Blandine Rolland

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté des Sciences Economiques Sociales et Juridiques

Centre Européen de Recherche sur le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • THESE

    Les procédures de règlement collectif du passif, soutenue en 1999 à Lyon 3 sous la direction de Hervé Croze

  • Blandine Rolland, Soraya Amrani-Mekki, Matthieu Babin, Bernard Beignier, Matthieu Boccon-Gibod [et alii], La réforme de la procédure civile, LexisNexis, 2020, Actualité, 240 p. 

    Blandine Rolland (dir.), L'entreprise élargie et son droit, Mare & Martin, 2020, Droit privé & sciences criminelles, 216 p. 

    Blandine Rolland, Céline Gillet, Madeleine Lobé Lobas, Frédéric Monera, Stéphane Pillet, Formulaire d'actes de procédure: 200 modèles en procédures civile, pénale et administrative ; la QPC, 4e éd., Studyrama et Numérique Premium, 2019, Panorama du droit 

    Blandine Rolland, Procédure civile, 3e éd., Studyrama et Numérique Premium, 2019, Panorama du droit 

    Blandine Rolland, Madeleine Lobé-Lobas, Céline Gillet, Frédéric Monera, Stéphane Pillet, Formulaire d'actes de procédure: 200 modèles en procédures civile, pénale et administrative, la QPC, 4e éd., Studyrama, 2016, Panorama du droit, 424 p. 

    Blandine Rolland, Procédure civile, 3e éd., Studyrama, 2013, Panorama du droit, 400 p.    

    La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage couvre l’ensemble du programme de procédure civile (ou droit judiciaire privé) de deuxième et/ou troisième année de licence de droit. Il correspond également au programme de l’examen d’entrée aux CRFPA. Il est constitué de trente fiches thématiques permettant d’appréhender rapidement et précisément les enjeux importants de la matière. Chaque fiche offre : les repères essentiels (définitions) ; les connaissances de cours ; des exercices corrigés (cas pratiques, actes de procédure, dissertations) ; des références bibliographiques permettant d’approfondir une question. Parce qu’il aborde les aspects à la fois théoriques et pratiques de la procédure civile, cet ouvrage s’adresse aussi bien aux étudiants de licence de droit qu’à ceux qui préparent les concours et examens professionnels dans le domaine judiciaire"

    Blandine Rolland, Madeleine Lobé-Lobas, Frédéric Monera (dir.), Formulaire d'actes de procédure. Procédures civile, pénale et administrative.: 170 modèles en procédures civile, pénale et administrative, 3e éd., Studyrama, 2012, Panorama du droit, 384 p. 

    Blandine Rolland, Madeleine Lobé Lobas, Frédéric Monera, Formulaire d'actes de procédure: 100 modèles en procédures civile, pénale et administrative, 2e éd., Studyrama, 2010, Panorama du droit, 212 p. 

    Blandine Rolland, Madeleine Lobé Lobas, Frédéric Monera, Formulaire d'actes de procédure: 100 modèles en procédures civile, pénale et administrative, Studyrama, 2008, Panorama du droit, 212 p. 

    Blandine Rolland, Procédure civile, 2e éd., Studyrama, 2007, Panorama du droit ( Licence - Master ), 446 p. 

    Blandine Rolland, Procédure civile, Studyrama, 2005, Panorama du droit ( premier cycle ), 445 p. 

  • Blandine Rolland, « Le propriétaire et la remise en état d’un site industriel pollué », in B. Grimonprez (dir.), Le droit des biens au service de la transition écologique, Dalloz, 2018, pp. 137 

    Blandine Rolland, « Réflexions sur la réparation des atteintes à l’environnement dans le projet de réforme de la responsabilité civile », in Blandine Mallet-Bricout (dir.), Vers une réforme de la responsabilité civile française : regards croisés franco-québecois, Dalloz, 2018, pp. 157 

    Blandine Rolland, « Procédures collectives et procédure civile : l’unité dans la diversité », Mélanges en l’honneur de Jean-Luc Vallens, Lextenso, 2017, pp. 193 

    Blandine Rolland, « Le défendeur à l’action en justice en matière environnementale devant les juridictions civiles », in J. Bétaille (dir.), Le droit d’accès à la justice en matière environnementale, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2016, pp. 227-245 

    Blandine Rolland, « Le quasi-contrat au secours de la RSE ? », Risques, Accidents et Catastrophes, Liber amicorum en l’honneur de Madame le Professeur Marie-France Steinlé-Feuerbach, L'Harmattan, 2015, pp. 215-226 

