : 100 modèles en procédures civile, pénale et administrative, Studyrama, 2008, Panorama du droit, 212 p.

Blandine Rolland, Procédure civile, Studyrama, 2007, Panorama du droit, 446 p.

Blandine Rolland, Procédure civile, Studyrama, 2005, Panorama du droit, 445 p.

Blandine Rolland, Les procédures de règlement collectif du passif, 1999, 495 p.

Blandine Rolland, Critique à l'intérieur de la pratique plastique de l'opposition : couleurs naturelles/couleurs artificielles, 1996, 56 p.

Articles

Blandine Rolland, « Précisions sur les pouvoirs d’un débiteur en procédure de sauvegarde (note sous C. cass., com. 24 janv. 2018) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 1251, 2018, p. NC

Blandine Rolland, « Quel est le délai d’établissement définitif des créances des organismes sociaux dans les procédures collectives de leurs redevables ? (note sous C. cass., com. 25 oct. 2017) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 1046, 2018, p. NC

Blandine Rolland, « Un regard théorique sur la Responsabilité Sociale des Universités et des Grandes Écoles en France », Management & Sciences Sociales, N° 25, 2018, pp. 06-13

Blandine Rolland, « L’environnement et l’obligation de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre », Energie - Environnement - Infrastructures, N° 4, 2018, p. NC

Blandine Rolland, « Il faut respecter la procédure en matière de conversion décidée d’office par le tribunal ! », Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, 2018, p. NC

Blandine Rolland, « Le propriétaire et la remise en état d’un site industriel pollué », in B. Grimonprez (dir.), Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018, p. 137

Blandine Rolland, « Les pouvoirs juridictionnels du juge-commissaire », Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, 2018, p. Comm 139

Blandine Rolland, « Procédures collectives et droit de l’environnement », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2018, p. NC

Blandine Rolland, « Retour sur l’obligation d’information de l’acquéreur en matière de cessions dans le cadre des procédures collectives », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2018, p. NC

Blandine Rolland, « Réflexions sur la réparation des atteintes à l’environnement dans le projet de réforme de la responsabilité civile », in Blandine Mallet-Bricout (dir.), Vers une réforme de la responsabilité civile française : regards croisés franco-québecois, Paris, Dalloz, 2018, p. 157

Blandine Rolland, « Procédure d’appel et procédure collective : la difficile conciliation (note sous C. cass., com. 11 oct. 2016) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 1033, 2017, p. NC

Blandine Rolland, « La déontologie, l’éthique et la formation des administrateurs dans les sociétés cotées : quelles pratiques de gouvernance ? », Journal des sociétés, N° 154, 2017, p. 29

Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises », Procédures, N° 30, 2017, p. NC

Blandine Rolland, « Justice du XXIème siècle : adapter le traitement des entreprises en difficulté », Procédures, N° 2, 2017, p. NC

Blandine Rolland, « Justice du XXIème siècle : extension de la compétence des tribunaux de commerce aux litiges entre artisans », Procédures, N° 2, 2017, p. NC

Blandine Rolland, « Justice du XXIème siècle : précisions relatives au statut, à la formation, à la déontologie et aux règles disciplinaires des juges des tribunaux de commerce », Procédures, N° 2, 2017, p. NC

Blandine Rolland, « Justice du XXIème siècle : renforcer l’indépendance et l’efficacité de l’action des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires », Procédures, N° 2, 2017, p. NC

Blandine Rolland, « Procédures collectives et procédure civile : l’unité dans la diversité », Mélanges en l’honneur de Jean-Luc Vallens, Lextenso, 2017, p. 193

Blandine Rolland, « Saisine du tribunal de commerce par requête du ministère public et conséquences procédurales (note sous C. cass., avis. 4 avril 2016) », Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, N° 10, 2016, p. NC

Blandine Rolland, « Pas de limitation des voies de recours en matière de relevé de forclusion (note sous C. cass., com. 12 janv. 2016) », Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, N° 3, 2016, p. NC

Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises », Procédures, 2016, p. NC

Blandine Rolland, « Le défendeur à l’action en justice en matière environnementale devant les juridictions civiles », in J. Bétaille (dir.), Le droit d’accès à la justice en matière environnementale, Toulouse, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, pp. 227-245

Blandine Rolland, « Procédures collectives et droit de l’environnement », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2016, p. NC

Blandine Rolland, « Affaire AZF : une catastrophe hors norme soumise aux normes processuelles et pénales (note sous C. cass., com. 13 janv. 2015) », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, N° 1098, 2015, p. NC

Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises », Procédures, N° 36, 2015, p. NC

Blandine Rolland, « Entrée en vigueur du « Portail électronique » des administrateurs judiciaires et mandataires judiciaires », Procédures, N° 12, 2015, p. NC

Blandine Rolland, « Admission des créances et recevabilité de la substitution de motifs de contestation en appel (note sous C. cass., com. 19 mai 2015) », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, N° 7, 2015, p. 5

Blandine Rolland, « Reprise d’une procédure par le commissaire à l’exécution du plan (note sous C. cass., com. 16 déc. 2014) », Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, N° 4, 2015, p. NC

Blandine Rolland, « Où va la justice commerciale ? », Procédures, N° 1, 2015, p. NC

Blandine Rolland, « Le quasi-contrat au secours de la RSE ? », Risques, Accidents et Catastrophes, Liber amicorum en l’honneur de Madame le Professeur Marie-France Steinlé-Feuerbach, L'Harmattan, 2015, pp. 215-226

Blandine Rolland, « Les articles 18 et 19 du décret n° 2015-282 du 11 mars 2015 sont-ils applicables aux procédures du livre VI du Code de commerce ? », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2015, p. NC

Blandine Rolland, « Procédure de vérification des créances : attention aux pièges de la procédure orale ! (note sous C. cass., com. 16 déc. 2014) », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2015, p. 157

Blandine Rolland, « Procédure de vérification des créances : étendue des pouvoirs juridictionnels du juge-commissaire (note sous C. cass., com. 27 janv. 2015) », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2015, p. 154

Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises », Procédures, N° 35, 2014, p. NC

Blandine Rolland, « Encore une condamnation relative à une saisine d’office ! (obs. sur C. cass., com., 13 mai 2014 QPC) », Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, N° 11, 2014, p. NC

Blandine Rolland, « Les procédures applicables aux copropriétés en difficulté après la loi ALUR du 24 mars 2014. », Procédures, N° 7, 2014, p. NC

Blandine Rolland, « Aspects procéduraux de l'ordonnance n° 2014-326 du 12 mars 2014 portant réforme de la prévention des difficultés des entreprises et des procédures collectives », Procédures, N° 6, 2014, p. NC

Blandine Rolland, « La charge de la remise en état d'une Installation Nucléaire de Base », Riseo : risques études et observations, N° 1, 2014, pp. 110-126

Blandine Rolland, « Environnement et procédures collectives. », Jurisclasseur Environnement et développement durable, LexisNexis, 2014, p. Fasc 5100 (1, 2014)

Blandine Rolland, « Le reporting social, sociétal et environnemental : regards critiques », Bulletin Joly Sociétés, 2014, p. 287

Blandine Rolland, « Le juge-commissaire est seul compétent pour désigner un expert (obs. sur C. cass., ch. com., 17 sept. 2013) », Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, N° 17, 2013, p. NC

Blandine Rolland, « Le Guide 2012 à destination des administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires et de l'inspection des installations classées. », Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, N° 7, 2013, p. NC

Blandine Rolland, « Conversion de procédure : application obligatoire de la procédure de saisine d'office, note sous C. cass., ch. com., 22 janv. 2013. », Bulletin Joly Entreprises en difficuté, 2013, p. Bull Joly Entre en diff 2013, 169

Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises. », Procédures, 2013, pp. Procédures 2013, n° 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8-9, 10,

Blandine Rolland, « Environnement et procédures collectives : présentation du Guide 2012 à destination des administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires et de l'inspection des installations classées », Revue des procédures collectives, 2013, p. Rev roc coll 2013, Etudes 15

Blandine Rolland, « L'inconstitutionnalité de la saisine d'office. », Procédures, 2013, p. Etudes 3

Blandine Rolland, « Les procédures collectives à l'épreuve du droit de l'environnement », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2013, p. Bull Joly Entre en diff 2013, Doctrine 77, 184