    Blandine Rolland, « Environnement et procédures collectives. », Jurisclasseur Environnement et développement durable, LexisNexis, 2014, pp. 510012014 

    Blandine Rolland, « Environnement et procédures collectives. », 31 pages., Droit des entreprises en difficulté, sous la dir. du Pr. P. Roussel Galle, LexisNexis, 2012, pp. 681 

    Blandine Rolland, « Réflexions sur la saisine d'office. », De code en code. Mélanges en l'honneur du Doyen Georges Wiederkehr., Dalloz, 2009, pp. 685 

    Blandine Rolland, « Quelle déontologie pour l'expertise ? », L'expertise : enjeux et pratiques., Ed. tech et doc. Lavoisier, 2009, pp. 215 

    Blandine Rolland, « Environnement et procédures collectives. », Jurisclasseur Environnement, LexisNexis, 2009, pp. 5100 

  • Blandine Rolland, Gérald Majou de La Debutrie, « Un regard théorique sur la Responsabilité Sociale des Universités et des Grandes Écoles en France », Management & sciences sociales, 2018, n°25, pp. 06-13   

    Blandine Rolland, « Il faut respecter la procédure en matière de conversion décidée d’office par le tribunal ! », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, 2018, n°181 

    Blandine Rolland, Natalie Fricero, Olivier Staes, « Les pouvoirs juridictionnels du juge-commissaire », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, 2018, p. 139 

    Blandine Rolland, « L’environnement et l’obligation de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre », Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, n°4 

    Blandine Rolland, « Quel est le délai d’établissement définitif des créances des organismes sociaux dans les procédures collectives de leurs redevables ? (note sous C. cass., com. 25 oct. 2017) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°1046 

    Blandine Rolland, « Procédures collectives et droit de l’environnement », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2018, n°47521 

    Blandine Rolland, « Précisions sur les pouvoirs d’un débiteur en procédure de sauvegarde (note sous C. cass., com. 24 janv. 2018) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, n°1251 

    Blandine Rolland, « Retour sur l’obligation d’information de l’acquéreur en matière de cessions dans le cadre des procédures collectives », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2018, n°12 

    Blandine Rolland, « Justice du XXIème siècle : renforcer l’indépendance et l’efficacité de l’action des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires », Procédures, 2017, n°2 

    Blandine Rolland, « Justice du XXIème siècle : adapter le traitement des entreprises en difficulté », Procédures, 2017, n°2 

    Blandine Rolland, « Justice du XXIème siècle : extension de la compétence des tribunaux de commerce aux litiges entre artisans », Procédures, 2017, n°2 

    Blandine Rolland, « Justice du XXIème siècle : précisions relatives au statut, à la formation, à la déontologie et aux règles disciplinaires des juges des tribunaux de commerce », Procédures, 2017, n°2 

    Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises », Procédures, 2017, n°30 

    Blandine Rolland, « Procédure d’appel et procédure collective : la difficile conciliation (note sous C. cass., com. 11 oct. 2016) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n°1033 

    Blandine Rolland, « La déontologie, l’éthique et la formation des administrateurs dans les sociétés cotées : quelles pratiques de gouvernance ? », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2017, n°154, p. 29 

    Blandine Rolland, « Saisine du tribunal de commerce par requête du ministère public et conséquences procédurales (note sous C. cass., avis. 4 avril 2016) », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, 2016, n°10 

    Blandine Rolland, « Pas de limitation des voies de recours en matière de relevé de forclusion (note sous C. cass., com. 12 janv. 2016) », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, 2016, n°3 

    Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises », Procédures, 2016 

    Blandine Rolland, « Procédures collectives et droit de l’environnement », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2016, n°2142196 

    Blandine Rolland, « Entrée en vigueur du Portail électronique des administrateurs judiciaires et mandataires judiciaires », Procédures, 2015, n°12 

    Blandine Rolland, « Les articles 18 et 19 du décret n° 2015-282 du 11 mars 2015 sont-ils applicables aux procédures du livre VI du Code de commerce ? », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2015 

    Blandine Rolland, « Reprise d’une procédure par le commissaire à l’exécution du plan (note sous C. cass., com. 16 déc. 2014) », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, 2015, n°4 

    Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises », Procédures, 2015, n°36 

    Blandine Rolland, « Où va la justice commerciale ? », Procédures, 2015, n°1 

    Blandine Rolland, Madeleine Lobé-Lobas, « Affaire AZF : une catastrophe hors norme soumise aux normes processuelles et pénales (note sous C. cass., com. 13 janv. 2015) », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n°1098 

    Blandine Rolland, « Procédure de vérification des créances : attention aux pièges de la procédure orale ! (note sous C. cass., com. 16 déc. 2014) », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2015, p. 157 

    Blandine Rolland, « Procédure de vérification des créances : étendue des pouvoirs juridictionnels du juge-commissaire (note sous C. cass., com. 27 janv. 2015) », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2015, p. 154 

    Blandine Rolland, « Admission des créances et recevabilité de la substitution de motifs de contestation en appel (note sous C. cass., com. 19 mai 2015) », L'Essentiel Droit des entreprises en difficulté, 2015, n°7, p. 5 

    Blandine Rolland, « Les procédures applicables aux copropriétés en difficulté après la loi ALUR du 24 mars 2014. », Procédures, 2014, n°7 

    Blandine Rolland, « Aspects procéduraux de l'ordonnance n° 2014-326 du 12 mars 2014 portant réforme de la prévention des difficultés des entreprises et des procédures collectives », Procédures, 2014, n°6 

    Blandine Rolland, « Encore une condamnation relative à une saisine d’office ! (obs. sur C. cass., com., 13 mai 2014 QPC) », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, 2014, n°11 

    Blandine Rolland, « Le reporting social, sociétal et environnemental : regards critiques », Bulletin Joly Sociétés, 2014, p. 287 

    Blandine Rolland, « La charge de la remise en état d'une Installation Nucléaire de Base », Riseo : risques études et observations, 2014, n°1, pp. 110-126 

    Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises », Procédures, 2014, n°35 

    Blandine Rolland, « Le juge-commissaire est seul compétent pour désigner un expert (obs. sur C. cass., ch. com., 17 sept. 2013) », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, 2013, n°17 

    Blandine Rolland, « Le Guide 2012 à destination des administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires et de l'inspection des installations classées. », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, 2013, n°7 

    Blandine Rolland, « L'inconstitutionnalité de la saisine d'office. », Procédures, 2013, p. 3 

    Blandine Rolland, « Pour l'unicité de la procédure collective, note sous C. cass., ch. com., 22 janv. 2013. », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2013, p. 2013168 

    Blandine Rolland, « Conversion de procédure : application obligatoire de la procédure de saisine d'office, note sous C. cass., ch. com., 22 janv. 2013. », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2013, p. 2013169 

    Blandine Rolland, « Les procédures collectives à l'épreuve du droit de l'environnement », Bulletin Joly Entreprises en difficulté, 2013, p. 201377184 

    Blandine Rolland, « Environnement et procédures collectives : présentation du Guide 2012 à destination des administrateurs judiciaires, mandataires judiciaires et de l'inspection des installations classées », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2013, p. 201315 

    Blandine Rolland, « Publication du décret d'application de la loi dite Petroplus. », Procédures, 2013, p. 20131 

    Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises. », Procédures, 2013, pp. 20131245678-9101112 

    Blandine Rolland, « Procédures collectives et droit des déchets (obs. sur C. cass., civ. 3°, 11 juill. 2012) », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, 2012, n°15 

    Blandine Rolland, « Les voies de recours contre les ordonnances du juge-commissaire : droit commun et droit spécial. », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2012, p. 23 

    Blandine Rolland, « Les nouvelles mesures conservatoires dans les procédures collectives. », Procédures, 2012, p. 201224 

    Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises. », Procédures, 2012, p. 2012134671012 

    Blandine Rolland, « La concentration des moyens opposée aux cautions, note sous C. cass., ch. com. 25 oct. 2011. », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2011, p. 20111922 

    Blandine Rolland, « Appel nullité et irrecevabilité du repreneur évincé (obs. sur C. cass., ch. com. 14 déc. 2010) », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, 2011, n°2 

    Blandine Rolland, « Administrateurs judiciaires : attention au droit de l'environnement !, note sous C. cass., ch. com. 30 nov. 2010. », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2011, p. 20111152 

    Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises. », Procédures, 2011, p. 20111235671112 

    Blandine Rolland, « Une embellie pour le principe du contradictoire. », Revue des procédures collectives civiles et commerciales, 2010, p. 8 

    Blandine Rolland, « Conversion d'une procédure de redressement en liquidation judiciaire : attention à l'application de la procédure de saisine d'office !, note sous C. cass., ch. com. 9 fév. 2010. », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2010, p. 20101324 

    Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises. », Procédures, 2010, pp. 201012345678-912 