Blandine Rolland, « Pour l'unicité de la procédure collective, note sous C. cass., ch. com., 22 janv. 2013. », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2013, p. Bull Joly Entre en diff 2013, 168

Blandine Rolland, « Publication du décret d'application de la loi dite Petroplus. », Procédures, 2013, p. Procédures 2013, Focus 1

Blandine Rolland, « Procédures collectives et droit des déchets (obs. sur C. cass., civ. 3°, 11 juill. 2012) », Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, N° 15, 2012, p. NC

Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises. », Procédures, 2012, p. Procédures 2012, n° 1, 3, 4, 6, 7, 10, 12

Blandine Rolland, « Environnement et procédures collectives. », Droit des entreprises en difficulté, sous la dir. du Pr. P. Roussel Galle, LexisNexis, 2012, p. 681

Blandine Rolland, « Les nouvelles mesures conservatoires dans les procédures collectives. », Procédures, 2012, p. Procédures 2012, Focus 24

Blandine Rolland, « Les voies de recours contre les ordonnances du juge-commissaire : droit commun et droit spécial. », Revue des procédures collectives, 2012, p. Etudes 23

Blandine Rolland, « Appel nullité et irrecevabilité du repreneur évincé (obs. sur C. cass., ch. com. 14 déc. 2010) », Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, N° 2, 2011, p. NC

Blandine Rolland, « Administrateurs judiciaires : attention au droit de l'environnement !, note sous C. cass., ch. com. 30 nov. 2010. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2011, p. JCP E 2011, 1152

Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises. », Procédures, 2011, p. Procédures 2011, n° 1, 2, 3, 5, 6, 7, 11, 12

Blandine Rolland, « La " concentration des moyens " opposée aux cautions, note sous C. cass., ch. com. 25 oct. 2011. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2011, p. JCP E 2011, 1922

Blandine Rolland, « Conversion d'une procédure de redressement en liquidation judiciaire : attention à l'application de la procédure de saisine d'office !, note sous C. cass., ch. com. 9 fév. 2010. », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2010, p. JCP E 2010, 1324

Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises. », Procédures, 2010, pp. Procédures 2010, n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8-9,

Blandine Rolland, « Une embellie pour le principe du contradictoire. », Revue des procédures collectives, 2010, p. Etudes 8

Blandine Rolland, « Action en nullité de la période suspecte et connexité d'instance devant le tribunal de grande instance (note sur C. cass., ch. com., 7 avril 2009) », Lettre d'actualité des Procédures collectives civiles et commerciales, N° 10, 2009, p. NC

Blandine Rolland, « De la responsabilité environnementale d'une société mère », Revue des Sociétés, N° 4, 2009, p. 812

Blandine Rolland, « De la convocation des dirigeants en matière de sanctions professionnelles et patrimoniales dans le cadre du redressement ou de la liquidation judiciaire, note sous C. cass., ch. com., 30 sept. et 28 oct. 2008. », Bulletin Joly Sociétés, 2009, p. Bulletin Joly Sociétés 2009, 271

Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises. », Procédures, 2009, pp. Procédures 2009, n° 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8-9, 10,

Blandine Rolland, « Environnement et procédures collectives. », Jurisclasseur Environnement, LexisNexis, 2009, p. Fasc 5100

Blandine Rolland, « Eurotunnel : recevabilité de la tierce opposition d'un créancier étranger à l'encontre d'un jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde, note sous C. cass., ch. com. 30 juin 2009 », La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2009, p. JCP E 2009, 1974

Blandine Rolland, « Procédures de traitement des difficultés des entreprises : un nouveau champ pour la RSE ? », Journal des sociétés, 2009, p. Journal des sociétés octobre 2009, n° 69, 47

Blandine Rolland, « Quelle déontologie pour l'expertise ? », L'expertise : enjeux et pratiques., Ed. tech et doc. Lavoisier, 2009, p. 215

Blandine Rolland, « Responsabilité environnementale : le fioul lourd est-il un déchet ?, note sous C. cass., civ. 3ème, 17 déc. 2008. », Bulletin Joly Sociétés, 2009, p. Bulletin Joly Sociétés, mai 2009, 366