    Blandine Rolland, « Action en nullité de la période suspecte et connexité d'instance devant le tribunal de grande instance (note sur C. cass., ch. com., 7 avril 2009) », Actualité des procédures collectives civiles et commerciales, 2009, n°10 

    Blandine Rolland, « De la responsabilité environnementale d'une société mère », Revue des Sociétés , 2009, n°04, p. 812   

    Blandine Rolland, « Eurotunnel : recevabilité de la tierce opposition d'un créancier étranger à l'encontre d'un jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde, note sous C. cass., ch. com. 30 juin 2009 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2009, p. 20091974 

    Blandine Rolland, « De la convocation des dirigeants en matière de sanctions professionnelles et patrimoniales dans le cadre du redressement ou de la liquidation judiciaire, note sous C. cass., ch. com., 30 sept. et 28 oct. 2008. », Bulletin Joly Sociétés, 2009, p. 2009271 

    Blandine Rolland, « Procédures de traitement des difficultés des entreprises : un nouveau champ pour la RSE ? », Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2009, p. 20096947 

    Blandine Rolland, « Responsabilité environnementale : le fioul lourd est-il un déchet ?, note sous C. cass., civ. 3ème, 17 déc. 2008. », Bulletin Joly Sociétés, 2009, p. 2009366 

    Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises. », Procédures, 2009, pp. 20091235678-91012 

    Blandine Rolland, « Difficultés des entreprises. », Procédures, 2008, pp. 200812345678-91112 

  • Blandine Rolland, « Environnement et procédures collectives », JurisClasseur Environnement et Développement durable [Encyclopédie juridique Juris-classeur], LexisNexis, 2018 

    Blandine Rolland, « Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaire. Situation des créanciers – Formules », JurisClasseur Procédures collectives [Encyclopédie juridique Juris-classeur], Éditions du Juris-classeur, 2017 

    Blandine Rolland, « Redressement et liquidation judiciaires. Sanctions – Formules », 2017 

    Blandine Rolland, « Redressement judiciaire. Période d’observation et plan de redressement – Formules », JurisClasseur Procédures collectives [Encyclopédie juridique Juris-classeur], Éditions du Juris-classeur, 2016 

    Blandine Rolland, « Sauvegarde. Période d’observation et plan de sauvegarde – Formules », JurisClasseur Procédures collectives [Encyclopédie juridique Juris-classeur], Éditions du Juris-classeur, 2016 

    Blandine Rolland, « Liquidation judiciaire. Déroulement de la procédure et clôture – Formules », JurisClasseur Procédures collectives [Encyclopédie juridique Juris-classeur], Éditions du Juris-classeur, 2016 

    Blandine Rolland, « Redressement judiciaire. Ouverture de la procédure – Formules », JurisClasseur Procédures collectives [Encyclopédie juridique Juris-classeur], Éditions du Juris-classeur, 2015 

    Blandine Rolland, « Prévention - Formules », JurisClasseur Procédures collectives [Encyclopédie juridique Juris-classeur], Éditions du Juris-classeur, 2015 

    Blandine Rolland, « Sauvegarde. Ouverture de la procédure et conversions – Formules », JurisClasseur Procédures collectives [Encyclopédie juridique Juris-classeur], Éditions du Juris-classeur, 2015 

    Blandine Rolland, « Liquidation judiciaire. Ouverture de la procédure – Formules », JurisClasseur Procédures collectives [Encyclopédie juridique Juris-classeur], Éditions du Juris-classeur, 2014 

    Blandine Rolland, « Liquidation judiciaire. Procédure de rétablissement professionnel : ouverture et déroulement – Formules », JurisClasseur Procédures collectives [Encyclopédie juridique Juris-classeur], Éditions du Juris-classeur, 2014 

  • Blandine Rolland, Emmanuelle Mazuyer, Konin Marc Assoumou, Emma Ben Abdallah, Florent Berthillon [et alii], Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d'entreprise ?, 2017, 628 p.   