Blandine Rolland, « Réflexions sur la saisine d'office. », De code en code. Mélanges en l'honneur du Doyen Georges Wiederkehr., Dalloz, 2009, p. 685

Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises. », Procédures, 2008, pp. Procédures 2008, n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8-9,

Communications

Blandine Rolland, « La réforme de la justice consulaire dans la loi "J 21 », p. NC, la Société de Législation Comparée, Séminaire franco-brésilien, Lyon, 12 mai 2017

Blandine Rolland, « Le dommage environnemental », p. NC, Équipe de recherche Louis Josserand, Vers une réforme de la responsabilité civile française. – Regards croisés franco-québécois, Lyon, 01 décembre 2017

Blandine Rolland, « Les enjeux environnementaux, sources de droit pour les entreprises ? », p. NC, Université Lyon 3, Activités à risques technologiques et enjeux sociétaux : réflexions sur le régime juridique de la « RSE », Lyon, 26 octobre 2017

Blandine Rolland, « L’extension de la compétence des tribunaux de commerce aux artisans : et après ? », p. NC, Tribunal de commerce de Lyon, Groupe de réflexion « Tribunal Université Barreau », Lyon, 19 mai 2017

Blandine Rolland, « L’opportunité d’une action de groupe en matière d’environnement », p. NC, Blandine ROLLAND, La Loi « J21 » et les actions de groupe : une nouvelle dynamique ?, Lyon, 08 juin 2017

Blandine Rolland, « Normer sans contraindre », in Pascale Deumier, Charles Girard (dir.), p. NC, Equipe de droit privé (EA 3707), Atelier de recherche "Normer sans contraindre : Approches philosophiques et juridiques des “petites sources” du droit", Lyon, 13 janvier 2017

Blandine Rolland, « Normer sans contraindre : l’exemple de la RSE », p. NC, Équipe de recherche Louis Josserand, Séminaire annuel de recherche, Lyon, 13 janvier 2017

Blandine Rolland, « Rapport de synthèse : la Responsabilité Sociale des Universités », p. NC, ADERSE, 13ème Congrès de l'Association pour le Développement de l'Enseignement et de la recherche sur la Responsabilité Sociale de l'Entreprise, Lyon, 13 juin 2016

Blandine Rolland, « Le quasi-contrat au secours de la RSE », p. NC, EM de Strasbourg, 12ème Congrès de l'Association pour le Développement de l'Enseignement et de la recherche sur la Responsabilité Sociale de l'Entreprise, Strasbourg, 19 mars 2015

Blandine Rolland, « Les trois piliers de la RSE et le reporting des sociétés : approche juridique », p. NC, EM de Strasbourg, 12ème Congrès de l'Association pour le Développement de l'Enseignement et de la recherche sur la Responsabilité Sociale de l'Entreprise, Strasbourg, 19 mars 2015

Blandine Rolland, « L’impact sur l’environnement et le rôle de l’assurance », p. NC, Institut des assurances de Lyon, Environnement et assurance-construction, Lyon, 05 février 2015

Blandine Rolland, « La charge de la remise en état d'une installation nucléaire de base. », p. NC, Le démantèlement des installations nucléaires de base, Mulhouse, 14 novembre 2013

Blandine Rolland, « Le reporting social et environnemental en France après la loi Grenelle II de 2010 et le décret RSE de 2012. », p. NC, 3ème Congrès transatlantique de Comptabilité, Audit, Contrôle et Gestion des coûts, organisé par l'ISEOR et l'American Accounting Association (USA), Lyon III, 05 juin 2013

Blandine Rolland, « Environnement : l'imagination procédurale de Grenelle II. », p. NC, Les entretiens de la sauvegarde., Paris, 31 janvier 2011

Blandine Rolland, « La Responsabilité Sociale de l'Entreprise et le renouvellement de la gouvernance environnementale. », p. NC, 8ème Congrès de l'Association pour le Développement de l'Enseignement et de la recherche sur la Responsabilité Sociale de l'Entreprise, Paris V, 24 mars 2011

Blandine Rolland, « La charge de la dette environnementale. », p. NC, Les sciences juridiques à l'épreuve des catastrophes et des accidents collectifs., Colmar, 31 mars 2011

Blandine Rolland, « Les moyens procéduraux d'une justice numérique. », Cahiers du CDPC - Université du Sud Toulon-Var, Cahiers du Centre de droit et de politique comparés, p. 55, La réforme de la procédure d'appel., Toulon, 27 mai 2011

Blandine Rolland, « La Responsabilité Sociale de l'Entreprise : renouvellement de la gouvernance environnementale par l'équité. », Équité et environnement. Quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?, sous la dir. de A. Michelot, Larcier, p. 321, Équité et environnement. Quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?, La Rochelle, 02 décembre 2010

Blandine Rolland, « Procédures collectives et droit de l'environnement », p. NC, Colloque annuel du Conseil National des Administrateurs Judiciaires et Mandataires Judiciaires, La Colle sur Loup, 18 juin 2010

Blandine Rolland, « Responsabilité sociale de l'entreprise et procédures collectives. », Responsabilité sociale des entreprises, Regards croisés Droit et Gestion, ouvr. coll. sous la dir. de F.-G. Trébulle et O. Uzan, Economica, p. 293, La portée juridique de la RSE., Paris V, 18 mars 2010

Blandine Rolland, « La Responsabilité Sociale de l'Entreprise et le Droit », p. NC, 6ème Congrès de l'Association pour le Développement de l'Enseignement et de la recherche sur la Responsabilité Sociale de l'Entreprise., Pau, 22 janvier 2009

Blandine Rolland, « L'approche volontaire des entreprises appliquée à la prévention du risque industriel », Planifier le risque industriel, ouvrage coll. sous la dir. de J.-F. Brilhac et K. Favro, Victoires éditions, p. 89, La planification des risques industriels : une approche transdisciplinaire, Mulhouse, 14 novembre 2008

Blandine Rolland, « Responsabilité environnementale et groupes de sociétés », La responsabilité environnementale. Prévention, imputation, réparation, sous la dir. de C. Cans, Dalloz, p. 215, Responsabilité environnementale, Prévention, imputation, réparation., Le Mans, 28 novembre 2008

Blandine Rolland, « Variations autour de la notion d'exploitant », Sites et sols pollués : enjeux d'un droit, droit en jeu(x), sous la dir. de M.-P. Blin-Franchomme, LexisNexis, p. 145, Sites et sols pollués : ingénierie et réglementation, Toulouse I, 23 octobre 2008

Autres

Blandine Rolland, (dir.), Activités à risques technologiques et enjeux sociétaux : réflexions sur le régime juridique de la « Responsabilité sociale de l’entreprise » (ARTES), p. NC

Blandine Rolland, Demande d'ouverture d'une procédure de sauvegarde., p. NC

Blandine Rolland, Environnement et procédures collectives, JurisClasseur Environnement, p. NC

Blandine Rolland, Liquidation judiciaire. Déroulement de la procédure et clôture – Formules, JurisClasseur Procédures collectives, p. NC

Blandine Rolland, Liquidation judiciaire. Ouverture de la procédure – Formules, JurisClasseur Procédures collectives, p. NC

Blandine Rolland, Liquidation judiciaire. Procédure de rétablissement professionnel : ouverture et déroulement – Formules, JurisClasseur Procédures collectives, p. NC

Blandine Rolland, Prévention - Formules, JurisClasseur Procédures collectives, p. NC

Blandine Rolland, Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d'entreprise ?, p. 628

Blandine Rolland, Redressement et liquidation judiciaires. Sanctions – Formules, p. NC

Blandine Rolland, Redressement judiciaire. Ouverture de la procédure – Formules, JurisClasseur Procédures collectives, p. NC

Blandine Rolland, Redressement judiciaire. Période d’observation et plan de redressement – Formules, JurisClasseur Procédures collectives, p. NC

Blandine Rolland, Requête tendant à obtenir du juge-commissaire l'autorisation de la cession d'un bien qui a fait l'objet d'une mesure conservatoire, p. NC

Blandine Rolland, Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaire. Situation des créanciers – Formules, JurisClasseur Procédures collectives, p. NC

Blandine Rolland, Sauvegarde. Ouverture de la procédure et conversions – Formules, JurisClasseur Procédures collectives, p. NC

Blandine Rolland, Sauvegarde. Période d’observation et plan de sauvegarde – Formules, JurisClasseur Procédures collectives, p. NC


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