    Blandine Rolland, Philippe Billet, (dir.), Activités à risques technologiques et enjeux sociétaux : réflexions sur le régime juridique de la « Responsabilité sociale de l’entreprise » (ARTES), 2016 

  • Blandine Rolland, Demande d'ouverture d'une procédure de sauvegarde., 2013 

    Blandine Rolland, Requête tendant à obtenir du juge-commissaire l'autorisation de la cession d'un bien qui a fait l'objet d'une mesure conservatoire, 2013 

  • Blandine Rolland, « Risques et santé : de la santé publique à la santé au travail », le 09 février 2021  

    Organisée dans le cadre des 25 ans du CERDACC, Université de Haute Alsace sous la responsabilité scientifique de Valentine Erné-Heintz, MCF HDR en Sciences économiques et Chrystelle Lecoeur, MCF en droit privé et sciences criminelles

    Blandine Rolland, « Le dommage environnemental », Vers une réforme de la responsabilité civile française. – Regards croisés franco-québécois, Lyon, le 01 décembre 2017 

    Blandine Rolland, « Les enjeux environnementaux, sources de droit pour les entreprises ? », Activités à risques technologiques et enjeux sociétaux : réflexions sur le régime juridique de la « RSE », Lyon, le 26 octobre 2017 

    Blandine Rolland, « L’extension de la compétence des tribunaux de commerce aux artisans : et après ? », Groupe de réflexion « Tribunal Université Barreau », Lyon, le 19 mai 2017 

    Blandine Rolland, « La réforme de la justice consulaire dans la loi "J 21" », Séminaire franco-brésilien, Lyon, le 12 mai 2017 

    Blandine Rolland, « Normer sans contraindre : l’exemple de la RSE », Séminaire annuel de recherche, Lyon, le 13 janvier 2017 

    Blandine Rolland, Magali Bessone, Malik Bozzo-Rey, François Chénedé, Pascale Deumier [et alii], « Normer sans contraindre », Atelier de recherche "Normer sans contraindre : Approches philosophiques et juridiques des “petites sources” du droit", Lyon, le 13 janvier 2017 

    Blandine Rolland, « L’opportunité d’une action de groupe en matière d’environnement », La Loi « J21 » et les actions de groupe : une nouvelle dynamique ?, Lyon, le 08 juin 2017 

    Blandine Rolland, « Rapport de synthèse : la Responsabilité Sociale des Universités », 13ème Congrès de l'Association pour le Développement de l'Enseignement et de la recherche sur la Responsabilité Sociale de l'Entreprise, Lyon, le 13 juin 2016 

    Blandine Rolland, « Le quasi-contrat au secours de la RSE », 12ème Congrès de l'Association pour le Développement de l'Enseignement et de la recherche sur la Responsabilité Sociale de l'Entreprise, Strasbourg, le 19 mars 2015 

    Blandine Rolland, « Les trois piliers de la RSE et le reporting des sociétés : approche juridique », 12ème Congrès de l'Association pour le Développement de l'Enseignement et de la recherche sur la Responsabilité Sociale de l'Entreprise, Strasbourg, le 19 mars 2015 

    Blandine Rolland, « L’impact sur l’environnement et le rôle de l’assurance », Environnement et assurance-construction, Lyon, le 05 février 2015 

    Blandine Rolland, « La charge de la remise en état d'une installation nucléaire de base. », Le démantèlement des installations nucléaires de base, Mulhouse, le 14 novembre 2013 

    Blandine Rolland, « Le reporting social et environnemental en France après la loi Grenelle II de 2010 et le décret RSE de 2012. », 3ème Congrès transatlantique de Comptabilité, Audit, Contrôle et Gestion des coûts, organisé par l'ISEOR et l'American Accounting Association (USA), Lyon III, le 05 juin 2013 

    Blandine Rolland, « La Responsabilité Sociale de l'Entreprise : renouvellement de la gouvernance environnementale par l'équité. », Équité et environnement. Quel(s) modèle(s) de justice environnementale ?, La Rochelle, le 02 décembre 2010 

    Blandine Rolland, « La charge de la dette environnementale. », Les sciences juridiques à l'épreuve des catastrophes et des accidents collectifs., Colmar, le 31 mars 2011 

    Blandine Rolland, « La Responsabilité Sociale de l'Entreprise et le renouvellement de la gouvernance environnementale. », 8ème Congrès de l'Association pour le Développement de l'Enseignement et de la recherche sur la Responsabilité Sociale de l'Entreprise, Paris V, le 24 mars 2011 

    Blandine Rolland, « Environnement : l'imagination procédurale de Grenelle II. », Les entretiens de la sauvegarde., Paris, le 31 janvier 2011 

    Blandine Rolland, « Les moyens procéduraux d'une justice numérique. », La réforme de la procédure d'appel., Toulon, le 27 mai 2011 

    Blandine Rolland, « Responsabilité sociale de l'entreprise et procédures collectives. », La portée juridique de la RSE., Paris V, le 18 mars 2010 

    Blandine Rolland, « Procédures collectives et droit de l'environnement », Colloque annuel du Conseil National des Administrateurs Judiciaires et Mandataires Judiciaires, La Colle sur Loup, le 18 juin 2010 

    Blandine Rolland, « Variations autour de la notion d'exploitant », Sites et sols pollués : ingénierie et réglementation, Toulouse I, le 23 octobre 2008 

    Blandine Rolland, « La Responsabilité Sociale de l'Entreprise et le Droit », 6ème Congrès de l'Association pour le Développement de l'Enseignement et de la recherche sur la Responsabilité Sociale de l'Entreprise., Pau, le 22 janvier 2009 

    Blandine Rolland, « Responsabilité environnementale et groupes de sociétés », Responsabilité environnementale, Prévention, imputation, réparation., Le Mans, le 28 novembre 2008 

    Blandine Rolland, « L'approche volontaire des entreprises appliquée à la prévention du risque industriel », La planification des risques industriels : une approche transdisciplinaire, Mulhouse, le 14 novembre 2008 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Eirini Sakellari, L'efficacité du plan de cession en droit français et en droit grec, thèse soutenue en 2019 à Lyon, membres du jury : Philippe Roussel Galle (Rapp.), Pascal Rubellin (Rapp.), Georges N. Michalopoulos, Thierry Favario et Françoise Pérochon    

    Le plan de cession est un mécanisme de sauvetage des entreprises en difficulté existant aussi bien en droit français qu’en droit grec. Il constitue le mécanisme de sauvetage le plus efficace grâce à ses caractéristiques et techniques ainsi que grâce au rôle des acteurs de la procédure. Néanmoins, il connaît certains défauts auxquels il doit être remédié afin qu’il atteigne son véritable potentiel d’efficacité. Ces améliorations concernent principalement le rôle des organes dans la procédure et le déroulement de la procédure elle-même. Mais le plus grand défi pour la promotion du plan de cession est le manque d’éducation et de culture du sauvetage chez les juristes et plus largement dans le milieu des entreprises. Il est ainsi nécessaire de les développer pour que son efficacité devienne parfaite. Le plan de cession en droit grec étant moins achevé que son équivalent français, il peut profiter de certaines dispositions du Code de commerce français et ainsi devenir un mécanisme plus complet et plus opérationnel.

  • Alix De Quengo De Tonquédec, La prise en compte du facteur humain et organisationnel dans le management des risques professionnels, thèse soutenue en 2021 à université ParisSaclay sous la direction de Alexis Triclin, membres du jury : Franck Guarnieri (Rapp.), Grégoire Loiseau (Rapp.), Benoît Petit et Philippe Sansy  

    Résumé : Comment appréhender, par le droit, le facteur humain et organisationnel de manière à préserver au mieux la santé et la sécurité des travailleurs ? Cette interrogation s’inscrit dans le prolongement des bouleversements sociétaux survenus ces dernières décennies relatifs aux transformations industrielles et numériques, à la métamorphose du monde du travail qui s’en est suivie et à l’apparition du capitalisme et de la mondialisation. Ces changements ont contribué à faire évoluer la perception sociétale de l’individu et se sont accompagnés de déclarations consacrant un socle de droits de l’Homme. Emerge ainsi la question de l’humain au travail et les enjeux que cela implique au regard de l’évolution des risques professionnels et de la souffrance mentale, de la diversité des régimes juridiques de travail, des conséquences de la mondialisation sur les travailleurs français et européens et de la dimension sociale du travail. Dans ce contexte, il convient de se demander quelle place souhaitons-nous, aujourd’hui, donner à l’humain dans le travail. Comment le travailleur est-il défini, pensé, perçu ? Comment est-il protégé, sanctionné, contraint ? Quelles sont ses droits, leur étendue et leurs limites ? Par ces travaux nous nous attacherons à envisager ces problématiques au moyen de la discipline juridique et sous l’angle du facteur humain et organisationnel, afin de considérer, plus spécifiquement, leurs conséquences en matière de risques professionnels sur la santé et la sécurité des travailleurs. En effet, compte tenu de la dimension sociale et politique de ces questionnements, le droit constitue un outil pertinent et adapté, apte à appréhender non seulement ce qui est mais, également, ce qui devrait être. Dès lors, nous nous attacherons à apporter des éléments de réponse juridique à ces questionnements en les envisageant à l’aune du concept de facteur humain et organisationnel. Cette approche nécessite de penser le travail et les risques professionnels en se fondant sur l’ensemble des éléments qui influencent la performance humaine. A cette fin, nous rechercherons, dans un premier temps, comment le droit positif appréhende déjà, plus ou moins subtilement, le facteur humain et organisationnel. De manière à pouvoir proposer, dans un second temps, une approche juridique de ce concept fondée sur une appropriation des outils existants et la mise en œuvre d’un cadre systémique et humain.

  • Rosa-Salomé Kupper, Le sort de la créance environnementale dans les procédures collectives, thèse soutenue en 2017 à Bourgogne FrancheComté sous la direction de Benoît Grimonprez, membres du jury : Philippe Roussel Galle (Rapp.), Arlette Martin-Serf et Pascal Rubellin  

    En parallèle de chercher à survivre dans un contexte économique difficile, les entreprises doivent désormais compter avec des contraintes environnementales de plus en plus pesantes. En effet, en tant que patrimoine commun, la protection de l’environnement est désormais d’intérêt général. La complexité du sort de la créance environnementale dans les procédures collectives est essentiellement due à la difficulté de concilier et de hiérarchiser les ordres publics économique et écologique. Là où le premier recherche la sauvegarde des entreprises et des emplois qui y sont attachés, le second ne regarde que la préservation, sur le long terme, du patrimoine commun. Cette étude se propose donc d’étudier la façon dont ces deux disciplines interagissent et si une conciliation de ces deux ordres public est envisageable ou si, au contraire, il convient de mettre en place des solutions qui transcendent ces matières.

    Cédric Schmitt, Le principe "un homme, une voix" dans les sociétés coopératives, thèse soutenue en 2015 à Besançon sous la direction de Jean-Pierre Legros, membres du jury : Philippe Roussel Galle (Rapp.), Christine Lebel  

    « De plus en plus les sociétés coopératives deviennent de plus en plus des sociétés et de moins en moins des coopératives » : Jacques Mestre, Marie-Eve Pancrazi, Isabelle Arnaud-Grossi, Laure Merland et Nancy Tagliarino-Vignal, Droit commercial / Droit interne et aspect de droit international, 29ème édition, n°650, éditeur L.G.D.J.. Construite pendant des siècles en opposition aux modes traditionnels entrepreneuriat, la société coopérative suit en effet depuis quelques années le chemin inverse et glisse progressivement vers les sociétés que l’on peut qualifier de « classiques » ; sociétésanonymes, sociétés par actions simplifiées ou bien encore sociétés à responsabilité limitée notamment. Néanmoins s’agissant du principe « un homme, une voix », qui veut que chaque associé dispose d’une seule et unique voix et cela quel que soit son apport, composant si ce n’est essentiel en tout cas totalement indispensable de l’originalité des sociétés coopératives celui-ci reste omniprésent. Aussi bien dans la loi du 10 septembre 1947 formant le statut général de la coopération que dans les plus importants types de sociétés coopératives, sociétés coopératives agricoles, banques coopératives, sociétés coopératives de commerçants détaillants entre autres le principe « un homme, une voix » reste la règle sur laquelle s’appuie la répartition des voix dans les sociétés coopératives et ce même si celui-ci n’est plus toutseul…

    Abdoulaye Diallo, Protection de l’entrepreneur individuel et droits des créanciers : étude comparée droit français-droit de l'OHADA, thèse soutenue en 2014 à Poitiers sous la direction de Pascal Rubellin et Amadou Tidiane Ndiaye, membres du jury : Philippe Roussel Galle (Rapp.)  

    Au regard du principe de l'unité du patrimoine, l'entrepreneur individuel engage tout son patrimoine. En cas de survenance de difficultés, ses créanciers pourront saisir ses biens professionnels et ses biens personnels. Cette responsabilité illimitée de l'entrepreneur individuel peut avoir des conséquences redoutables, notamment lorsqu'il est marié ou pacsé ou vivant en concubinage. Cette fragilité de l'entrepreneur individuel a poussé le législateur, aussi bien en droit français qu'en droit de l'OHADA, à créer des mécanismes lui permettant de mettre son patrimoine personnel à l'abri de la poursuite de ses créanciers professionnels. Ainsi, en dehors de toute affectation sociétaire, l'entrepreneur individuel peut, désormais, en droit français, soustraire ses biens personnels du droit de gage de ses créanciers professionnels, par le biais de la déclaration notariée d'insaisissabilité ou par le recours au statut de l'EIRL. Également, par le jeu des régimes matrimoniaux ou de la technique de la fiducie, il peut limiter les droits de ses créanciers. Cependant, l'efficacité des mécanismes de protection de l'entrepreneur individuel n'est pas absolue. En effet, elle est souvent remise en cause par les créanciers antérieurs, et même par l'entrepreneur individuel qui peut y renoncer, parfois dans le but d'obtenir du crédit. En outre, lorsque l'entrepreneur individuel est soumis à une procédure collective, l'efficacité des mécanismes de protection n'est que relative. Le cloisonnement des patrimoines recherché ou la soustraction de certains biens personnels du gage des créanciers est remis en cause. Dès lors, la protection qu'offrent ces mécanismes n'est que illusoire, d'où la nécessité de renforcer leur efficacité. A défaut de mécanismes de protection efficaces, l'entrepreneur individuel peut recourir aux différentes procédures de prévention comme alternative aux mécanismes de protection.

  • Mohamed Abassi, La protection du Trésor dans les systèmes des procédures collectives marocain et OHADA : approche prospective avec référence au droit français et aux autres droits européens, thèse soutenue en 2023 à Lyon 3 sous la direction de Georges A. Cavalier, membres du jury : Gilles Dedeurwaerder (Rapp.), Abdelaziz Squalli (Rapp.), Véronique Bourgninaud et Yvette Rachel Kalieu Elongo    

    La protection du Trésor dans les systèmes des procédures collectives marocain et OHADA est respectivement encadrée par la loi n°73-17 et l’AUPC. Si la formulation des textes de lois précités est idéale, la pratique est autre. Cette plongée au cœur de la condition du Trésor dans ce cadre permet de confirmer le constat à l’origine de cette étude, à savoir d’une protection défectueuse. Le bilan général que l'on tire de l'approche critique est qu’après le placement de l’entreprise en procédure collective, la condition de l’Administration fiscale est affaiblie sur tous les fronts. Quelle que soit la procédure collective appliquée, et abstraction faite des dérogations ou des tempéraments consacrés par les deux régimes juridiques, le Trésor reste, dans une certaine mesure, un créancier mal protégé. Sa condition juridique dans ce cadre est calquée sur celles des autres créanciers. Il est soumis au traitement collectif. Ainsi, si liquidation judiciaire il y a, le paiement du Trésor est faible, si ce n’est pas inexistant. A la faiblesse du paiement des créances fiscales s’ajoute la disparition des entités économiques. Disparition qui met fin à la naissance des créances d'impôts. La relation légale qui lie le Trésor au contribuable se retrouve rompue une fois pour toutes. A ce titre, tout l’enjeu est de miser sur les procédures de sauvegarde et de redressement judiciaire des entités économiques en difficulté. Reste qu’en pratique, le taux d’entreprises qui sont éligibles au redressement judiciaire est réduit. Et si elles le sont, ces entreprises voient leurs plans de redressement échouer après un certain temps. Indispensable, une recherche axée sur la redéfinition de la protection du Trésor ne pouvait être abordée qu’avec une grande prudence. Le droit des procédures collectives est un droit d’équilibre par excellence. Pour ce faire, deux voies sont proposées : l’intervention réfléchie du législateur et l’option pour des solutions jurisprudentielles, à la fois, motivées et courageuses.

    Elisabeth Terzic Baudrillart, Étude juridique de l'obligation de remise en état des installations classées à la cessation définitive d'activité : de ce qu'elle est et de ceux qui en répondent, thèse soutenue en 2018 à Strasbourg sous la direction de Marie-Pierre Camproux-Duffrène, membres du jury : Mathilde Hautereau-Boutonnet (Rapp.), Pascale Steichen (Rapp.)    

    L’obligation de remise en état est une déclinaison de grands principes et concrétise le droit à l’environnement dans le présent et pour les générations futures. C’est une mesure de police atypique, perméable au phénomène de la contractualisation. Elle est ainsi résolument moderne et transcende la frontière entre droit public et droit privé. Obligation légale d’intérêt général, elle participe à la construction de l’ordre public écologique. Elle peut inspirer de nouvelles actions, et conduire à envisager la reconnaissance d’une obligation générale de remise en état. Le dernier exploitant reste son seul débiteur légal. Or, le constat de grandes difficultés à obtenir la remise en état en cas de liquidation judiciaire est indéniable. En cas de défaillance, le blocage n’est cependant pas total. D’autres obligés peuvent être trouvés dans le groupe de sociétés. Des tiers peuvent aussi être juridiquement tenus par certaines obligations qui participent de la remise en état. Le rôle du propriétaire est incontournable. Ces solutions ont incontestablement le mérite d’exister, mais elles ont pour point commun de n’être que partielles. Ainsi, diverses hypothèses pour une amélioration ont pu être formulées.